Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance
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Télé-Québec : Légitime dépense
Que se passerait-il si on mourait demain ? Est-ce que nos proches seraient à l'abri du besoin ? Est-ce que nos dettes seraient payées ? Que se soit simplement pour régler les frais funéraires ou alors pour mettre nos survivants à l'abri des difficultés financières, il existe une assurance-vie pour notre situation. Mais comment s'y retrouver et comment savoir le type d'assurance-vie qui...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Gaipare II - Gaipare
Net de frais de gestion et brut de prélèvements sociaux, attribué sur le support en euros, Fonds GAIPARE pour l'année 2018 sous réserve de la présence d'un capital constitué sur le fonds GAIPARE au 31/12/2018. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Gaipare II
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GAIPARE II est un contrat collectif multisupport...
Site :
http://www.gaipare.com
Quels contrats pour assurer les accidents de la vie?
Par ailleurs, si vous n'avez pas de «garantie du conducteur» avec votre assurance automobile (indispensable pour être indemnisé de vos dommages corporels si vous êtes responsable d'un accident de la circulation), sachez que la GMF et la Macif l'incluent également d'office dans leur contrat.
Certaines prestations jouent dès la survenance d'un accident garanti
Dès lors que vous êtes...
Site :
http://leparticulier.lefigaro.fr
Quelle est la part de l’assurance emprunteur dans le coût ...
En plus des frais annexes et autres frais de dossier, l'assurance emprunteur impacte largement sur le coût d'un crédit immobilier. Il est intéressant de savoir dans quelle mesure celle-ci peut vraiment modifier les donnes.
Quid de l'assurance emprunteur
L'assurance emprunteur présente un double intérêt dans le cadre du crédit immobilier. Elle optimise les chances de voir son dossier...
Site :
https://www.k-pratique.com
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Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Assurance vie Vivaccio - succession - contrat - La Banque ...
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Vous souhaitez un contrat d'assurance vie qui s'adapte à chaque étape de votre vie ?
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Date: 2019-02-11 22:14:41
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Assurance vie belgique simulation 2018 - Assurance vie ...
Assurance vie belgique simulation 2018
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
Tandis que le taux le plus élevé en France est de 45 % pour les revenus supérieurs à 151 200 EUR, il est de 50 % en Belgique au-delà de 36 300 EUR.
Les revenus belges sont donc lourdement taxés, d'autant que le système de quotient...
Avis assurance auto Macif : ce qu’en pensent les abonnés
Assurance Auto - Avis assurance auto
Il arrive un moment où toute entreprise a besoin d'en savoir un peu plus sur ce que ses clients pensent d'elle. Les objectifs de l'étude de ces avis, c'est de permettre la concision, l'accessibilité et surtout la liberté d'expression.
Tout abonné dispose alors de la faculté de dire qu'il pense de Macif, une compagnie d'assurance désormais incontournable...
Date: 2019-02-12 04:07:44
Site :
guideassurances.com
ASSERIS - Cabinet de Courtage d'Assurances des ...
QUI SOMMES-NOUS ?
ASSERIS, créé en 2003, est un cabinet de courtage spécialisé en immobilier.
ASSERIS met à votre disposition...
Site :
https://asseris.fr
Thèmes liés : contrat d assurance / compagnie d'assurance / compagnie d assurance / contrat assurance immobilier / courtage assurance immobilier
PERP : fonctionnement et fiscalité - cBanque
Le fonctionnement du PERP a ensuite été précisé et modifié à plusieurs reprises, notamment par la loi portant réforme des retraites de 2010.
Le fonctionnement du PERP
Le plan d'épargne retraite populaire a pour but d'obtenir une rente viagère personnelle en complément de sa retraite. Ce plan constitue une retraite par capitalisation (par opposition à la retraite par répartition des...
Site :
https://www.cbanque.com
ASSUR-BP Auto des Particuliers
Pack Zen : défense juridique de l'automobiliste
Pack Sécurité financière (24, 36 ou 48 mois)
Capital Panne
Le Pack Zen (défense juridique de l'automobiliste)
Il vous permet de bénéficier d'une défense juridique en cas de litige non seulement en tant que consommateur (achat, réparation ou vente de votre véhicule) mais aussi en tant que conducteur si vous devez défendre votre permis...
Afer performance 2018 - Assurance vie 2018 - Comparatif et ...
et Afer Patrimoine enregistre une performance de 5% net en 2018.
Une performance certes inférieure de 0,2 point à celle enregistrée en 2018 mais qui, nette de prélèvements sociaux.
AMPLI-GRAIN 9 3,20% APICIL Assurances FRONTIÈRE EFFICIENTE 2,90% APICIL Assurances PERFORMANCE ABSOLUE VIE 2,90% Aprep Diffusion.
Le tableau ci-dessous vous présente les performances des supports en...
Les garanties de l'assurance emprunteur : garanties et ...
Accueil » Guide emprunteur » Garanties et couvertures
Que l'on souscrive un contrat d'assurance de prêt immobilier groupe ou bien un contrat individuel, les garanties proposées doivent être conformes aux exigences de l'organisme prêteur.
En souscrivant une assurance de prêt en délégation, vous pourrez choisir une assurance sur-mesure en fonction de votre profil. Selon votre situation, il...
Assurance MGEN pour garantir un prêt immobilier ...
Les avantages de l'assurance MGEN prêt immobilier
VN:F [1.9.22_1171]
Vote: 2.9/5 (18 votes cast)
Assurance mgen prêt immobilier
Avec un ancrage fort dans la communauté éducative en France, la Mutuelle Générale de l'Éducation Nationale assure la protection sociale de plus de près de 3 millions de personnes. Pour ce faire, elle leur permet de bénéficier de différents contrats en matière...
Site :
http://www.adppc.fr
Assurer une voiture : une seule journée !
Assurance a la journée d'une voiture personnelle, juste le temps de récupérer la voiture en question...
La question : est il possible d'assurer une voiture pour une journée juste le temps d'aller la chercher?
Question sur les assurances et/ou les mutuelles de jonathan de la ville « miramas« .
Date : 27/11/2010
1. Vous pouvez faire une recherche pour trouver votre assurance
:
Recherche...
Site :
assurer1.com
Comparateur assurance auto - Crédit Agricole Nord De France
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Pour ne rien payer en cas de remplacement ou de réparation d'un...
Comment bien choisir son assurance auto ? Les conseils de ...
Pour bien choisir votre assurance auto, il y a plusieurs éléments à prendre en compte. Kleen vous explique tout et vous conseille pour trouver la meilleure assurance selon vos besoins !
EN BREF :
Il existe 3 formules d'assurance : au tiers, tiers + ou tous risques, avec des garanties différentes
Vous pouvez rajouter des garanties optionnelles selon vos besoins, mais qui peuvent faire...
Site :
https://kleen-now.com
Rente survie et épargne handicap – Meilleurs Placements ...
Rente survie et épargne handicap
Rente survie, épargne handicap pour protéger et assurer l'avenir des personnes handicapées, caractéristiques communes, réduction d'impôt applicable...
Parce que la personne handicapée ne pourra pas subvenir seule à ses besoins, ou pour compléter ses faibles revenus, il existe des outils financiers.
La protection financière des personnes handicapées...
Assurance des Véhicules Professionnels - covassur.com
Pour quels véhicules ? Pour tout VL de 1ère catégorie : auto (même haut de gamme), camionnette, fourgon, etc. Usage : [...]
En savoir plus
Pour quels véhicules ? Pour tout camion destiné au transport public de marchandises TPM, ou pour usage propre compte [...]
En savoir plus
Pour quels véhicules ? Covassur, courtier spécialiste du véhicule professionnel, vous propose sa solution d'assuranc [...]
En savoir plus
Pour quels risques ? Pour un chauffeur de taxi, qu'il soit propriétaire ou non de sa licence et de son véhicule, son...
Site :
http://www.covassur.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance vehicule professionnelle / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance vehicule d entreprise
Assurance automobile en France - journalassurance.com
Quel type d'assurance avez-vous besoin pour votre voiture?
Comme dans la plupart des pays, l' assurance automobile est essentielle en France et la conduite sans voiture constitue une infraction grave. Tous les véhicules à moteur importés, les remorques et les semi-remorques doivent être couverts par une assurance et si vous conduisez sans voiture, vous pourriez recevoir une amende allant...
Date: 2019-02-11 14:20:08
Site :
http://www.journalassurance.com
Assurance bateau en France — Wikipédia
L'assurance corps[ modifier | modifier le code ]
L'assurance corps sert à rembourser les frais de réparation d'un bateau après une avarie, ou indemnise du bateau lui-même s'il est perdu ou détruit à cause d'évènements extérieurs prévus dans le contrat (incendie, tempête, naufrage). En souscrivant l'assurance, il est demandé la valeur d'assurance de l'embarcation qui représentera la garantie maximale de...
Date: 2019-02-08 22:09:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance accident / contrat d assurance accident / contrat d assurance
Clause bénéficiaire : définition, rédaction et ...
Cette technique de démembrement prévoit que les sommes versées sur le contrat d'assurance vie par le souscripteur soient démembrées au décès de celui-ci. Ainsi seront désignés un usufruitier (ou plutôt quasi-usufruitier), ainsi qu'un ou plusieurs nu(s)-propriétaire(s). L'intégralité des primes versées ainsi que les fruits de ce capital reviendront au décès du souscripteur à...
Assurances étranger – Vivre en France
couverture santé des étranger en France - Quelles garanties faut-il avoir ?
Votre couverture santé avec la Sécurité sociale
Les régimes de protection sociale des 27 pays de l'Union Européenne sont liés par une coordination qui assure la libre circulation des personnes.
Au niveau de l'assurance maladie, cette coordination permet d'éviter qu'une personne, se déplaçant à l'intérieur de...
Comparez les Assurance de pret immobilier avec la MACIF
DEVIS ASSURANCE PRET
Choisissez en toute liberté une assurance pret Macif
Le Dispositif Lagarde autorise la souscription d'une assurance pour crédit à l'extérieur de l'organisme d'emprunt. La loi lagarde donne la possibilité de faire jouer la concurrence pour choisir le contrat qui vous protégera le mieux et/ou sera le moins cher.
L'assurance emprunteur credit immo
Lors de la souscription...
Site :
http://www.adppc.fr
Devis assurance auto pas cher : résiliée et malussé ou ...
Devis assurance auto panda assurances 2018-06-25T16:50:09+00:00
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Fiscalité du rachat d’assurance-vie après 8 ans : vers une ...
Une difficulté sur le site ?
Fiscalité du rachat d'assurance-vie après 8 ans : vers une revalorisation de l'abattement ?
Depuis la loi de finances pour 1983, les produits de l'assurance-vie ne bénéficient plus d'une exonération totale d'impôt sur le revenu. La fiscalité qui leur est applicable a été progressivement durcie, notamment par les lois de finances pour 1990 et pour 1998, de...
Date: 2019-02-12 05:23:24
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : rachat partiel contrat assurance vie apres 8 ans / rachat contrat assurance vie apres 8 ans / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
Bienvenue sur Atlantico.fr | Atlantico.fr
Avec Claire Diaz
Avec plus de deux milliards d'euros qui disparaissent chaque année, les compagnies d'assurance se lancent dans la chasse au fraudeur. Une chasse qui vous intéresse car le montant de ces fraudes à l'assurance se répercute directement sur le montant de vos primes.
Sachez qu'il existe pour votre assureur, plusieurs sortes de fraudes :
les déclarations de faux sinistre. C'est...
Date: 2019-02-12 05:11:49
Site :
atlantico.fr
Comprendre l'indexation des contrats Incendie - Bureau ...
Comprendre l'indexation des contrats Incendie
Comprendre l'indexation des contrats Incendie
Posted at 29 décembre 2009 by Sam Rassur on category Assurance Incendie
Chaque année, la prime de votre assurance Incendie varie : souvent à la hausse, rarement à la baisse ! Explication ...
A quoi sert l'indice ABEX ?
L'indice ABEX sert à « indexer » TOUS les montants (sauf exception...
Site :
http://www.bfp.be
Thèmes liés : exemple de contrat d'assurance incendie / nouveau contrat d'assurance habitation / assurance habitation en cas d'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie
Comment rédiger une clause beneficiaire - generali.fr
Votre contrat d'assurance vie vous permet de désigner les bénéficiaires qui percevront le capital décès (capital investi + intérêts). Pour transmettre vos biens dans les meilleures conditions, apportez à la rédaction de la clause bénéficiaire une attention particulière. Conseils pratiques...
Pourquoi désigner un bénéficiaire ?
Cela n'a rien d'obligatoire et ne remet pas en cause la...
Site :
generali.fr
Contrat d'assurance voyage - voyages-solidaires.com
Une assurance voyage, pourquoi?
Vos vacances approchent, rien ne peut vous empêcher de partir?
Mais un imprévu peut changer tous vos plans : vous êtes obligé d'annuler votre voyage à la dernière minute, vous ratez votre avion à la suite d'un embouteillage, vous ne retrouvez pas vos bagages à destination, vous êtes malade, blessé ou hospitalisé sur place sur place ou dans l'impossibilité de rentrer suite à une éruption volcanique....
Parce que vos vacances doivent rester...
Site :
https://www.voyages-solidaires.com
Thèmes liés : contrat d'assurance annulation voyage / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance voyage / contrat d assurance voyage / assurance europ assistance annulation voyage
Courtiers en assurances à Bruxelles - belgique-assurances.be
Ce courtier en assurances à Bruxelles vous trouve le produit d'épargne ou d'assurance le plus adapté à vos besoins et vous assiste lors de vos sinistres.
Tel : 02 / 736 00 07
Courtier assurances Bruxelles
VDV CONSEIL - courtier en assurances à Bruxelles
VDV Conseil est votre courtier en assurance de Bruxelles, prêt à vous conseiller et à vous proposer les meilleures offres pour votre...
Site :
https://www.belgique-assurances.be
Crédit Mutuel - Conseils pour bien résilier vos contrats ...
Adresses de résiliation
Comprendre l'organisation du Crédit Mutuel
Le Crédit Mutuel est est une entreprise mutualiste composée de plusieurs milliers de caisses locales, regroupées en 18 caisses régionales et en 6 caisses fédérales. Il compte plus de 20 millions de clients et possède de nombreuses filiales : la banque CIC , la banque CIO, Suravenir Assurances, Symphonis, Novélia ou...
Site :
https://www.resilier.fr
Assurance vie L’Épargne Generali Platinium
Avec L'Épargne Generali Platinium, élaborez votre stratégie d'épargne !
L'épargne de tous vos projets
Transmettre votre patrimoine, financer les études de vos enfants, maintenir votre niveau de vie à la retraite ou tout simplement vous constituer une épargne de précaution...
Generali Vie vous présente son nouveau contrat d'assurance vie multisupport, L'Épargne Generali Platinium,...
Site :
generali.fr
FIAP Courtage : Courtier à Montpellier - Prêt immobilier ...
sur l'assurance de prêt d'un de nos clients
Un seul et unique interlocuteur pour près de 20 compagnies sollicitées !
Quelque soit votre profil, nos conseillers experts sont à votre disposition pour vous conseiller et chercher la meilleure offre du marché.
Près de 1 000 clients nous ont fait confiance, alors n'hésitez plus à nous solliciter . L'étude comparative pour vos assurances est...
Site :
http://www.fiap-courtage.fr
Assurance protection juridique : comparez les primes et ...
Comparatif des principales assurances protection juridique
Présentation détaillée des assurances protection juridique
Comparer les primes, simplement et rapidement
Comparatif des principales assurances protection juridique
Présentation détaillée des assurances protection juridique
L'assurance protection juridique en Suisse
Qu'est-ce qu'une assurance protection juridique ?
Une assurance protection juridique est un contrat d'assurance de droit privé, destiné à protéger l'assuré des conséquences financières en cas de litige. L'étendue de la couverture va du conseil à la prise en charge de frais de...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : assurance protection accident / contrat assurance juridique / assurance assistance juridique / contrat d'assurance accident / contrat d assurance accident
Inscription, responsabilité, annulation | Biker's days
Avoir plus de 18 ans (si plus jeune, nous contacter)
Remplir le formulaire d'inscription online
Effectuer le paiement exclusivement en EUR, soit par virement sur notre compte bancaire soit au moyen d'une carte de crédit internationale (paiements en ligne sécurisés par Worldline).
Le paiement de votre participation doit nous parvenir impérativement dans les 2 semaines suivant votre inscription...
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http://www.bikersdays.com
Assurance-vie : Demandez une avance sur votre contrat pour ...
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Assurance-vie : l'avance sur contrat
Le crédit coà »te cher. Quand on possède de l'épargne, il est bien souvent plus avantageux de puiser dans son épargne que de partir sur une solution de crédit. L'assurance-vie n'a pas que des avantages, le capital placé n'est pas disponible immédiatement. Par ailleurs, la fiscalité en vigueur sur les...
Site :
https://www.je-veux-changer-de-banque.fr
Thèmes liés : taux avance contrat assurance vie / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / rachat partiel contrat assurance vie apres 8 ans / rachat partiel contrat d'assurance vie
Suravenir Assurance Espace Client - Accès Compte et ...
Accueil > Assurance > Suravenir Assurances Accès Mon Compte en ligne
Suravenir Assurances Accès Mon Compte en ligne
La filiale groupe Crédit Mutuel ARKEA, Suravenir Assurances, est présente sur le web à travers son site officiel « www.suravenir.fr« . Les assurés vont trouver toutes les informations sur son offre d'assurances vie, santé et prévoyance, sur ses remboursements,...
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https://connexioncompte.com
Comment accéder à mon espace particulier reunica (Ag2r La ...
Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *
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Guide assurance en ligne
Compte assurance est un site d'aide aux particuliers qui propose des tutoriels et des solutions pour aider toute personne, à créer, accéder et supprimer son espace client en ligne chez n'importe quelle assurance en France, en Belgique et dans d'autres pays. Trouvez toutes les informations nécessaires pour bien gérer votre mutuelle à distance et...
Date: 2019-02-08 10:36:00
Site :
https://compteassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance en ligne / creer une compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance belgique / compagnies d assurance en belgique / compagnie d'assurance en france
Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes
Ce 1er janvier, le décret relatif à la résiliation à tout moment de la loi Hamon est entré en application. Celui-ci concerne les contrats d'assurance obligatoires, soit l'auto, la moto et l'habitation, et les contrats d'assurance affinitaires (extensions de garanties liées à un produit ou un service) qui ont au moins un an d'engagement. Quelle est la marche à suivre ? Découvrez celle-ci...
FINMA - Assurance maladie complémentaire
Assurance maladie
Assurance maladie complémentaire
L'exploitation de l'assurance-maladie complémentaire en Suisse requiert une autorisation de la FINMA. Celle-ci est octroyée si les exigences légales sont remplies et si les intérêts des assurés sont sauvegardés.
La surveillance de l'assurance-maladie se répartit comme suit: l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) est chargé de...
Site :
https://www.finma.ch
Franchise (assurance) — Wikipédia
Fonction[ modifier | modifier le code ]
Les franchises ont différents rôles. Suivant les cas, elles permettent à l'assureur de supprimer les petits sinistres qui coûtent plus cher en frais de gestion qu'en indemnisation, de diminuer l' aléa moral , l'assuré continuant à subir une perte en cas de sinistres, de diminuer son risque de ruine, en se protégeant contre un sinistre exceptionnel....
Date: 2019-02-08 21:56:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance vehicule / contrat type d assurance / exemple de contrat d assurance
Augmentation de la prime d’assurance et résiliation
Bien que le code des assurances n'encadre pas cette possibilité, la résiliation du contrat pour augmentation des primes ou des cotisations est possible à certaines conditions. Explications.
Tout d'abord il existe plusieurs cas de figure dans lesquels la résiliation ne sera pas possible. Ce sera, par exemple, le cas pour une augmentation liée à un malus, ou pour l'ajout d'une garantie rendue...
Site :
https://resiliation-loihamon.com
Thèmes liés : exemple resiliation de contrat d'assurance / resiliation contrat assurance maladie / vos droit a l'assurance maladie sont ouvert / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie ouvert
Le contrat de capitalisation adossé à une SCI, un duo gagnant
10/07/2015, 9:47
| 802 mots
Alexia Henry, directeur de l'Ingénierie Patrimoniale chez BPE, filiale patrimoniale de La Banque Postale. (Crédits : DR)
De plus en plus nombreuses, les SCI présentent un certain nombre d'attraits financiers et patrimoniaux qui couplées à un contrat de capitalisation révèlent des solutions patrimoniales souvent méconnues. Décryptage avec Alexia Henry,...
Date: 2015-07-10 08:10:15
Site :
https://www.latribune.fr
Quelle assurance pour votre location de voiture - latribune.fr
Votre contrat de location de voiture intègre une assurance de base. Celle-ci ne sera pas suffisante pour couvrir tous les risques. Voici tout ce qu'il faut savoir pour être bien assuré.
Parmi tous les choix offerts en matière de moyens de transports pour vos vacances, vous avez peut-être opté pour la location de voiture. Vous offrant énormément de liberté, cette option reste soumise à...
Date: 2016-08-03 09:40:44
Site :
https://www.latribune.fr
Lettre de résiliation assurance CIC - Stop-contrat.com
6, avenue de Provence
75009 Paris
L'affichage de la fin du modèle de lettre avec vos informations personnelles sera disponible lorsque vous aurez rempli toutes les étapes de personnalisation et validé votre courrier de résiliation.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre numéro vert
Résiliation Assurance CIC :...
Site :
https://www.stop-contrat.com
assurance santé - particuliers.societegenerale.fr
Tous les deux ans sur les remboursements de vos frais de lunettes ou lentilles.
Renfort Dentaire (14)
Par an sur les remboursements de vos soins, prothèses dentaires, orthodontie, implants et parodontologie.
Document d'information sur le produit d'assurance
(1) Contrat d'assurance collective à adhésion facultative souscrit par la Société Générale auprès de Sogecap, compagnie...
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Assurance auto Tous Risques pour particuliers | Citroën ...
L'Assurance Automobile Tous Risques pour particuliers
Vous protéger contre les imprévus de la vie
Avec les assurances PSA Assurance, bénéficiez d'un contrat sur mesure, élaboré en partenariat avec un acteur de référence sur le marché de l'assurance automobile.
Les avantages
L'assurance tous risques : un gage de fiabilité
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Site :
https://www.psa-finance-france.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / contrat d'assurance auto garanties / contrat d assurance vehicule / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Assurance habitation : en cas d'achat ou de vente d'un ...
Si vous ne le faites pas, vous devrez continuer à payer les primes pour le logement.
Vous devez demander à votre assureur
soit son transfert vers le nouvel acquéreur.
Résiliation par l'assureur
L'assureur peut résilier le contrat dans les 3 mois qui suivent le jour où l'acquéreur a demandé la poursuite de l'exécution du contrat après la vente.
Passé ce délai, il perd le droit de résiliation.
Pour résilier le contrat, l'assureur doit informer l'acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception de sa décision. La résiliation interviendra alors 10 jours après la notification de la lettre recommandée...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation / vente d'un bien immobilier assurance habitation / nouveau contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation