Articles sélectionnés pour le thème : assurance en cas d'accident non responsable
→ 293 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Assurance Artisan - Assurancedesmetiers.com
Email professionnel
Quels sont assurances prévues pour les artisans ?
Même si généralement vous n'avez pas d'obligations d'assurances, il est préférable de posséder de solides garanties pour pallier aux situations qui amènent des risques financiers conséquents et qui pourraient mettre à mal votre entreprise.
Votre responsabilité professionnelle
Pour tous les risques de nature...
Site :
https://www.assurancedesmetiers.com
Résiliation contrat d'assurance auto? | Yahoo รู้ ...
J'ai souscrit une assurance auto il y a environ 5mois, mais ce week end j'ai eu un accident de voiture et ma voiture, qui est bien endommagée ne roule plus, je ne peux pas la faire reparer pour le moment, est ce que je peux resilier mon contrat ou pas??
comment faire?
8 8
: Non tu ne peux pas resiliser, car pour resilié il faudrait soit que tu sois deux moins avant l'échéance de ton...
Site :
https://th.answers.yahoo.com
Thèmes liés : contrat d'assurance auto resiliation / contrat d'assurance voiture resiliation / contrat d'assurance auto garanties / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Tarif assurance responsabilité civile professionnelle (RC ...
Etre rappelé
Rencontrer un agent
Parfait ! Il ne vous reste plus qu'à renseigner vos coordonnées dans le formulaire, et c'est tout !
Assurance RC pro : exemples de tarifs
A chaque professionnel correspondent des besoins et des situations spécifiques.
Vous êtes auto-entrepreneur, agent immobilier, infirmier libéral, hôtelier, commerçant, dirigeant d'entreprise ou TNS (travailleur...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle / tarif assurance professionnelle auto entrepreneur
Exemple comparé : Ménage, CESU ou Auto-entrepreneur - LES ...
Voyons sur un exemple concret la différence de charges entre le statut d'employée à domicile CESU et le statut d'auto-entrepreneur, pour vous et pour votre femme de ménage.
Prenons comme exemple une heure de ménage réalisée chez un particulier à Bordeaux pour laquelle votre femme de ménage gagne 11EUR net.
Poser une question sur le forum
1 - Votre femme de ménage est salariée...
Site :
https://lesprosduquartier.fr
Qu'est-ce que le pretium doloris? - Légavox
Publié par Visiteur
22/05/18 15:59
Madame aichouche j'ai eu un accident le 5 décembre 2015 je suis tombé sur des cailloux 2 point de soutirer déviation cloisons nasal hématome au dessus de la bouche j'ai eu une expertise consolidation avec séquelles douleurs 2/7,aipp 3% classe 1.J'ai toujours des douleurs je ne peux plus rigolé comme avant ,je ne suis toujours pas indemnisés .Je trouve...
Site :
https://www.legavox.fr
GMF : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...
Assurance auto GMF :
Réponse de Samia du 11 janvier 2016
Nulle, personne ne nous écoute !
Réponse de Ambre du 27 novembre 2015
Les franchises les moins chères sont à la GMF, alors perso je préfère payer un peu plus cher mon assurance auto et quand j'ai un blem au moins je douille pas trop
Réponse de Lucile du 23 novembre 2015
Jeune conductrice et cliente GMF pour l'appart alors ok c'est...
Date: 2019-02-12 05:19:36
Site :
https://le-jeune-conducteur.com
Assurance auto La Banque Postale - le-jeune-conducteur.com
j'ai fait la conduite accompagné et j'ai jamais eu d'accident
Réponse de Lucie du 1er septembre 2016
Les contrats sont clairs à la banque postale
Réponse de Céline du 12 août 2016
Super désagréable la meuf au téléphone quand on demande des infos
Réponse de Léo du 13 juin 2016
3800 euros d'assurance auto au tiers annuelle à la banque postale
Réponse de Max du 7 avril 2016
Les...
Date: 2019-02-12 03:59:07
Site :
https://le-jeune-conducteur.com
Ticket modérateur, forfait et franchises (Sécurité ...
L'assurance maladie (sécurité sociale) ne rembourse pas complètement les frais médicaux. Une partie des dépenses reste à votre charge : ticket modérateur, forfait de 24 EUR, participation forfaitaire de 1 EUR, franchises médicales.
Tout replier
Prestations concernées
Le ticket modérateur s'applique à toutes les prestations prises en charge par l'assurance maladie.
Il représente la...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie complementaire / contrat d'assurance sante responsable / cours sur l assurance maladie / assurance maladie securite sociale / assurance maladie complementaire sante
Assurance auto Belgique | Ethias
Les assurances auto Mini Omnium et Mini Omnium Plus, ne couvrent pas :
o Le vol commis avec une clé perdue ou laissée dans ou sur le véhicule ;
o Le vol commis par la famille ou le personnel ;
o Les actes de vandalisme ;
o Les seuls dommages aux pneus dans le cadre des garanties « Force de la nature » et « Heurts d'animaux ».
L'assurance Mini Omnium Plus ne couvre pas :
o Les frais de...
Date: 2019-02-11 13:37:44
Site :
https://www.ethias.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec un animal / assurance en cas d'accident avec alcool / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto en cas d'incendie
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Entreprises : n'oubliez pas de déclarer et payer la TVS en janvier
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
CEGEMA assurances : quels remboursements révèlent ses ...
Skip to content
CEGEMA Assurances Santé : quels sont les remboursements et les avantages de ses formules ?
La CEGEMA Assurances innove dans le domaine de la couverture santé depuis sa création. Ses formules « Vitaneo », « maxima » et « Ecomut » de la branche CEGEMA Santé, sont accessibles sans questionnaire médical, ni délai de carence et permettent des remboursements adaptés à tous...
Law Document French View | Ontario.ca
Exigences relatives aux groupes autorisés de regroupement familial
iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi
Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le centre de garde à...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance scolaire enfant / devis d'assurance auto pas cher / assurance que faire en cas d'incendie
La garantie décennale, une assurance ... - groupama.fr
La garantie décennale, une assurance construction obligatoire pour les professionnels
CONSEIL - GARANTIE DÉCENNALE
Même des années après réception des travaux, des dommages peuvent affecter une construction. Assurez ce risque avec une garantie décennale, obligatoire pour vous, professionnel de la construction.
Quelles sont les modalités de la garantie décennale ? Quels sont les...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : code des assurances garantie decennale / contrat d assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / assurance responsabilite civile et professionnelle
Un micro-entrepreneur doit-il être obligatoirement ...
Partager
En matière d'assurance, il n'y a pas de spécificité pour un auto-entrepreneur ou un micro-entrepreneur : comme pour toute entreprise, il existe des assurances obligatoires et des assurances recommandées, en ce qui concerne la responsabilité civile professionnelle.
En fonction de l'activité exercée, il existe des assurances obligatoires comme, par exemple, l'assurance...
French-Connect - Tout savoir sur les coûts salariaux et ...
En Belgique, les différentes prestations de sécurité sociale (chômage, assurance maladie, pension, allocations familiales, etc.) sont financées par les cotisations, payées par les employeurs et par les salariés.
A cette fin, les employeurs ont l'obligation d'assujettir à l'Office National de Sécurité Sociale (O.N.S.S.) les salariés qu'ils emploient. Chaque employeur est responsable de...
Site :
https://www.french-connect.com
Thèmes liés : taux de cotisation d'assurance maladie / assurance maladie securite sociale / assurance en cas d'accident voiture / assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident
Vacances à vélo à Niagara - Voyages à vélo au Canada ...
Il est de la responsabilité du voyageur de lire attentivement et de comprendre ces conditions générales, qui entrent en vigueur au moment du paiement.
DOCUMENTATION REQUISE
Il est de la responsabilité de chaque voyageur d'obtenir, à ses frais, l'ensemble des documents requis pour son voyage, qui varient selon le statut de citoyenneté et la destination. Certains pays exigent que le...
Assurance responsabilité civile - www.ch.ch
Recherche
Assurance responsabilité civile privée
L'assurance responsabilité civile n'est pas obligatoire. Toutefois, il est fortement recommandé d'en souscrire une. Vous vous demandez à quoi elle sert et comment elle fonctionne ?
Liens vers les médias sociaux
Facebook (Liens externe, nouveau fenêtre)
La responsabilité civile
Votre responsabilité civile est engagée lorsque vous causez,...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite accident / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle / assurance en cas d'accident corporel
Entretenir et nettoyer son casque
Nettoyer son casque est essentiel pour sa longévité. Soumis aux éléments extérieurs, aux insectes et à la pollution (c'est encore plus sensible pour ceux qui circulent beaucoup dans les grandes agglomérations), le casque se salit très vite.
Pour le choix d'un casque de moto, lire l'article « Choisir un casque « .
* * *
Je vois souvent des motards manipuler leur casque un peu...
Site :
http://moto-securite.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / accident defaut d assurance
Îles de Guadeloupe à vélo - Vélo Québec Voyages
Je désire être informé(e) des offres de Vélo Québec
Fermer
Rouler avec les vôtres : gage d'un voyage d'exception
Vous voulez voyager avec votre propre groupe - famille, amis ou collègues? Vous souhaitez réaliser un projet? Célébrer un anniversaire? Relever un défi sportif? Collecter des fonds pour une cause? Organiser un lac-à-l'épaule? Ou simplement découvrir une destination?...
Vacances à vélo et cyclotourisme - Vélo Québec Voyages
Je désire être informé(e) des offres de Vélo Québec
Fermer
Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Circuits de cyclotourisme à Alsace - Voyages à vélo en ...
Je désire être informé(e) des offres de Vélo Québec
Fermer
Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Tourisme à vélo à Majorque - Vacances à vélo en Espagne ...
Je désire être informé(e) des offres de Vélo Québec
Fermer
Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Camp d'entraînement Vélo Mag - Vélo Québec Voyages
Je désire être informé(e) des offres de Vélo Québec
Fermer
Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Etudes - risquesprofessionnels.ameli.fr
Etudes générales
Nos études générales
Nos travaux d'analyses statistiques visent tous le même objectif : apporter des informations aux décideurs pour permettre de mieux orienter la gestion du risque. Quelques-unes de nos études vous sont présentées ici.
Campagne Européenne 2010 sur la prise en compte des risques liés aux agents chimiques dangereux pour la santé et la sécurité des...
Date: 2013-10-04 13:35:24
Site :
http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr
Firmes étrangères - Urssaf.fr
Consulter le guide « Employeur sans établissement en France »
06/04/2018
Vous êtes un employeur établi à l'étranger. Vous n'avez pas d'établissement en France. Si vous embauchez un salarié en France pour y exercer une activité professionnelle dans cet Etat, il relève obligatoirement du régime français de Sécurité sociale et les cotisations doivent être versées à ce...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie des travailleurs non salaries / assurance maladie securite sociale / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries / organisme assurance maladie des travailleurs non salaries
Assurance auto - Soumission automobile | La Capitale
Quelle protection de base est obligatoire pour votre auto?
Quelles protections optionnelles sont offertes?
L'assurance responsabilité civile
Votre assurance auto doit au minimum couvrir votre responsabilité civile, afin de vous protéger si vous causez des dommages à d'autres personnes ou si votre véhicule est endommagé dans un accident dont vous n'êtes pas responsable.
En général, on suggère un montant de couverture de 1M $. Vous conduisez...
Site :
https://www.lacapitale.com
Thèmes liés : capitale assurance auto / assurance auto obligatoire / assurance en cas d'accident non responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Optimiser sa visibilité à moto (1/2)
Gardez vos feux conformes
Les phares au xénon sont à la mode.
Normalement, pour qu'un éclairage au xénon soit homologué sur un véhicule, il faut une assiette constante, une glace transparente et un lave-glace pour l'optique. Ce sont du moins les critères définis pour l'homologation sur les voitures... Rien pour les motos. BMW profite de ce vide juridique pour faire homologuer...
Site :
http://moto-securite.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable
Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA
Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Lieux
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
Victimes
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / prix assurance rc professionnelle / assurance rc professionnelle
Autotour En Terre Toscane Italie (départ Pise) - Promovacances
Le rachat partiel de franchise en cas d'accident : CDW
Le rachat partiel de franchise en cas de vol : TPC.
Ce prix ne comprend pas :
L'assurance des personnes transportées (PAI environ 14 EUR/Jour).
L'assurance protection des effets personnels.
L'assurance bris de glace (environ 2 EUR/Jour).
Le carburant, les amendes au code de la route.
RSN (Roadside Safety Network).
Les dommages aux pneus,...
Site :
https://www.promovacances.com
Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / prix de l'assurance auto jeune conducteur / prix de l'assurance auto / prix de l assurance auto / le prix de l'assurance voiture
Impôts sur l’auto : découvrez comment l’État vous prend 1 ...
Fonction publique
Le 2 novembre 2018
Impôts sur l'auto : découvrez comment l'État vous prend 1 540 euros par an, sans pour autant entretenir les routes
Amendes, taxes sur les produits pétroliers, TVA, taxes sur les assurances, carte grise, radars... Nos autos comptent plus d'impôts que de chevaux. De l'achat du véhicule jusqu'au dernier plein d'essence, les contribuables-automobilistes sont...
Site :
https://www.contribuables.org
Thèmes liés : comment faire baisser le prix de l'assurance auto / prix de l'assurance automobile / taxe sur prime d'assurance automobile / comment est calcule le prix de l'assurance auto / assurance en cas d'accident mortel
Opodo : Annulation billets d'avions suite hospitaliosation
Annulation billets d'avions suite hospitaliosation
Opodo | Vol Paris Berlin
pomegranate le 28/07
Bonjour,
J'ai acheté via OPODO 3 allers pour Berlin pour moi et mes deux enfants majeurs. Mon fils a eu un accident à Pekin, hospitalisé, j'ai du aller la bas pour le rapatrier. Nous rentrons la nuit du 30 au 31 juillet. Ma fille donc seule, majeure ira à Berlin. J'ai fait des mails sur tous les...
Site :
http://www.reponse-conso.fr
Thèmes liés : assurance annulation billet avion opodo / assurance annulation billet avion carte visa / assurance annulation billet avion visa / annulation d'une assurance vie / annulation d'assurance lettre
SYNERPA : Syndicat National des Établissements et ...
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies destinés à réaliser des statistiques de visites. En savoir plus - J'ai compris
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
HORIZON 2030
Découvrez les vidéos A la Une
de SYNERPA TV :
coup de coeur, coup de griffe,
exclusivité ou retour sur un
événement fort du...
Site :
http://www.synerpa.fr
Flotte d'entreprise: Les meilleures formules pour les PMI ...
L'offre "longue durée" des loueurs et des autres prestataires de gestion de véhicules de fonction et de petits utilitaires connaît aujourd'hui une véritable explosion. Des constructeurs d'automobiles ( Ford , BMW , Mercedes ) et des banques, comme la Deustche Bank et le Crédit agricole, entrent sur le marché français. Des formules, comme la location longue durée avec des véhicules...
Site :
https://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / management des entreprise de l assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
A la une - SYNERPA : Syndicat National des Établissements ...
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies destinés à réaliser des statistiques de visites. En savoir plus - J'ai compris
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
HORIZON 2030
Les Fiches Techniques du mois de Décembre
23/12/2016
Retrouvez les fiches techniques du mois de novembre, avec ce mois-ci :
2...
Site :
http://www.synerpa.fr
Sécurité avion - Accident avion - Sécurité des compagnies ...
Un Airbus A310 s'abîme en mer au large des Comores
Un Airbus A310 de la compagnie yéménite Yemenia Airways s'est abîmé en mer cette nuit au large des Comores. Il transportait 142 passagers et 11 membres d'équipage. 61 Français étaient à bord, ils avaient embarqué à Paris et Marseille.
L'avion, qui assurait la liaison entre Sanaa, capitale du Yémen et Moroni, capitale de l'archipel des...
Site :
http://www.securvol.fr
Thèmes liés : nombre de compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance vie france / compagnie d'assurance en france / combien de compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france
MAIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
Je suis souscripteur chez maif assurance depuis que j'ai acheté ma voiture, et j'ai toujours été satisfait. Durant ces 5 ans, j'ai eu 3 accidents de voiture , dont un accident en dehors des pays, et assurance maaf m'a toujours remboursée à temps. Je la conseille vraiment !
Avis rédigé par gasc le 13 décembre 2018
A quand l'assurance au km ?
Avis rédigé par Kévin+ le 10 décembre...
Site :
https://assurance-km.com
Le permis AM, le BSR et sa réglementation
Motoservices > Scooter > 50 > Le permis AM, le BSR et sa réglementation
Le Permis AM, le BSR et sa réglementation
Le permis AM remplace le BSR DEPUIS le 19 janvier 2013
Le nouveau permis AM mis en place le 19 janvier 2013 succède au BSR, mais reste une formation et non un examen. Voulu par les instances européennes, pour les conducteurs de cyclomoteurs, il est obligatoire pour conduire un...
Site :
https://www.motoservices.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / devis assurance scooter 50 cm3 / tarif assurance scooter 50 cm3 / code des assurances accident de la route / devis d'assurance auto jeune conducteur
Doit on payer son loyer en cas de sinistre
Doit on payer son loyer en cas de sinistre ?
amelie91 -
Louer un logement Posez votre question Signaler
Bonjour,
la fumée d'un feux de voiture dans les garages a sinistré mon appartement, je recherche un article de loi qui dise que je ne suis plus tenu a payer les loyers.
merci de votre aide
Merci
avez-vous souscrit une assurance habitation ? fait une déclaration de sinistre ? que dit votre...
Date: 2018-12-21 17:42:55
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance en cas d'accident voiture / assurance en cas d'incendie maison
GRAND TROPHEE
Un pack de départ comprend:
Une plaque de cadre d'identification et de chronométrage à fixer à l'avant du guidon
Une fiche de route (description détaillée du parcours)
Une dotation souvenir
Le chronométrage à l'aide d'une puce
L'accès aux points de ravitaillement adapté à chaque distance de parcours
La mise en place d'un service d'encadrement et de premiers soins
Le classement scratch...
Site :
http://www.grandtrophee.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident voiture / devis d assurance voiture / assurance en cas d'accident non responsable / assistance et d assurance / assurance en cas d'accident
Charges patronales en 2019 : les taux, les assiettes...
0,30% pour la contribution solidarité autonomie;
13% pour l'assurance maladie depuis le 1er janvier 2018. Elle plafonnait à 12,80% depuis 1992 et était passée à 12,85% en 2016;
8,55% pour l'assurance vieillesse plafonnée ;
1,90% pour l'assurance vieillesse déplafonnée ;
3,45% pour les allocations familiales (contre 5,25% en 2017);
0,10% pour l'aide au logement.
Le taux est variable en ce...
Date: 2019-02-11 13:12:48
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / financement de l assurance maladie / taux de cotisation d'assurance maladie / droit a l'assurance maladie des retraites / retraite de l'assurance maladie
Trucs et conseils automobiles pour tes vacances | Richard ...
Trucs et conseils automobiles pour tes vacances
Trucs et conseils automobiles pour tes vacances ...
Depuis que je suis jeune, que j'aime l'automobile! Quand mon frère Denis partait pour l'école, j'ouvrais sa boite de petites autos Hotweels et je m'amusais avec toute la journée. Le problème c'est qu'il ne voulait pas que je joue avec, donc il les classait, mais je ne connaissais pas son code...
Site :
http://richardturcotte.ca