Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance deces
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Indémnisation ITT d'assurance emprunteur : Exemples ...
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Comment est-on indemnisé en cas d'ITT ?
Vous pouvez trouver sur ce site une série d'articles traitant chacun des diverses garanties (obligatoires ou optionnelles), concernant l'assurance emprunteur.
Nous allons maintenant voir avec vous comment est mise en oeuvre l'indemnisation lorsque l'assuré subit un aléa de la vie. En l'occurrence une ITT, c'est à dire une incapacité temporaire de...
Site :
http://assurance-emprunteurs.net
Assurance-Vie et Société Civile - Chronos - Vivaldi avocats
Dans le cadre d'une société désignée bénéficiaire en cas de décès d'un contrat d'assurance vie, nous pensons pour l'application de l'article 990 I du CGI qu'un seul abattement (152 500 EUR) s'applique à la société (et non au profit de chaque associé).
Par ailleurs, si des versements ont été...
Site :
http://vivaldi-chronos.com
Thèmes liés : societe civile beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d assurance en cas de deces / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
Détachement ou expatriation : comment choisir
Non
Cotisations
En vertu de l'artifice selon lequel il est réputé être resté en France, le salarié relève du droit commun : toute sa rémunération est soumise à cotisations sociales. En conséquence, l'assiette des cotisations comprend le salaire, les primes liées au travail à l'étranger ainsi que certains remboursements de frais.
Pour les mêmes raisons de droit commun, cette...
Site :
http://www.astrium.com
Meilleure assurance vie : Comparatif, synthèse des ...
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Meilleure assurance vie : Comparatif, synthèse des différents contrats
L'assurance vie est un placement qui offre différents avantages aux souscripteurs, mais aussi à leurs familles. C'est un bon moyen qui permet de garantir un revenu stable pendant la retraite et de transmettre un patrimoine à ses héritiers. Et pourtant, différents contrats sont actuellement proposés aux intéressés...
Site :
https://optimiser-son-budget.com
Le Groupe - CNP Assurances
Depuis 160 ans, CNP Assurances assure la protection des personnes contre les aléas de la vie. Notre Groupe est n°1 de l'assurance vie et de l'assurance emprunteur en France, et le 4e assureur au Brésil.
Assurance vie, retraite, prévoyance, complémentaire santé, services, CNP Assurances répond aux multiples changements qui affectent la vie de ses clients.
Mieux connaître CNP...
Site :
cnp.fr
Assurance prêt Banque Populaire, leur assurance de prêt.
Actualités
Assurance de prêt Banque Populaire
Vous venez de contracter un emprunt immobilier à la Banque Populaire ? Voilà que votre conseiller bancaire vous parle de l'assurance prêt Banque Populaire ?
Il s'agit de l'assurance de crédit de Groupe développée par la Banque Populaire, en partenariat avec le Groupe CNP Assurances, destinée à couvrir l'emprunteur toute la durée du prêt,...
Le démembrement de la clause bénéficiaire en assurance vie ...
Assurance vie Fonctionnement de l'assurance vie La clause bénéficiaire Assurance vie : La démembrement de la clause bénéficiaire
La clause bénéficiaire démembrée en assurance vie
Un contrat d'assurance-vie peut être démembré. Le démembrement peut porter sur la valeur de rachat du contrat ("souscription en démembrement") ou sur la clause bénéficiaire (cas le plus fréquent).
Le...
Site :
https://www.cieleden.com
Incidence du décès du bénéficiaire d’assurance-vie ...
Incidence du décès du bénéficiaire d'assurance-vie dans le réglement du capital décès, par Emilie Ban, Juriste
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Commentaire des arrêts divergents rendus par la Deuxième [ 1 ] et Première [ 2 ] Chambres Civiles de la Cour de Cassation
Après le décès de l'assuré, lorsque le bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie décède avant d'avoir accepté la...
Date: 2019-02-12 05:27:26
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d'assurance vie beneficiaire acceptant / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Obtenir une avance sur son assurance-vie | Dossier Familial
» Obtenir une avance sur son assurance-vie
Obtenir une avance sur son assurance-vie
Nathalie Cheysson-Kaplan
| Le 08/07/2016 à 18h10
Une avance est un prêt que l'assureur vous consent. - © skynesher
Ce pre t remboursable assorti d'inte re ts est souvent plus inte ressant qu'un rachat partiel sur son contrat ou que la souscription d'un cre dit a la consommation.
1 - Ve rifier...
Comparer les prix des assurances vie à Gatineau avec un ...
l'assurance accident ou aussi appelée l'assurance mort ou mutilation accidentelle
Distinguons ensemble les protections les plus recherchées, l'assurance vie universelle entre autres.
Il est important de comprendre vos options : voici l'assurance vie universelle
Ce type d'assurance vie s'apparente de très près à l'assurance permanente, car il y est quasi similaire en tous points sauf avec...
Assurance prêt immobilier Macif - assurance-pret-pas-cher.com
Vous souhaitez souscrire votre assurance emprunteur en délégation d'assurance et ne savez-pas que penser de l'assurance de prêt immobilier macif ? On fait le point.
Qu'est-ce que l'assurance de prêt immobilier macif ?
L'assurance de prêt immobilier macif est une assurance emprunteur développée par la macif pour couvrir tout personne réalisant un emprunt immobilier. Elle protège...
Assurance emprunteur - Immoprêt
Simulateur Capacité d'emprunt
Assurance
Lorsque vous contractez votre prêt immobilier, vous allez devoir vous assurer en cas d'accident de la vie: voici tout ce que vous devez savoir pour faire les bons choix !
L'assurance emprunteur permet de sécuriser la banque sur le prêt qu'elle vous octroie, et d'être remboursée des sommes avancées dans les situations suivantes :
- Le décès ou...
Date: 2018-12-15 21:54:42
Site :
http://www.immopret.fr
Clause bénéficiaire assurance vie : comment bien la ...
Assurance Vie / SCPI / OPCI / SCI
Clause bénéficiaire assurance vie : comment bien la rédiger ?
L'utilité de la clause bénéficiaire en assurance vie, le sur-mesure est primordial, ce qu'il faut prévoir ou éviter, informer les bénéficiaires ou pas...
L'assurance vie est un outil de transmission pertinent pour :
gratifier ses proches
mettre à l' abri du besoin tous ceux que l'on...
Contrat d’Assurance Vie, Libéralités et Droit des Successions
souscripteur se prive d'une faculté du contrat d'assurance vie, à savoir la transmission puisqu'au dénouement du contrat, les fonds seront réintégrées dans son patrimoine.
Cependant, qu'en est-il en cas de désignation d'un bénéficiaire ?
§ 1 / Bénéficiaires d'un Contrat d'Assurance Vie en cas de vie
Dans la très grande majorité des contrats d'Assurance Vie en cas de vie, le...
Site :
https://wikimemoires.net
Compte Épargne Libre Avenir Multisupport | MIF Assurance Vie
Compte Épargne Libre Avenir Multisupport
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Le Fonds EURuro MIF garanti, référence du marché : 2,35 % nets en 2018 (1)
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Tout investissement en unités de compte est soumis aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse et comporte un risque de perte en capital
Accompagnement...
Site :
mifassur.com
Généralisation de la complémentaire santé - Klesia
Modifier Généralisation de la complémentaire santé
Quelles sont les sources de l'obligation de généralisation de la complémentaire santé ?
C'est l'accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013 qui a fixé les grandes lignes de la généralisation : calendrier, objet, mode de financement.
Pour que les modifications tant législatives que règlementaires initiées par...
Site :
https://prd.klesia.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance collective obligatoire / contrat d'assurance collective securite 12 / contrat d'assurance prevoyance collective / contrat d'assurance collective
Ethias "Assurer - comparatif-assurance-habitation.be
95,12 EUR/an
11,19 EUR/an
** Pour notre exemple: ce tarif est uniquement valable si vous souscrivez votre contrat d'assurance habitation locataire en agence. En tant que locataire d'une maison, il est conseillé de souscrire la garantie "Risque locatif" & la garantie "Contenu". Vous pouvez déjà vous assurer à partir de 15,89 EUR/mois.
Ces exemples de prix sont calculés selon le tarif en...
Crédit Mutuel - CIC | Avis & et bons plans sur l'assurance ...
Crédit Mutuel - CIC
Crédit Mutuel - CIC : Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Vous désirez obtenir une meilleure assurance pour votre crédit immobilier auprès du Crédit Mutuel - CIC ou modifier votre assurance emprunteur Suravenir ?
Suravenir est la société d'assurance du Crédit Mutuel et constitue un portefeuille qui représente 1,4 million de contrats...
Site :
https://www.wannawin.fr
Comparateur assurance prêt immobilier — Compareil.fr
L'assurance de prêt immobilier : qu'est-ce que c'est ?
Lorsqu'un particulier ou un professionnel souscrit à un prêt immobilier chez un établissement financier, il devra également souscrire à une assurance de prêt immobilier, à moins de garantir son prêt d'une autre façon ( nantissement d'assurance vie , bien immobilier en caution ...etc). Cette assurance sera proposée par...
Site :
https://www.compareil.fr
La convention de quasi-usufruit est elle obligatoire après ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Réponse ministérielle Bacquet / CIOT / Stratégie / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 21 octobre 2016
C'est un sujet d'une importance majeure lorsqu'il s'agit d'anticiper et d'optimiser la fiscalité des droits de succession au décès du premier des époux, puis au décès du second des époux : Comment enregistrer le démembrement...
Demander un prêt banquaire quand on a une SEP | Réseau ...
Spécialisé en gestion du patrimoine familial. Bordeaux, le 15/11/2008.
1 Présentation de la convention AERAS
La convention AERAS concerne directement les personnes atteintes d'une SEP.
Le jargon juridique parle de risque aggravé de santé (RAS) pour les personnes atteintes de cette maladie. Beaucoup de...
Date: 2019-02-12 04:41:35
Site :
http://www.aquisep.fr
Assurance vie : avantages du démembrement de la clause ...
(152 500 euros x 30 %)
106 750 euros par enfant
(152 500 euros x 70 %)
Montant de la taxation
L'usufruitier reçoit l'intégralité du capital décès en exonération de tout droit (hors prélèvements sociaux)
Même si les enfants ne perçoivent pas immédiatement leur part sur le capital décès démembré, chacun d'entre eux sera redevable d'un prélèvement de 34 650 euros correspondant...
Site :
https://www.mma.fr
Érable Essentiel : l’assurance vie accessible dès 25€/mois ...
Des versements programmés possibles dès 25 EUR/mois
Une fonction « pause » gratuite pour suspendre/reprendre les versements programmés
Un contrat évolutif
Junior : accessible uniquement aux mineurs afin de leur constituer une épargne dès le plus jeune âge
Initiative : accessible dès la majorité pour se créer progressivement un capital ou le valoriser
Intégrale : des services et...
Assurance Obsèques - Crédit Agricole
Assurance Obsèques
Prévoir dès aujourd'hui le financement et l'organisation de vos obsèques.
Une garantie obsèques pour prévoir un capital pour vos frais funéraires, et, sur option, un accompagnement de vos proches pour l'organisation des obsèques.
Un capital garanti pour couvrir tout ou partie de vos frais d'obsèques.
Pas de questionnaire médical à la souscription.
Une assistance...
Date: 2019-02-12 06:18:30
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie souscrit a l'etranger / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d assurance en cas de deces / garantie contrat d'assurance vie
Clause bénéficiaire assurance vie: les bons réflexes
Contacter un conseiller
Clause bénéficiaire assurance vie: les bons réflexes
L'assurance vie sert à épargner sur le long terme ; sur la durée, elle est largement plus avantageuse que les livrets. Si le souscripteur est vivant au terme du contrat, il reçoit l'argent accumulé. S'il décède avant, c'est son bénéficiaire qui touche l'argent. Nous allons donc expliquer comment fonctionne...
BMCI | Simulez votre crédit immobilier
(1) Taux nominal annuel variable, HT, hors assurance et à titre indicatif. Taux d'intérêt actuellement en vigueur, susceptible d'être modifié à tout moment par la BMCI. Ce taux ne tient pas compte d'éventuelles campagnes promotionnelles. Le taux contractuel définitif sera celui figurant sur l'offre des prêts. Le taux variable est révisé annuellement, à la date anniversaire de la première échéance du prêt. Ce changement se fait sur la base de la variation de l'indice de référence communiqué par les autorités monétaires (Bank Al...
Site :
bmci.ma
Thèmes liés : simulation taux d'assurance pret immobilier / taux d'assurance pret immobilier au maroc / taux d'interet immobilier avec assurance / pret immobilier taux d'assurance / pret immobilier taux d assurance
Loi Hamon et Résiliation Assurance : Tout Comprendre
facilite la résiliation de certains contrats d'assurances...
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Les solutions si votre assureur résilie votre assurance auto
Votre assureur auto a de nombreuses raisons pour vous résilier : non-paiement des cotisations, récurrence des sinistres, aggravation du risque, etc. Une fois résilié, il est très difficile de retrouver une assurance proposant des tarifs...
Epargne-pension | SPF Finances
Vous pouvez souscrire une épargne-pension auprès de la plupart des banques et entreprises d'assurance actives sur le marché belge.
Il y a 2 manières différentes de souscrire une épargne-pension :
si vous optez pour un compte d'épargne-pension (par exemple un fonds d'épargne-pension auprès d'une banque), vous ne bénéficiez d'aucun rendement annuel minimum garanti. Un fonds...
Date: 2019-02-12 05:17:42
Site :
https://finances.belgium.be
patrimoine d’une personne handicapée : Comment le protéger
Comment constituer et gérer le patrimoine d'une personne handicapée?
25 septembre 2017, 8 h 00 min
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Patrimoine d'une personne handicapée, comment bien le construire et le gérer
Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap (ABC Vie).
« Je souhaite constituer un patrimoine pour mon enfant en situation de...
Site :
https://www.handirect.fr
Assurance incendie propriétaire : protection, garanties et ...
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Le guide de l'assurance habitation » Assurance incendie propriétaire : protection, garanties et indemnisation
Assurance incendie propriétaire : protection, garanties et indemnisation
En France, un incendie domestique se déclare toutes les deux minutes. Ainsi, 250 000 sinistres sont déclarés aux assurances...
Site :
https://www.les-masure.fr
Assurance en ligne | Avis & conseils pour mieux choisir ...
Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Les avantages d'un comparateur d'assurances sur Internet
Faire la comparaison des assurances habitation, moto, auto et les mutuelles santés offre la possibilité d'obtenir une assurance pas onéreuse. En comparant de nombreuses offres de compagnies d'assurances sur les mêmes catégories de garanties et services, vous êtes sûrs...
Site :
https://www.wannawin.fr
Le contrat de capitalisation adossé à une SCI, un duo gagnant
10/07/2015, 9:47
| 802 mots
Alexia Henry, directeur de l'Ingénierie Patrimoniale chez BPE, filiale patrimoniale de La Banque Postale. (Crédits : DR)
De plus en plus nombreuses, les SCI présentent un certain nombre d'attraits financiers et patrimoniaux qui couplées à un contrat de capitalisation révèlent des solutions patrimoniales souvent méconnues. Décryptage avec Alexia Henry,...
Date: 2015-07-10 08:10:15
Site :
https://www.latribune.fr
Contrat d'assurance-vie : dix erreurs à ne pas commettre
Jérôme Krausz - Expert Banque & Crédit chez jechange
Avant de signer, vérifiez tous les frais du contrat...
Tout contrat se traduit par la facturation de frais sur l'assurance-vie , et il est important de tous les connaître avant de s'engager. Un bon contrat, de nos jours, ne saurait prélever plus de 3 % sur les versements effectués par l'assuré (les « frais d'entrée »). Les frais...
Site :
https://www.jechange.fr
Assurance-vie : Comprendre le contrat euro-croissance
Assurance vie Contrats Le contrat euro-croissance en assurance vie
Le contrat euro-croissance
Lancé fin 2014, suite à la loi de finances rectificative de 2013 et de l'ordonnance du 26 juin 2014, le contrat euro-croissance a été conçu par les pouvoirs publics et les assureurs, comme la troisième voie possible en assurance vie , à côté des fonds en euros et des contrats en unités de...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance vie pour mineur : Pourquoi et comment souscrire
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
Assurance vie pour mineur : Pourquoi et comment souscrire ?
Pourquoi ouvrir un contrat ?
Les raisons de souscrire
Les principales raisons qui poussent des parents ou des grands parents à souscrire une assurance-vie au nom de leurs (petits) enfants mineurs sont :
La constitution d'une épargne pour, par exemple, les études ou une première acquisition...
Site :
http://www.patrimea.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie a duree viagere / exemple de contrat d'assurance vie
Assurance Voyage, votre recherche ultra-rapide | Assur.com
On peut distinguer deux principales catégories sur le marché de l'assurance voyage : les assurances voyage touristique et les assurances voyage non touristique. Au sein de chacune de ces catégories sont proposées des assurances spécifiques répondant à vos besoins particuliers. A chacun son type d'assurance voyage, c'est pourquoi Assur.com permet de cibler les produits qui vous...
Site :
https://assur.com
Assurance vie: faites les bons choix après 70 ans
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L'assurance vie bénéficie, même après 70 ans, d'une fiscalité privilégiée pour transmettre un capital à ses proches. Nos conseils pour optimiser vos versements, vos rachats, ainsi que la rédaction des clauses bénéficiaires.
Avec l'allongement de la durée de vie, il n'est pas rare de continuer à...
OPODO: Comment utiliser l'assurance pour annuler un vol?
Indemnisation vol Retardé / Annulé
Assurance annulation Opodo
L'agence de voyages Opodo vous propose, lors de la réservation de votre vol, de souscrire à deux types d'assurances annulation. Ces assurances sont valables uniquement pour les personnes ayant leur foyer fiscal en Union Européenne ou en Suisse.
L'assurance Annulation
L'assurance Annulation + Assistance
L'Assurance...
Site :
http://comparateur-vols.net
Choisir sa complémentaire santé ? Quelle aide, quel contrat
140 EUR
29 EUR
(*) Hors prise en charge par la Sécurité sociale. Montant médian : tel que la moitié des remboursements pratiqués est inférieure et l'autre moitié supérieure.
Source : Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2010, Direction de la recherche des études de l'évaluation et des statistiques (Drees), avril 2013.
Aide à la Complémentaire santé...
Clause bénéficiaire : définition, rédaction et ...
Cette technique de démembrement prévoit que les sommes versées sur le contrat d'assurance vie par le souscripteur soient démembrées au décès de celui-ci. Ainsi seront désignés un usufruitier (ou plutôt quasi-usufruitier), ainsi qu'un ou plusieurs nu(s)-propriétaire(s). L'intégralité des primes versées ainsi que les fruits de ce capital reviendront au décès du souscripteur à...
Assurance d’une indemnité journalière en cas de maladie
Déclaration et mutation
Assurance indemnités journalières en cas de maladie
Si vos employés ne peuvent pas travailler en raison d'une maladie ou d'une maternité, ils ont droit à leur salaire sur une période allant jusqu'à six mois selon le canton et la durée d'engagement. L'assurance d'une indemnité journalière en cas de maladie dégage votre entreprise de cette obligation de...
Site :
https://www.axa.ch
Comparateur assurance-vie : choisir le meilleur contrat | Blog
02 Oct 2018
Lonlay et associés : Cabinet de conseil en gestion de patrimoine Assurance vie
L'assurance-vie fait partie des placements préférés des Français : elle permet de placer son argent et d'épargner pour un projet, de préparer sa retraite ou encore de préparer l'avenir de ses enfants et la transmission de son patrimoine, notamment grâce à une fiscalité avantageuse.
Or, il existe...
Toute l'actualité sur l'assurance - Actus et Informations ...
Coordonnées de PACIFICA - Crédit Agricole assurance
Par Infomedia
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Pacifica gère les contrats d'assurance auto, habitation, mutuelle santé distribués par le Crédit Agricole et LCL (ex-Crédit Lyonnais). Pour contacter cet assureur, consulter ses coordonnées ci-dessous :
Adresse de Pacifica (siège social)
PACIFICA
8-10 Boulevard de Vaugirard - 75724 Paris Cedex 15
Téléphone :
Site Internet : www.credit-agricole.fr/assurances
Pour accéder à un service clients, il ne faut pas hésiter à contacter son conseiller bancaire en agence par téléphone, e-mail ou via la messagerie de...
Date: 2018-04-30 08:03:29
Site :
http://www.toutsurlassurance.com
Rachat Assurance Vie → Retrait partiel ou total avant ...
Un site d'information sur le sujet pour répondre à vos besoins
Retrait assurance vie : principe du contrat et options
Pour celles et ceux qui ne le connaissent pas, nous allons brièvement rappeler le principe de fonctionnement d'une assurance vie ou d'un contrat d'assurance vie. Nous partons ici du principe que les informations que nous allons donner sur ce site concernant le rachat...
Assurance auto - SMACL Assurances
Formule Tiers
Responsabilité civile
Elle couvre les dommages occasionnés par votre véhicule impliqué dans l'accident et constitue le minimum exigible de tout contrat d'assurance auto.
Insolvabilité des tiers
En cas d'accident non responsable et de défaillance de paiement d'un tiers identifié mais non assuré et insolvable au moment de l'accident, SMACL Assurances rembourse la franchise...
Date: 2019-02-12 05:10:51
Site :
https://www.smacl.fr
Assurance vie: faites le bon choix avec les contrats ...
Sur les principaux critères de qualité, les contrats associatifs comptent parmi les meilleurs
Les contrats d'assurance vie associatifs ont pour particularité d'avoir été négociés et souscrits auprès d'un assureur par une association d'assurés. Les épargnants intéressés par ce contrat adhèrent ensuite à l'association et au contrat, et ne traitent pas directement avec l'assureur. La...
Quels contrats pour assurer les accidents de la vie?
Par ailleurs, si vous n'avez pas de «garantie du conducteur» avec votre assurance automobile (indispensable pour être indemnisé de vos dommages corporels si vous êtes responsable d'un accident de la circulation), sachez que la GMF et la Macif l'incluent également d'office dans leur contrat.
Certaines prestations jouent dès la survenance d'un accident garanti
Dès lors que vous êtes...
Succession : Que deviennent argent et placements du ...
Dans la catégorie : Stratégie / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 31 janvier 2018
La question de l'argent et des placements du couple dans le cadre de la succession d'un des époux n'est pas toujours très clair dans l'esprit des héritiers (ce n'est pas toujours très clair dans la pratique notariale d'ailleurs).
La question est importante tant la réponse pourra...
Assurance prêt Banque Postale, leur assurance de prêt
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Assurance prêt Banque Postale
Vous avez dans l'idée d'acquérir un logement, appartement ou maison, résidence principale, secondaire voire investissement locatif et réalisez votre emprunt auprès de la Banque Postale ?
Comme tout établissement bancaire, la Banque Postale vous proposera de couvrir votre emprunt avec son assurance de prêt maison, à savoir l'assurance de prêt...
Mentions légales – Direct Assurance
La sécurité des informations que vous nous transmettez est pour nous essentielle.
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Paiement en ligne sécurisé
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