Articles sélectionnés pour le thème : garantie contrat d'assurance
→ 1894 articles
Voir également 148 Vidéos pour ce thème
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
Visiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
Site :
https://comparerassurancevie.ca
Forfait : Assurance auto kilomètre - Assurance-km.com
COMPAREZ LES OFFRES
L'assurance auto kilomètre au forfait
Si le principe d'assurance au kilomètre est compréhensible pour tous par définition, l'assurance auto au kilomètre et au forfait diffère quelque peu du concept de base.
Dans le cadre d'une assurance au forfait, vous convenez ainsi en compagnie de votre assureur d'un kilométrage annuel à ne pas dépasser, qui constitue donc un...
Site :
https://assurance-km.com
Avocat specialisé Accident de la route, indemnisation ...
ACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
Vous venez d'être victime d'un accident de la circulation :
Si vous êtes victime en tant que conducteur, passager, piéton, cycliste,...
Date: 2016-05-30 13:05:33
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Assurance auto, habitation, prévoyance, santé,…
Accueil > Assurance auto / moto > Le fonctionnement du bonus / malus
Le fonctionnement du bonus / malus
Qu'est-ce que le bonus/malus ? C'est un coefficient de réduction ou de majoration (CRM) qui est applicable à tous les véhicules à moteur de plus de 80 cm3. Bien entendu, il est ici question de véhicules qui circulent sur route. Tous les automobilistes et motards sont donc concernés par le...
Site :
http://www.assurances.info
Pourquoi investir dans un contrat luxembourgeois
Diversifier ses placements et expatrier ses capitaux faute de s'expatrier soi-même, les atouts des contrats d'assurance-vie du Grand-Duché.
L'éventualité d'un abandon de l'euro par la France pousse les épargnants les plus inquiets et les plus fortunés à prendre leurs dispositions en amont.
Quelle protection contre un retour au franc ?
« Un retour au franc s'accompagnerait très...
Assurance maladies graves | Financière Sun Life
Assurance maladies graves
Qu'est-ce que l'assurance maladies graves?
Les progrès de la médecine ont grandement amélioré le taux de survie des personnes atteintes d'une maladie grave comme le cancer, un accident vasculaire cérébral ou une maladie cardiaque. Mais vaincre une maladie et se rétablir peut entraîner des répercussions financières significatives sur vous et vos...
Site :
https://www.sunlife.ca
Accident en état d’ivresse - Assurance Auto
Accident en état d'ivresse : quelles conséquences sur votre assurance auto ?
Jérôme Leroy Mis à jour le 22/04/15
"Boire ou conduire, il faut choisir". Ce célèbre slogan des années 80 reste plus que jamais d'actualité, puisque d'après les statistiques de la Prévention routière , l'alcool était en 2013 la cause principale de presque 1 accident mortel sur 3... Au-delà des sanctions...
Matmut - Assurance professionnelle Auto-Entrepreneur
Comme tout professionnel, les auto-entrepreneurs doivent s'assurer. Avec le contrat Matmut PRO, un seul contrat d'assurance suffit pour une protection globale et efficace :
un contrat adapté à de nombreuses activités : vente de spécialités culinaires, création de bijoux fantaisie, coiffure à domicile, aide ménagère, dépannage informatique, animation de soirée, coaching sportif, cours...
Site :
matmut.fr
Décennale Auto Entrepreneur - La garantie responsabilité ...
Déjà plus de 109 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
La responsabilité civile décennale auto entrepreneur et micro entrepreneur, l'assurance garantie pour le batiment
Le régime auto entrepreneur et micro entrepreneur facilite la création d'une entreprise, vous pouvez donc vous lancer dans un métier...
Site :
myae.fr
Qu’est-ce que la prévoyance
Qu'est-ce que la prévoyance ?
Sandra Desmidt Mis à jour le 11/12/18
Le mot prévoyance est défini comme « la qualité de quelqu'un qui prévoit les événements ». Souscrire un contrat de prévoyance est une manière d'anticiper des risques tels que l'invalidité ou le décès pour se protéger soi ou ses proches.
Mutuelle et prévoyance : la couverture indispensable pour les TNS et...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
FIAP Courtage : Courtier à Montpellier - Prêt immobilier ...
sur l'assurance de prêt d'un de nos clients
Un seul et unique interlocuteur pour près de 20 compagnies sollicitées !
Quelque soit votre profil, nos conseillers experts sont à votre disposition pour vous conseiller et chercher la meilleure offre du marché.
Près de 1 000 clients nous ont fait confiance, alors n'hésitez plus à nous solliciter . L'étude comparative pour vos assurances est...
Site :
http://www.fiap-courtage.fr
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle | Hiscox
- Bris de machine / Tous risques informatique
- Détériorations de marchandises sous température dirigée
- Dommages matériels en cours de transport
Exemple d'un Incendie :
Un incendie se déclare dans un local commercial situé dans l'immeuble dans lequel se trouvent les locaux dont vous être propriétaire et s'y propage. Vos locaux et son contenu sont inexploitables, rendant...
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Véhicule volé et garantie vol : démarches et indemnisation
Montant de l'indemnisation et procédure en cas de désaccord
Peu de conducteurs sont préparés à la perspective douloureuse de voir leur véhicule se volatiliser du jour au lendemain, et se retrouvent bien démunis lorsque leur moyen de transport quotidien manque à l'appel. Et pourtant ! Avec plus de 200 000 véhicules volés chaque année en France, le phénomène est loin d'être marginal...
Site :
https://www.jechange.fr
Taux de prime : définition du dictionnaire - Altassura
> Accueil > définitions
Définition taux de prime
Dans le cadre d'un contrat d' assurance crédit qui propose des services de prévention du risque client, d'indemnisation et de recouvrement des créances impayées, c'est un taux qui est défini par rapport au pourcentage prélevé sur le chiffre...
Site :
http://www.affacturage.org
Thèmes liés : taux de prime assurance definition / calcul taux de prime assurance / taux prime assurance / contrat d assurance credit / definition garantie contrat d'assurance
Réforme de la prescription civile - Association des ...
Réforme de la prescription civile
Travaux du colloque de l'AJAR du 09/12/2008 à Paris
Publié le 9 décembre 2008, mis à jour le 29 février 2012
Le point de vue des assureurs
Nicole GUILLON ( MACIF )
Incidence de la réforme de la prescription dans le domaine de la réparation du dommage corporel
La loi n°2008-561 du 17 juin 2008 a prévu des exceptions au principe de la prescription...
Date: 2019-02-12 03:23:07
Site :
http://ajar.asso.fr
Assurance Artisan - Assurancedesmetiers.com
Email professionnel
Quels sont assurances prévues pour les artisans ?
Même si généralement vous n'avez pas d'obligations d'assurances, il est préférable de posséder de solides garanties pour pallier aux situations qui amènent des risques financiers conséquents et qui pourraient mettre à mal votre entreprise.
Votre responsabilité professionnelle
Pour tous les risques de nature...
Ford Assurance
22
209
La première ligne correspond au degré Bonus-Malus, la seconde représente le pourcentage de la prime RC. Au BM 14, c'est la prime de base (100%), au BM 0, la prime s'élève à 45% de la prime de base.
Règles d'évolution
Par année sans sinistre : -1
Par sinistre en tort (ou torts partagés) : +5
Restrictions
Quel que soit le nombre d'années sans sinistre ou le nombre de sinistres, le...
Date: 2019-02-01 08:16:17
Site :
http://www.votreassuranceauto.be
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance en cas de deces / garantie compagnie d assurance / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Les formulaires de gestion du contrat Afer
Portefeuilles des supports du contrat d'assurance vie Afer
Prospectus et Informations Clés pour l'investisseur des supports du contrat Afer
Fonds Garanti en euros : Document d'Informations Spécifiques
Fonds Garanti en euros : reporting semestriel
Afer Eurocroissance : dépliant
Afer Eurocroissance : fiche du support
Afer Eurocroissance : Document d'Informations Spécifiques
Afer Eurocroissance...
Site :
http://www.epargneactuelle.com
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat assurance vie support euros / garantie contrat d'assurance
LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN ...
WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.
Rechercher pour :
LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.
Compte tenu...
Site :
http://www.fontaneau.com
Parrainage et franchise chez l'assurances auto Macif ...
Parrainage et franchise chez l'assurances auto Macif ? quelles particularités ?
Depuis plus d'un demi-siècle dans le domaine de l'assurance, Macif ne cesse de procurer à ses assurés des avantages uniques leur permettant d'avoir des couvertures compatibles à leurs besoins. Parmi ses services, figure l'assurance automobile qui a longtemps accompagné les conducteurs dans la préservation de...
Date: 2019-02-12 04:07:48
Site :
guideassurances.com
Contrat Auto-Entrepreneur - myAE.fr : Etablir un contrat
L'Auto-Entrepreneur, dans la mesure où il est vu comme un commerçant et un professionnel au même titre que les autres entrepreneurs indépendants, se doit de respecter les règles de fond et de forme d'un contrat.
Le contrat
Il s'agit d'une convention écrite ou non, établie entre deux ou plusieurs parties, qui fait naître des droits et des devoirs pour les contractants.
Article 1101 du Code...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance auto garanties / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Assurance pour 50cc - Hexa Moto
Bonjour,
Je pense que vu toute les offres du marché il faut que tu compare chaque contrat d'assurance.
J'ai eu le même cas que toi il y a quelque mois de çà.
Fait attention car parfois quand une offre est vraiment moins cher qu'une autre elle propose moins de prestations.
Le prix bas sont souvent synonyme de mauvaise qualité, c'est pour cela que je te conseil d'utiliser un comparateur d'assurance: http://www.assuranceresilier.com/ pour faire ton choix pour ton assurance.
mai...
Site :
https://forum.hexa-moto.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance moto jeune conducteur / comparateur d'assurance moto 50cc / comparatif d'assurance moto / comparateur d assurance moto / devis d assurance moto
Assurance auto pour une location longue durée (LLD ...
100% gratuit, Sans engagement
Assurance auto et location longue durée (LLD)
La location longue durée est une vraie bonne option pour rouler en voiture récente à moindre coût. C'est une véritable tendance que l'on retrouve en concession mais attention à ne pas négliger l'assurance. Forcément obligatoire aussi pour une location, plusieurs solutions existent pour couvrir sa location.
Le...
Date: 2019-02-12 05:04:40
Site :
http://minute-auto.fr
AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...
Martine
16 mai 2016 à 20 h 16 min
Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche
DEBADE yvette
13 mai 2016 à 10 h 19 min
Après le décès de nos parents , avons...
Date: 2019-02-12 03:27:13
Site :
http://services-client.net
Comprendre la Fiscalité Madelin des contrats d'assurance ...
Fiscalité des Cotisations
Déduction des cotisations du revenu imposable
Pour pouvoir bénéficier de la déduction des côtisations, les non-salariés doivent être à jour de leurs côtisations dûes au titre des régimes obligatoires d'assurance-maladie et d'assurance-vieillesse.
Les primes déductibles: Ne sont déductibles que les primes des contrats offrant des prestations sous forme de...
Site :
http://www.cofloma.fr
Thèmes liés : rachat de contrat d'assurance retraite / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / contrat d assurance en cas de deces
Code de la consommation | Legifrance
Vous êtes dans : Accueil > Les codes en vigueur > Code de la consommation
Code de la consommation
Version consolidée à la date du ...
Jour
Entrez un mot d'un article ou un numéro d'article
Rechercher dans l'intégralité du code
Limiter la recherche à 'Partie Législative'
Limiter la recherche à 'Partie Réglementaire'
Mot ou expression au sein des articles
Numéro
Partie législative...
Carte Visa Classic - Particuliers - Caisse d'Epargne
Une carte de paiement et de retrait internationale
Découvrez la carte Visa Classic et ses garanties d'assurance et d'assistance*.
Carte Visa Classic
En bref
Assistance médicale/rapatriement pour vous et vos proches en France et à l'étranger*
Garantie Achat* qui couvre le vol ou la détérioration des achats payés avec votre carte Visa
Choix de la fonctionnalité « débit différé »
La...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / assurance medicale etranger france / assurance medicale visa france / contrat d'assistance et d'assurance voyage / assistance et d assurance
Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site :
http://www.expertises-galtier.fr
Assurance habitation - Etudiant - Accueil - Particuliers
marché particuliers
Vous êtes étudiant et vous avez moins de 31 ans ? Découvrez une assurance habitation qui s'adapte à vos besoins et à votre budget !
L'essentiel de l'assurance habitation à petit prix
Assurez votre logement contre les principaux risques : incendie, dégât des eaux, vandalisme, vol... Vous êtes même couvert si le sinistre est causé par un manque de vigilance de...
Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou ...
Plan
Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou assurance santé pour adhésion obligatoire
Mutuelle de groupe obligatoire ou mutuelle d'entreprise ? Vous venez d'intégrer une société proposant assurance santé collective, et êtes obligé d'y adhérer. Vous devez donc résilier votre mutuelle actuelle pour une mutuelle obligatoire car celle-ci est imposée par votre...
Site :
https://www.mutuelle.com
Assurance automobile – Zurich Suisse
Pour toute nouvelle assurance auto, l'assurance protection juridique circulation d'Orion est gratuite pendant 1 an
Indemnisation en valeur à neuf à 100% pendant la première année de service du véhicule
Prime casco moins chère avec Help Point PLUS
Avec l'option Bonus pour absence de sinistre vous bénéficiez de 10% de remboursement de prime après trois ans sans...
Site :
https://www.zurich.ch
Devis dommage ouvrage gratuit | Devis assurance dommages ...
Ville
Code Postal
SVP Cochez pour accepter de recevoir votre tarification par mail ainsi que toutes les informations nécessaires pour faciliter votre souscription.*
J'accepte
Ce champ n'est utilisé qu'à des fins de validation et devrait rester inchangé.
Cette iframe contient la logique nécessaire pour manipuler Gravity Forms avec Ajax.
Pour connaitre et exercer vos droits notamment de...
Site :
https://eve-assurances.fr
Contrats commerciaux : les règles indispensables - Droit ...
Un régime souple néanmoins encadré en cas de rupture brutale du contrat
Vous êtes sur le point de signer un contrat commercial et vous vous interrogez sur l'opportunité d'avoir recours à l'assistance d'un avocat ? Les contrats commerciaux sont par nature très complexes. Tenter de s'appuyer sur des contrats types sans l'aide de l'expert qu'est l'avocat compétent en Droit commercial relève...
Site :
https://www.avocats-picovschi.com
Thèmes liés : rupture contrat d assurance / exemple de contrat d assurance / contrat type d assurance / contrat d'assurance pour entreprise / fin d'un contrat d'assurance
CLAUSE BENEFICIAIRE DÉMEMBREE - aurep.com
On ne le sait que trop, la patience est la mère des vertus. Il a fallu en faire preuve pour obtenir des assureurs la validation des clauses bénéficiaires démembrées que nous avions préconisées dès l'année 1990 [1] , (plus de 25 ans déjà) [2] .
Il est vrai que la pertinence d'une clause bénéficiaire démembrée repose sur l'application de l'article 587 du Code civil, qui à l'époque...
Site :
https://www.aurep.com
Combien coûte une assurance voiture sans permis - Assur VSP
Actualités
Combien coûte une assurance voiture sans permis
Les sociétés d'assurance sont nombreuses à proposer une solution pour les voitures sans permis. Plus précisément, vous avez à chaque fois le choix entre plusieurs solutions différentes proposées par un même assureur. Toutefois, en règle générale, le prix d'une assurance voiture sans permis reste moins élevé que la plupart des assurances disponibles pour les autres véhicules à moteur.
Un prix accessible
Les assurances voiture sans permis profitent donc d'un prix relativement accessible, du moins si on le compare à celui...
Site :
http://www.assur-voituresanspermis.fr
Louer une voiture: ce qu’il faut savoir - LeLynx.fr
Une couverture minimale comprise dans la location
Certes, louer une voiture est une pratique temporaire, mais nul ne peut ignorer la loi : pour pouvoir circuler, un véhicule à moteur doit, en toutes circonstances, être couvert par une assurance auto. Les tarifs affichés par les entreprises de location comprennent ainsi toujours a minima la souscription d'une garantie responsabilité civile...
Date: 2019-02-11 15:45:36
Site :
https://www.lelynx.fr
Moto Assurance, L'assureur des motards
Une marque du groupe EUROSSUR
moto-assurances.fr, est une marque du groupe EUROSSUR
n° ORIAS 07001927. www.orias.fr
Notre cabinet présent à Paris et Bordeaux, a mis en place des partenariats avec les principales compagnies d'assurance, AXA, ALLIANZ, AIG...afin de bâtir des contrats d'assurance spécialement étudiés, et vous offrir les garanties dont vous avez besoin au meilleur prix.
Le monde du deux roues électriquee est un...
Site :
https://www.moto-assurances.fr
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance de groupe / gestion contrat d assurance / garantie compagnie d assurance
Assurance Etudiant Internationale | Assurance PVT | Globe ...
Comment faire une demande remboursement ?
Par courrier en adressant à :
ACS Assistance Etudiants - Service Médical
A l'attention du Médecin-conseil
153, rue de l'Université
75007 Paris - France
Les demandes inférieures à 300 EUR peuvent être envoyées par email à l'attention de notre Médecin-conseil à : servicemedical@acs-ami.com
Chaque demande doit être constituée :
du formulaire...
Site :
https://www.assistance-etudiants.com
Thèmes liés : contrat d'assistance et d'assurance voyage / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance individuelle accident / contrat d assurance responsabilite civile
Le contrat épargne handicap en 5 points clés - L'Express ...
Le contrat épargne handicap en 5 points clés
Par LEXPRESS.fr , publié le
Le souscripteur bénéficie d'une réduction d'impôt égale à 25 % des versements annuels dans certaines limites.
afp.com/Serge Pagano
Whatsapp Whatsapp
Destiné, comme son nom l'indique, aux personnes handicapées, ce contrat d'épargne permet notamment de déduire de ses impôts les primes versées.
Réservé aux...
Site :
https://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie epargne handicap / contrat assurance vie epargne handicap / contrat d'assurance vie fonds en euros / rachat partiel contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Home page - Assureurs à Monaco depuis 1989
Quels que soient vos objectifs, vos revenus ou encore votre âge, Gan Assurances vous propose des solutions
Une belle voiture nécessite d'être bien assurée !
Nous proposons une palette complète de services haut de gamme
Vous préférez les électriques ?
Nous proposons une palette complète de services
Agents généraux GAN à Monaco depuis 1989.
Spécialiste de la clientèle haut de gamme...
Site :
https://www.ganmonaco.com
ASSERCAR - des Réparateurs et des Services
28/10/2008 Boursier.com - www.boursier.com
Crédit Agricole : Sogessur et Thélem entrent au capital d'Assercar
Les assureurs Sogessur (Société Générale) et Thélem Assurances ont pris chacun une participation de 5% dans le réseau de réparation automobile Assercar. Ils rejoignent ainsi Pacifica le p�?le Propriété / Dommages de Crédit Agricole Assurances, principal actionnaire non...
Site :
assercar.fr
Réforme des contrats responsables : qu'y gagnent les assurés
Réforme des contrats responsables : les assurés sont-ils vraiment mieux remboursés ?
Jérôme Leroy Mis à jour le 27/11/18
Depuis le 1er avril 2015, le décret instituant la réforme des contrats responsables est entré en vigueur. Par ce texte, le gouvernement entendait lutter contre les dérives des prix constatées dans le domaine de l'optique, et contre les dépassements...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / contrat assurance sante non responsable / contrat assurance sante responsable / contrat d'assurance maladie complementaire / contrat d'assurance sante
Assurance auto pas cher - Eurofil
Trouver une assurance auto pas cher nécessite enfin de comparer les offres. Il existe une foule de comparateurs d'assurance auto en ligne qui vous proposent, en quelques clics et quelques minutes seulement, de comparer des dizaines d'offres différentes. Aujourd'hui, l'utilisation d'un comparateur en ligne est devenue quasiment indispensable pour trouver une assurance auto pas cher.
Tout ce que vous avez à faire, c'est rentrer les informations de votre véhicule, remplir un formulaire sur vos antécédents de conducteur et mentionner...
Site :
https://www.eurofil.com
Meilleure Assurance Auto - Classement 2018
assurances auto en 2 minutes
Les critères qui font varier le prix
Pour découvrir les critères qui font varier les prix des assurances auto, j'ai comparé plusieurs fois les mêmes compagnies, en faisant varier certains critères (où ma voiture est stationnée, mon code postal, la distance avec mon lieu de travail...). Vous avez compris ma démarche ? Décryptez cette partie était un...
Site :
meilleure-assurance-auto.com
FINTRO HERSTAL - Banque et Assurances
Disclaimer particulier
Le site internet www.fintro-herstal.be matérialise la présence sur internet de Fintro Herstal - FINTRUMP SPRL. Ce site internet est géré par Fintro Herstal et son contenu est produit en collaboration avec divers partenaires. Les personnes ayant accès à ce site internet et y consultant des informations...
Date: 2018-01-19 20:44:48
Site :
http://fintroherstal.com
Thèmes liés : contrat type d assurance / gestion contrat d assurance / contrat d'assurance pour entreprise / courtier d assurance entreprise / forme du contrat d'assurance
Tout savoir sur le nantissement, solution de garantie
- Exception : nantir un livret A, LDD, PEL ou CEL n'est pas possible.
2 Le nantissement dans le cadre d'une garantie de passif
Lors d'une cession d'entreprise, le nantissement protège les parties, et principalement le cessionnaire. En effet il permet de garantir à l'acquéreur un éventuel passif de cession par un engagement du vendeur. Le cédant s'engage donc à supporter personnellement,...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie donne en garantie / garantie contrat d'assurance vie / garanties du contrat d'assurance emprunteur / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d'assurance vie beneficiaire acceptant
Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL
Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.
En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :
- 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Assurup - l'assurance des startups - Assurance professionnelle
Assurances Dirigeants et Entreprises
Vous réalisez une levée de fonds ?
Votre pacte d'actionnaires peut vous imposer des assurances et ces garanties sont déterminantes pour vos investisseurs. Nous vous proposons les solutions d'assurance les plus adaptées pour vous garantir les meilleures couvertures.
Assurances Locaux
Vous déménagez ?
Un déménagement, souvent synonyme de stress, peut comporter de nombreux risques. Profitez de ce...
Site :
https://www.assurup.com
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / assurance professionnelle en ligne
Assurance Auto en ligne Eurofil : Qualité & Prix Bas
Pourquoi assurer votre voiture chez Eurofil by Aviva ?(1)
Assurer son véhicule est à la fois essentiel et obligatoire. Qui le dit ? La loi(2). Elle rend obligatoire la souscription d'une assurance pour tous les véhicules à moteur susceptibles d'engager la responsabilité du conducteur lors d'un dommage à un tiers. Les accidents n'arrivent pas toujours qu'aux autres. Alors, victime ou...
Site :
https://www.eurofil.com
Protéger sa moto contre le vol
Piaggio 125 Vespa
Piaggio MP3 LT 500 Business
Ce classement est établi non pas d'après le nombre total de vols pour chaque modèle (une donnée difficile à obtenir pour l'AMDM puisqu'elle n'assure pas tout le parc deux-roues français), mais d'après leur fréquence, calculée par l'assureur sur le nombre de vols déclarés pour 100 modèles assurés.
Seuls les véhicules dont le nombre de...
Site :
http://moto-securite.fr