Articles sélectionnés pour le thème : duree contrat assurance
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Quelle(s) assurance(s) quand on est étudiant ? - L'Etudiant
Assurance habitation, responsabilité civile, automobile, santé... Il faut souscrire à toute une panoplie d'organismes dès la rentrée. Décryptage.
La règle de base pour choisir ses assurances : comparer et prendre le temps de la réflexion. Renseignez-vous attentivement sur les formules "jeunes" et les offres auprès des organismes auxquels vous êtes déjà adhérent (ou vos parents), par...
Site :
https://www.letudiant.fr
Assurance auto temporaire immédiate - Carte verte en ligne
Assurance auto temporaire en ligne immédiate rapidement
Souscrire directement est immédiatement votre assurance auto temporaire. C'est en ligne, instantané non-stop 24h/24 et en direct.
Pour obtenir immédiatement une carte verte auto instantanément, c'est très simple, notre logiciel en ligne vous donne un prix immédiat et en moins de cinq minutes, vous régler en ligne. Après le règlement, il y a automatiquement un affichage rapide de 2 fichier PDF, un comprenant les conditions particulières du contrat auto et l'autre fichier PDF, la carte verte auto à imprimer rapidement, valable sur la durée du...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Thèmes liés : assurance auto en ligne immediate / souscrire un contrat d'assurance auto en ligne / contrat d'assurance auto temporaire / assurance auto contrat temporaire / contrat assurance auto en ligne
Qu’est-ce qu’un contrat de capitalisation
Le contrat de capitalisation, c'est quoi ?
Mis à jour le 23/05/2018 | Par Géraldine Daguts |
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Le contrat de capitalisation est un produit d'épargne permettant d'investir sur des supports financiers divers et variés. Ce type de placement signifie un engagement à moyen/long terme.
Définition du contrat de capitalisation
Bien qu'il lui ressemble, le contrat de capitalisation n'est pas...
Site :
https://gestiondepatrimoine.com
CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé» Santé - PDF
il y a 3 ans
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1 Santé CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé»
2 Conditions Générales Matmut Santé Règlement Mutualiste Notice d information Nous accordons, soit au titre des frais de soins exposés par le souscripteur et ses ayants droit, soit au titre des prestations prévues dans les Annexes I, II, III et IV des présentes Conditions Générales, les garanties...
Site :
docplayer.fr
Pourquoi postuler chez menage.fr ? - Ménage à domicile ...
menage.fr recrute ses assistants ménagers exclusivement en CDI (Contrat à Durée Indéterminée).
Pour vous, c'est l'assurance d'obtenir la stabilité d'un contrat à longue durée, mais aussi de bénéficier de tous les avantages du salariat en matière de couverture sociale (assurance chômage, assurance maladie, retraite...).
Avec menage.fr, vous pouvez choisir votre emploi du temps : nous...
Site :
https://www.menage.fr
Thèmes liés : duree contrat assurance menage / contrat d'assurance vie retraite / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d'assurance retraite
Assurance vélo rc pj accident omnium Aedes pour VTT, vélo ...
* Pour les engins de déplacement, couverture en Omnium uniquement
** Par vélo électrique, on entend:
Le Vélo électrique dont la puissance est <= à 250 w et la vitesse <= 25 km/h
Le Cycle motorisé dont la puissance est <= 1000 w et la vitesse <= 25 km/h
Le Speed Pedelec dont la puissance est <= 4000 w et la vitesse <= 45 km/h
Pour quelles garanties ?
Pas de franchise pour les vélos...
Site :
https://www.aedessa.be
Location longue durée (LLD) : comment ça marche et les ...
Pour beaucoup de conducteurs, l'achat d'une voiture ne représente pas un investissement mais bien une perte d'argent. Sachez qu'un véhicule neuf perd en moyenne 25 % de sa valeur dès la première année. Il ne faut pas non plus oublier les frais d'entretien et d'usage qui représentent un coût important. La location peut donc permettre de faire des économies, parfois importantes. Les offres...
Site :
linternaute.fr
Thèmes liés : le prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'assurance voiture / duree contrat assurance voiture / comparateur prix voiture essence diesel
CARLOT_JURILIS : SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES ...
Cette clause était opposable à la victime : Cass. Civ. I, 3 Mars 1981, 79-15297 RGAT 1981, p.541
2 - Inopposabilité à la victime
Par deux arrêts des 22 et 23 Janvier 1985, la Cour de Cassation a décidé que la clause par laquelle la garantie n'était acquise que si la réclamation est présentée avant la résiliation de la police devait être analysée comme une clause de "déchéance", et...
Date: 2017-12-14 16:41:58
Site :
http://www.jurilis.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance annulation voyage / effets du contrat d assurance
Fiscalité du rachat d’assurance-vie après 8 ans : vers une ...
Une difficulté sur le site ?
Fiscalité du rachat d'assurance-vie après 8 ans : vers une revalorisation de l'abattement ?
Depuis la loi de finances pour 1983, les produits de l'assurance-vie ne bénéficient plus d'une exonération totale d'impôt sur le revenu. La fiscalité qui leur est applicable a été progressivement durcie, notamment par les lois de finances pour 1990 et pour 1998, de...
Date: 2019-02-12 05:23:24
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : rachat partiel contrat assurance vie apres 8 ans / rachat contrat assurance vie apres 8 ans / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
Demander une avance sur votre assurance vie - Dispofi
Par exemple, pour un contrat en euros rémunéré à 4 %, si le taux du prêt est de 5,5 %, le taux d'intérêt réel de l'avance sera de 1,5 % !
Un prêt neutre pour votre assurance vie
L'avance est une opération de prêt distincte de celle de l'assurance vie. Elle ne diminue pas la valeur de votre contrat, et l'épargne investie continue à être rémunérée comme s'il n'y avait pas eu...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Démembrement d'un contrat d'assurance-vie : décryptage ...
2. Comment cela fonctionne : la clause bénéficiaire
Dans le cas d'un démembrement d'assurance-vie, il vous faudra rédiger et joindre au contrat une clause bénéficiaire précise et détaillée qui précisera les proportions de chacun (entre époux, enfants etc) et la répartition du démembrement entre chaque bénéficiaire concerné.
Le démembrement peut être fixé temporairement avec une...
Site :
https://www.net-investissement.fr
Thèmes liés : demembrement clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / comment savoir si on est beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire
Ébène : l’assurance vie haut de gamme - Société Générale
Une ouverture à la diversité des marchés financiers
Une large gamme de supports d'investissement(2) avec l'accès au savoir-faire de sociétés de gestion externes
Les investissements sur les marchés financiers comportent un risque de perte en capital.
Des services d'aide à la gestion
Des services pour vous accompagner de façon personnalisée dans la gestion de vos investissements
Des...
Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou ...
Plan
Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou assurance santé pour adhésion obligatoire
Mutuelle de groupe obligatoire ou mutuelle d'entreprise ? Vous venez d'intégrer une société proposant assurance santé collective, et êtes obligé d'y adhérer. Vous devez donc résilier votre mutuelle actuelle pour une mutuelle obligatoire car celle-ci est imposée par votre...
Site :
https://www.mutuelle.com
Clés pour le travail des étudiants - emploi.belgique.be
Quelques liens utiles
Chaque année, près de 400.000 étudiants travaillent durant les vacances ou l'année scolaire ! Une série de règles (légales) s'imposent tant à l'étudiant qu'à son employeur. Ces dispositions veillent notamment à garantir que l'expérience de travail se déroule dans les meilleures conditions. En outre, le travail étudiant a des implications en matière de...
Assurance prêt immobilier : aide pour assurance emprunteur
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt
Assurance d'un crédit immobilier
Un crédit pour une habitation s'accompagne toujours d'une assurance de prêt immobilier permettant de couvrir les risques en cas de changement de situation. Les banques et autres organismes de crédit imposent au minimum la souscription d'une assurance décès-invalidité pour tout prêt immobilier . Bien que...
Assurance incendie pour protéger le logement - Groupama
Assurance incendie pour protéger le logement
Assurance incendie, décryptage
Un incendie domestique toutes les 2 minutes en France* ! Pour se protéger des conséquences de ce risque : l'assurance incendie des contrats multirisque habitation. Que propose l'assurance incendie pour une habitation ? Comment l'assurance prend en compte la vétusté dans le calcul de l'indemnisation ?
Assurance...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance habitation en cas d'incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie maison / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie voiture
Assurance-vie : Qu'est-ce que le TMG, taux minimum garanti
Certains assureurs-vie s'engagent, dans les conditions générales des contrats les liant à leurs clients, à servir un taux minimum garanti. Selon la réglementation en vigueur, la performance du contrat de l'assuré ne peut être inférieure à ce taux.
Lorsqu'il signe un contrat d'assurance-vie le liant à un client, un assureur peut s'engager à verser annuellement à l'épargne un rendement...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : assurance vie taux minimum garanti / rendement des contrats d'assurance vie en euros / taux d'interet assurance vie societe generale / garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie donne en garantie
Comment changer d'assurance de prêt immobilier facilement
La date obtenue est la date limite pour changer l'assurance de votre prêt immobilier.
Si votre prêt immobilier a plus d'1 an
Si votre prêt immobilier a été signé il y a plus d'1 an, vous avez la faculté de changer d'assurance crédit tous les ans, à la date d'anniversaire du contrat. Cette faculté vous est donnée par l'amendement Bourquin.
Prenez votre contrat de crédit immobilier, et...
Participation Bénéficiaire - Assurance crédit entreprise
"Diminuez le coût de votre assurance-crédit"
Pourquoi souscrire l'option participation bénéficiaire ?
Cette option est à négocier dans la proposition commerciale du contrat d'assurance crédit.
Vous souhaitez dans une relation de « partenaire » participer à la bonne tenue de votre contrat d'assurance-crédit.
Vous attendez une participation, un retour, à la bonne maîtrise, à la bonne...
Site :
http://www.assurance-credit-entreprise.fr
Thèmes liés : contrat d assurance credit / contrat assurance credit / contrat d'assurance pour entreprise / gestion contrat d assurance / credit assurance entreprise
Louer une voiture: ce qu’il faut savoir - LeLynx.fr
Une couverture minimale comprise dans la location
Certes, louer une voiture est une pratique temporaire, mais nul ne peut ignorer la loi : pour pouvoir circuler, un véhicule à moteur doit, en toutes circonstances, être couvert par une assurance auto. Les tarifs affichés par les entreprises de location comprennent ainsi toujours a minima la souscription d'une garantie responsabilité civile...
Date: 2019-02-11 15:45:36
Site :
https://www.lelynx.fr
Choisir les assurances d'un crédit immobilier | IMMONEUF
Les assurances du crédit immobilier
Les assurances du crédit immobilier
Quand on emprunte sur une longue période, l'assurance peut se révéler très utile. En cas de décès ou d'invalidité, ce sera une aide précieuse pour surmonter des moments souvent difficiles.
Assurer son crédit contre un décès ou une invalidité totale ou temporaire protège la banque d'un défaut de paiement et,...
Site :
https://www.immoneuf.com
Assurance Emprunteur - Devis Gratuits en 5 min - LeLynx.fr
Faire de nouveaux devis
Choisir votre assurance emprunteur grâce à la comparaison
Historiquement, les établissements bancaires ont toujours proposé à leurs clients emprunteurs de les couvrir par l'assurance crédit collective qu'elles commercialisent - également appelée contrat de groupe. Cependant, depuis l'entrée en vigueur de la loi Lagarde en 2010, vous avez la liberté de choisir une...
Date: 2019-01-08 10:25:27
Site :
https://www.lelynx.fr
Les services santé MAAF - Assurance des particuliers et ...
cocktail gagnant pour être en bonne santé
MAAF vous propose des solutions de coaching nutrition(7)et de coaching sommeil(7) afin de vous permettre de rester en bonne santé !
Besoin d'un coup de pouce pour perdre du poids durablement en rééquilibrant votre alimentation ?
Nous vous proposons de réapprendre les fondamentaux en matière de nutrition grâce à Linecoaching :
Un...
Site :
https://www.maaf.fr
Quels sont les risques couverts par l'assurance emprunteur
>> Comparateur Assurance Emprunteur
Quels sont les risques couverts par l'assurance emprunteur
DC-PTIA-IPT-ITT-IPP-PE : Quelles sont les garanties dont vous avez besoin ? Ces abréviations sont courantes mais elles nécessitent souvent quelques explications pour être compréhensibles :
L'assurance Décès (DC) : Rembourse le preteur en cas de deces de l'emprunteur. Si il y a deux emprunteurs,...
Site :
creditquid.com
TCS protection juridique privée - pour vous en tant que ...
Vous êtes assuré(e) vous-même (option Individuelle) ou vous et votre famille (option Famille : conjoint /partenaire et leurs enfants) selon l'option choisie, en tant que :
Particulier, employé, locataire, patient ou partie à un contrat.
Piéton, cycliste, cavalier sur la voie publique.
Passager d'un moyen de transport.
Risques couverts :
Contrat de travail : Des soucis au niveau de...
Site :
https://www.tcs.ch
Thèmes liés : contrat d assurance transport / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance voyage
Assurance-vie : pourquoi demander une avance sur son contrat
Vous avez souscrit un contrat d'assurance-vie et avez besoin de liquidités ? Pensez à l'avance !
L'avance vous permet de percevoir de l'argent de l'assureur sans diminuer la valeur de rachat de votre contrat. Il s'agit en fait d'un prêt qui vous est concédé par la compagnie d'assurances.
Les sommes reçues ne sont pas soumises à l'impôt sur le revenu, ni aux prélèvements sociaux, contrairement au rachat partiel effectué sur un contrat. Ainsi, votre épargne continue à...
Site :
https://partenaires-patrimoine.com
Thèmes liés : avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie
La Garantie I.T.T de l'Assurance Prêt Immobilier
La garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT) est une des couvertures pouvant composer l' assurance de prêt immobilier . Elle protège la banque et l'emprunteur dans l'éventualité où ce dernier ne serait plus en capacité de rembourser son emprunt immobilier suite à un accident ou à une maladie.
Qu'est-ce que la garantie incapacité de travail temporaire (ITT) ?
La garantie ITT de...
Détachement ou expatriation : comment choisir
Non
Cotisations
En vertu de l'artifice selon lequel il est réputé être resté en France, le salarié relève du droit commun : toute sa rémunération est soumise à cotisations sociales. En conséquence, l'assiette des cotisations comprend le salaire, les primes liées au travail à l'étranger ainsi que certains remboursements de frais.
Pour les mêmes raisons de droit commun, cette...
Site :
http://www.astrium.com
Assurance auto jeune conducteur ou étudiant - Mon-Auto ...
Les jeunes conducteurs disposent souvent d'un budget restreint et il n'est pas aisé de trouver une assurance auto à prix réduit.
Cependant, plusieurs assureurs seront prêts à vous accueillir. Mais remplissez-vous les conditions afin de bénéficier du statut de « jeune conducteur » ?
De façon concrète, « jeune conducteur » ne veut pas dire « conducteur jeune », puisque chacun...
Site :
https://mon-auto-assure.com
EMTN, fonds à formule et assurance vie - Banque Populaire ...
Tous les produits structurés sont-ils éligibles aux contrats d'assurance vie ?
La réponse de votre expert
Jean-Paul VARVENNE
Dans la famille des produits dits structurés figurent les fonds à formule, mais aussi des titres de créance : les EMTN (Euro Medium Term Notes). Comme les fonds à formule, les EMTN sont commercialisés pendant une période limitée, leur durée de vie étant...
Site :
https://www.bpbfc.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / performance des contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite / garantie contrat d'assurance vie / fiscalite contrat d assurance vie
Assurance santé aux Etats-Unis - Assurances médicales ...
Expat Assurance
Toutes les assurances ne se valent pas. Quand on apprend que les factures médicales sont la première raison de banqueroute personnelle aux Etats-Unis, il est impératif d'étudier, au préalable, ce qui est couvert... et ce qui ne l'est pas ; D'autant plus que la mise en place d'une assurance santé peut prendre plusieurs semaines. Petit lexique pour vous aider à comprendre...
Site :
https://frenchdistrict.com
Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat type d assurance
Comment choisir son assurance automobile - Capital.fr
Comment choisir son assurance automobile
Publié le
20/11/2013 à 15h19
© REA Tous droits réservés
Vous envisagez de vous acheter une nouvelle voiture. Avant de vous lancer, examinez avec soin les contrats d'assurance automobile que vous allez souscrire. Et si vous êtes déjà propriétaire d'un véhicule, passez à la loupe votre contrat actuel. Car il est possible de faire de belles...
Site :
capital.fr
Voiture au garage : assurance auto obligatoire ? - LegiPermis
Voiture au garage : assurance auto obligatoire ?
01 Déc 2016
Par Elodie assurance auto , conduire sans assurance 0 Commentaire
Mis à jour le 05/12/2016.
L'assurance auto est-elle obligatoire pour une voiture au parking ou pour une longue durée sans conduire dans un garage ? On dit que l' assurance auto est obligatoire quoi qu'il arrive, qu'en est-il si la voiture ou la moto est hors d'usage ?...
Site :
https://www.legipermis.com
Simulation assurance vie Crédit Mutuel - rachat et taux
29/04/2015
Assurance Vie Crédit Mutuel
Le meilleur plan pour votre rachat de crédit. Un refinancement au meilleur prix avec nos partenaires financiers. Prenez les devants avant de vous rendre chez votre conseiller bancaire. L'outil de simulation de crédit en ligne vous autorise à découvrir le taux d'intérêt suivant votre projet. Sortez de ce moment difficile et arrêtez les impayés. Le...
Site :
http://www.rachats.biz
Assurance assistance dépannage et voyage - Moniteur Automobile
SauvegarderRetirer
Rédigé par Olivier Duquesne le 01.06.2018
Rien de plus pénible que de se retrouver en panne ou accidenté sur le bord de la route. C'est plus ennuyant encore à l'étranger, surtout quand on se blesse. Voici ce qu'il faut savoir sur les assurances dépannage et rapatriement.
Avant de contracter une assurance assistance, il est bon de vérifier la couverture de son assurance...
Assurance crédit-export : pour exporter en toute sérénité ...
Vous faites partie des entreprises françaises exportatrices ? Vous souhaitez sécuriser la réalisation et le paiement du contrat export ? L'assurance crédit-export est faite pour vous ! Elle vous protège contre les risques d'interruption du contrat d'exportation et le non paiement. Fonctionnement et avantages de cette assurance pour exporter l'esprit tranquille.
A qui s'adresse l'assurance...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance credit / garantie contrat d'assurance vie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance non vie
Le contrat de capitalisation adossé à une SCI, un duo gagnant
10/07/2015, 9:47
| 802 mots
Alexia Henry, directeur de l'Ingénierie Patrimoniale chez BPE, filiale patrimoniale de La Banque Postale. (Crédits : DR)
De plus en plus nombreuses, les SCI présentent un certain nombre d'attraits financiers et patrimoniaux qui couplées à un contrat de capitalisation révèlent des solutions patrimoniales souvent méconnues. Décryptage avec Alexia Henry,...
Date: 2015-07-10 08:10:15
Site :
https://www.latribune.fr
Contrat collectif — Wikipédia
Acte fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]
Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.
L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...
Date: 2019-02-08 22:02:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Dix conseils pour bien choisir votre contrat de prévoyance
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Accueil » Dix conseils pour bien choisir votre contrat de prévoyance
Dix conseils pour bien choisir votre contrat de prévoyance
Le 02 janvier 2016
La prévoyance, on n'y pense pas toujours mais c'est le moyen de sécuriser ses revenus et son patrimoine pour maintenir son train...
Assurance épargne avec taux garanti - AG Insurance
Assurance épargne avec taux garanti
Un placement sûr et flexible, avec un rendement garanti.
* Le taux d'intérêt est d'application sur la prime nette (prime hors taxe et frais d'entrée).
Rendement garanti
Le taux d'intérêt* en vigueur au moment de votre versement reste garanti pendant toute la durée du contrat. Le taux d'intérêt peut encore être amélioré par d'éventuelles...
Site :
https://www.aginsurance.be
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / garantie contrat d'assurance vie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / rendement contrat d'assurance vie
Assurance de Prêt, Epargne et Retraite Cardif
29,7 Milliards EUR de Chiffre d'Affaires
en 2017
(1) Jusqu'à 16 000EUR d'économies ou (2) Jusqu'à 60% d'économies : Cotisation pour un couple de cadres de 36 ans, non-fumeurs, qui empruntent 150 000EUR sur 20 ans à un taux d'intérêt de 1,5%, assurés à 100% par tête par le contrat Cardif Liberté Emprunteur Formule 4 pour le Décès, la Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA), l'Incapacité Temporaire...
Site :
cardif.fr
Thèmes liés : rachat de contrat d'assurance retraite / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces
Lettre de résiliation assurance CIC - Stop-contrat.com
6, avenue de Provence
75009 Paris
L'affichage de la fin du modèle de lettre avec vos informations personnelles sera disponible lorsque vous aurez rempli toutes les étapes de personnalisation et validé votre courrier de résiliation.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre numéro vert
Résiliation Assurance CIC :...
Site :
https://www.stop-contrat.com
Assurance de Prêt, Epargne et Retraite Cardif
29,7 Milliards EUR de Chiffre d'Affaires
en 2017
(1) Jusqu'à 16 000EUR d'économies ou (2) Jusqu'à 60% d'économies : Cotisation pour un couple de cadres de 36 ans, non-fumeurs, qui empruntent 150 000EUR sur 20 ans à un taux d'intérêt de 1,5%, assurés à 100% par tête par le contrat Cardif Liberté Emprunteur Formule 4 pour le Décès, la Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA), l'Incapacité Temporaire...
Site :
cardif.fr
Thèmes liés : rachat de contrat d'assurance retraite / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces
Nouvelle convention d’assurance chômage - Urssaf.fr
La nouvelle convention relative à l'assurance chômage apporte des modifications aux contributions patronales d'assurance chômage à compter du 1er octobre 2017.
Le texte prévoit notamment :
La mise en place d'une contribution exceptionnelle temporaire
Cette contribution dont le taux est fixé à 0,05 % est due :
par tous les employeurs : employeurs du régime général, employeurs...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : regime general d assurance / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance / general d assurance
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2018-06-19T15:47:23.000+02:00
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonérations motivées par la qualité du défunt ou du successeur, personne physique
I. Exonération de droit des personnes dispensées de dépôt de déclaration
1
En application de l' article 796-0 du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
PERP : fonctionnement et fiscalité - cBanque
Le fonctionnement du PERP a ensuite été précisé et modifié à plusieurs reprises, notamment par la loi portant réforme des retraites de 2010.
Le fonctionnement du PERP
Le plan d'épargne retraite populaire a pour but d'obtenir une rente viagère personnelle en complément de sa retraite. Ce plan constitue une retraite par capitalisation (par opposition à la retraite par répartition des...
Site :
https://www.cbanque.com
MADAC SAS: choisir son assurance auto, habitation et ...
Comment bien choisir son assurance auto et immobilier
Avec les professionnels du site MADAC SAS
Accueil
Comment bien choisir son assurance auto et habitation
Vous avez un logement? Ou bien vous possédez une voiture? Faire la souscription d'une assurance est obligatoire. Cependant les contrats des assureurs possèdent de nombreuses clauses et de détails à mieux connaître pour choisir la bonne...
Site :
http://www.madac-sas.fr
Assurance prêt immobilier : modalités et risques couverts ...
L'assurance perte d'emploi
Comment choisir une assurance de prêt immobilier ?
L'assurance de prêt est limitée à la durée de votre crédit. Elle n'est pas imposée par la loi mais en pratique, elle demeure l'une des conditions d'acceptation du prêt.
Les différents types d'assurance de prêt immobilier
L'emprunteur peut librement choisir son assureur. Il peut souscrire l' assurance de prêt...
Date: 2019-02-11 22:17:43
Site :
https://www.april.fr
Assurance dommages-ouvrage : la procédure à suivre en cas ...
Cette fiche pratique vise uniquement la procédure de gestion des sinistres en présence d'une assurance dommages-ouvrage.
1 - Quelques rappels sur l'assurance dommages-ouvrage
La garantie dommages-ouvrage est constituée de différentes "périodes" :
la Garantie de Parfait Achèvement d'une durée d'un an suivant la réception de l'ouvrage et qui s'apparente à un service-après vente,
la...
Date: 2019-02-12 02:31:39
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : definition garantie contrat d'assurance / contrat d'assurance exclusion de garantie / code des assurances garantie de parfait achevement / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Credit renouvelable, votre credit revolving | Empruntis
Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Quelle différence entre le prêt personnel et le crédit renouvelable ?
Ok, pas besoin de justifier l'utilisation du crédit renouvelable, mais dans ce cas, quelle est la différence avec le prêt personnel ? Car lui non plus n'exige pas de justification auprès de la banque.
En réalité, ces 2 financements ne fonctionnent pas...
Site :
https://www.empruntis.com