Assurances - GROUPE FINANCIER PEAK / PEAK FINANCIAL GROUP

Les Conseillers faisant affaire avec Services d'assurances PEAK peuvent proposer à leurs clients des assurances de personnes et des prestations du vivant de plus de 20 compagnies d'assurances les plus importantes au Canada.

Ne commercialisant aucun produit d'assurances maison, PEAK permet aux Conseillers d'accéder à une large gamme d'assurances pour répondre aux besoins de leurs clients en toute indépendance et en toute intégrité.

Nous vous invitons à contacter un Conseiller PEAK pour en savoir...

Lire la suite


Site : http://www.peakgroup.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie entiere / compagnie d'assurance vie / contrat d assurance vie entiere / compagnie d assurance vie / contrat d'assurance accident de la vie

Assurance vie entière - equitable.ca

Les titulaires de contrat d'assurance vie entière avec participation Équimax peuvent utiliser la valeur de rachat de leur contrat d'assurance vie comme garantie d'un prêt bancaire libre d'impôt.

Donner à vos enfants ou à vos petits-enfants une longueur d'avance sur leur avenir

En souscrivant un contrat d'assurance Équimax 20 paiements pour vos enfants ou petits-enfants dès maintenant, ils pourront bénéficier d'un régime de base d'assurance...

Lire la suite


Site : https://www.equitable.ca

Thèmes liés : contrat d'assurance vie donne en garantie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie entiere / garantie contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie entiere

Assurance en cas de décès: contrat vie entière et contrat ...

Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance en cas de décès ?

L'assurance en cas de décès est un contrat d'assurance prévoyant le versement d'un capital ou d'une rente à un (des) bénéficiaire(s) désigné(s) par l'assuré, en cas de décès de celui-ci avant le terme du contrat (selon la nature du contrat).

Une assurance en cas de décès peut être souscrite à titre individuel (y compris à...

Lire la suite

Date: 2019-02-11 14:10:59
Site : https://humanis.com

Simulation assurance vie Crédit Mutuel - rachat et taux

29/04/2015

Assurance Vie Crédit Mutuel

Le meilleur plan pour votre rachat de crédit. Un refinancement au meilleur prix avec nos partenaires financiers. Prenez les devants avant de vous rendre chez votre conseiller bancaire. L'outil de simulation de crédit en ligne vous autorise à découvrir le taux d'intérêt suivant votre projet. Sortez de ce moment difficile et arrêtez les impayés. Le...

Lire la suite


Site : http://www.rachats.biz

Quelle est la fiscalité de l'assurance vie entière ...

Quelle est la fiscalité de l'assurance vie entière ?

MIS À JOUR LE :

PARTAGER :

CONCERNE : Agriculteur | Artisan-Commerçant | Auto-entrepreneur | Dirigeant non-salarié | Dirigeant salarié | Etudiant | Fonctionnaire | Libéral | Retraité | Salarié | Sans activité

La fiscalité des contrats d'assurance décès vie entière est semblable à celle des contrats d'assurance-vie sur les rachats...

Lire la suite


Site : https://www.previssima.fr

Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance décès vie entière ...

Assurance décès, quel délai de paiement ?

Quelles sont les garanties d'un contrat vie entière ?

L'assurance vie entière assure le versement d'un capital en cas de décès de l'assuré, quelle qu'en soit la date, au(x) bénéficiaire(s) désigné(s). Le contrat vie entière peut comporter des couvertures supplémentaires sous forme de rente, notamment en cas de perte totale et irréversible...

Lire la suite


Site : https://www.previssima.fr

Contrats d’assurance-vie luxembourgeois - Blog Assurance-Vie

par Noah

Contrats d'assurance-vie luxembourgeois

Le contrat d'assurance vie  luxembourgeoise est un contrat entre un assureur et un souscripteur. Le premier se doit de verser une somme à un bénéficiaire. Le second doit payer des primes pour avoir son dû au moment venu.

I'assurance-vie fait partie d'un placement offrant plusieurs avantages. Cela touche le domaine fiscal, la transmission de...

Lire la suite


Site : http://www.mylifeinsurancecompany.net

Assurance vie actualités 2018 - Assurance vie 2018 ...

Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :

] Régulation internationale : l'assurance vie coûtera-t-elle plus cher en capital.

Son départ de Vie Plus, filière de Suravenir - la compagnie d'assurance de personnes du Crédit Mutuel Arkéa -, entièrement dédiée[.

Dossier Assurance vie : Quels résultats pour...

Lire la suite


Site : http://www.assurance-vie-2016.fr

L’assurance vie après 70 ans est encore utile ...

Assurance Vie / SCPI / OPCI / SCI

L'assurance vie après 70 ans est encore utile ...

L'assurance vie après 70 ans, le bénéfice d'un nouvel abattement de  30500 EUR et surtout de la totalité des gains produits exonérée d'impôts...

 

 

On pense souvent que l'assurance vie est un placement qui perd tout son intérêt lorsqu'on a plus de 70 ans.

Certes, les primes versées à partir de...

Lire la suite


Site : https://meilleurs-placements-financiers.bzh

contrat d’assurance - economie.gouv.fr

Accueil du portail Particuliers Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance ?

Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance ?

Assurance Litiges

Partagez cet article !

Une nouvelle voiture, un déménagement... Comment souscrire ou modifier un contrat d'assurance ? Quelle est sa durée ? Pourrez-vous le résilier ? Tour d'horizon de ce que vous...

Lire la suite


Site : https://www.economie.gouv.fr

Assurance vie - Fiscalité 2018 | Guide fiscal UFF

Assurance vie - Fiscalité 2018

MAI 2018

L'assurance vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, en contrepartie du paiement de primes, à verser une rente ou un capital à une ou plusieurs personnes déterminées dans la clause bénéficiaire.

Le contrat d'assurance vie permet de se constituer une épargne tout en profitant d'un régime fiscal avantageux. Il est possible de réaliser un...

Lire la suite


Site : http://www.declaration-revenus.fr

Hedios Life - Nos contrats d'assurance-vie

Gestion 100% en ligne 7j/7, 24h/24

Consultation avec mise à jour quotidienne des valorisations.

Arbitrages et versements en ligne, zéro papier

Hedios est un acteur sans équivalent

Ses équipes spécialisées assurent une veille permanente et effectuent des analyses approfondies de l'ensemble des solutions d'investissements.

Suravenir, pionnier dans l'assurance-vie en ligne

Le contrat Hedios Life est assuré par Suravenir, pionnier dans l'assurance-vie en ligne et l'un des principaux intervenants du monde de l'assurance-vie. Avec 34...

Lire la suite


Site : https://www.hedios.com

Thèmes liés : contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere

Comparatif d’assurance-vie : un incontournable pour le bon ...

Comparatif assurance vie

On septembre 11, 2018 by Fabien With 0 Comments - Uncategorized

Il est tout à fait normal de comparer les contrats d'assurance-vie entre eux afin de se décider finalement dans quelle compagnie d'assurance ou banque en ligne l'épargnant doit finalement souscrire. Tout d'abord, avant de commencer ses recherches, afin que le résultat ne soit pas décevant,...

Lire la suite


Site : https://www.creer-ma-carte-meteo.com

Faut-il prendre l’Assurance vie temporaire 100 ans au ...

QUE VEUT DIRE UNE ASSURANCE VIE TEMPORAIRE DE 100 ANS ?

La popularité de l'assurance vie temporaire 100 ans ne cesse de croître. Elle vous procure, durant toute votre existence, une possibilité de couverture intéressante et abordable.

250 000 $ semble la limite offerte aux personnes âgées entre 18 et 65 ans et qui possèdent la citoyenneté canadienne.

L'assurance vie temporaire 100 ans...

Lire la suite


Site : https://comparerassurancevie.ca

Comparer les prix des assurances vie à Gatineau avec un ...

l'assurance accident ou aussi appelée l'assurance mort ou mutilation accidentelle

Distinguons ensemble les protections les plus recherchées, l'assurance vie universelle entre autres.

 

Il est important de comprendre vos options : voici l'assurance vie universelle

Ce type d'assurance vie s'apparente de très près à l'assurance permanente, car il y est quasi similaire en tous points sauf avec...

Lire la suite


Site : https://comparerassurancevie.ca

Quelle Assurance-Vie choisir pour 2019 - jepargneenligne.com

En savoir plus

Comment bien choisir et gérer son contrat d'assurance-vie 

Il est important de noter qu'un contrat d'assurance-vie n'est pas transférable ! Autrement dit, si vous voulez changer de contrat, vous devrez le clôturer... au risque de perdre les avantages fiscaux liés à son ancienneté. Il est donc important de le choisir consciencieusement. Voici 5 points qu'il vous faudra...

Lire la suite


Site : https://www.jepargneenligne.com

Télé-Québec : Légitime dépense

Que se passerait-il si on mourait demain ? Est-ce que nos proches seraient à l'abri du besoin ? Est-ce que nos dettes seraient payées ? Que se soit simplement pour régler les frais funéraires ou alors pour mettre nos survivants à l'abri des difficultés financières, il existe une assurance-vie pour notre situation. Mais comment s'y retrouver et comment savoir le type d'assurance-vie qui...

Lire la suite


Site : http://legitimedepense.telequebec.tv

Contrat d'assurance-vie : dix erreurs à ne pas commettre

Jérôme Krausz - Expert Banque & Crédit chez jechange

Avant de signer, vérifiez tous les frais du contrat...

Tout contrat se traduit par la facturation de frais sur l'assurance-vie , et il est important de tous les connaître avant de s'engager. Un bon contrat, de nos jours, ne saurait prélever plus de 3 % sur les versements effectués par l'assuré (les « frais d'entrée »). Les frais...

Lire la suite


Site : https://www.jechange.fr

Les meilleures assurances vie en 2018 | Netinvestissement

Pour les assurances-vie, 2018 sera une année, sinon historique, qui restera certainement gravée dans les annales. L'assurance-vie voit en effet trois changements majeurs intervenir cette année : tout d'abord l'arrivée de la Flat Tax qui modifie les règles fiscales des contrats et qui vise à favoriser davantage de mouvement et de liquidité sur les contrats. En effet, jusqu'alors, et souvent...

Lire la suite


Site : https://www.net-investissement.fr

PREM Opcimmo en détail

Principales caractéristiques produit de PREM Opcimmo

Avertissement :

Votre argent est investi dans des actifs Immobiliers et des instruments financiers sélectionnés par la Société de Gestion de Portefeuille. OPCIMMO, Organisme de Placement Collectif Immobilier (OPCI), connaîtra les évolutions et les aléas de ces marchés.

L'OPCI détient directement ou indirectement des immeubles dont la...

Lire la suite


Site : http://www.ca-premopcimmo.fr

Comment utiliser une assurance-vie avec un crédit immobilier

Comment utiliser une assurance-vie avec un crédit immobilier

Pour faire un achat immobilier, il est possible d'utiliser une assurance-vie. Grâce à certains montages financiers, l'acheteur peut ainsi utiliser son assurance-vie pour garantir un prêt, ou avoir une avance sur un contrat d'assurance-vie.

Face aux dangers de la vie, l'assurance-vie permet de mettre à l'abri les proches de...

Lire la suite


Site : https://ekonomia.fr

Assurance des accidents de la vie - ca-finistere.fr

Préparez votre rendez-vous

marché particuliers

Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes et/ou obligatoires ne couvrent pas ces risques. C'est pourquoi le Crédit Agricole propose le contrat d'assurance des Accidents de la Vie : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie...

Lire la suite


Site : https://www.ca-finistere.fr

Fiscalité de l'assurance vie après 70 ans comment faire ...

1. Le fonctionnement de l'assurance-vie

Vous pouvez trouver dans l' assurance-vie plusieurs possibilités financières, mais aussi un cadre fiscal avantageux.

Qu'est-ce que c'est ?

C'est un contrat qui met en relation quatre parties : le souscripteur, l'assuré, la compagnie d'assurance et le bénéficiaire. C'est une manière pour un souscripteur de faire fructifier son capital par le biais...

Lire la suite

Date: 2019-02-11 07:54:55
Site : https://www.cyriljarnias.fr

Qu’est ce que l’assurance vie luxembourgeoise - Patrimea

01 83 62 38 72

prix d'un appel local

Qu'est ce que l'Assurance Vie Luxembourgeoise?

Préambule

Force est de constater qu'il existe assez peu de littérature publique sur l'assurance vie au Luxembourg. S'il est vrai qu'elle s'apparente à sa cousine Française, en ce sens qu'elle constitue un véhicule de capitalisation utilisable en cas de vie ou en transmission (en cas de décès) dans un...

Lire la suite


Site : http://www.patrimea.com

Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès

Assurance décès

Assurance décès : comprendre pour mieux choisir

Bien que son objet soit complètement différent de celui de l'assurance-vie , le contrat d' assurance décès fait néanmoins partie des contrats d'assurance-vie (précisément, des « contrats d'assurance-vie en cas de décès »). Ce qui explique sans doute la confusion existant dans l'esprit de nombre de Français.

A la...

Lire la suite


Site : https://www.cieleden.com

Assurance-vie : fiscalité d’un retrait ou rachat – Guide ...

Assurance-vie et impôt sur la fortune immobilière (IFI).

La nouvelle fiscalité des retraits et rachats sur l'assurance-vie.

Le tableau présenté ci-dessous synthétise la fiscalité applicable sur les gains lors de retraits (aussi appelés « rachats ») de l'assurance-vie. L'âge du contrat et la date de versement des primes (primes = sommes versées) déterminent la fiscalité...

Lire la suite


Site : https://avenuedesinvestisseurs.fr

Meilleure assurance vie : Comparatif, synthèse des ...

0

Meilleure assurance vie : Comparatif, synthèse des différents contrats

L'assurance vie est un placement qui offre différents avantages aux souscripteurs, mais aussi à leurs familles. C'est un bon moyen qui permet de garantir un revenu stable pendant la retraite et de transmettre un patrimoine à ses héritiers. Et pourtant, différents contrats sont actuellement proposés aux intéressés...

Lire la suite


Site : https://optimiser-son-budget.com

Assurance-vie : le versement des primes | Cieleden.com

Assurance vie Fonctionnement de l'assurance vie Le versement des primes

Le versement des primes en assurance-vie

Les sommes versées ( versements ) par le souscripteur d'un contrat d' assurance-vie sont appelées primes ou cotisations (= son épargne finalement). En clair, au jour de la souscription, le souscripteur s'engage à verser des primes à la compagnie d'assurance, selon certaines...

Lire la suite


Site : https://www.cieleden.com

Assurance prêt immobilier Banque Populaire

Le contrat d'assurance de prêt immobilier Banque Populaire

 

L'assurance de prêt immobilier banque Populaire souscrite auprès de CNP est une assurance pour la Banque Populaire, de pouvoir compter sur le remboursement du crédit. C'est également une vraie sécurité pour l'emprunteur. En effet, la souscription d'un contrat d'assurance de prêt immobilier Banque Populaire permet la garantie...

Lire la suite


Site : https://www.assurance-pret-pas-cher.com

Crédit Agricole du Nord Est - Cap Découverte - Tous nos ...

La meilleure façon de découvrir l'assurance vie

Un contrat accessible

Des versements réguliers à partir de 20EUR par mois (frais sur versements inclus) pour se constituer un capital à son rythme.

Et le bon plan pour les jeunes actifs (16-30ans), le montant minimum de versements est de 15EUR par mois (frais sur versements inclus) (1)

Un contrat simple

Les formules financières simples pour...

Lire la suite


Site : https://www.ca-nord-est.fr

Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden

Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros

Assurance vie : contrat en euros

Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports  : celui de la sécurité.

En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...

Lire la suite


Site : https://www.cieleden.com

Assurance santé - Définition - assurance-et-mutuelle.com

En savoir plus sur la protection des données personnelles

Définition de l'assurance santé

Comme nous l'avons vu, l'assurance santé vise, par définition, à prémunir les assurés des conséquences économiques liées à la réalisation d'un risque entraînant un acte ou une intervention médicale.

Une définition « technique » de l'assurance santé pourrait être la suivante :

«...

Lire la suite


Site : http://www.assurance-et-mutuelle.com

patrimoine d’une personne handicapée : Comment le protéger

Comment constituer et gérer le patrimoine d'une personne handicapée?

25 septembre 2017, 8 h 00 min

Ecouter

Patrimoine d'une personne handicapée, comment bien le construire et le gérer

Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap (ABC Vie). 

« Je souhaite constituer un patrimoine pour mon enfant en situation de...

Lire la suite


Site : https://www.handirect.fr

Assurance vie et assurance décès : ne pas confondre

Bien que leur appellation provoque souvent la confusion, ces deux produits sont les mêmes. L'un est un contrat dont l'épargne librement disponible vise à se constituer un complément de revenus en vue de la retraite, l'autre un contrat visant à garantir des conséquences d'un décès prématuré. Tous deux vous permettront d'assurer la sécurité matérielle de vos proches !

Deux types de...

Lire la suite


Site : generali.fr

Retrouvez tous nos partenaires bancaires et assureurs

2 rue du Marchix 44916 Nantes cedex 9

LCL Rhône-Alpes-Auvergne

18 rue de la République 69 002 Lyon

La Société Générale est la première banque de détail non mutualiste en France. Elle est l'une des plus anciennes banques françaises, l'une des plus connues et fait partie des trois piliers bancaires avec le LCL et BNP Paribas. Elle a pour filiales le Crédit du Nord, Rosbank et encore...

Lire la suite


Site : http://www.cyberpret.com

Assurance vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir

En cochant cette case, j'accepte la politique de confidentialité de ce site

Leave this field empty if you're human:

Accueil » Assurance vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir

Assurance vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir

Le 07 mars 2018

Découvrez les caractéristiques de l'assurance-vie luxembourgeoise : neutralité fiscale, triangle de sécurité, vaste choix de supports...

Lire la suite


Site : https://www.cafedupatrimoine.com

Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité ...

En cochant cette case, j'accepte la politique de confidentialité de ce site

Leave this field empty if you're human:

Accueil » Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité analysés

Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité analysés

Le 23 janvier 2019

Accessibilité, contrats multisupports, fiscalité... Découvrez les nombreux avantages du placement préféré...

Lire la suite


Site : https://www.cafedupatrimoine.com

Une assurance vie pour mineur : un placement idéal pour ...

Si vous vous projetez à plus long terme (au-delà de 8 ans), l'assurance vie pour mineur, à son nom, s'impose, avec son cadre fiscal avantageux et son environnement financier très ouvert (OPCVM, Trackers, Fonds euros...). De plus, ce support peut rester globalement sécuritaire (en choisissant des fonds euros) mais peut aussi être dynamiser avec quelques unités de compte.

Ouvrir un contrat...

Lire la suite


Site : http://www.investiralongterme.fr

Assurance-vie : la clause bénéficiaire démembrée

Laisser un commentaire

L'ESSENTIEL

La clause bénéficiaire démembrée permet de transmettre l'usufruit des capitaux décès à un bénéficiaire et la nue-propriété à un ou plusieurs autres bénéficiaires.

La clause bénéficiaire démembrée peut s'avérer efficace pour optimiser sa  succession.

Clause complexe, elle nécessite une rédaction sur-mesure compte tenu des objectifs du...

Lire la suite


Site : https://blog.nalo.fr

Assurance décès risque pur | SBG SA (Swiss Brokers Group)

suicide (en général couvert après 3 ans de contrat)

Cette assurance peut être conclue sous deux régimes fiscaux différents (3A ou 3B)

Calcul des primes

Les primes sont calculées en fonction de l'âge, du sexe, de la profession, de l'état de santé, du bmi (indice corporel à calculer ici), de la profession et des autres activités à risque.

Le contrat peut prévoir une prime :

fixe (ou...

Lire la suite


Site : https://www.sbgsa.ch

Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2

Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2

Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2

Assurance de prêt immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2

Suravenir est la filiale d'assurance-vie et de prévoyance du Crédit Mutuel ARKEA. Au 31 décembre 2016, Suravenir affiche près de 37 milliards d'euros d'encours gérés en assurance-vie et près de 36 milliards...

Lire la suite


Site : https://www.jempruntejassure.com

Assurance auto en ligne immédiate ⇒ Assurpeople.com

Oubliez votre compagnie d'assurance classique et dites bonjour à Assurpeople.com, votre nouveau service d'assurance auto en ligne. Plus simple, plus rapide et plus économique : souscrire une assurance en ligne offre de nombreux avantages. Assurpeople.com vous explique comment en profiter !

1Souscrire une assurance auto en ligne sans quitter son canapé : simple et rapide !

Avec l'avènement...

Lire la suite


Site : https://www.assurpeople.com

Quels sont les meilleurs contrats d'assurance vie du ...

Quels sont les meilleurs contrats d'assurance vie du moment ?

Par François Anglade, publié le

18/04/2014 à 10:36

Whatsapp Whatsapp

Le Grand Prix 2014 des assurances vie réalisé par Mieux Vivre Votre Argent récompense les contrats affichant les meilleurs rendements mais aussi des frais très raisonnables ainsi que la souplesse nécessaire. Parce qu'il est impératif de ne pas miser sur...

Lire la suite


Site : https://votreargent.lexpress.fr

II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I

Comparer les versions sélectionnées

2016-07-01T11:21:07.000+02:00

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance

1

Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I

Comparer les versions sélectionnées

2016-07-01T11:21:07.000+02:00

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance

1

Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Comment obtenir une avance sur son assurance vie ? - L ...

Le souscripteur d'un contrat d'assurance vie peut bénéficier d'une avance, c'est-à-dire d'un prêt de l'assureur, gagé sur l'épargne. Son montant correspond à une partie du capital. Elle est temporaire et doit être remboursée intégralement. La majorité des contrats autorise une telle possibilité.

Détenteur d'un contrat d'assurance vie , vous avez besoin d'argent pour mener à bien un...

Lire la suite


Site : https://votreargent.lexpress.fr

Impayés et résiliation pour non paiement en assurance ...

Impayés et résiliation pour non paiement en assurance santé

26 avril 2012

Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat de complémentaire santé / mutuelle en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable ...

Lire la suite


Site : http://www.cabinet-jedac.com

Law Document French View | Ontario.ca

Définitions

Définitions

1 Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi, sauf en cas d'incompatibilité avec les définitions s'appliquant aux dispositions d'une partie de la présente loi.

«action avec droit de vote» Action d'une personne morale comportant un droit de vote en tout état de cause ou en raison soit de la survenance d'un fait qui demeure, soit de la réalisation...

Lire la suite


Site : https://www.ontario.ca

Crédit Agricole Normandie Seine - emprunter

en savoir plus

(1) Offre réservée aux particuliers majeurs, sous réserve d'acceptation de votre dossier par la Caisse régionale de Crédit Agricole de Normandie-Seine. Vous disposez d'un délai de réflexion de 10 jours pour accepter l'offre de prêt. La réalisation de la vente est subordonnée à l'obtention du prêt. Si celui-ci n'est pas obtenu, le vendeur doit vous rembourser les sommes...

Lire la suite


Site : https://www.ca-normandie-seine.fr