Articles sélectionnés pour le thème : code des assurances vie
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Privé :
Utilisation du véhicule assuré uniquement pour les déplacements de la vie privée à l'exclusion des trajets du domicile au lieu de travail et du transport à titre onéreux de marchandises ou de voyageurs. Dans des circonstances exceptionnelles, telle la grève des transports publics, le véhicule assuré peut être utilisé pour le trajet aller-retour du domicile au lieu de travail.
Privé + Trajet / Travail :
Utilisation du véhicule...
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Thèmes liés : assurance vehicule professionnelle / assurance vehicule 2 roues / assurance vie privee axa / assurance vehicule deux roues / devis assurance vehicule
Assurance des Accidents de la Vie (GAV) avec Groupama
Veuillez saisir un code postal valide.
Chaque année, 11 millions de personnes sont victimes d'accidents de la vie privée (1). Ils surviennent très souvent à la maison (chutes, brûlures,....) ou dans le cadre des sports et des loisirs (noyades, chutes de vélo...). Avec le contrat Garantie des Accidents de la Vie de Groupama vous pouvez protéger toute votre famille, contre les...
Site :
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Assurances auto pour particuliers - ŠKODA
Assurances pour particuliers
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Date: 2019-01-21 10:52:38
Site :
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Les primes d'assurance sont-elles déductibles ...
La plupart des primes d'assurance payées par l'entreprise sont déductibles de son bénéfice imposable.
Principe
Les primes d'assurances sont déductibles lorsqu'elles sont destinées à couvrir un risque dont la réalisation entraînerait :
la perte d'un élément d'actif (incendie, inondations, bris de glace) ;
ou une charge d'exploitation (responsabilité civile à l'égard d'un tiers :...
Groupama — Wikipédia
Histoire ancienne[ modifier | modifier le code ]
L'histoire de Groupama remonte à la fin du XIXe siècle par les agriculteurs qui recherchaient des solutions d'assurance adaptées à leurs besoins bien spécifiques.
Le 22 décembre 1840, la première mutuelle agricole locale « Incendie » est créée par les agriculteurs à Mions dans le Rhône . La loi du 4 juillet 1900 fixe le cadre...
Date: 2019-02-08 21:54:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comparatif assurance scolaire | Assurkids
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski, Parapente,...
Site :
https://www.assurkids.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance annulation voyage / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
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Assurances Maroc | Accueil
Assurance: Big-bang dans la distribution :
Les banques récupèrent aussi la multirisque habitation Succursales, suppression de...
Saham Assurance : Le bénéfice net en hausse de 14,5% en 2014 :
Saham Assurance Maroc a réalisé, au terme de l'exercice 2014, un chiffre d'affaires global de...
Rendez-vous de...
Site :
assurancesmaroc.ma
Thèmes liés : banque assurance maroc / code des assurances maroc / banque d assurance / assurance multirisques habitation / code des assurances vie
Assurances Maroc | Accueil
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Les banques récupèrent aussi la multirisque habitation Succursales, suppression de...
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Articles du Code général des impôts: Références dans le ...
Les Honoraires
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Assurance professionnelle : comparateur & devis | Cover ...
Assurance Professionnelle
Assurance Professionnelle
En France, les constructeurs sont soumis à une obligation d'assurance professionnelle concernant leurs projets. Cette obligation est fixée par des textes officiels, via l'article 1788 du Code civil.
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En cas de sinistre - Particuliers - Caisse d'Epargne
En cas de sinistre
SAV Assurances
Toutes les informations et contacts pour déclarer un sinistre, consulter ou mettre à jour ses contrats, ...
Un sinistre à nous signaler, appelez au :
Accès sourds et malentendants
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Cochez "oui" si vous êtes placé sous un régime de Tutelle, ou Curatelle, ou Sauvegarde de justice, ou si vous avez conclu un mandat de protection future qui est entré en vigueur.
Si ce n'est pas le cas, cochez "non".
Cochez "oui" si votre résidence d'habitation principale est située en France.
Si ce n'est pas le cas, cochez "non".
Cochez "oui" si votre résidence fiscale est située...
Lettre type Demander le rachat de votre contrat d ...
Nom et adresse de votre assureur
Code postal, ville
Référence du contrat
Monsieur (ou Madame),
Je détiens auprès de votre compagnie un contrat d'assurance-vie ......... (indiquer le nom du contrat et le numéro d'adhésion), souscrit le ......... (indiquer la date).
Je souhaite effectuer un rachat (total ou partiel) d'un montant de ......... (compléter en chiffres), soit ............
Site :
https://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / lettre de rachat de contrat d'assurance retraite / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
Assurance-vie: Comprendre le contrat en unités de compte
Pour pallier les effets de l'inflation, les assureurs-vie out lancé dans les années 1970 des contrats d'assurance-vie, également appelés « contrats à capital variable » dans lesquels les primes et les prestations assurées sont exprimées en « unités de compte » : valeurs mobilières ou autres actifs.
Principales unités de compte autorisées
Obligations émises ou garanties pat...
Site :
http://www.associationeconomienumerique.fr
Assurance Habitation : une protection sur mesure pour ...
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Si vous causez des dommages à autrui, nous les prenons en charge et indemnisons la victime, au titre de la garantie « Responsabilité civile ».
Soyez couverts contre tous les risques
Parce qu'une bonne protection ne peut se limiter aux événements les plus graves :
Notre option « Tous Risques Mobilier » couvre les dégâts que vous causez vous-même, par...
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https://www.cic.fr
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
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Document d'information sur le produit d'assurance
(1) Contrat d'assurance collective à adhésion facultative souscrit par la Société Générale auprès de Sogecap, compagnie...
Assurance Sport et Loisirs
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Assurance Sport et Loisirs
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Réglementation détecteur de fumée - loi MORANGE
B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE
TRAVAUX DE LA COMMISSION
II.- EXAMEN DES ARTICLES
Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation
Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée
> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
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Pour souscrire, un de nos conseillers vous demandera des papiers a fournir tel qu'une copie de carte grise , permis ,relevé d'information ,controle techniques et d'autre documents pour chaque...
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Compagnie d'assurances contre l'incendie — Wikipédia
La Compagnie royale d'assurances contre l'incendie (parfois appelée « Royale-vie ») était une société française par actions au capital de 8 millions de livres, cotée à la Bourse de Paris qui fut l'une des premières en France à lancer des contrats d'assurance-vie, à la fin du XVIIIe siècle , sous...
Date: 2019-02-08 22:09:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / compagnie d'assurance vie france / compagnie d'assurance vie
Compagnie d’assurance – M. ASSURANCES
Dernière mise à jour Mai 30, 2018
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Une compagnie d'assurance est une société dont l'activité consiste à créer, gérer et vendre des produits d'assurance à destination de clients qui deviennent des assurés. C'est une personne « morale » dont les champs d'activité sont régis par le code des assurances.
Le rôle...
Site :
https://m-assurances.info
Thèmes liés : compagnie d'assurance de personnes / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance transport / compagnie d'assurance au cameroun
Provision technique — Wikipédia
Les provisions techniques sont inscrites au passif du bilan d'une compagnie d' assurance .
Les provisions mathématiques de compagnies d'assurance vie représentatives des engagements comptables résultent de l'application des tables de mortalité ou de survie prenant en compte la nature des garanties et les caractéristiques viagères des assurés. Les calculs actuariels tiennent compte, en...
Date: 2019-02-08 21:54:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
La Tontine : placement financier, épargne, retraite
8 Simulation Tontinière
Introduction
la Tontine pour épargner est un placement type prévoyance, en assurance vie, pour la retraite, un investissement à plus de 5,50% de rentabilité à terme. Système d'épargne souple et performant, la Tontine est une association d'épargnants se regroupant pour investir en commun et bénéficier, au terme échu, de l'intégralité des fruits de la...
Date: 2018-12-30 05:39:09
Site :
http://la-tontine.com
Thèmes liés : code des assurances fonds de garantie / simulation d assurance vie / simulation assurance vie en ligne / assurance vie en cas de deces / code des assurances vie
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
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info: ASSURANCE MOTO VERTE
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Bons plans pour rachat crédit consommation. Elysee est spécialiste du rachat crédit consommation, travaux, personnel, immobilier et voiture. 
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Assurance auto automobile temporaire vehicule leger poids lourds exportation assurer Lundi 06...
Date: 2006-11-03 00:20:21
Site :
digilander.libero.it
Sécurité sociale Etudiants - Dossier | CIC
Vous pouvez rester affilié au régime de Sécurité sociale de vos parents.
Cas particuliers :
Si jamais vous souhaitez être plus indépendant, vous pouvez envoyer votre RIB à la CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie) à laquelle vous êtes rattaché.
Si vous déménagez et changez de département, contactez votre CPAM pour faire une demande de mutation vers la CPAM de votre nouveau lieu...
Site :
https://www.cic.fr
La carte professionnelle d’assureur » Assurances.info
Accueil > Le métier d'assureur et ses acteurs > La carte professionnelle d'assureur
La carte professionnelle d'assureur
Quelque soit votre statut : assureur, agent général, courtier, intermédiaire, mandataire, conseiller, il vous faut une carte professionnelle pour exercer la profession d'assureur. Pour être assureur il faut donc un niveau de connaissance justifié par l'obtention de...
Site :
http://www.assurances.info
Thèmes liés : metier agent general d'assurance / le metier d'agent general d'assurance / agent general d'assurance / agent general d assurance / compagnie d assurance professionnelle
Assurance Emprunteur | CIC
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Site :
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I. Bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie ...
4 573 EUR
16 769 EUR
Lors du dénouement du contrat, les sommes remboursées s'élèvent à 22 867,35 EUR.
Dans cet exemple, les sommes successivement remboursées se décomposent comme suit entre produit imposable et remboursement de primes non imposable :
- lors du 1er rachat partiel de 6 098 EUR :
- prime remboursée : (15 245 x 6 098) / 18 294 = 5 081,67 EUR,
- produit :...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Allianz France — Wikipédia
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(
février 2017
).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par des notes de bas de page ( modifier l'article ).
Pour les articles homonymes, voir AGF .
Allianz...
Date: 2019-02-08 21:53:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : les societe d'assurance en france / societe d assurance en france / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / compagnie d'assurance vie france
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Utilisation du site Web
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Crédit Agricole Brie Picardie - FAQ
Je n'arrive pas à me connecter au site internet (site indisponible, problème technique) ?
En cas de problèmes de connexion :
Vérifier que vous êtes bien connecté au site de notre Caisse Régionale : www.ca-briepicardie.fr et non depuis votre ancien favori
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Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...
La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail
- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?
- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...
Date: 2018-05-11 15:49:15
Site :
http://danc.free.fr
État-providence — Wikipédia
Rome ancienne[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus...
Date: 2019-02-08 21:53:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
La donation entre époux universelle plus efficace que la ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Régime matrimonial / Stratégie / Succession / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 29 janvier 2018
A la question : Comment améliorer la protection du conjoint survivant ? La réponse est systématiquement la même : Il faut engager un changement de régime matrimonial pour adopter le régime de la communauté universelle avec clause...
Site :
https://www.leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : clause beneficiaire contrat d'assurance vie / peut on changer le beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie et succession / contrat d assurance vie et succession / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire
Petite revue de jurisprudence 2018 pour le colloque de ...
Arrêt n° 174 du 28 février 2018 (17-13.478) - Cour de cassation - Troisième chambre civile.
La réparation intégrale de dommages immobiliers correspond au coût de remise en état ou de reconstruction du bien endommagé ou détruit sans abattement pour vétusté même s'il excède sa valeur vénale
Dans cette affaire les juges avaient fixé à 136 690 euros l'indemnisation due en...
Date: 2019-02-12 05:06:01
Site :
http://www.bdidu.fr
Thèmes liés : code des assurances articles / assurance de l immobilier / assurance vie societe general / annulation d'une assurance vie / devis d assurance habitation
groupe-roc-eclerc.com - ROC ECLERC Site Officiel
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance pour entreprise / conditions generales contrat d assurance
nous rejoindre » devenir agent général d'assurance » agéa
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devenir agent général d'assurance
L'agent général, proche de ses clients, est avant tout un homme ou une femme de terrain, très impliqué dans la vie économique locale. A l'ère du virtuel, il fonde son métier sur la confiance, basée sur la durée et la proximité.
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Calcul de performances passées des supports Multéo
Simulation : calcul de performances des supports Multéo
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Les performances passées ne préjugent pas des performances à venir.
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Les offres de garanties de la mutuelle des sportifs
OFFRES A DESTINATION DES MUTUELLES
La Mutuelle des Sportifs (Mutuelle adhérente à la FNMF) ne garantissant que le risque ACCIDENT, propose aux Mutuelles Santé d'inclure dans leurs prestations le PASS'SPORTS Mutualiste.
Le PASS'SPORTS Mutualiste est une couverture en cas d'accident 24h/24, 7j/7, monde entier, quels que soient les loisirs ou sports pratiqués.
ACTIVITES GARANTIES
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Assurance auto de La Banque Postale - La Poste Assurance
Assurance auto La Banque Postale
Assurance auto de la Banque Postale (la poste)
Sa question : Bonjour,
J'ai vu que la banque postale propose un prêt auto pour financer sa voiture et je veux savoir si elle propose également des contrats d'assurances auto ? Car je cherche à faire assurer ma voiture et comme je suis chez la poste comme banque depuis longtemps je me demandais si je pouvais avoir une remise/réduction vu que je m'entends bien avec mon conseiller.
Donc la pub parle d'un assureur tiers donc je ne...
Site :
assurer1.com
Thèmes liés : assurance auto la banque postale / contrat d'assurance vie la banque postale / banque assurance auto / assurance vie banque postale / banque postal assurance
Assurance complémentaire maladie | Assurances.be
Qu'est-ce qu'une assurance maladie complémentaire ?
L'assurance maladie complémentaire n'est pas obligatoire. Il s'agit d'une assurance qui vient s'ajouter à l'assurance maladie obligatoire, pour laquelle vous et votre famille vous êtes affiliés à une mutuelle de votre choix. Comme mentionné précédemment, l'assurance maladie obligatoire n'intervient que partiellement, voire pas du tout...
Site :
https://www.assurances.be
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