Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite entreprise
→ 191 articles
Voir également 25 Vidéos pour ce thème
Les couvertures - Les Assurances Professionnelles
Assurance complémentaire santé et entreprises
Que couvre la complémentaire santé ?
Guide de l'assurance hospitalisation en Belgique
Les organismes d'assurance santé complémentaire
Assurance groupe AXA
L'assurance hospitalisation collective et la retraite
La pension de retraite complémentaire
Prix assurance hospitalisation : à quoi être attentif ?
Une assurance hospitalisation sans stage d'attente : Possible ?
Comparatif assurance hospitalisation : comment choisir ?
La pension...
Site :
https://www.assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite entreprise / assurance complementaire sante retraite / assurance complementaire sant
Assurance entreprise : Assurance de biens de l'entreprise
Assurance de l'entreprise : les bons réflexes
Afin de protéger une entreprise, le chef d'entreprise et ses collaborateurs, les biens de l'entreprise, mais aussi les tiers, il est primordial de souscrire une assurance entreprise, que celle-ci soit obligatoire ou non.
Ils existent des assurances qui sont obligatoires comme l'assurance de responsabilité des véhicules et la responsabilité décennale pour les professionnels du bâtiment qui est imposée par la loi. Mais il existe d'autres qui concernent différents secteurs professionnels comme le secteur...
Date: 2019-02-12 02:35:40
Site :
http://www.assurance-entreprise.info
Thèmes liés : assurance chef d entreprise / assurance dommage bien entreprise / assurance professionnelle batiment auto entrepreneur / assurance auto entreprise / assurance bien entreprise
Assurance societe - assurance entreprise - comparateur ...
Assurance Pertes d'exploitation
Incluse dans l' assurance Multirisque Entreprise ou proposée par contrat séparé, cette assurance garantit les conséquences financières des dommages causés aux tiers dans le cadre de l'activité déclarée. L'entreprise peut être jugée responsable de dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers (clients, visiteurs...) pendant l'activité.
Assurance de responsabilité des mandataires sociaux
Les dirigeants d'entreprise (dirigeants sociaux) sont des professionnels dont la responsabilité peut être fréquemment...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat assurance retraite entreprise
Assurances Obligatoires en Entreprises | Entrepreneurs En ...
04 octobre 10:00 2016 Imprimer Cet Article
La création d'une entreprise doit suivre bon nombre de procédures dont la souscription à des assurances obligatoires. En effet, en France, la loi impose la souscription à quelques assurances pour toutes les entreprises sans exception, sans tenir compte du statut juridique et de la taille. Quelles sont-elles ?
L'assurance responsabilité civile...
Site :
https://simplement-entrepreneurs.fr
Assurance Responsabilité Professionnelle - J. Gérard ...
ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE
La Responsabilité professionnelle
L'assurance responsabilité professionnelle (ou assurance erreurs et omissions) est un produit de plus en plus en demande et ce pour différents secteurs d'activités.
Le nombre de litiges augmente sans cesse et entraîne des dommages-intérêts de plus en plus élevés. Il est donc plus important que jamais de vous protéger contre des allégations d'erreurs et omissions ou d'actes de négligence. L'assurance contre les erreurs...
Site :
https://www.jgfortin.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance professionnelle erreur et omission / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite entreprise
Quelles sont les assurances obligatoires pour l'entreprise
Quelles sont les assurances obligatoires pour l'entreprise ?
8/10
Il existe différentes assurances auxquelles la souscription s'avère obligatoire pour les entreprises.
Parmi les assurances obligatoires, on trouve celles qui sont généralement appliquées à la majorité des entreprises et celles qui sont étroitement liées au secteur d'activité de l'entreprise en question.
Les assurances auxquelles sont soumises toutes les entreprises
Dans le cadre général, toute entreprise est obligatoirement soumise :
l'assurance de responsabilité civile automobile (RC automobile), rendue obligatoire depuis 1954 et couvrant les risques...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
Thèmes liés : assurance obligatoire pour les entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance risque d'entreprise
Assurances obligatoires de l'entreprise : L'essentiel ...
Les assurances imposées aux entreprises
Les contrats d'assurance obligatoires sont imposés par la loi. Par ailleurs, ils sont la garantie de la bonne marche de l'entreprise et du bienêtre de ses salariés. Leurs prix dépendent du domaine d'activité, du nombre de salariés, du chiffre d'affaires, etc. À noter que la non-souscription à une assurance obligatoire expose l'entreprise à des...
Courtier Paris 1 | Assurance copropriété, entreprise ...
Courtier à Paris
Un cabinet à taille humaine à Paris
Notre cabinet de courtage en assurance à Paris est un cabinet à taille humaine qui vous garantira à la fois l'écoute et la proximité grâce à une équipe dynamique et professionnelle, mais aussi un résultat fiable grâce à son expérience et ses liens privilégiés tissés depuis de nombreuses années avec les acteurs...
Site :
https://www.roblinassurances.com
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (La RC PRO)
Assurance responsabilité civile professionnelle ou RC PRO ? Donc, vous recherchez une couverture pour votre activité ? Sachez qu'une assurance responsabilité civile professionnelle vous assure contre les éventuelles mises en cause qui pourraient mettre en péril votre activité. Autrement dit, une assurance responsabilité civile professionnelle (ou RC PRO) permet de protéger votre...
Site :
https://rc-pro-france.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite professionnelle
Responsabilité civile d’entreprise et professionnelle
Assurance responsabilité civile pour les organes de société
Si vous occupez un poste de confiance au sein d'une société, vous devez répondre devant la loi de vos actes et omissions. Si, en votre qualité de gérant ou de membre du conseil d'administration, vous prenez une mauvaise décision ou que vous vous rendez coupable d'une violation de vos obligations, vous devrez en répondre sur...
Site :
https://www.axa.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle / assurance comite d entreprise
Prix assurance responsabilité civile professionnelle - Les ...
Assurance professionnelle, Faites jusqu'à 30% d'économies ! Comparez !
Des Fournisseurs Fiables répartis sur toute la France !
Gagnez du temps,
obtenez plusieurs devis avec une seule demande et comparez les ! Un service 100% gratuit et sans engagement avec des prestataires fiables !
60 secondes Chrono pour comparer plusieurs devis !
Les Assurances Professionnelles > Assurances sur l'activité...
Site :
https://www.assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / prix assurance rc professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle
Assurance Responsabilité Civile Exploitation - Les ...
Assurance professionnelle, Faites jusqu'à 30% d'économies ! Comparez !
Des Fournisseurs Fiables répartis sur toute la France !
Gagnez du temps,
obtenez plusieurs devis avec une seule demande et comparez les ! Un service 100% gratuit et sans engagement avec des prestataires fiables !
60 secondes Chrono pour comparer plusieurs devis !
Les Assurances Professionnelles > Assurances sur l'activité...
Courtier en Assurance Professionnelle et Entreprise Paris
Consultez notre offre services informatiques
Nous proposons nos services dans le domaine des nouvelles technologies avec les compagnies offrant les meilleures signatures.
Rc Pro SSII
Visitez notre comparateur d'assurance de prêt
Montez votre projet d'assurance de prêt en ligne et demandez ensuite notre assistance ou lancez-vous et démarrez votre adhésion en ligne.
Le meilleur de...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Assurance professionnelle informatique
Assurance responsabilité civile rc professionnelle informatique ssii
Assurance professionnelle métiers informatique
Nous vous proposons en ligne un comparateur sur 3 compagnies d'assurance, pour couvrir votre responsabilité civile professionnelle dans le domaine de l'informatique. Notre comparateur d'assurance en ligne vous propose immédiatement le meilleur prix et garantie par rapport à...
Site :
https://www.assurance-professionnelle-informatiqu ...
Assur construction : Assurance RC décennale en ligne
Accueil > Entreprises > Finance > Assurances > Assurance responsabilité civile professionnelle
Assur construction
Assur construction est un cabinet de courtage en assurances spécialisé dans les assurances de la construction : assurance de responsabilité professionnelle et de responsabilité civile décennale
Ce site est édité à titre professionnel (forme juridique : Entreprise...
Site :
https://www.webrankinfo.net
Le tarif d'une assurance responsabilité civile professionnelle
Quel tarif pour une assurance responsabilite civile professionnelle ?
L'assurance responsabilité professionnelle permet de se couvrir en cas d'erreur, de faute, d'oubli ou encore d'un quelconque dommage dans le cadre de l'exercice de son métier. Cette assurance qui porte souvent l'appellation de RC Pro, bien que n'étant pas exigée pour toutes les professions, reste un contrat à souscrire...
Site :
http://www.rc-pro.net
Les assurances obligatoires, Les assurances de l ...
Les assurances de responsabilité
Assurance responsabilité des véhicules : la loi rend obligatoire la souscription d'une assurance de responsabilité civile pour tout véhicule terrestre à moteur destiné au transport de choses ou de personnes (automobile, engin de chantier, chariot de manutention...). En cas d'accident, cette assurance permet d'indemniser les dommages corporels et matériels...
Date: 2019-02-12 03:19:44
Site :
https://business.lesechos.fr
L’assurance de responsabilité | Éducaloi
L'assurance de responsabilité
Jacob Wackerhausen / iStock / Thinkstock
Chaque jour, que ce soit au travail, en auto ou dans vos autres activités, vous posez des gestes pour lesquels vous pourriez être tenu responsable. C'est pourquoi, il est possible de vous protéger à l'avance en vous procurant une assurance de responsabilité.
À quoi sert l'assurance de responsabilité
L'assurance de...
Date: 2019-02-11 16:08:49
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Les entreprises d’assurance - assurance-et-mutuelle.com
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Les assureurs > Les entreprises dÂ'assurance
[Réalisée avec le concours de l' ESA et de l' EPA , cette page constitue un résumé de cours du BTS Assurance de l'Ecole Supérieure d'Assurances]
Juridiquement, une entreprise d'assurances se caractérise par le fait qu'elle est régie par le Code des Assurances. Cette particularité...
Assurance restaurant : comparateur assurance société ...
Veuillez choisir le produit d'assurance que vous recherchez.
Contre quel type de sinistre voulez-vous être couvert?
Veuillez choisir contre quel type de sinistre vous voulez être couvert.
Vous souhaitez assurer votre :
Veuillez choisir le type de flotte
Vous souhaitez mettre en place :
Veuillez choisir comment vous souhaitez fidéliser, motiver et protéger vos salariés.
Code Postal
Veuillez...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Assurance Pro obligatoire - entreprise.mma.fr
L' assurance Responsabilité Civile Professionnelle est obligatoire de par la loi pour les professions réglementées :
Professionnels de la santé (médecins, dentistes, ostéopathes, infirmières, sages-femmes...), notamment en raison du fort risque de faute professionnelle.
Professionnels du droit (avocats, notaires, huissiers de justice...). Ces professions sont dans l'obligation des...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Assurance entreprise : Comment bien assurer sa société ...
Présentation de l'assurance société
Bien assurer son son entreprise
Besoin d'une assurance ou d'une mutuelle santé ? Comparez les assurances »
Assurance responsabilité civile de l'entreprise
On peut faire appel à la responsabilité civile d'une entreprise pour diverses raisons, et selon ces raisons, le montant de l'indemnisation peut être plus ou moins grand. Parfois, le montant de...
Site :
http://www.actuassur.com
Quelle assurance professionnelle choisir ? Toutes les ...
Une question sur l'assurance professionnelle ?
Chez Hiscox, nous savons qu'il est parfois difficile pour les chefs d'entreprise de savoir quelle assurance professionnelle choisir ou encore si celle-ci est vraiment nécessaire ou obligatoire.
Aussi, nous avons repris ci-dessous les questions les plus fréquemment posées pour vous aider à comprendre nos principales assurances...
Site :
https://www.hiscox.fr
Les 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
"Attention, si l'entreprise est locataire de ses locaux - bureaux, usine, entrepôt- elle doit obligatoire souscrire une assurance pour couvrir les dommages liés aux biens immobiliers et sa responsabilité d'occupation. Cette obligation figure dans la loi n°89-462 du 6 juillet 1989", avertit Damien Palandjian responsable département à la Direction des Services aux Entreprises, chez le...
Site :
https://lentreprise.lexpress.fr
Comment fonctionne l'assurance responsabilité civile
71 RÉACTIONS
houssemandPierre-franck 05/03/2013 à 17:52
je vis chez mes parents et souhaites garantir ma RC en tant qu'enfant majeur bien à vous
Assurland.com 06/03/2013 - 11:33
Bonjour Pierre-Franck,
Nous vous conseillons de vous tourner vers un conseiller qui vous fournit l'assurance habitation de vos parents.
pierre-franck houssemand 06/03/2013 à 11:50
coût assurance civile simple et...
Date: 2019-02-12 03:55:34
Site :
https://www.assurland.com
courtier d'assurances - Metiers Québec
4
16
Note 1 : légère baisse taux de placement, bien que toujours tout aussi excellent par rapport aux années précédentes (était de 84 % en 2014, 93 % en 2012 et 67 % en 2011 et 90 % en 2010).
Note 2 : baisse du nombre de répondants(es) poursuivant des études universitaires (était de 43 % en 2014; 51 % en 2012 et 26 % en 2010).
Note 3 : malgré le grand nombre de diplômés(es)...
Date: 2018-10-11 22:55:55
Site :
http://metiers-quebec.org
Courtier en assurance-réassurance - Règlementation | AFE ...
Quelques aspects de la réglementation de l'activité
Obligation du courtier
Avant la conclusion d'un 1er contrat d'assurance, le courtier doit fournir au souscripteur éventuel des informations relatives notamment à son identité, à son immatriculation au registre des intermédiaires en assurance et aux procédures de recours et de réclamation, ainsi que, le cas échéant, à l'existence de...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance entreprise / contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d'assurance procedure collective
Assurance rc informatique dommages materiels
Assurance responsabilite civile informatique dommages matériels
L'assurance rc et les dommages immateriels en informatique
Le contrat assurance responsabilité civile informatique garantie les dommages immatériel soit tout préjudice purement financier, autres que ceux visés par les définitions de dommages corporels et de dommages matériels, résultant de...
Site :
https://www.assurance-professionnelle-informatiqu ...
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage bien entreprise / assurance dommage entreprise / contrat assurance dommage / contrat assurance responsabilite civile
Assurance en ligne | Avis & conseils pour mieux choisir ...
Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Les avantages d'un comparateur d'assurances sur Internet
Faire la comparaison des assurances habitation, moto, auto et les mutuelles santés offre la possibilité d'obtenir une assurance pas onéreuse. En comparant de nombreuses offres de compagnies d'assurances sur les mêmes catégories de garanties et services, vous êtes sûrs...
Site :
https://www.wannawin.fr
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
LE SEUL ET L'UNIQUE TARIFICATEUR
COMPARATEUR RC& DÉCENNALE
OPTEZ POUR UN PARTENAIRE SOLIDE !
Plus de 2600 courtiers partenaires nous font confiance à travers toute la France.
RAPIDITÉ TARIFAIRE
Obtenez vos devis via notre plateforme
en moins de 2 minutes.
VOTRE ATTESTATION SOUS 2H
Votre attestation vous est délivrée
2H au plus tard.
Nos experts à votre disposition en ligne
du Lundi au...
Site :
https://rcdpro.fr
5 choses à savoir sur l’assurance Responsabilité civile ...
09/07/2018 à 13h12
© Fanatic Studio/Getty Images
Les entreprises feraient-elle l'impasse sur l'assurance ? On pourrait le croire si l'on confronte le nombre d'entreprises en activité en France - un peu plus de 4 millions selon l'Agence France Entrepreneur - au nombre de contrats souscrits par des sociétés - environ 2 millions d'après la Fédération Française de l'Assurance. Les...
Site :
capital.fr
gestionnaire en assurances et services financiers
PERSPECTIVES D'AVENIR :
Le domaine des assurances et des services financiers est en forte expansion depuis quelques années, ce qui a causé une pénurie de spécialistes en assurances et de spécialistes en services financiers aux particuliers.
On prévoit que ça continuera au cours des prochaines années car il y a de plus de personnes qui prendront leur retraite et voulant faire...
Date: 2018-09-23 23:17:37
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Quelles assurances pour mon entreprise ? | AFE, Agence ...
- les dommages que pourrait subir l'entreprise en cas de sinistre et qui sont couverts principalement par l'assurance des biens de l'entreprise ou l'assurance perte d'exploitation,
- les dommages qu'elle pourrait causer aux autres, couverts par l'assurance de responsabilité civile, obligatoire pour un certain nombre de professions et naturellement indispensable pour beaucoup d'autres,
- et enfin...
Site :
https://www.afecreation.fr
Coût d’une assurance professionnelle - Entreprise et Droit
Vous avez besoin d'assurer votre entreprise ?
(protection de vos locaux, biens et matériels pro., obtention de garanties en
Responsabilités Civiles en cas de dommage causé à un client ou un fournisseur, etc.)
Facilitez vos recherches et démarches !
Comparez les devis d'assureurs et de courtiers
et économisez jusqu'à -30% sur votre facture !
COMPARER DES DEVIS
Coût d'une assurance...
Agences assurance Vendée (85) | Allianz
79 DEUX-SÈVRES
A propos d'Allianz dans le département de la Vendée
23 agences d'assurance vous accueillent en Vendée pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent d'assurance vous conseille pour trouver...
Site :
https://agences.allianz.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Assurance Diagnostiqueur Immobilier Rc Pro Diagnostic
Assurance Diagnostiqueur Immobilier et Rc Pro Diagnostic
Assurance Diagnostiqueur Immobilier : Une RC PRO obligatoire
L'assurance de responsabilité civile professionnelle est aujourd'hui une assurance obligatoire pour tous les diagnostiqueurs immobiliers. En tant que professionnel de ce secteur d'activité, vous devez souscrire un contrat d'assurance diagnostiqueur immobilier auprès...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Les principales assurances de l'entreprise - Le coin des ...
Les principales assurances de l'entreprise
Publié dans la thématique : Assurances - Date de dernière mise à jour du contenu : 12 septembre 2018
Pour un entrepreneur néophyte, il peut être compliqué de s'y retrouver dans la large gamme de produits qui est proposée aujourd'hui pour les assureurs : assurance multirisque, responsabilité civile professionnelle, assurance flotte, garantie...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
En vigueur : 01-01-2005>
En vigueur : 01-01-2005>
En l'absence d'assurance, ils couvrent eux-mêmes conformément à la présente loi la responsabilité civile à laquelle le véhicule automoteur peut donner lieu, les exclusions et limitations prévues aux articles 3 et 4 étant applicables si le Roi n'en dispose autrement.
Lorsqu'ils ne sont pas obligés de réparer le dommage, en raison...
Assurance agence de voyages | assureur conseil
Contactez-nous
Agence de voyages 79.11Z
Vous créez ou vous gérez une agence de voyages et vous souhaitez connaître l'étendue de vos risques professionnels, les assurances obligatoires et celles conseillées. Assurance responsabilité civile professionnelle, assurance des biens professionnels, assurance de personnes..., l'Assureur Conseil fait le point sur les assurances à souscrire par les...
Site :
https://www.assureur-conseil-en-ligne.fr
Assurance auto-entrepreneur
. Et si vous ne trouvez pas d'assureur ?
1. Responsabilités et obligations
L'auto-entrepreneur en tant qu'entrepreneur individuel est responsable de ses actes professionnels, contrairement aux salariés. Concrètement : cela signifie qu'il peut être poursuivi pour les manquements ou préjudices qu'il aurait causés.
Avant de démarrer son activité, l'auto entrepreneur doit se renseigner...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 4 .§ 1er. Les obligations auxquelles les assureurs sont soumis en vertu de la présente loi sont, conformément à l'article 3 et sans préjudice des limitations du champ d'application fixées par la loi même, applicables aux entités suivantes :
- les assureurs belges;
- les assureurs étrangers qui ont un établissement en Belgique; et
- les assureurs étrangers qui...
actuaire - metiers-quebec.org
Consulte également page d'infos de l' UQAM sur les perspectives professionnelles dans cette profession.
BREF PORTRAIT DE L'INDUSTRIE DE L'ASSURANCE :
L'industrie de l'assurance multirisques (assurance de dommages) au Québec a réalisé un chiffre d'affaires de 9,4 milliards $ en 2016.
Elle comprend toutes les assurances privées autres que les assurances de personnes telles que : assurances...
Date: 2018-10-20 16:38:44
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Produits d'assurances - Assurances entreprises - PMT ROY
Autres
Protégez votre entreprise avec une responsabilité civile des administrateurs et dirigeants
Les administrateurs et dirigeants d'entreprises sont soumis à des obligations financières et légales dans le cadre de leurs activités de gestion. Ces activités sont d'ailleurs régies par le Code civil du Québec et La Loi canadienne sur les sociétés par actions et incluent, entre autres, des obligations de prudence, de diligence et de loyauté....
Site :
https://www.pmtroy.com
Thèmes liés : assurance dirigeant d entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite entreprise / produit assurance entreprise / assurance dirigeant entreprise
Risques et assurances - techniques-ingenieur.fr
Cet article a pour objectif d'aider les décideurs à déterminer les risques dans leur entreprise, et à choisir les assurances adaptées. Les risques envisageables sont présentés, avec les dommages possibles, en termes de responsabilité civile et de dommages aux biens. Puis le fonctionnement et les principes des assureurs et de leurs produits sont abordés. Cet article peut également aider...
Site :
https://www.techniques-ingenieur.fr
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance dommage bien entreprise / risque et assurance des entreprise / assurance responsabilite civile entreprise
économiste - Metiers Québec
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Avec un baccalauréat :
Puisque peu de répondants(es) obtiennent un emploi avec ce seul diplôme, aucune donnée salariale ne sera indiquée.
Avec une maîtrise ou un doctorat :
Dans le secteur privé :
- 22,04 $/heure (35 hres/sem) en tant que conseiller(ère) pédagogique en...
Date: 2018-11-18 21:26:18
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Assurance habitation étudiant - 24,41 €/ An - Assurer pas ...
Les réponses à vos questions
Assurance multirisque habitation
Mon assurance logement inclut-elle une responsabilité civile pour mes stages ? En effet, j'en ai besoin pour mon inscription à la fac.
Dans le cadre de votre assurance logement, vous pouvez bénéficier d'une responsabilité civile vie privée, scolaire et stages en entreprise en ajoutant simplement cette option aux garanties du...
Site :
https://studyassur.com
Code des assurances : La réforme arrive | Aujourd'hui le Maroc
Nouveau souffle pour le secteur des assurances au Maroc. En effet, le ministère de l'économie et des finances, à travers sa direction des assurances et de la prévoyance sociale, offre un lifting au secteur. C'est ainsi qu'un projet de loi a été élaboré pour modifier et compléter la loi n°17-99 portant code des assurances.
Un texte qui s'inscrit dans le processus de la révision continue...
Site :
http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance comite d entreprise / assurance dirigeant d entreprise
Garantie decennale, assurance entreprise du bâtiment - NB ...
Second oeuvre
Pourquoi souscrire un contrat Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale ?
Premièrement, parce qu'il s'agit d'une obligation légale pour toutes les entreprises du bâtiment ! Ensuite, parce qu'il serait inconscient de réaliser des travaux sans garantir à minima sa responsabilité civile. Un salarié ou un manoeuvre peut tomber du toit ou se blesser gravement : si...
Site :
https://www.nbconseil-assurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile
Responsabilité civile : définition, garantie et assurance
Auto-entrepreneur
Définition
La notion de responsabilité civile est définie par le Code civil. D'après la loi, vous êtes responsables des dommages que vous pouvez involontairement causer à autrui, par négligence ou par imprudence. Vous êtes également responsables des dommages causés par vos enfants mineurs, par vos employés de maison, par les animaux dont vous avez la garde ou encore...
Date: 2019-02-04 16:38:58
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com