Articles sélectionnés pour le thème : succession contrat assurance vie
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Assurance vie Figures Libres assuré par AXA distribué par AXA
2,75 %
* : Les performances passées du fond euros d'assurance-vie Figures Libres ne présagent pas des performances futures
** : moyenne des 555 fonds accessibles via des contrats similaires (Fiscalité, type et en cours de commercialisation)
Zoom Assurance vie :
Le choix du contrat d'assurance vie Figures Libres assuré par AXA doit être pris en considérant 2 critéres principaux : l'objectif (en cas de vie ou...
Site :
http://assurance-vie.patrimoine-finance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / performance des contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Compte Épargne Transmission - MIF Assurance Vie
Préparez votre succession dans le cadre fiscal avantageux de l'assurance vie
Le libre choix des bénéficiaires de votre contrat assurance vie
Le capital constitué est reversé aux bénéficiaires désignés au titre de votre contrat assurance vie hors droit de succession dans la plupart des cas
Un contrat d'assurance vie simple et évolutif, à la portée de tous
Le capital constitué sur...
Site :
mifassur.com
Thèmes liés : rendement contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie et succession / beneficiaire contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie et succession / beneficiaire contrat d assurance vie
Différences entre assurance-vie et assurance décès - AG ...
Dernière Modification : 09 juin 2016
Quelle est la différence entre une assurance-vie et une assurance décès ?
Content Introduction
Les assurances décès sont des assurances-vie mais toutes les assurances-vie ne sont pas des assurances décès. Quelques mots d'explication.
L'assurance décès est l'une des nombreuses variantes de l'assurance-vie. Dans le cas le plus classique, ce type...
Site :
https://www.aginsurance.be
Thèmes liés : contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / deces beneficiaire contrat assurance vie / assurance vie en cas de deces / assurance vie et deces / contrat d assurance en cas de deces
Succession & assurance vie : règles, principe et ...
Définition de l'assurance vie
Qu'est-ce qu'une assurance-vie ?
Le contrat d'assurance vie est un contrat sur lequel une personne, appelé l'assuré verse des primes périodiques ou un versement unique afin de se constituer un patrimoine dans le but de le transmettre. Un bénéficiaire est nommé et percevra le montant du contrat au décès de l'assuré. Durant la durée de vie du contrat, les...
Assurance vie LIVRET ASSURANCE RETRAITE de ACM VIE
Le contrat d'assurance-vie LIVRET ASSURANCE RETRAITE de la société ACM VIE est un contrat d'assurance-vie collectif de type MonoSupport. Ce contrat d'assurance vie est géré par l'assureur ACM VIE et est distribué par CIC, CREDIT MUTUEL. La performance du fond euro Fonds en euros - LIVRET ASSURANCE RETRAITE a été en 2008 de 3.7%. Le contrat d'assurance-vie LIVRET ASSURANCE RETRAITE de ACM...
Site :
http://www.enews-finance.com
Assurance vie PLAN CEDRE de AZUR VIE, MMA VIE SA
Le contrat d'assurance-vie PLAN CEDRE de la société AZUR VIE, MMA VIE SA est un contrat d'assurance-vie individuel de type MonoSupport. Ce contrat d'assurance vie est géré par l'assureur AZUR VIE, MMA VIE SA et est distribué par AZUR ASSURANCES. La performance du fond euro Fonds en euros - PLAN CEDRE a été en 2007 de 4.4%. Le contrat d'assurance-vie PLAN CEDRE de AZUR VIE, MMA VIE SA est...
Site :
http://www.enews-finance.com
Assurance vie SELECTIVALEURS CROISSANCE de AVIVA VIE
Le contrat d'assurance-vie SELECTIVALEURS CROISSANCE de la société AVIVA VIE est un contrat d'assurance-vie collectif de type MultiSupports. Ce contrat d'assurance vie est géré par l'assureur AVIVA VIE et est distribué par AVIVA VIE. La performance du fond euro Fonds en euros- VICTOIRE PROFIL GARANTI a été en 2008 de 4.25%. SELECTIVALEURS CROISSANCE est un contrat MultiSupports...
Site :
http://www.enews-finance.com
Assurance en cas de décès: contrat vie entière et contrat ...
Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance en cas de décès ?
L'assurance en cas de décès est un contrat d'assurance prévoyant le versement d'un capital ou d'une rente à un (des) bénéficiaire(s) désigné(s) par l'assuré, en cas de décès de celui-ci avant le terme du contrat (selon la nature du contrat).
Une assurance en cas de décès peut être souscrite à titre individuel (y compris à...
Date: 2019-02-11 14:10:59
Site :
https://humanis.com
Décès du bénéficiaire d’une assurance-vie
Dans certains rares cas, il arrive que le bénéficiaire d'une assurance-vie décède avant le souscripteur du contrat, par conséquent avant le dénouement de ce contrat. Qui devient alors le bénéficiaire du contrat à la place du défunt ? Quelles sont les mentions à prévoir dans le contrat d'assurance-vie pour pallier ce type de situation ?
Bénéficiaire d'une assurance-vie,...
Date: 2019-02-12 05:27:39
Site :
http://www.groupe-quintesens.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d'assurance vie beneficiaire acceptant / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / beneficiaire contrat d'assurance vie
Contrat de capitalisation — Wikipédia
Un contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale propre à la France très proche d'un contrat d' assurance-vie , avec quelques particularités fiscales. Il en résulte que la plupart des contrats de capitalisation offerts sur le marché sont de simples déclinaisons de contrats d'assurance-vie déjà existants.
Fiscalité[ modifier | modifier le code ]
La fiscalité des contrats de...
Date: 2019-02-08 21:57:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
SCPI en assurance vie - SCPI : Investir dans les ...
Hypothèses
Revalorisation foncière ?Hypothèse sur le taux annuel de revalorisation de la valeur des parts.
Revalorisation locative ?Hypothèse sur le taux annuel de revalorisation des loyers perçus au sein des SCPI et donc du dividende versé par celle-ci.
Frais d'entrée ?Frais d'entrée sur le contrat d'assurance vie.
Frais de gestion
TMI
Marié ou PACSE ?L'abattement fiscal au bout des 8...
Site :
https://www.scpi-8.com
Comparez 2193 contrats d'Assurance vie - Site indépendant ...
Assurance vie sans frais
Comparez les :
- rendements et les caractéristiques de 7 contrats d'assurance vie en Euros sans frais sur les versements,
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- rendements et les caractéristiques...
Site :
http://www.cofloma.fr
Assurance vie | Le Revenu
Souple, rentable et peu taxée, l'assurance vie n'est pas populaire pour rien. Au delà d'une apparente simplicité, bien des contrats sont en fait assez complexes. Le Revenu vous aide à choisir et à gérer un produit qui répondra à vos besoins, en termes de performances notamment.
Le contrat d'assurance vie est considéré à juste titre comme le couteau suisse du patrimoine. Il permet de...
Site :
https://www.lerevenu.com
Avantages de la fiscalité en assurance vie Luxembourg
Le principe de neutralité en matière de fiscalité assurance vie Luxembourg
La fiscalité applicable en matière de contrat d'assurance vie luxembourgeois est celle du pays de résidence fiscale du souscripteur.
A titre d'exemple, l'épargnant résidant fiscal en France verra son contrat d'assurance vie luxembourgeois imposé en France selon les dispositions fiscales en vigueur.
Il appartient...
Site :
assurancevieluxembourg.com
Baisser mes impôts : assurance vie et fiscalité
TEL : 01 42 56 60 00
Assurance Vie et fiscalité POUR 2012
A/ l'assurance vie : de multiples solutions vous permettant de faire du sur mesure
Un contrat d'assurance vie est avant tout une enveloppe fiscale vous permettant de définir votre stratégie d'investissement financière ;
Vous pouvez souscrire un contrat d'assurance vie, auprès d'une compagnie d'assurance, d'une banque, d'une...
Site :
http://www.baisser-mes-impots.com
Quelle est la fiscalité de l'assurance vie entière ...
Quelle est la fiscalité de l'assurance vie entière ?
MIS À JOUR LE :
PARTAGER :
CONCERNE : Agriculteur | Artisan-Commerçant | Auto-entrepreneur | Dirigeant non-salarié | Dirigeant salarié | Etudiant | Fonctionnaire | Libéral | Retraité | Salarié | Sans activité
La fiscalité des contrats d'assurance décès vie entière est semblable à celle des contrats d'assurance-vie sur les rachats...
Site :
https://www.previssima.fr
Assurance vie belgique simulation 2018 - Assurance vie ...
Assurance vie belgique simulation 2018
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
Tandis que le taux le plus élevé en France est de 45 % pour les revenus supérieurs à 151 200 EUR, il est de 50 % en Belgique au-delà de 36 300 EUR.
Les revenus belges sont donc lourdement taxés, d'autant que le système de quotient...
Succession et assurance-vie : le contrat après le décès
Délai de versement
Si aucun bénéficiaire n'est désigné, le capital entre dans la succession . Ce sont alors les héritiers de l'assuré qui en bénéficient et des droits de succession s'appliquent.Si un bénéficiaire est désigné, il perçoit le capital (ou une rente) lors du décès de l'assuré. Le bénéficiaire n'est pas obligé d'accepter le bénéfice du contrat. S'il le refuse, le...
Date: 2019-02-12 00:34:40
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d'assurance vie et succession / contrat d assurance vie et succession / contrat d'assurance vie beneficiaire acceptant / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Assurance vie : comment choisir le contrat d'assurance vie ...
Comment choisir le contrat d'assurance vie adapté à ses projets ?
Comment choisir le contrat d'assurance vie adapté à ses projets ?
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Sommaire
L'assurance vie reste un des placements financiers préférés des Français. Ce mode d'épargne peut permettre la réalisation de la plupart des projets de vie. Bénéficiant d'un cadre fiscal avantageux, l'assurance vie est un outil pour...
Que devient le contrat d'assurance-vie en cas de décès ...
A qui reviendra le contrat d'assurance-vie ?
Si vous n'avez désigné aucun bénéficiaire.
Dans ce cas, le capital du contrat entrera dans l'actif de votre succession : il reviendra à vos héritiers et sera soumis aux droits de succession.
Si vous avez désignés un ou plusieurs bénéficiaires
Les bénéficiaires sont désignés par rang.
Exemple
Vous avez rédigé la clause bénéficiaire...
Site :
https://www.cerfrance.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie et succession
Contrat d'assurance-vie : souscription, rachat et résiliation
L'assurance-vie est connue pour être un des placements préférés des épargnants français. Son taux attractif et sa facilité d'utilisation - une assurance-vie peut être liée au décès ou à la vie de son souscripteur et/ou de son bénéficiaire - en font un produit d'épargne intéressant et très utilisé. Ce qu'il faut savoir sur la fiscalité, la durée ou encore les conditions de...
Date: 2019-02-12 05:10:11
Site :
https://www.journaldunet.fr
Fiscalité Assurance Décès - Imposition Capital Décès
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
La fiscalité sur le capital décès et les rentes
La fiscalité sur le capital versé au moment du décès
Cas des primes versées sur le contrat d'assurance décès avant 70 ans
Dans les contrats d'assurance décès, le capital décès reçu par les bénéficiaires désignés ne provient pas du patrimoine de l'assuré mais essentiellement des primes...
Site :
http://www.patrimea.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fiscalite / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / beneficiaire contrat d'assurance vie
Héritier venant en représentation bénéficiaire d’un ...
Une personne souscrit un contrat d'assurance vie en 1996 et verse sur ce contrat des primes pour un montant de 106 343, 33 euros après 70 ans.
La clause bénéficiaire du contrat est la suivante : "le conjoint de l'assuré, à défaut les enfants nés ou à naître de l'assurée par égales parts entre eux, celle du prédécédé revenant à ses descendants ..."
La personne décède...
Date: 2019-02-12 06:57:14
Site :
http://blog.fidroit.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fiscalite / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie en euros / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Assurance vie actualités 2018 - Assurance vie 2018 ...
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
] Régulation internationale : l'assurance vie coûtera-t-elle plus cher en capital.
Son départ de Vie Plus, filière de Suravenir - la compagnie d'assurance de personnes du Crédit Mutuel Arkéa -, entièrement dédiée[.
Dossier Assurance vie : Quels résultats pour...
Les avantages et les inconvénients de l'assurance vie
L'assurance vie est un contrat d'épargne alimenté périodiquement. Comme son nom l'indique, c'est une assurance de personne qui garantit à un bénéficiaire le versement de l'épargne versée sur le contrat (sous forme de capital ou de rente). Cela s'il survient un événement au titulaire du contrat : décès ou accident. C'est le mécanisme classique d'assurance dite pour "cause de...
Date: 2016-12-19 22:11:09
Site :
journaldunet.com
Assurance-vie : Les démarches du bénéficiaire pour ...
Bénéficiaire
Assurance-vie : se faire connaitre
Dans la majorité des cas lors du décès d'un assuré, le capital de son assurance vie est versé sans encombre au bénéficiaire.
Mais il arrive que certains contrats se retrouvent en déshérence. C'est à dire que le capital de l' assurance vie n'est réclamé par aucun bénéficiaire. Entre les bénéficiaires qui s'ignorent, les divorces,...
L’assurance vie après 70 ans est encore utile ...
Assurance Vie / SCPI / OPCI / SCI
L'assurance vie après 70 ans est encore utile ...
L'assurance vie après 70 ans, le bénéfice d'un nouvel abattement de 30500 EUR et surtout de la totalité des gains produits exonérée d'impôts...
On pense souvent que l'assurance vie est un placement qui perd tout son intérêt lorsqu'on a plus de 70 ans.
Certes, les primes versées à partir de...
Assurance vie Mutavie : Actiplus Option et Livret Vie
Assurance vie Mutavie : Actiplus Option et Livret Vie
par Julien o
o 0 Commentaire
Mutavie Direct a été créé en 1979 afin de développer et se concentrer sur les produits d'assurance. En effet, la filiale de la Macif commercialise des contrats d'assurance-vie. Plus précisément, elle est experte dans le domaine de l'assurance vie, des livrets d'épargne et de retraite avec notamment...
Nue-propriété assurance vie : définition et explications
On devient usufruitier ou nu-propriétaire à l'issue d'une donation ou de succession. Quels sont les droits et obligations d'un nu-propriétaire et quid du démembrement de la clause bénéficiaire d'une Assurance vie ?
Usufruit et nue-propriété d'une assurance vie : la différence
Posséder un patrimoine confère au droit de s'en servir et d'en tirer profits. Lorsque le propriétaire...
Site :
https://www.demembrement-8.com
Thèmes liés : demembrement clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / beneficiaire contrat d'assurance vie
Assurance vie : pourquoi conserver un placement aussi peu ...
Assurance vie : faut-il vraiment relancer l'euro-croissance ?
Le Revenu insiste sur ce point : ne délaissez pas les fonds en euros . Bien sûr, nous restons favorables aux unités de compte investies en Bourse . Nous mettons simplement en garde les épargnants contre le risque d'arbitrages massifs sans discernement.
L'assurance vie traditionnelle conserve bien des atouts. Nous en avons recensé...
Site :
https://www.lerevenu.com
Ficovie, le fichier de l’assurance-vie, Fiscalité ...
Ficovie, le fichier de l'assurance-vie
Ficovie, le fichier de l'assurance-vie
14/01/16
COGEDIS
En 2016, les assureurs auront l'obligation d'informer l'administration fiscale des contrats existants, des nouvelles souscriptions et des dénouements. Zoom sur ce décret du 30 mars 2015.
Du nouveau dans l'assurance vie ! Grâce au fichier Ficovie, à compter du 1er janvier 2016, l'administration aura...
Date: 2019-02-12 05:25:46
Site :
https://www.pleinchamp.com
Fiscalité Assurance-Vie 2019 : Fiscalité des contrats d ...
De 152 501 EUR à 852 500 EUR
20,00 %
A partir de 852 501 EUR
31,25 %
Cas particulier des contrats vie-génération
Le ( contrat assurance-vie génération ) est davantage favorable à la transmission de capital. Ces contrats bénéficient d'une fiscalité assouplie sur la taxation en cas de succession (un abattement de 20%). Ces contrats, pour bénéficier de ce régime fiscal privilégié,...
Vieux fonds euros décevants de plus de 8 ans : que faire ...
Assurance Vie / SCPI / OPCI / SCI
Vieux fonds euros décevants de plus de 8 ans : que faire ?
Effectuez chaque année un rachat partiel sans impôts sur un vieux fonds euros pour investir sur une assurance vie sans frais d'entrée sur versements...
Les assureurs maltraitent les épargnants fidèles en servant des rendements au rabais sur les fonds en euros des vieux contrats fermés à la...
La fiscalité de l'assurance vie : imposition assurance vie ...
Accueil > La fiscalité de l'assurance vie
La fiscalité de l'assurance vie
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Le régime fiscal de l'assurance vie
Le régime fiscal de l'assurance vie quoique moins avantageux au fil des ans et des différentes lois de finances, reste néanmoins l'un des plus attractifs qui soit en matière de taxation de l'investissement.
Fiscalité des produits en cas de rachat de...
Site :
http://www.comparavie.fr
Meilleure Assurance vie en ligne 2018 | Nouvelle Épargne
Comment choisir la meilleure assurance vie en ligne
Aux yeux de tous, la meilleure assurance vie (en ligne ou hors ligne) sera celle qui offrira les meilleurs rendements ou les meilleurs taux, pour des tarifs avantageux à un niveau de placement ultra sécurisé.
Arrêtons tout de suite de chercher ce genre de produit d'épargne car c'est impossible.
Tout simplement car : taux d'intérêts forts,...
La clause bénéficiaire du contrat d'assurance vie
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La clause bénéficiaire de l'assurance vie permet, en cas de décès du souscripteur, de transmettre un capital ou une rente à la personne de son choix. Comment rédiger au mieux la clause bénéficiaire. Les précautions à prendre.
La désignation du bénéficiaire
La clause bénéficiaire d'un contrat...
Assurance vie après 70 ans : Faut-il encore souscrire
Assurance vie après 70 ans : Faut-il encore souscrire ?
Assurance vie après 70 ans : Faut-il encore souscrire ?
25 novembre 2015
3.7/5 sur 386 votes
Stop à l'idée reçue "qu'il ne faut pas ouvrir ou réaliser un versement sur un contrat d'assurance vie après 70 ans".
Cette fausse image est encore tenace dans l'univers de la finance personnelle.
Mais alors, pourquoi souscrire une assurance...
Site :
https://epatrimoine.fr
Contrat d’assurance-vie ou compte titres ? Entre les deux ...
www.lefildentaire.com Accueil » Articles » Conseil » Économie »Contrat d'assurance-vie ou compte titres ? Entre les deux mon coeur balance !
Contrat d'assurance-vie ou compte titres ? Entre les deux mon coeur balance !
Économie
Les deux ont leurs intérêts spécifiques, tout dépend de vos objectifs.
Le compte titres présente l'avantage de la souplesse et de la disponibilité. C'est cette...
Site :
https://www.lefildentaire.com
Clause bénéficiaire assurance vie: les bons réflexes
Contacter un conseiller
Clause bénéficiaire assurance vie: les bons réflexes
L'assurance vie sert à épargner sur le long terme ; sur la durée, elle est largement plus avantageuse que les livrets. Si le souscripteur est vivant au terme du contrat, il reçoit l'argent accumulé. S'il décède avant, c'est son bénéficiaire qui touche l'argent. Nous allons donc expliquer comment fonctionne...
Assurance-vie: décès du bénéficiaire avant l'assuré, qui ...
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L'essentiel :
Lorsque le bénéficiaire décède avant le souscripteur, les héritiers du bénéficiaire deviennent les nouveaux bénéficiaires sauf clause(s) contraire(s).
Les héritiers devenus bénéficiaires se voient appliquer la fiscalité favorable de l'assurance-vie.
Si le bénéficiaire décède peu de temps après le souscripteur et a accepté le contrat...
Site :
https://blog.nalo.fr
Comment sont gérés les contrats d'assurance-vie du majeur ...
Comment sont gérés les contrats d'assurance-vie du majeur sous tutelle ou curatelle ?
Actualités
samedi, 11 août 2018
1/ Seul le tuteur a qualité pour représenter la personne protégée dans la gestion de son patrimoine et , à cette fin , pour solliciter les autorisations du juge des tutelles pour souscrire ( ou racheter ) le contrat d' assurance-vie , ainsi que désigner ,...
Site :
http://www.neuromedia.ca
Assurance - Place financière Luxembourg - Luxembourg for ...
Un accord tripartite entre la compagnie d'assurance, l'organisme de réglementation et la banque dépositaire précise que la garde des actifs est régie par l'ensemble des trois parties. En outre, les actifs liés aux contrats d'assurance vie doivent être séparés des autres actifs des sociétés d'assurance et déposés dans un compte bancaire séparé.
La banque dépositaire doit également...
Site :
luxembourgforfinance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie luxembourgeois / garantie contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie
Épargne handicap, une assurance vie à connaître
Contacter un conseiller
Épargne handicap, une assurance vie à connaître
Très peu connue, l'épargne handicap est un contrat d'assurance vie permettant à une personne souffrant d'un handicap de s'assurer un complément de revenus et de bénéficier d'avantages fiscaux spécifiques.
Pour découvrir en détail ce qu'est une assurance vie épargne handicap et trouver les meilleurs taux...
Assurance vie - Fiscalité 2018 | Guide fiscal UFF
Assurance vie - Fiscalité 2018
MAI 2018
L'assurance vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, en contrepartie du paiement de primes, à verser une rente ou un capital à une ou plusieurs personnes déterminées dans la clause bénéficiaire.
Le contrat d'assurance vie permet de se constituer une épargne tout en profitant d'un régime fiscal avantageux. Il est possible de réaliser un...
Site :
http://www.declaration-revenus.fr
Clause bénéficiaire assurance vie : comment bien la ...
Assurance Vie / SCPI / OPCI / SCI
Clause bénéficiaire assurance vie : comment bien la rédiger ?
L'utilité de la clause bénéficiaire en assurance vie, le sur-mesure est primordial, ce qu'il faut prévoir ou éviter, informer les bénéficiaires ou pas...
L'assurance vie est un outil de transmission pertinent pour :
gratifier ses proches
mettre à l' abri du besoin tous ceux que l'on...
Assurance-vie : décès et succession - Nalo
0%
* Ces tranches d'imposition sont applicables tous bénéficiaires confondus et tous contrats confondus
** Application des prélèvements sociaux sur les produits du contrat non encore fiscalisés au jour du décès
*** Les versements de capitaux après 70 ans ne sont pas dénués d'intérêt, car les gains générés ne sont soumis à aucune fiscalité lors de la succession, sans plafond.
Bien...
Site :
https://blog.nalo.fr
L’assurance vie et le seuil des 70 ans - banquepopulaire.fr
L'assurance vie et le seuil des 70 ans
L'assurance vie après 70 ans : quelle fiscalité ?
Les contrats souscrits avant le 20 novembre 1991 et les contrats souscrits après cette date mais avant les 70 ans de l'assuré.
L'article 990 I du Code général des impôts (CGI) s'applique aux souscriptions réalisées après le 20 novembre 1991 et avant les 70 ans de l'assuré dès lors que les...
Héritiers et droits de succession : contestez le contrat d ...
Agir en requalification du contrat d'assurance-vie en donation
Vous estimant lésé dans vos droits successoraux, vous souhaitez contester le contrat d'assurance-vie dont a bénéficié l'un des héritiers et mettre un terme à cette inégalité. Le contrat d'assurance-vie peut être requalifié, voire annulé, mais faut-il encore pouvoir le contester. Faire appel à un avocat compétent en droit...
Afer asso assurance vie : Accès sécurisé adhérent en ligne
AFER.ASSO.FR Accès espace adhérent
AFER.ASSO.FR Accès espace adhérent
AFER (Association Française d'Epargne et de Retraite) est une entité indépendante qui propose à ses adhérents d'épargne gérée en garantissant les meilleures conditions financières et juridiques.
Bienvenue sur le site officiel "www.afer.asso.fr". Accédez facilement à votre espace affilié sécurisé pour...
Date: 2019-02-08 16:50:21
Site :
https://espaceclient.biz
Fiscalité des contrats d'assurance vie expatriés
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
Fiscalité des contrats d'assurance vie pour les expatriés, non résidents, étrangers
A moins de vivre dans un paradis fiscal, l'assurance vie multisupports présente un cadre fiscal avantageux en comparaison des autres enveloppes comme les Comptes Titres ou les Livrets d'épargne non réglementés.
Fiscalité en l'absence de rachat
Exonération en France...
Site :
http://www.patrimea.com