Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance garantie
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Assurance professionnelle Entreprise - matmut.fr
Avec le contrat Matmut PRO, un seul contrat d'assurance suffit pour une protection globale et efficace de votre activité :
un contrat adapté à de nombreux types d'entreprise de services et conseils : société de secrétariat, auto-école, journalisme, entreprise de blanchisserie...
4 formules conçues pour répondre à tous les besoins.
Selon la formule choisie :
les garanties...
Site :
matmut.fr
Assurance accident de travail - AXA assurances et banque
en un coup d'oeil
Une assistance 24h/24 gratuite
En cas d'accident en Belgique ou dans un rayon de 30 km au-delà de nos frontières, la victime et parfois sa famille ou votre entreprise, ont besoin d'aide à très court terme. AXA Assistance vous propose ses services 24h/24. Quelques exemples :
l'organisation du rapatriement de la victime, en cas d'accident professionnel à...
Site :
https://www.axa.be
www.dommages-ouvrage.com
Nous sommes un cabinet d'assurance, entreprise familiale et indépendante depuis désormais 50 ans, spécialisé dans l'assurance construction et en particulier dans le domaine de l'assurance Dommages ouvrage. Nous intervenons dans la France entière et pour tous types de construction.
Ainsi, nous vous proposons dans un premier temps par la lecture de ce site de comprendre l'intérêt et le ...
Date: 2010-09-22 15:07:34
Site :
http://www.dommages-ouvrage.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage ouvrage prix / assurance dommage et ouvrage / assurance de l immobilier
Le contrat d'assurance - inc-conso.fr
Pour les contrats d'assurance vie, le délai de renonciation est de 30 jours.
Le droit de renonciation ne s'applique pas dans trois cas énumérés par l'article L. 112-2-1 du code des assurances :
A - Aux polices d'assurances de voyage ou de bagage ou aux polices similaires d'une durée inférieure à un mois ;
B - Aux contrats d'assurance automobile ;
C - Aux contrats d'assurance...
Date: 2019-02-12 05:18:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
Macir Vie
Première Compagnie d'Assurance Privée 100% algérienne
Spécialisée dans les assurances de personnes
Souscrivez à votre contrat d'Assurance Voyage en ligne et payez avec votre carte CIB ou EDAHABIA
Souscrirez à une Assistance Médicale à Domicile Tabibou Home en ligne et payez avec votre carte CIB ou EDAHABIA
Macir Vie est une compagnie d'assurance algérienne qui met à votre disposition une large gamme de services et de solutions afin de répondre à vos...
Site :
https://www.macirvie.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / contrat d assurance vie en ligne / garantie contrat d'assurance vie / compagnie d'assurance voyage
Carte Mastercard Classique - Débit différé - Crédit Agricole
À votre main
Modulation temporaire de vos plafonds(1)
Une augmentation temporaire du plafond de la carte est possible en prévision de certaines dépenses (voyages, achats pendant les fêtes, etc...). Cette augmentation se fait sans délai suite à votre demande via l'application Ma Carte (2), Ma Banque (3), ou bien encore auprès de votre Conseiller(4). Le nouveau plafond est alors valable...
Date: 2019-02-12 04:04:00
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Assurance auto temporaire en ligne pas cher - Carte verte ...
Assurance auto temporaire immédiate et connectée en ligne
L' assurance auto temporaire immédiate concerne un usage de véhicule pour des personnes qui utilisent très peu leur voiture, exemple : un besoin de déplacer une voiture qui n'est pas assurée pour la visite obligatoire du contrôle technique automobile, ou bien une autre situation consistant à déplacer le véhicule vers un garage...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Assurance Santé pour Étudiants et Stagiaires Étrangers en ...
Souscrire l'assurance ABC pour étudiants étrangers en France
Qui peut souscrire ?
Les étudiants étrangers âgés de moins de 40 ans, ainsi que les conjoints et enfants de nos adhérents.
Le contrat peut être souscrit par l'assuré ou par un tiers, il peut être renouvelé tant que vous avez le statut d'étudiant.
Plus d'informations
L'assurance peut être souscrite soit avant le départ,...
Site :
https://www.acs-ami.com
Assurance professionnelle : la Matmut renforce la ...
> Assurance professionnelle : la Matmut renforce la protection des professionnels de santé.
Assurance professionnelle : la Matmut renforce la protection des professionnels de santé.
La législation française oblige les professionnels de santé à contracter une assurance pour couvrir leur responsabilité civile dans le cadre de leur activité. Cette garantie appelée responsabilité civile...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance des professionnelle de la sante / assurance professionnelle medicale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite professionnelle
Assurance auto SwissLife : avis et devis en ligne ...
Swisslife assurance auto propose des formules diversifiées et différents atouts pour tout conducteur. En effet, la compagnie propose des prix intéressants, prenez le temps de vérifier toutes les formules et options existantes.
SwissLife assurance auto et tarifs
Les formules variées
Aussi, la compagnie d'assurances peut exposer un contrat modulable, et présenter 6 formules diverses avec des...
Epargne et placement financier - Boursedescredits
Epargne
Placement
Livret A, PEL, ou LDD. Les taux des livrets d'épargne sont de plus en plus bas. Dans quoi investir ? Pourquoi ne pas tenter un autre livret bancaire. La solution ? Un super livret d'épargne ou livret boosté pendant plusieurs mois. Nous vous conseillons pour bien choisir son livret d'épargne .
L'assurance vie , le plan d'épargne populaire, le plan d'épargne entreprise ou le...
La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr
a) Assurance maladie
La prime d'assurance maladie est individuelle et fixée par l'assureur. Elle peut varier d'un assureur à l'autre et d'un canton à l'autre. Les caisses maladie sont autorisées à distinguer au maximum 3 zones (régions de primes) à l'intérieur du même canton. Si l'assuré a des ressources modestes, la Confédération et les cantons prennent en charge une partie ou...
Date: 2019-01-04 10:39:07
Site :
https://www.cleiss.fr
Résiliation contrat d'assurance auto? | Yahoo รู้ ...
J'ai souscrit une assurance auto il y a environ 5mois, mais ce week end j'ai eu un accident de voiture et ma voiture, qui est bien endommagée ne roule plus, je ne peux pas la faire reparer pour le moment, est ce que je peux resilier mon contrat ou pas??
comment faire?
8 8
: Non tu ne peux pas resiliser, car pour resilié il faudrait soit que tu sois deux moins avant l'échéance de ton...
Site :
https://th.answers.yahoo.com
Thèmes liés : contrat d'assurance auto resiliation / contrat d'assurance voiture resiliation / contrat d'assurance auto garanties / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Assurance–vie : Unités de compte ou fonds euro, comment ...
Cet article a bien été mis en favori.
Assurance-vie : Unités de compte ou fonds euro, comment choisir ?
Chez le boulanger, qui n'a pas hésité une fois entre une bonne religieuse au café et un éclair au chocolat ? Pour l'assurance-vie, certains sont confrontés à la même interrogation : fonds en euros ou unités de compte ? Petit tour d'horizon de ces deux types de contrats...
Site :
https://www.monfinancier.com
Comment garder l'esprit mutualiste ? L'émergence de la ...
Cet article appartient au dossier : Assurance, ENASS Papers 10 .
Digitalisation et Big Data
Comment garder l'esprit mutualiste ? L'émergence de la mutuelle 3.0
Le 10/11/2015
Imprimez
Les sociétés d'assurance mutuelles n'ont d'autre choix que de se digitaliser et tirer parti du Big Data. En mettant à profit les nouvelles technologies, elles devraient opter pour l'innovation produits et...
Date: 2019-02-12 02:56:34
Site :
http://www.revue-banque.fr
Bien choisir son assurance - Conseils auto - AXA
Au tiers ou tous risques, comment choisir votre assurance auto ?
Vous avez l'obligation d' assurer votre véhicule , même s'il ne roule pas.
En cas d'absence d'assurance, vous serez sanctionné pénalement (une amende de 3 750 EUR et des peines complémentaires : suspension du permis de conduire, confiscation du véhicule...).
Au minimum, vous devez donc souscrire l'assurance « au tiers »....
Site :
https://www.axa.fr
Mutuelle et assurance pour les furets - flairassur.com
Comparateur mutuelle pour furets pas cher
Si vous avez décidé d'héberger un furet à la maison comme animal de compagnie, prenez garde au dépenses de santé qu'il peut engendrer. En tant que membre de votre famille, la santé de ce petit animal mérite également d'être assurée. Comme la plupart des animaux de compagnie, ce petit carnivore a une santé plus fragile et sensible. En cas de...
Site :
https://www.flairassur.com
Credit Assurance - Comparateur en assurance de prêt sur ...
POUR VOTRE ASSURANCE DE PRÊT
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UNE ASSURANCE DE PRÊT POUR TOUS
J'ai réalisé mon projet immobilier à 60 ans
J'ai bénéficié de garanties sécurisantes et adaptées à mon budget
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3Suisses | 3 Suisses - Carte 4 étoiles
3 Suisses - Carte 4 étoiles
Des paiements à mon rythme
> Paiement comptant
Je serai alors prélevé le 5 du mois suivant de la totalité du montant de mes achats.
> Rien à payer avant 3 mois
Report de paiement gratuit. A l'issue des 3 mois, je choisis de régler en 1 fois par chèque ou par petites mensualités sur mon crédit carte 4 étoiles.
> 3X SANS FRAIS,dés 69EUR d'achat
TAEG fixe de...
Site :
https://www.3suisses.fr
Assurance-maladie complémentaire - axa.ch
Nous vous proposons des assurances-maladie complémentaires attrayantes et un service unique, simple et moderne, grâce auquel vous pouvez économiser environ 500 CHF par an dans l'assurance de base.
Quelle solution me convient?
Si vous répondez à quelques questions sur vos besoins, nous vous proposerons l'assurance-maladie complémentaire qui vous convient. Notre analyse des besoins en ligne...
Site :
https://www.axa.ch
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Garantie des accidents de la vie - Assurance familiale - AXA
Garantie des accidents de la vie
Protection Familiale Intégr@le
Une prise en charge immédiate
Une indemnisation personnalisée jusqu'à 1 MEUR
Une option petits-enfants et une option Internet
Bricolage, jardinage, sports... on n'y pense pas toujours mais chacun de ces loisirs peut engendrer un accident de la vie quotidienne. Avec la Garantie des Accidents de la Vie Protection Familiale,...
Site :
https://www.axa.fr
Assurance auto Dacia – GMF
Consultez la fiche Assurance Auto
Agents du service public, assurez votre Dacia et bénéficiez d'offres dédiées
Vous avez choisi de mettre votre vie au service des citoyens, il est indispensable que vous soyez protégé par quelqu'un qui vous connait bien. GMF propose une assurance pour votre Dacia ainsi que des garanties pensées pour vous, Agents du service Public.
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Site :
https://www.gmf.fr
DGCCRF - Le contrat | Le portail des ministères ...
Un contrat est une convention prévoyant un certain nombre de droits et d'obligations pour les parties en présence, sa signature engage chacun des contractants. Sachez que les contrats sont encadrés par le Code de la consommation. Lisez bien les dispositions que le professionnel vous propose !
Crédit photo : © Fotolia
Le contrat - PDF, 330 Ko
Le contrat : droit et obligations pour les...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / exemple resiliation de contrat d'assurance / date de fin de contrat d'assurance / garantie contrat d'assurance
Comment fonctionne la franchise en assurance
74 RÉACTIONS
Bernard ROCHEFORT 01/08/2013 à 19:59
Bonsoir. Que veut dire "Franchise = 2 fois l'indice" , Et comment se fait la conversion en Euros si l'indice est 90310? Merci.
Assurland.com 05/08/2013 - 16:56
Bonjour,
En fait, comme la signale la formule "Franchise = 2 fois l'indice", cela correspond bien ç deux fois la valeur indiquée, soit 2 x 90310.
Bonne journée.
ROCHEFORT 12/08/2013 à...
Date: 2019-02-12 04:37:23
Site :
https://www.assurland.com
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
https://www.autojm.fr
Quelles assurances pour les libéraux ? - L'Infirmière ...
Les assurances Obligatoires et non Obligatoires (Madelin) des infirmiers libéraux ,vos Droits .
LA LOI MADELIN
La loi Madelin du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle favorise les conditions d'existence et d'activité des entreprises individuelles et simplifie les formalités administratives (voir les extraits du texte de la loi ). Elle offre par ailleurs la...
Site :
https://www.l-idel.fr
Assurance voilier, bateau à moteur - Axa - agence-nezeys.fr
Assurance voilier, bateau à moteur
« je souhaite vivre ma passion du nautisme librement »
« je vais faire prochainement faire un périple en Méditerranée avec mon voilier, je recherche une assurance qui soit à mes cotés en cas de coups durs »
Vous êtes passionné de voile, de nautisme, AXA vous propose des formules adaptées à vos besoins et vous apporte des garanties spécifiques...
Site :
agence-nezeys.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / assurance bateau moteur / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Contrat d'assurance voyage - voyages-solidaires.com
Une assurance voyage, pourquoi?
Vos vacances approchent, rien ne peut vous empêcher de partir?
Mais un imprévu peut changer tous vos plans : vous êtes obligé d'annuler votre voyage à la dernière minute, vous ratez votre avion à la suite d'un embouteillage, vous ne retrouvez pas vos bagages à destination, vous êtes malade, blessé ou hospitalisé sur place sur place ou dans l'impossibilité de rentrer suite à une éruption volcanique....
Parce que vos vacances doivent rester...
Site :
https://www.voyages-solidaires.com
Thèmes liés : contrat d'assurance annulation voyage / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance voyage / contrat d assurance voyage / assurance europ assistance annulation voyage
Comment résilier votre assurance habitation
Résiliez en ligne votre assurance habitation
La résiliation dans le cas général
Si vous n'êtes pas dans une situation particulière, la résiliation devait intervenir jusqu'en 2005 uniquement à l'échéance du contrat tout en respectant le préavis prévu dans votre contrat, en général de 2 mois. Cette résiliation était contraignante pour le consommateur, il n'est pas simple en effet de...
Site :
https://www.resilier.fr
Pourquoi l’assurance voyage des cartes bancaires ne suffit ...
Pourquoi l'assurance voyage des cartes bancaires ne suffit pas !
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- Mis à jour le 5 Mar 2015
Bienvenue. Rejoins le programme Voyager Plus !
Mes 10 solutions pour réaliser tes rêves de voyage + des ressources, des réductions et le Manifeste du Voyageur (mon livre gratuit) ! » Télécharge le tout en cliquant ici.
Vous le savez...
Assurance habitation pas cher: devis gratuit et ...
Webzine
Comment vous faire trouver et payer votre assurance habitation pas cher ? C'est l'objectif d' assurance-habitation-moins-chere.com. Pour souscrire à une assurance habitation moins cher, suivez nos conseils, utilisez nos outils, faites des simulations ou des devis, ou enfin comparez les offres des assureurs grâce au comparateur.
Souscrire à une assurance habitation pas cher
Il n'y a...
Site :
http://www.assurance-habitation-moins-chere.com
Sécurité sociale Etudiants - Dossier | CIC
Vous pouvez rester affilié au régime de Sécurité sociale de vos parents.
Cas particuliers :
Si jamais vous souhaitez être plus indépendant, vous pouvez envoyer votre RIB à la CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie) à laquelle vous êtes rattaché.
Si vous déménagez et changez de département, contactez votre CPAM pour faire une demande de mutation vers la CPAM de votre nouveau lieu...
Site :
https://www.cic.fr
Afer performance 2018 - Assurance vie 2018 - Comparatif et ...
et Afer Patrimoine enregistre une performance de 5% net en 2018.
Une performance certes inférieure de 0,2 point à celle enregistrée en 2018 mais qui, nette de prélèvements sociaux.
AMPLI-GRAIN 9 3,20% APICIL Assurances FRONTIÈRE EFFICIENTE 2,90% APICIL Assurances PERFORMANCE ABSOLUE VIE 2,90% Aprep Diffusion.
Le tableau ci-dessous vous présente les performances des supports en...
Assurance Sccoter : élu n° 1, jusqu'à 50% moins cher ...
Assurance scooter - Contrats clairs
Vous bénéficiez dès la souscription d'une documentation claire et précise sur votre contrat d' assurance scooter. En cas de doute, n'hésitez pas à nous consulter. Un interlocuteur compétent pourra vous éclairer sur le contenu des garanties choisies ou le mode et le délais de règlement d'un sinistre par exemple.
Formule au tiers
Formule au tiers + Vol & Incendie
Formule tout risque
Assistance véhicules et personnes 7j/7 24h/24
En cas de travaux de...
Site :
http://www.assurancescooter.fr
Thèmes liés : exemple d'annulation de contrat d'assurance / exemple resiliation de contrat d'assurance / exemple de contrat d assurance / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Allianz Assurances Toulouse - auto habitation santé ...
Allianz Assurances Vigreux-Seremet de Toulouse reste toujours à votre écoute pour vous conseiller de façon personnalisée et vous accompagner au quotidien.
Gestion en cas de sinistre
En nous confiant vos risques, vous bénéficiez du savoir-faire et de l'expertise reconnus du Groupe Allianz, et du suivi personnalisé de la part de notre agence, en particulier lors d'un sinistre.
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AGENTS GÉNÉRAUX D'ASSURANCES À TOULOUSE
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Site :
http://allianz-assurances-toulouse.fr
Quelle mutuelle choisir quand on est sénior ? Dispofi
Avec Dispofi, je compare en toute tranquillité, mes données ne seront jamais revendues - devis immédiat en ligne
Quelle mutuelle choisir quand on est senior ?
Vous avez 55 ans ou plus ? C'est un âge où les dépenses de santé peuvent augmenter, et où le pouvoir d'achat diminue avec la retraite. Le choix de votre complémentaire santé est un sujet sensible. Il faut faire les...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Assurance flotte automobile : Toutes les infos ! : e-auto ...
COMPAREZ LES OFFRES
L'assurance flotte automobile : une formule pratique et économique
Également appelée assurance de parc automobile, l'assurance flotte automobile est une offre qui présente de nombreux avantages pour les souscripteurs. Si vous possédez plusieurs véhicules, quels que soient les modèles et quelles que soient les marques, cette formule vous intéressera surement.
Les...
Site :
https://www.e-auto-assure.com
PEP assurance vie - conseil-patrimonial.com
Introduction
Le 25 septembre 2003, le PEP (Plan d'Épargne Populaire) a été supprimé par le gouvernement. Il a été remplacé par le PERP, qui est un produit retraite (voir notre rubrique retraite).
Pour mémoire, le PEP était un produit exceptionnel, dans la mesure où il offrait à l'épargnant la garantie juridique de retrouver son capital au terme du contrat. Pourtant, il a souvent...
Date: 2019-02-12 07:01:20
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Moto Fuzz - Spécialiste Moto et Scooter
Publié le 30 juin 2017 par samuel
Acquérir une moto grâce à l'importation constitue, la plupart du temps, une bonne affaire. Surtout quand c'est le modèle de vos rêves et qu'il ne se vend pas, ou se vend peu et n'est pas abordable, dans le territoire français. Cependant, même si votre moto est encore en route pour le France, il vous faut toujours l'assurer. Pas de panique, il existe un contrat d'assurance parfaitement adapté à votre situation : l'assurance...
Site :
http://www.motofuzz.fr
Thèmes liés : devis d assurance moto / contrat type d assurance / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / effets du contrat d assurance
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Définition : Bénéficiaire acceptant | bienprévoir.fr
Accueil > Actualités & guide placement > Définition : Bénéficiaire acceptant
Définition : Bénéficiaire acceptant
Un bénéficiaire acceptant est un bénéficiaire désigné ayant expressément accepté le bénéfice d'un contrat d'assurance-vie. Une fois que le bénéficiaire a accepté, il devient impossible pour le souscripteur de modifier la clause bénéficiaire, de faire des rachats ou de demander des avances, de donner le contrat en garantie (nantissement), sans son accord.
Pendant longtemps, il suffisait que le bénéficiaire d'une assurance-vie « accepte » le...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie beneficiaire acceptant / beneficiaire acceptant contrat assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie
Assurance annulation de séjour locations saisonnieres ...
Dans la limite de 5 000EUR/personne
Dans la limite de 5 000EUR/personne
Dans la limite de 7 500EUR/personne
Frais réels
Défaut ou excès d'enneigement
Manque ou excès de neige obligeant le réservataire à interrompre son séjour.
Ces garanties sont également exposées en détail dans les conditions générales et particulières de notre contrat qui seul fait foi en cas de sinistre.
Qui...
Site :
http://www.cabinetdebelem.fr
Thèmes liés : assurance annulation sejour / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / assurance de l immobilier / contrat d assurance responsabilite civile
Le contrat d'assurance-vie : les fondamentaux | Institut ...
Plusieurs acteurs font partis du contrat d'assurance-vie
1 - Le souscripteur ou l'adhérent
Personne qui paie les cotisations à l'assureur. C'est la raison pour laquelle il dispose de deux prérogatives : le choix du bénéficiaire et la faculté de rachat.
Une souscription conjointe est possible. Dans ce cas, une ou plusieurs personnes vont souscrire ensemble un contrat...
Date: 2019-02-12 03:41:57
Site :
https://www.inc-conso.fr
IR - bofip.impots.gouv.fr
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment déclarer un accident de la route
Comment déclarer un accident de la route ?
A
utomobiliste, passager d'un véhicule, cycliste, motard, piéton, roller, skateboarder, ...
vous pouvez être blessé dans un accident de la route.
Vous devez effectuer différentes démarches dans les plus brefs délais pour conserver et faire valoir vos droits.
Il est important de veiller à la pertinence de vos déclarations, celles-ci auront une...
Comparatif assurance hospitalisation : comment choisir ...
60 secondes Chrono pour comparer plusieurs devis !
Les Assurances Professionnelles > Assurances de Personnes > Comparatif assurance hospitalisation : comment choisir ?
Comparatif assurance hospitalisation : comment choisir ?
Vous souhaitez contracter une assurance hospitalisation ? Découvrez nos éléments pour vous permettre de faire votre comparatif en assurance hospitalisation.
Chaque...
Assurance auto (véhicule) : tarif et cotisations | service ...
Avant la souscription du contrat, l'assureur doit vous fournir une proposition d'assurance qui vous indiquera notamment le tarif, le détail des cotisations et la durée du contrat. Vous pouvez comparer les propositions de plusieurs assureurs entre elles.
Tout replier
Tout déplier
Tarifs
Les tarifs fixés par les compagnies d'assurances sont libres. Vous pouvez donc comparer les devis, car les...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / contrat d'assurance auto resiliation / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance auto garanties / garantie contrat d'assurance