Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance logement
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Programme - Congrès Bâtiment Durable
Visite de site : occupation temporaire et innovation au Carré de Soie
Visite de site // Economie circualire
Occupation temporaire et innovation au Carré de Soie
Camille Daudet, chargée de mission, Mission Carré de Soie - Métropole de Lyon Mission
Pauline Bance, coordination Projet Migration, KompleX KapharnaüM
Emilie Terlaud, responsable commerciale, Bel-Air Camp
Fernanda Leite,...
Site :
http://www.congresbatimentdurable.com
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Où placer son argent ? le simulateur des placements ...
Accueil / Où placer son argent ? le simulateur des placements garantis
Où placer son argent ? le simulateur des placements garantis
Ce simulateur a pour objectif de vous aider à choisir le meilleur placement garanti en fonction votre situation personnelle.
Pour en savoir plus, veuillez lire le guide d'utilisation associé.
Votre capital à placer
Je possède un livret développement durable...
Site :
http://culturefinanciere.com
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La fiscalité de l'immobilier US en cas de succession en ...
La fiscalité de l'immobilier américain en cas de succession
Vous êtes résident fiscal français et vous détenez un ou plusieurs biens situés aux USA. Peut se poser la question de la succession de ces biens immobiliers situés aux USA
Lorsque le défunt a son domicile fiscal en France, tous les biens meubles ou immeubles transmis, qu'ils soient situés en France ou hors de France sont, en...
Date: 2018-11-09 21:57:22
Site :
http://www.joptimiz.com
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Preuves de résidence | RAMQ - Régie de l'assurance ...
Fournissez une photocopie de la totalité de l'acte d'achat ou de l'acte de prêt hypothécaire notarié de votre résidence. Les éléments suivants doivent notamment y figurer :
Identification des parties : acheteur et vendeur (ou établissement financier)
Adresse de la propriété ou du bâtiment
Mention qu'un bâtiment (logement, maison unifamiliale) est construit sur le terrain
Signature des parties
Fournissez une attestation de votre employeur précisant que vous occupez un emploi au Québec. Nous vous recommandons d'utiliser un papier portant l'entête ou le logo de l'entreprise ou de l'organisme. Sinon,...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
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Le contrat de location : le bail - LocService
Quels sont les documents à annexer au contrat ?
Voici la liste des documents qui doivent être annexés au contrat de location :
L'attestation d'assurance du bien contre les risques locatifs (que le locataire a l'obligation de souscrire).
La caution signée lorsqu'elle est exigée par le propriétaire.
L'état des lieux signé par les deux parties.
Les diagnostics obligatoires pour les...
Site :
https://www.locservice.fr
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Axa : prix assurance incendie locataire d'un appartement ...
Les dégradations immobilières suite à des actes de vol, vandalisme et malveillance
L'action de l'électricité
L'électrocution et l'asphyxie d'animaux domestiques
La mérule
Les dégâts causés par l'eau
Les dégâts causés par le mazout
Le bris et la fêlure de vitrages
Les catastrophes naturelles
La tempête, la grêle, la pression de la neige ou de la glace
L'attentat et le conflit du...
Site :
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JPM-COPRO Accueil
R�?TROP�?DALAGE A PROPOS DU QUITUS
Le Particulier rejoint JPM-COPRO
On trouve dans le Particulier immobilier de février 2019, en page 18, un article de M. Jorge CARASSO qui présente une conception du quitus fort proche de la nôtre. Brève 102 09/02/2019
Syndics : le contrat de trois ans avec possibilité de résiliation annuelle
Il subsiste un abondant...
Date: 2019-02-10 15:25:30
Site :
http://jpm-copro.com
Salaire - Accueil - CNESST
Cueilleurs de fraises
0,95 $ du kilogramme
Quand le rendement est affecté par l'état des champs ou des fruits, ou quand il est réduit pour des raisons hors du contrôle de la personne salariée, celle-ci a droit au taux général du salaire minimum. Elle doit alors recevoir la différence entre ce taux et le salaire versé au rendement.
Pour déterminer si l'état des champs ou des fruits a...
Site :
http://www.cnt.gouv.qc.ca
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PEL de plus de 12 ans: intérêts et fiscalité - fplanque.net
J' ai ouvert un PEL au nom de ma fille en 1993.
Ma fille est aujourd' hui encore mineure et je souhaiterai clore ce PEL.
Cette possibilité m'est refusée par le Crédit agricole pretextant la nécessité de passer par le juge des tutelles.
Est-ce normal ?
Que puis-je faire pour récupérer mon argent ?
nota: j' ai essayé de transférer ce PEL vers le Crédit Lyonnais qui lui aurait accepté...
Date: 2019-02-12 06:56:00
Site :
http://fplanque.net
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Attestation de séparation - Modèle, Exemple type
Attestation de séparation
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Rédigez cette attestation de séparation à remplir en ligne lorsque vous vous séparez de votre conjoint(e) ou partenaire et devez certifier ce changement de situation auprès d'organismes divers : CAF, Trésor Public, Sécurité Sociale,...
En savoir plus sur l'attestation de séparation
Introduction
La vie de couple est...
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SYNERPA : Syndicat National des Établissements et ...
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Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
HORIZON 2030
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coup de coeur, coup de griffe,
exclusivité ou retour sur un
événement fort du...
Site :
http://www.synerpa.fr
Taux de prêt à la consommation moyen, mise à jour février 2019
Source Banque de France , Taux Effectif au Sens Étroit (TESE) pour les crédits à la consommation amortissables constatés en décembre 2018. Le TESE correspond aux intérêts facturés par les établissements prêteurs, les frais de dossier et d'assurance ne sont pas inclus.
Taux de prêt personnel actuel moyen (taux effectif, frais inclus)
> 6000 EUR
9,37 % ?
15,90 % ?
Source : Banque de...
Assurance Habitation Étudiant : assurance conçue pour le ...
Objets usuels (montant minimum de remboursement)
Comment souscrire à notre Assurance Habitation Étudiant ?
Qui peut souscrire ?
Tout étudiant ou apprenti de 18 à 25 ans inclus, locataire d'une chambre d'étudiant ou d'un appartement de 1 à 2 pièces.
Toute personne physique, majeure et capable, titulaire d'un compte chez Société Générale en tant que souscripteur pour le compte d'un étudiant ou d'un apprenti âgé de 18 à 25 ans inclus.
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Vous pouvez également souscrire directement en ligne en...
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