Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance pour entreprise
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REPAM ASSURANCE: Solutions d’assurance santé et prévoyance ...
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Professions libérales
le savez-vous ? Vos frais de santé suite à accident du travail ou maladie professionnelle ne sont pas systématiquement couverts. Loin d'être récent, cet état de fait est pourtant largement méconnu. Ne prenez pas ce sujet à la légère, renseignez-vous
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Pourquoi un courtier ?
S'appuyer sur les services d'un courtier pour ses assurances, c'est bénéficier de l'expertise d'un spécialiste indépendant et proche de vous, qui vous proposera les solutions les plus adaptées à vos besoins, dans la durée. C'est ainsi protéger vos intérêts au quotidien.
Pourquoi un courtier...
Site :
https://www.repam.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance france
Assurance diagnostiqueur immobilier - La référence
Assurance diagnostiqueur immobilier
Etik, le spécialiste pour votre assurance diagnostiqueur immobilier
L'équipe d'Etik vous propose un produit de responsabilité civile professionnelle unique et exclusif pour votre activité de diagnostiqueur immobilier. Quelles que soient les diagnostics que vous pratiquiez, Etik a su incorporer dans son contrat l'ensemble des activités habituelles des...
Site :
http://www.etik-assurance.com
Thèmes liés : assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / assurance rc pro diagnostiqueur immobilier / assurance rc diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier / contrat d assurance responsabilite civile
Saga MMA - Mutuelle Assurance MMA
La saga MMA
Ça fait plus de 180 ans qu'elle dure
Depuis la création de la Mutuelle Immobilière du Mans par Louis Basse en 1828, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts de la Sarthe ! Et si MMA est aujourd'hui le quatrième acteur en assurances de biens et de responsabilité en France, avec plus de 3 millions de clients, cela est le fruit d'une capacité jamais démentie à innover et se...
Site :
https://www.mma.fr
Contrôle interne — Wikipédia
Les dimensions du Contrôle Interne[ modifier | modifier le code ]
La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions :
La lutte contre la fraude . Cela a été un des moteurs du développement de la notion de contrôle interne. À l'origine, il y a la publication, en 1977 aux États-Unis, du Foreign Corrupt Practices Act (FCPA). Cette loi exige des entreprises qu'elles mettent en place des...
Date: 2019-02-08 22:05:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / controle gestion et entreprise assurance / assurance comite d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Assurance négociant automobile - La solution
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Les risques du métier de négociant automobile
Le négociant automobile, au quotidien, traite avec de nombreuses personnes, des particuliers, sociétés et des fournisseurs. Pour gérer au mieux ses activités au fil du temps, il doit penser aux différents risques qui peuvent toucher son activité professionnelle. Notamment, il peut être concerné par un sinistre...
Assurance Voiture Sans Permis Maaf - Assurance-VSP.com
Demandez un devis
Assurance voiture sans permis Maaf
La Maaf existe depuis les années 1950 et demeure l'une des compagnies d'assurance les plus reconnues en France.
Au cours des années, la Maaf a continuellement cherché à diversifier ses activités et dispose à ce jour une vaste gamme de produits d'assurances : santé, habitation, deux roues, auto, voiturette...
Chacun de ces contrats offre...
Site :
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Mondo Voyages
Profitez de ces uniques occasions
CANADA MAGNIFICO
8 nuits à partir de*: 1050 CHF
COSTA RICA NATUREL
Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers
10 nuits à partir de*: 1250 CHF
ARGENTINE CLASSIC
Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
Site :
http://www.mondovoyages.ch
Votre assurance groupe plus lourdement taxée - Pensions ...
Imprimer
Le gouvernement Di Rupo a adopté plusieurs changements drastiques en matière de pension. L'âge légal minimum de la pension sera relevé, en plusieurs étapes, à 62 ans d'ici 2016, avec le maintien toutefois de plusieurs catégories professionnelles spécifiques pour lesquelles un départ à la retraite avant l'âge de 62 ans sera encore possible, même après 2016. L'âge légal de...
Site :
https://moneytalk.levif.be
Thèmes liés : taxation assurance groupe 60 ans / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / contrat d assurance de groupe / assurance dirigeant d entreprise
Assurance multirisque professionnelle pas chère
Assurance multirisque professionnelle
La responsabilité civile
En tant que chef d'entreprise, vous êtes responsable des dommages causés par vous-même, mais aussi par votre personnel, vos locaux et votre matériel professionnel ainsi que par les objets que vous fabriquez, vendez, réparez ou installez.
Un client qui glisse dans votre magasin, le produit alimentaire que vous vendez qui...
Site :
https://mutuelle-societe-pas-chere.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Plan d’Epargne Entreprise : Préférence PEE - BNP Paribas
des versements volontaires, programmés ou ponctuels,
du Compte Épargne-Temps (CET),
d'un autre PEE.
Le PEE est obligatoire si un accord de participation existe dans l'entreprise
Si vous le souhaitez, vous pouvez également accompagner vos collaborateurs dans la constitution de leur épargne en la complétant d'une aide financière facultative appelée abondement.
Le montant annuel des...
Site :
https://banqueentreprise.bnpparibas
Thèmes liés : assurance chef d entreprise / contrat d'assurance retraite collective / contrat d'assurance pour entreprise / assurance comite d entreprise / lettre de rachat de contrat d'assurance retraite
SCPI et assurance vie : le duo gagnant ? | Le Revenu
Quelle assurance vie rapporte le plus ?
D'abord, l'assurance-vie n'est en rien comparable à des actions, des obligations, de l'or ou des oeuvres d'art. C'est un contrat. Il est certes adossé à des actifs, mais ces derniers appartiennent à l'assureur. Cela dit, on verra tout à l'heure que cela est bien pratique pour le souscripteur.
Ensuite, elle ne peut pas être considérée comme un bon...
Site :
https://www.lerevenu.com
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.
Travail pendant les repos en 5x8
Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail
Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Blog de Droit Marocain مدونة القانون المغربي: La loi n°18 ...
La loi n°18.12 relatif à la réparation des accidents de travail :
Suivi
Avril 2016 : Six arrêtés émanant du ministre de l'emploi des affaires sociales relatif aux accidents du travail ont été publié au Bulletin Officiel n° 6447 (édition en Arabe du 14 Mars 2016).
Un autre texte est publié au B.O du 1er déc. 2014
L'arrêté du ministre de l'emploi et des affaires sociales n°...
Date: 2019-02-11 22:59:03
Site :
http://juristconseil.blogspot.com
Thèmes liés : contrat d'assurance accident de travail / assurance accident laa / assurance professionnelle accident du travail / assurance maladie accident de travail / contrat d'assurance pour entreprise
Assurance Complementaire Sante - Banque BNP Paribas
- Des garanties renforcées pour les personnes âgées au sein du contrat complémentaire santé BNP Paribas Protection Santé.
- Intégration d'un service de prévention proposé par SIEL Bleu, groupe associatif favorisant l'activité physique des seniors.
- Une innovation combinant assurance complémentaire santé et service à valeur ajoutée sociale.
BNP Paribas Assurance prend en compte la...
Site :
https://group.bnpparibas
Assurance Dommage Ouvrage pour quel type de travaux
Quels travaux ?
Assurance dommage ouvrage : pour quels travaux ?
L'assurance dommage ouvrage est une institution légale, qui est obligatoire pour tous les gros travaux du bâtiment, notamment en cas de construction ou de rénovations importantes. Seuls les travaux de simple entretien d'un ouvrage en sont dispensés.
Le maitre d'ouvrage qui agit en tant que professionnel se retrouve donc...
Site :
https://www.assurance-pour-construction.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage et ouvrage / assurance dommage bien entreprise / contrat d assurance maison
Décret n° 2015-342 du 26 mars 2015 définissant le contrat ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
JUSTICE , COPROPRIETE , IMMEUBLE BATI , COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS , SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES , STATUT DE LA COPOPRIETE , COPROPRIETAIRE ,...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat type d assurance / fin de contrat d'assurance habitation
PACTE entreprise et croissance 2018 - Assurance vie
Retour aux actualités
Épargne : d'importants chantiers en vue
L'année 2018 sera l'année des réformes de l'épargne ou ne sera pas ! Après l'entrée en vigueur de la flat tax, l'assurance vie et l'épargne retraite intègrent un vaste projet de réformes visant à mieux financer notre économie. État des lieux.
Fin décembre 2017, un rapport rendu par le député Modem Jean-Noël Barrot et...
Site :
https://www.assurancevie.com
Cpam 94 Adresse - Paris: Leonie - Services Publics
Paris
Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.
Que voir, que faire à Paris ?
Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...
Date: 2019-02-12 06:39:48
Site :
https://www.services-publics.info
Matmut Assurance auto - Devis Assurance Auto - Devis ...
3 Un positionnement compétitif sur le marché de l'assurance auto
MATMUT, un peu d'histoire...
La MATMUT fut fondée à Rouen le 7 juillet 1961. L'agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance lui est attribué par arrêté du Ministre des Finances en 1962.
Son objectif premier fut d'appliquer les principes des mutuelles santé dans le domaine de l'assurance auto. Le groupe...
Carte Professionnelle d'agent immobilier - Matrisk Assurance
L'obtention de la carte professionnelle d'agent immobilier a évolué. A la veille de la fin de la période de transition, nous faisons le point.
Prenez des délais et comprenez les nouveautés.
La loi ALUR de 2014 a modifié en profondeur le secteur de l'immobilier, y compris les conditions de délivrance et la nature de la carte professionnelle indispensable pour exercer la profession d'agent...
Site :
https://www.matriskassurance.com
Thèmes liés : assurance professionnelle agent immobilier / fonds d assurance responsabilite professionnelle / agent immobilier assurance obligatoire / contrat d assurance responsabilite civile / carte professionnelle assurance
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Mis à jour : 28 septembre 2018
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La loi de finances pour 2018 (LFI 2018) acte nombre d'engagements pris par le candidat Macron pendant sa campagne, avant son élection à l'Elysée. Tour d'horizon des mesures fiscales et autres dispositions du Budget de la France en faveur ou au...
Castors Rhône-Alpes - Assurance
Les assurances proposées par l'association
1- L'assurance dommages aux biens : (proposée très bientôt)
Cette assurance intervient pendant la phase chantier et en complément de l'assurance multi garantie que nous proposons déjà.
2- L'Assurance Responsabilité Civile et Protection juridique du Castor
Le contrat d'assurance « Responsabilité Civile et Protection juridique, que nous vous...
Site :
http://www.castorsrhonealpes.fr
Devis assurance obsèques Sécuritys - Crédit Mutuel
Je souhaite être informé(e) par e-mail des actualités sur les produits et services Crédit Mutuel
Nous vous informons que conformément à la réglementation, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste nationale d'opposition au démarchage téléphonique sur www.bloctel.gouv.fr ou en écrivant à Opposetel 6 rue Nicolas Siret, 10 000 Troyes.
Cette inscription entraînera...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : fin d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie en euros
Cpam Creteil Adresse - Paris: Caisse ... - Services Publics
Paris
Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.
Que voir, que faire à Paris ?
Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...
Date: 2019-02-12 06:01:31
Site :
https://www.services-publics.info
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Master 1 finance - Université de Cergy-Pontoise
Master 1 finance
Présentation
Le Master 1 Finance de l'Université de Cergy-Pontoise offre une formation complète et professionnalisante dans un secteur d'avenir où le recrutement est dynamique. Il couvre la finance de marché, la finance d'entreprise, la banque et l'assurance, les métiers de gestion d'actifs et de gestion de patrimoine, mais aussi les métiers support de marché et de...
Site :
https://www.u-cergy.fr
Assurance vie : les rendements 2018 des meilleurs contrats ...
Assurance vie : la fiscalité 2019
Et comme on s'y attendait, le rendement devrait se trouvait proche de celui de 2017 (1,8% en moyenne avant les prélèvements sociaux aujourd'hui de 17,2%).
Pour trouver une explication, il suffit de regarder du coté des taux d'intérêt, qui sont à des niveaux incroyablement bas. À titre d'exemple, la France empruntait le 11 janvier 2019 à un taux de 0,66%...
Site :
https://lerevenu.com
Contrat Expertises - Aides et appels à projets - Région ...
Art de vivre / art de la table,
Agri-technologies et agro-technologies.
Le cas échéant, les entreprises devront présenter un projet d'intérêt stratégique avéré pour le territoire.
Sont exclus comme activités principales : les services financiers, les professions libérales, les banques, les assurances, les sociétés de commerce, de négoce, les exploitations agricoles et les...
Date: 2019-02-12 05:26:23
Site :
https://www.laregion.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / expertise de contrat d assurance
Sécurité, entretien et contrôle technique des ascenseurs ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
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Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance accident de travail / contrat d'assurance accident / contrat d assurance accident / direct assurance controle technique / contrat d'assurance pour entreprise
La Macif : Avis sur le contrat d'assurance au tiers très ...
0
Avis - La Macif : une assurance au tiers très complète
La Macif, abréviation de Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France, est née en 1960 à Niort. Comme son nom l'indique, elle a été fondée par un groupe de commerçants et d'industriels. Comme toutes les mutuelles, elle fonctionne selon le principe des sociétaires (chaque personne souscrivant une assurance),...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-09T09:28:56.000+01:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonération en raison de la nature des biens transmis - Bois et forêts, compte d'investissement forestier et d'assurance (CIFA) et parts de groupements forestiers
I. Bois et forêts
A. Principe d'exonération des bois et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Lettre de Motivation Courtier en assurance - Réponse à ...
Paris, le Mardi 12 Février 2019
Madame, Monsieur,
Récemment titulaire d'un BTS Assurance, je suis actuellement à la recherche d'un emploi. Je me permets de vous proposer ma candidature suite à votre annonce parue dans la presse à ce jour car je m'oriente vers un poste de courtier en assurance.
Ayant réalisé ma formation en alternance, j'ai déjà eu l'occasion de réaliser des tâches de courtier en assurance. L'entreprise dans laquelle j'étais pendant deux années avaient uniquement des clients professionnels. J'ai eu l'occasion d'étudier le marché de...
Site :
https://lettre-de-motivation.modele-cv-lettre.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / formation courtier d assurance / contrat d'assurance pour entreprise / courtier assurance entreprise paris / courtier d assurance
Détective — Wikipédia
Les détectives à travers le monde[ modifier | modifier le code ]
L'Europe sur une carte internationale.
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la...
Date: 2019-02-08 21:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Qu’est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui ...
Accueil > Mutuelle > Qu'est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui et contrat
Qu'est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui et contrat
Définition : La définition de la mutuelle permet de comprendre assez facilement en quoi une mutuelle est différente d'une assurance. Selon le code de la mutualité, la mutuelle est un groupement ayant la capacité civile et dont la...
Site :
http://www.assurances.info
direct-mutuelle-senior.fr - Conseils en Mutuelle pour Séniors
Direct-mutuelle-senior
La mutuelle des seniors
Le passage à la retraite impose une remise en cause des ses contrats d'assurances, et notamment celui de la mutuelle santé. Pour les salariés qui avaient une mutuelle par leur entreprise il convient de souscrire une garantie pour seniors, alors que les anciens indépendants se doivent de modifier ou de résilier leur contrat. Dans ces 2 cas, il...
Site :
http://www.direct-mutuelle-senior.fr
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La protection de vos salariés
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l'entreprise et le travailleur ayant subit un dommage corporel.
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La prise en charge du salarié suite à un accident du travail
Obligatoire pour toutes les entreprises belges, l'assurance...
Site :
https://www.actaterrasi.be
Thèmes liés : contrat d'assurance accident de travail / assurance professionnelle accident du travail / assurance accident du travail / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident
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Tout employeur du secteur privé, entreprise et association, a l'obligation de proposer une couverture complémentaire santé...
Date: 2019-02-12 03:40:07
Site :
http://www.groupebac.com
Thèmes liés : contrat d assurance de groupe / gestion contrat d assurance / contrat d'assurance collective / contrat d assurance collective / contrat d'assurance sante
Un micro-entrepreneur doit-il être obligatoirement ...
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En matière d'assurance, il n'y a pas de spécificité pour un auto-entrepreneur ou un micro-entrepreneur : comme pour toute entreprise, il existe des assurances obligatoires et des assurances recommandées, en ce qui concerne la responsabilité civile professionnelle.
En fonction de l'activité exercée, il existe des assurances obligatoires comme, par exemple, l'assurance...
Caution Loyer - COMPARATEUR
Comparer ici les primes
Garantie de loyer sans dépôt bancaire - comment ca marche?
Les formules de garantie de loyer destinées à faciliter les démarches des locataires d'appartements ou de maisons se sont développées en Suisse comme une véritable alternative au compte bancaire bloqué et connaissent maintenant une demande croissante. En effet, une caution de loyer présente de nombreux...
Site :
https://www.cautionloyersuisse.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / garantie assurance pret immobilier societe generale / assurance de l immobilier
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle | Hiscox
- Bris de machine / Tous risques informatique
- Détériorations de marchandises sous température dirigée
- Dommages matériels en cours de transport
Exemple d'un Incendie :
Un incendie se déclare dans un local commercial situé dans l'immeuble dans lequel se trouvent les locaux dont vous être propriétaire et s'y propage. Vos locaux et son contenu sont inexploitables, rendant...
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
État-providence — Wikipédia
Rome ancienne[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus...
Date: 2019-02-08 21:53:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pôle emploi — Wikipédia
1er octobre 2011
, il y aurait en France métropolitaine trois nouveaux TSA.
Désormais, les chômeurs à temps partiel où en emploi précaire devront renvoyer leurs bulletins de salaire chaque mois lors de leur actualisation auprès de ces nouveaux TSA. Plus précisément :
pour les régions Poitou-Charentes , Auvergne , Limousin , Île-de-France ; ainsi que pour les départements de la...
Date: 2019-02-11 16:31:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : demande d assurance emploi en direct / assurance emploi service en ligne / contrat d'assurance pour entreprise / management des entreprise de l assurance / agent general d'assurance salaire
L'assurance risque-décès: une grande sécurité à petit prix ...
Vous souhaitez savoir votre partenaire en sécurité, même sans acte de mariage. L'assurance risque-décès est l'instrument adéquat. Contrairement aux personnes mariées et à celles qui vivent en partenariat enregistré, la loi n'accorde aucun droit d'héritage aux concubins. Ils ne perçoivent également aucune rente de veuf ou de veuve de l'AVS. Enfin, les caisses de pension (LPP) paient...
Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d assurance en cas de deces / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance deces
Que doit faire l'employeur en cas de décès d'un salarié ...
Actualités
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Accueil professionnels > Ressources humaines > Santé et sécurité au travail >Que doit faire l'employeur en cas de décès d'un salarié ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
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Code des assurances - Article A132-3 | Legifrance
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Code des assurances - Article A132-3
Version consolidée à la date du ...
Jour
Article A132-3
Modifié par Arrêté 2007-04-23 art. 1 JORF 2 mai 2007
1° Le taux minimum visé à l'article A. 132-2 peut être fixé annuellement pour l'année suivante. Il ne peut excéder alors 85 % de la moyenne des taux de...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : code des assurances articles / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance collective la capitale
Flotte d'entreprise: Les meilleures formules pour les PMI ...
L'offre "longue durée" des loueurs et des autres prestataires de gestion de véhicules de fonction et de petits utilitaires connaît aujourd'hui une véritable explosion. Des constructeurs d'automobiles ( Ford , BMW , Mercedes ) et des banques, comme la Deustche Bank et le Crédit agricole, entrent sur le marché français. Des formules, comme la location longue durée avec des véhicules...
Site :
https://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / management des entreprise de l assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
assurance moto verte: assurance and moto and verte ...
info: ASSURANCE MOTO VERTE
>Rachat Crédit Consommation, Travaux, Personnel, Immobilier et Voiture
Bons plans pour rachat crédit consommation. Elysee est spécialiste du rachat crédit consommation, travaux, personnel, immobilier et voiture. 
>Automobile Club - Assurance auto temporaire
Assurance auto automobile temporaire vehicule leger poids lourds exportation assurer Lundi 06...
Date: 2006-11-03 00:20:21
Site :
digilander.libero.it
garantie-emprunteur-macif.fr - Assurance de Prêt Immobilier
Quand peut-on souscrire la Garantie Emprunteur de la MACIF ?
Il est possible de souscrire l'assurance emprunteur de son choix à plusieurs moments :
Avant la signature de votre offre de prêt immobilier
A tout moment la première année
Au delà de la première année, en respectant deux mois de préavis(3).
Il n'est jamais trop tôt pour bénéficier de meilleures garanties au meilleur coût...
Site :
http://www.garantie-emprunteur-macif.fr
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Responsabilité civile vie privée pour vous et votre famille : pour couvrir les dommages que vous-même ou votre famille pouvez causer aux autres ;
Responsabilité civile immeuble : pour vous couvrir contre les...
Site :
https://www.groupama.fr