Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance deces
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La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
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Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
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Des accidents du...
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L'avocat en droit de la copropriété - gpierreavocat.fr
Bonjour,
Nous sommes en train d'acheter un appartement sur Lyon.
L'acte d'achat n'a pas encore signé. L'appartement présente 3 terrasses et sur l'une d'entre elle nous souhaitons poser une pergola. Pour cela, nous avons fait une demande d'intention de travaux auprès de la mairie (photos à l'appui). Or sur les photos, on peut voir les blocs clim posés sur la façade qui d'après la mairie ont...
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Comment bien choisir son assurance habitation ?
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Ajoutée le 3 déc. 2018
Vous êtes prêt à déballer les cartons ? Vous avez envie de changer d'assurance habitation? Nouga peut vous accompagner dans le choix de la meilleure assurance...
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Réclamation et médiation
Réclamation
Pour toute réclamation, veuillez déposer une demande par courrier simple en écrivant à : PANORANET - Service Clientèle, 4 allée de Seine, 93285 Saint-Denis, à l'attention de Monsieur JAFFRE.
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La clause bénéficiaire de l’assurance vie – AGIPI ...
La plupart des contrats d'assurance vie intègre une clause bénéficiaire dite « standard ». Elle désigne généralement les bénéficiaires qui percevront les capitaux de la manière suivante : « Mon conjoint, non divorcé, à défaut mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés*, à défaut mes héritiers ». Il faut savoir que l'expression « mon conjoint » doit être...
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Pourquoi devez vous souscrire à une individuelle accident ?
Le présent contrat a pour objet de vous garantir contre toute atteinte corporelle provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure à l'assuré, non intentionnelle de sa part.
Quelles garanties offre t-elle ?
Versement d'un capital en cas d'incapacité permanente suite à un accident..
Remboursement des frais médicaux restés à votre charge : hospitaliers, dentaires, pharmaceutiques....
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Contrat Prévoyance Obsèques pour organiser et financer ...
Formalités et démarches administratives post-décès.
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Revaloriser le capital garanti et ainsi protéger vos proches de l'augmentation du coût des obsèques en leur assurant un zéro reste à charge le jour venu sur les prestations prévues au contrat (hors tiers hors...
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Tout savoir sur le nantissement, solution de garantie
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2 Le nantissement dans le cadre d'une garantie de passif
Lors d'une cession d'entreprise, le nantissement protège les parties, et principalement le cessionnaire. En effet il permet de garantir à l'acquéreur un éventuel passif de cession par un engagement du vendeur. Le cédant s'engage donc à supporter personnellement,...
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l’ANAMEVA
Association Nationale des Médecins-conseils de Victimes d'Accident avec dommage corporel
Cette association a été créée en 1985, pour répondre à la demande exprimée par diverses associations de victimes, ainsi que par des avocats spécialisés, de voir se regrouper les médecins de recours, dits : « médecins-conseils de blessés ou de victimes» .
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Quand peut-on souscrire la Garantie Emprunteur de la MACIF ?
Il est possible de souscrire l'assurance emprunteur de son choix à plusieurs moments :
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Il n'est jamais trop tôt pour bénéficier de meilleures garanties au meilleur coût...
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Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé ...
Accueil particuliers > Social - Santé > Complémentaire santé et couverture maladie universelle complémentaire >Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé) » sera mise à jour significativement.
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Se porter caution pour un locataire : les points clés ...
1 - Un bailleur peut-il exiger que le locataire présente une caution ?
A la différence du vendeur ou du prestataire de services qui doit satisfaire tous ses clients, le bailleur choisit librement ses locataires, sous la seule réserve de ne pas se rendre coupable de pratiques discriminatoires en refusant des candidats en raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille,...
Date: 2019-02-12 05:24:15
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Thèmes liés : code des assurances articles / contrat d assurance en cas de deces / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / exemple resiliation de contrat d'assurance / effets du contrat d assurance
Régime Professionnel de Prévoyance | Pour nous, l ...
Le RPP est un contrat responsable qui a pour objet de procurer aux salariés d'assurances et éventuellement aux membres de leurs familles, des garanties en matière de décès, invalidité, interruption temporaire de travail, accident survenu au cours de déplacement professionnel ainsi que le remboursement frais de soins liés à la santé. Depuis le 1er janvier 2019, la délégation de gestion de ce régime est réalisée par iGestion.
Sommaire
Vos contacts
Couverture frais de santé
Vous avez la possibilité d'affilier vos...
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Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance accident de travail / contrat d'assurance sante responsable
Epargne et handicap : les meilleures solutions ... - axa.fr
Epargne et handicap : solutions pour protéger votre enfant
Conseil
le 10/10/2017 5 minutes de lecture
Epargne et handicap : les meilleures solutions pour protéger votre enfant
Si vous avez un enfant en situation de handicap, vous vous êtes sûrement déjà demandé : Comment le protéger si vous veniez à disparaître ? Comment l'aider à entrevoir l'avenir sereinement ? A côté de...
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Bail d'Habitation - Modèle, Exemple, Formulaire
Indemnité (3, 2, 1 mois) si durant les trois premières années
6) Quelles sont les règles applicables en matière de révision du loyer ?
Pour les baux de droit commun, l'adaptation du loyer se fait librement.
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MENAFINANCE CREDIT DARTY Contact ... - credit-social.com
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Date: 2018-01-02 13:03:28
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Credit renouvelable, votre credit revolving | Empruntis
Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Quelle différence entre le prêt personnel et le crédit renouvelable ?
Ok, pas besoin de justifier l'utilisation du crédit renouvelable, mais dans ce cas, quelle est la différence avec le prêt personnel ? Car lui non plus n'exige pas de justification auprès de la banque.
En réalité, ces 2 financements ne fonctionnent pas...
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NOTRE DÉMARCHE POUR OPTIMISER LES ATOUTS DE VOTRE ENTREPRISE
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2. La recherche...
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Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance chef d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance bien entreprise
Institutions de prévoyance — Wikipédia
Fonctionnement[ modifier | modifier le code ]
Les acteurs de l'assurance de personnes sont de trois types : les compagnies d'assurances, les institutions de prévoyance, les mutuelles . Chaque type d'assureur répond à des règles de fonctionnement spécifique liées à son statut, et est soumis à des obligations réglementaires strictes en matière de provisionnement et de sécurité...
Date: 2019-02-08 22:01:58
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Modifications : Demande de modification de bénéficiaire(s ...
Modifications : Demande de modification de bénéficiaire(s) en cas de décès (assurance-vie)
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Congé paternité 2019 : durée, montant et démarches
Réforme du congé paternité
Congé de naissance et congé paternité, quelle différence ?
Instauré en 2002 par Ségolène Royal, alors ministre déléguée à la Famille, le congé de paternité et d'accueil de l'enfant ne doit pas être confondu avec le congé de naissance.
Ce dernier, réservé aux salariés, fonctionnaires et agents publics, correspond à trois jours de congé qui doivent...
Assurance santé : un essentiel pour votre PVT au Canada
Les exclusions de garanties et les prestations médicales non couvertes
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Cartes bleues et assurances
Les cartes bleues comme Visa, Mastercard ou encore American Express peuvent vous assurer une...
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Mutuelle senior - MAAF - Devis gratuit
Mutuelle senior
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Rachat de credits CIC - e-rachat-credit.fr
Rachat de credits CIC
Présentation du CIC
La Société Générale de Crédit Industriel et Commercial a été fondée le 7 mai 1859 par décret impérial de Napoléon III. Il s'agit de la plus ancienne banque de dépôt française. Le groupe de bancassurance a été racheté en 1998 par le Crédit Mutuel, qui demeure son actionnaire majoritaire.
Le CIC est un groupe bancaire très connu en...
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Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
1. Définitions
"Conditions Générales" désigne les présentes conditions générales de vente et de transport.
"Billet" désigne tout document valide donnant droit au transport ou son équivalent sous toute autre forme autre qu'imprimé, y compris électronique, envoyé ou autorisé par le Transporteur ou l'agent autorisé.
"Passager" désigne toute personne détentrice d'un Billet dont elle...
Entreprise et Droit : Informations juridiques et comptables
Services complémentaires pour professionnels et particuliers
SERVICES JURIDIQUES
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Thèmes liés : fiscalite contrat d assurance / contrat d assurance en cas de deces / liste des societe d'assurance en france / liste des entreprises d'assurance en france / contrat d'assurance deces
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PEGAS'ASSURANCES - MMA Mayenne et MMA Ambrières-les-Vallées
PEGAS' ASSURANCES
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Assurance maladie artisan, auto-entrepreneur, commerçant ...
L'Union RMPI Organisme Conventionné
L'assurance maladie du travailleur indépendant permet aux artisans, commerçants, auto-entrepreneurs, ainsi qu'aux professions libérales de profiter d'une couverture sociale de même nature et dans les mêmes conditions que les salariés. Vous pouvez également bénéficier d'indemnités journalières en cas de maladie ou de maternité. Si vous disposez de revenus faibles, vous pouvez obtenir la CMU Complémentaire (CMU-C) ou l'aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS).
Fort de plus de 200 000 personnes protégées, et d'une expérience de plus de 50 ans, l'Union RMPI est le 2ème...
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Assurance santé internationale étudiant - à l'étranger ...
Téléchargez ici la fiche "Partir à l'étranger" pour ne rien oublier avant le partir
Remboursement des frais médicaux à leurs coûts réels(1).
Prise en charge directe des frais d'hospitalisation et des frais de séjour.
Assistance et rapatriement sanitaire.
Assurance bagages en cas de perte, vol ou destruction. NOUVEAU
Capital en cas de décès ou d'invalidité par accident.
Les avantages World Pass
Pas d'avance d'argent en cas d'hospitalisation supérieure à 24h.
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https://www.smerep.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / assurance sante etudiant a l'etranger / contrat d assurance en cas de deces / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
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Plan d’Epargne Entreprise : Préférence PEE - BNP Paribas
des versements volontaires, programmés ou ponctuels,
du Compte Épargne-Temps (CET),
d'un autre PEE.
Le PEE est obligatoire si un accord de participation existe dans l'entreprise
Si vous le souhaitez, vous pouvez également accompagner vos collaborateurs dans la constitution de leur épargne en la complétant d'une aide financière facultative appelée abondement.
Le montant annuel des...
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https://banqueentreprise.bnpparibas
Thèmes liés : assurance chef d entreprise / contrat d'assurance retraite collective / contrat d'assurance pour entreprise / assurance comite d entreprise / lettre de rachat de contrat d'assurance retraite
Prévifrance Mutuelle : Complémentaire santé ⋅ Prévoyance
Mentions légales
Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis 75 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de salaire...
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https://www.previfrance.fr
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Dans quel cas utiliser ce dossier ?
Vous allez prochainement être sans emploi. Des millions de salariés retrouvent chaque année un emploi : vous aussi vous allez y arriver. En attendant, une aide sociale va vous être versée sous forme d'allocation d'aide au retour à l'emploi, plus ou moins rapidement après la...
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