Articles sélectionnés pour le thème : exemple de contrat d assurance
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PVT Canada - pvtistes.net
- La catégorie Vacances-Travail . Retrouvez notre dossier sur le sujet.
02 Qu'est-ce qu'une ronde d'invitations ?
Le principe de la ronde d'invitations apparaît à partir du quota 2016. Dans le cadre d'une demande de PVT, les candidats sont choisis de manière aléatoire dans un "bassin de candidats". Ils doivent déposer une candidature sur Internet pour avoir peut-être l'opportunité de...
Site :
https://pvtistes.net
Simulateur Excel : quel impôt choisir pour vos rachats d ...
Faire un rachat sur un contrat d'assurance-vie entraîne le paiement de l'impôt sur le revenu si on a réalisé des plus-values. Le contribuable doit choisir entre deux fiscalités : PFL ou IRPP. Une option lourde de conséquence qui peut engendrer le paiement d'un impôt trop important. Grâce à notre logiciel gratuit vous opterez toujours pour la bonne fiscalité!
PFL ou IRPP? Un...
Site :
https://www.corrigetonimpot.fr
Thèmes liés : rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / fiscalite rachat contrat assurance vie / rachat contrat assurance vie apres 8 ans / rachat contrat assurance vie 2018
Qu'est-ce que la garantie accidents de la vie ? | service ...
La garantie accidents de la vie couvre les dommages corporels liés :
aux accidents domestiques (brûlure, chute, bricolage, jardinage, intoxication...),
aux accidents survenus dans le cadre de loisirs (sport, voyage...),
aux catastrophes naturelles (tempête, avalanche, tremblement de terre...) ou technologiques (effondrement d'un magasin, par exemple),
aux accidents médicaux,
aux agressions...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat assurance garantie des accidents de la vie / assurance accident laa / contrat d'assurance accident de la vie / garantie contrat d'assurance vie
Service de résiliation premium : l’offre Accès
Retour
*L'offre « Accès + » vous permet de télécharger tous les modèles de lettre de résiliation disponibles sur le site stop-contrat.com et d'envoyer jusqu'à 5 courriers recommandés tous les deux mois en vous connectant avec votre login et mot de passe sur l'espace client, la possibilité de consulter le suivi de son courrier envoyé, de bénéficier de l'aide du service support 7 J/7....
Site :
https://www.stop-contrat.com
Thèmes liés : exemple resiliation de contrat d'assurance / lettre de rupture de contrat d assurance / lettre resiliation assurance / contrat type d assurance / contrat d assurance en ligne
Location avec option d'achat (ou LOA ou leasing) | service ...
Proposition de contrat
Le leasing peut être proposé par :
Une enseigne commerciale. Le vendeur doit alors vous informer que ce mode de paiement est bien un type de crédit. Votre leasing sera géré par une banque ou un établissement de crédit partenaire du vendeur qui sera le propriétaire du bien : cas le plus courant
Ou directement par une banque ou un établissement de crédit
Dans...
ASSURANCE FONCTIONNAIRE
La mutuelle santé pour la fonction publique.
L'assurance handicap pour fonctionnaire.
L'assurance responsabilité civile pour fonctionnaire.
L'assurance animaux pour fonctionnaire.
Les assurances fonctionnaires se composent de deux types: les assurances s'occupant exclusivement des fonctionnaires et les assurances générales privées offrant des termes et conditions spéciales aux agents publics. Les assurances générales sont friandes des fonctionnaires en raison de la stabilité...
Date: 2018-11-18 08:47:04
Site :
http://assurancefonctionnaire.com
Thèmes liés : assurance mutuelle des fonctionnaires / assurance auto fonctionnaire / mutuel assurance sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Entreprises, quelles sont les assurances obligatoires ...
Bien que vivement recommandées, ces assurances ne sont pas obligatoires pour tous les professionnels. Celles qui le sont concernent des professions réglementées définies dans le code des assurances ou dans les textes régissant ces professions. Soyez attentif, de nombreuses professions sont réglementées.
Voici quelques exemples de professions concernées :
les professionnels de santé (assurance de responsabilité civile médicale ). Selon le Code des assurances, les professionnels de santé exerçant des activités de prévention, de diagnostic ou de soins ainsi que les producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance professionnelle obligatoire batiment / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance des professionnelle de la sante
Fonctionnement de l'assurance maladie / accident du ...
Comment un frontalier travaillant en Suisse est-il couvert en cas d'accident du travail ou de maladie ?
Il est nécessaire de comprendre le fonctionnement de l'assurance Perte de Gain en Suisse. Suis-je bien couvert ? A quel taux ? Quels sont les caisses d'assurance qui entrent en jeu ?
Les salariés sont assez protégés mais il importe de connaître la couverture que propose leur employeur.
Les...
Prix d’un notaire et tarifs des différents services de ...
En cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions
Prix d'un notaire et tarifs des différents services de documents notariés au Québec
Dernière mise à jour: 2019-01-02
Qu'est-ce qu'un notaire?
Tout comme l'avocat, le notaire est un professionnel du droit et il a évidemment suivi une formation juridique. On peut par ailleurs ajouter que chez nous, au Québec, un...
Les garanties d'un crédit immobilier - Infos et ...
Immobilier
Garanties d'un prêt immobilier : hypothèque, PPD, cautionnement...
Lors d'un achat immobilier, si vous souhaitez bénéficier d'un prêt, la banque demandera généralement des garanties. Elles permettent à l'établissement prêteur de se protéger en cas de défaillance de l'emprunteur. Concrètement, en cas de problèmes, ce dispositif juridique permet aux établissements...
Site :
https://www.cbanque.com
Assurance auto en ligne immédiate - Blog des Assurances Auto
Assurance auto en ligne immédiate
Assurance auto en ligne immédiate
Lors du choix final d'une assurance auto, il faut dans un premier temps vérifier de nombreux éléments : le type de contrat, les diverses garanties, le prix, etc.
Un véhicule doit absolument être assuré même s'il est inactif. A défaut, vous pouvez avoir une amende sans oublier des peines complémentaires tout comme la...
Date: 2019-02-12 03:34:06
Site :
http://mes-assurances-auto.com
Questions fréquentes - Mutuelle Klesia Saint-Germain
Haut de page
Les Prises en Charge
La prise en charge est un document que notre opérateur de tiers-payant Almerys adresse à l?établissement ou professionnel de santé et par lequel il s?engage à lui régler directement à votre place les frais engagés (dispense d?avance de frais) dans la limite des prestations garanties.
Pour obtenir cette prise en charge, vous devez présenter...
Site :
http://www.mutuelle-saint-germain.fr
Assurance voiture de luxe - Assurance-auto-Prestige.com
Assurance pour voiture de luxe
LE comparateur d'assurance auto de prestige
Obtenez plusieurs devis et comparez !
Comparez gratuitement les assureurs pour assurer votre voiture
Notre spécialité : l'assurance pour les voitures de prestige
Vous possédez une voiture haut de gamme ? Choisissez un spécialiste pour votre assurance auto ! Nous vous permettons de...
Site :
assurance-auto-prestige.com
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
Particuliers ou professionnels, vous avez décidé de construire ou de faire construire une maison ou un garage... il est primordial pour vous de souscrire à une assurance dommages ouvrage. Au cours d'un chantier, il se peut que des matériaux achetés et mis en place ne tiennent pas, ce type...
Site :
http://www.guidedelassurance.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage axa / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage et ouvrage / mutuelle de l'assurance contre l'incendie
Avoir un cancer et gérer ses crédits (pésents ou à venir)
Vous êtes ici : Accueil » Vivre le cancer » Cancer : Les soutiens possibles » Crédits bancaires et ALD
Cancer et prêts bancaires
par Laetitia LORNIAC | Mise à jour Aug 28, 2018 | Cancer : Les soutiens possibles | 6 commentaires
Cancer : comment avoir un prêt bancaire
Les relations avec une banque sont rarement simples et le cancer ne va pas arranger les choses. Plusieurs cas se...
Site :
https://www.chimio-pratique.com
Thèmes liés : assurance d un pret immobilier / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / assurance pret immobilier bancaire / demande de droit a l'assurance maladie
Quels sont les différents modes de calcul des franchises ...
Quels sont les différents modes de calcul des franchises en matière d'assurance ?
Article mis à jour le 25/11/2010
Auteur :
Il existe deux sortes de franchisesen matière d'assurance ; la franchise simple et la franchise absolue. Leurs modes de calcul sont différents.
La franchise simple (ou relative)
Si le montant des dégâts est inférieur ou égal au montant de cette franchise,...
Date: 2019-02-11 23:10:17
Site :
http://www.droitissimo.com
Thèmes liés : exemple de contrat d assurance / assurance franchise
Assurance RC Pro Consultant et Métiers du Conseil - Hiscox
* Tarif indicatif. Offre soumise à conditions
Quels sont les risques des métiers du conseil ?
En votre qualité de professionnel, vous exercez une prestation de conseil auprès de vos clients. En cas de mécontentement, vous pourriez être attaqué par l'un de vos clients, et ce sans être forcément responsable du sinistre en cause (retrouvez des exemples un peu plus bas).
La...
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile
Carte d'identité / Passeport : quel justificatif de ...
Autre situation
Vous avez un justificatif de domicile à votre nom
Un seul justificatif de domicile est nécessaire. Il doit comporter votre nom et votre prénom et doit être récent : moins d'un an à la date de dépôt de la demande.
Il peut s'agir par exemple d'un des documents suivants :
Facture d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone (y compris de téléphone mobile)
Avis...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : exemple de contrat d assurance / contrat d'assurance voyage / contrat d assurance voyage
ALLO REMORQUAGE - Depannage voiture et moto au meilleur Prix
Avec ALLO REMORQUAGE, trouvez le professionnel du depannage auto à proximité au meilleur prix en 1 clic ! Remorquage, dépanneuse, depanneuse, dépanneur, depanneur, dépanneurs, depanneurs, depannage, remorquage, dépannage, remorquage, remorquage, dépannage, remorquage, depannage, remorquage auto, dépannage auto, depannage auto, dépanneur auto, depanneur auto, depanneuse auto, dépanneuse...
Site :
http://www.depannage-voiture.com
TARMED :: CTM
TARMED
TARMED
Le TARMED est une structure tarifaire nationale pour les prestations médicales qui s'applique exclusivement aux prestations ambulatoires fournies dans les cabinets médicaux, les cliniques et les hôpitaux.
L'indemnisation se fonde sur les conventions tarifaires entre la CTM et la FMH ou entre la CTM et H+.
Application
Structure tarifaire TARMED du 1.8.2018 (H...
Site :
https://www.mtk-ctm.ch
Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / droit a l'assurance maladie ouvert / droit a l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Portage salarial - professionnels | service-public.fr
garantie financière
pour garantir le paiement du salarié porté (salaire et indemnités) et le versement des cotisations sociales, en cas de défaillance de l'entreprise.
La garantie financière doit être, au titre d'une année, calculée en fonction de la masse salariale annuelle de l'entreprise et être au minimum égale :
en 2016, à 8 % de la masse salariale de 2015, sans pouvoir être...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Les quatre avantages de l'assurance-vie luxembourgeoise
Dans cette formule, vous confiez vos actifs à la compagnie d'assurance-vie, mais votre argent sera placé par une société de gestion. « Elle investira de la façon que vous voulez et vous construira un portefeuille sur mesure ", explique Jean Damien Letoquart, directeur du développement d'AXA Wealth Management.
Vous pourrez grâce à cette formule vous tourner vers des produits parfois peu...
Site :
https://www.lesechos.fr
Je dois faire face au décès d'un proche | service-public.fr
Faites constater le décès par un médecin qui établira le certificat de décès.
En cas de décès dans un établissement de santé (hôpital ou maison médicalisée), le personnel s'en charge.
Vous pouvez demander à accéder au dossier médical du défunt , dans certains cas.
Attention :
en cas de mort violente (accident, suicide, ...), il est nécessaire d'avertir le commissariat de...
Assurance Auto Prestige.com - Assurance pour voiture de luxe
Assurance pour voiture de luxe
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Notre spécialité : l'assurance pour les voitures de prestige
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Site :
assurance-auto-prestige.com
Crédit immobilier — Wikipédia
Cadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2019-02-08 21:54:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Résilier un compte bancaire à la Société Générale : Toutes ...
Blog
Résilier compte bancaire Société Générale
La banque Société Générale est une institution financière qui a pignon sur rue en France. Initialement créée par des industriels et des personnes morales du monde financier en 1987, elle a très vite conquis une branche importante des Français. Cette institution permet d'avoir plusieurs offres telles que des comptes bancaires, ou des...
Site :
resiliation-assurances.com
Thèmes liés : exemple resiliation de contrat d'assurance / assurance societe generale contact / assurance vie societe general / assurance societe generale numero / lettre de resiliation de contrat d'assurance vie
Renseignements concernant l’exemption fiscale prévue à l ...
Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.
Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre revenu est admissible...
Site :
https://www.canada.ca
Fonctionnement et organisation de l'entreprise — Wikipédia
Les formes d'organisation (ou structure) d'une entreprise définissent la façon dont est découpé et coordonné le travail au sein d'une entreprise [1] , et le mode de fonctionnement qui en découle. Cette organisation varie considérablement d'une entreprise à l'autre [2] , [3]
Les paramètres qui expliquent cette diversité sont eux-mêmes nombreux et leurs combinaisons multiples justifient...
Date: 2019-02-08 21:57:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / contrat d'assurance pour entreprise / assurance chef d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
En 2013, les femmes paieront leur assurance auto plus ...
Les assureurs annoncent déjà une hausse des primes pour les femmes en assurance auto, tandis qu'en assurance vie et assurance dépendance, ce sont les hommes qui paieront plus.
La plupart des assureurs pénalisent les hommes, et en particulier les jeunes conducteurs. La faute aux statistiques en matière d'accidents qui montrent qu'ils sont plus souvent victimes d'accidents graves que les...
Pret auto : Comparaison et simulation de ... - Vap-vap.be
Arnaud Nicolas
Fondateur du site
Face au succès de prettravaux.be, j'ai décidé de développer le site pour proposer la comparaison d'autres type de crédit et ce avec l'espoir de permettre à toujours plus de personnes de faire des économies.
Vous pourrez sur cette page économiser plusieurs milliers d'euros (si vous souhaitez emprunter un grosse somme) en comparant les prêts...
Site :
http://www.vap-vap.be
Se porter caution pour un locataire : les points clés ...
1 - Un bailleur peut-il exiger que le locataire présente une caution ?
A la différence du vendeur ou du prestataire de services qui doit satisfaire tous ses clients, le bailleur choisit librement ses locataires, sous la seule réserve de ne pas se rendre coupable de pratiques discriminatoires en refusant des candidats en raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille,...
Date: 2019-02-12 05:24:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : code des assurances articles / contrat d assurance en cas de deces / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / exemple resiliation de contrat d'assurance / effets du contrat d assurance
L’assurance » FNSMR – Fédération Nationale du Sport en ...
Extension structures gonflables et chapiteaux de moins de 500 places
PRIME
Le montant de la prime annuelle est fixé par situation de risque. Il évolue en fonction de la majoration ou minoration fixée par GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE au 01/01 de chaque année et en fonction de la variation de l'indice FFB.
TARIFS 2018/2019 :
Superficie < 100 m² et valeur du matériel < 10 000 EUR : 166,53...
Site :
http://www.fnsmr.org
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / exemple de contrat d assurance
Nos conseils pour louer une voiture aux USA : réservations ...
C Manuelle, toutes roues motrices
A Automatique
D Automatique, toutes roues motrices
R Carburant inconnu avec air climatisé
N Carburant inconnu sans air climatisé
D Diesel avec air climatisé
Q Diesel sans air climatisé
H Hybride avec air climatisé
I Hybride sans air climatisé
E Electrique avec air climatisé
C Electrique sans air climatisé
L GPL avec air climatisé
S GPL sans air...
Site :
https://www.roadtrippin.fr
Comparateur pret immobilier : comparez les credits immo ...
Quelle est votre banque actuelle ?
Quelle est la banque actuelle du co-emprunteur ?
Obtenir d'autres propositions personnalisées
Grâce aux données que vous venez de saisir, nous pouvons vous adresser par message électronique ou par téléphone des offres exclusives de Panoranet Empruntis, responsable du traitement, et de ses partenaires. *
Je souhaite recevoir les meilleures offres du...
Contrat de bail en France — Wikipédia
Maintenir la chose en état (entretien) (voir : État des lieux, en droit )
Signaler sans délais les défauts au bailleur.
Tolérer les visites du bailleur.
Si le locataire a un retard dans le paiement du loyer, le bailleur peut :
Exiger le paiement du loyer ;
Poursuivre son locataire ;
Résilier le bail et, dans le cas d'un bail immobilier, entamer une procédure d'expulsion (à condition...
Date: 2019-02-08 22:05:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : immobilier assurance perte d'emploi / demande de resiliation de contrat d'assurance retraite / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / fin de contrat d'assurance habitation / lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation
Le Plan Epargne Logement (PEL) : fonctionnement et ...
c) Conclusion
1 Le plan épargne logement en bref
Le plan épargne logement (PEL) est un livret réglementé par l'état et proposé par toutes les banques traditionnelles et certaines banques en ligne .
De par son fonctionnement très particulier, l'objectif est d'inciter les français à devenir propriétaire, mais ceux-ci restent libres de l'utilisation des fonds.
Voici les caractéristiques...
Site :
http://www.nextbanq.fr
Assurance garage pro de l'auto - Rem online
Assurance garage pro de l'auto
Pros de l'auto
L'assurance "multirisque" Pros de l'Auto permet d'assurer les risques professionnels suivants :
la responsabilité civile exploitation et professionnelle :
RC avant et après livraison hors véhicules,
RC après livraison des véhicules,
la responsabilité civile des mandataires sociaux,
les locaux professionnels et leur contenu,
les véhicules :
de l'entreprise,
la protection juridique.
L'Assurance Pros de l'Auto s'adresse à l'ensemble des professionnels de l'automobile exerçant : exclusivement tout ou partie des activités suivantes :
vente ou dépôt-vente de véhicules...
Date: 2019-02-12 05:45:01
Site :
http://www.rem-online.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / assurance professionnelle auto
LOA voiture occasion - Leasing auto avec ou sans apport
& conditions à remplir
Comment ça marche ?
De plus en plus de personnes se posent cette question à propos de leur futur projet automobile : Leasing ou achat de la voiture ? Alors comment acheter une voiture en leasing ? Concrètement, le financement est basé sur l'utilisation du véhicule par un particulier contre le règlement d'un...
Site :
https://www.autosphere.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance voiture / assurance auto achat voiture occasion / exemple de contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile pour vente
Assurance étudiant USA et Canada | Chapka Assurances
Quelle assurance pour des études aux USA - Canada ?
Vous partez étudier aux Etats Unis ou au Canada dans le cadre de votre cursus ?
En Amérique du Nord, vous ne bénéficierez plus de la sécurité sociale et les tarifs des frais médicaux sont incroyablement élevés. Comptez environ 100$ pour une simple grippe et plus de 10 000$ la crise d'appendicite, l'assurance voyage n'est donc pas une option !
Pour plus de sérénité, Chapka Assurances, spécialiste de l'assurance des jeunes à l'étranger depuis plus de 10 ans, vous propose de souscrire au CAP...
Site :
https://www.chapkadirect.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / assurance assistance a l'etranger / assurance maladie accident a l'etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance etudiant ets
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Date: 2019-02-12 05:40:05
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / contrat d assurance credit / date de fin de contrat d'assurance / taxe sur prime d'assurance automobile / fin d'un contrat d'assurance vie
Expertise maritime, Cabinet plaisance, bateau, Loire ...
Bienvenue sur Expertise Maritime Plaisance, site de Thierry Hardouin, expert maritime certifié Expert Evaluateur et d'Assurance de spécialité Plaisance (EEA), membre de la Chambre Nationale Des Experts Professionnels Du Nautisme en Loire-Atlantique (44), Morbihan (56) et Finistère (29). Recommandé CESAM.
Notre expert maritime réalise l'évaluation de votre bateau, appelée aussi expertise avant assurance, le contrôle technique, le suivi de chantier durant la réparation de votre voilier ou bateau à moteur, ainsi que le rapport d'expertise destiné aux assureurs en cas d'avarie ou de naufrage.
Une évaluation de votre voilier ou de votre...
Site :
http://www.expertise-maritime-plaisance.com
Thèmes liés : expertise de contrat d assurance / contrat type d assurance / exemple de contrat d assurance / assurance bateau plaisance / contrat d assurance
Rachat de credit - Regroupement de crédits | Empruntis
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Le rachat de crédit consiste à regrouper en un seul prêt à taux réduit toutes vos mensualités de crédit immobilier et/ou consommation (prêt immobilier, prêt personnel, crédit auto, crédit renouvelable, dettes fiscales...). L'opération est effectuée par un établissement spécialisé qui solde tous vos prêts actuels...
Site :
https://www.empruntis.com
Tout savoir sur l'assurance ménage et l'assurance ...
28.03.2017 08:04:29 / bonus.ch - News / Assurance
Tout savoir sur l'assurance ménage et l'assurance responsabilité civile
L'assurance ménage et la RC nous assurent contre les risques du quotidien et il existe une multitude d'offres et de combinaisons sur le marché. Mais quels sont les risques couverts par l'assurance ménage et la RC ? Ces assurances sont-elles obligatoires ?...
Site :
https://www.bonus.ch
Thèmes liés : assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance habitation en cas d'incendie
Autorisation de travail d'un étranger salarié en France ...
Accueil particuliers > Étranger > Travail d'un étranger en France >Autorisation de travail d'un étranger salarié en France
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Autorisation de travail d'un étranger salarié en France » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : demande d assurance emploi en direct / liste des entreprises d'assurance en france / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / exemple de contrat d'assurance vie
Forfait — Wikipédia
Ski Forfait Aramón Club
Le forfait est un élément de tarification, défini à l'avance et indépendant des quantités consommées ou produites.
Ce peut être aussi le terme fixe d'une tarification mixte qui comprend alors aussi un terme variable pour les quantités dépassant un certain seuil.
Conclure à forfait n'empêche pas de prendre en compte l' inflation par une formule de révision...
Date: 2019-01-28 14:33:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat type d assurance / contrat d'assurance pour entreprise / exemple de contrat d assurance / contrat d assurance / code des assurances sociales
Swisslife Santé retraités - aquaverde-assurance.fr
Cette nouvelle gamme santé SwissLife est entièrement conçue pour les retraités et les séniors qui recherchent des garanties essentielles au meilleur prix. Cette complémentaire santé est un contrat santé responsable.
Cette gamme est composée de 6 formules au choix plus une option permettant d'obtenir des remboursements complémentaires.
Ce contrat offre la possibilité de personnaliser...
Site :
https://www.aquaverde-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / contrat assurance sante non responsable / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance complementaire sante retraite
Outplacement - emploi.belgique.be
Entrée en vigueur
Définition
Le Reclassement professionnel est un ensemble de services et de conseils de guidance fournis pour le compte de l'employeur au profit du travailleur en vue de lui permettre de retrouver le plus rapidement possible un nouvel emploi auprès d'un autre employeur ou de développer une activité professionnelle en tant qu'indépendant.
Ces services sont fournis par un...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : contrat d'assurance procedure collective / contrat d'assurance accident de travail / lettre fin de contrat d'assurance / date de fin de contrat d'assurance / fin d'un contrat d'assurance vie
La prévoyance santé - Focom-la poste
Les premières démarches
L'absence pour maladie
Le salarié doit prévenir son responsable hiérarchique au plus tard au début de la première vacation non travaillée et lui faire parvenir un certificat médical (volet 3) dans les 48 heures.
-> Le dispositif de subrogation ne dispense pas de l'obligation de transmettre les volets 1 et 2 de l'arrêt de travail à la caisse primaire d'assurance...
Site :
http://www.focom-laposte.fr
Gmpa - assurance-emprunteur - Avis de soum37
Mauvaise
0 5 1,2
J'ai contracté une assurance au GMPA pour garantir mon prêt habitat. Mon épouse co-emprunteur est assurée en cas d'arrêt de travail après une franchise de 90 jours. Lors d'un premier problème de santé en 2011, le GMPA a mis plus de 6 mois pour nous indemniser. Cette année (2014), mon épouse a un nouveau problème de santé. Elle est en arrêt depuis le 11 février et...
Site :
https://www.opinion-assurances.fr
Thèmes liés : exclusion garantie assurance pret immobilier / assurance garantie pret immobilier / garanties du contrat d'assurance emprunteur / medecin conseil assurance pret immobilier / assurance pret immobilier co emprunteur