Articles sélectionnés pour le thème : assurance scolaire enfant
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Assurance scolaires - Assurances scolaires
Assurances scolaires
A l'école quel enfant ne s'est pas encore bagarré avec ses copains ? Si la plupart du temps, il s'agit d'une simple bagarre, il arrive que la situation dégénère et occasionne des dégâts importants. Dans certains cas, des parents portent même plaintes. Pour prévenir de ce genre de cas, les assurances scolaires peuvent aider.
Doit-on souscrire des assurances scolaires...
Site :
http://www.assurances-scolaires.com
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire / contrat d'assurance accident corporel / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie
Assurance scolaire et extra scolaire - GMF
L'assurance scolaire ET EXTRA-scolaire gMF ?
L'assurance scolaire permet de protéger vos enfants pour les dommages qu'ils pourraient occasionner à un camarade mais aussi à ceux qu'ils pourraient subir.
Elle le protège également en cas d'accident sur le trajet école-domicile ainsi qu'à l'école mais aussi lors de ses activités scolaires et extra-scolaires (activités de loisirs et...
Site :
https://www.gmf.fr
Résilier une assurance scolaire à son échéance - Modèle de ...
Accueil > Assurances > Résilier une assurance scolaire à son échéance
Résilier une assurance scolaire à son échéance
Le contexte
L'assurance scolaire de votre enfant va bientôt arriver à échéance. Comme vous ne souhaitez pas la conserver, vous allez adresser une lettre de résiliation à votre assureur, 2 mois avant la date d'échéance.
Nom, prénom
Ref : N° de la police d'assurance
Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous informe que je souhaite résilier le contrat d'assurance scolaire cité...
Site :
http://www.lettres-utiles.com
Thèmes liés : modele de lettre de fin de contrat d'assurance / date de fin de contrat d'assurance / assurance scolaire enfant / lettre resiliation assurance / assurance scolaire
Assurance scolaire : obligations et garanties
l'assurance scolaire couvrant les accidents corporels ou assurance scolaire individuelle accident : cette garantie permet d'indemniser les frais liés aux dommages corporels subis par un élève assuré dans le cadre scolaire ou sur le trajet aller-retour le menant à l'école.
l'assurance scolaire responsabilité civile : cette assurance est exigée dans le cadre d'une assurance scolaire...
Date: 2019-02-04 16:52:04
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Assurance scolaire — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
En France, l'assurance scolaire a deux significations :
la première concerne la catégorie d'assurance réclamée par les établissements scolaires français auprès des parents d'élèves scolarisés dans ces établissements ;
la seconde concerne le contrat d'assurance proposée par des compagnies d'assurance pour satisfaire notamment à ces...
Date: 2019-02-08 21:54:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
À quoi sert l'assurance scolaire ? | service-public.fr
L'assurance scolaire garantit les dommages qu'un écolier, un collégien ou un lycéen, pourrait occasionner à un camarade ou un tiers, mais aussi ceux qu'il pourrait subir. C'est une assurance facultative, mais elle peut être obligatoire dans certaines circonstances.
Tout replier
Assurance obligatoire ou facultative ?
En principe, la souscription d'une assurance scolaire n'est pas...
Assurance scolaire 2019 moins cher avis sur mae axa ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:23
Comme ma fille porte des lunettes, je pense que je vais souscrire à une assurance extra scolaire en cas de lunettes cassées mais sinon, en maternelle je ne l'aurais pas fait, tant qu'il n'y a pas de sorties extra scolaires, que les dents sont des dents de lait... Rien n'est obligatoire sauf l'assurance responsabilité civile. Quelqu'un connait il le contrat le...
Assurance des accidents de la vie - ca-finistere.fr
Préparez votre rendez-vous
marché particuliers
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes et/ou obligatoires ne couvrent pas ces risques. C'est pourquoi le Crédit Agricole propose le contrat d'assurance des Accidents de la Vie : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie...
Site :
https://www.ca-finistere.fr
Rentrée des classes -Assurance scolaire : vraiment ...
Publié le 12 septembre 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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Crédits : © johoo - Fotolia.com
Avec la rentrée à l'école, au collège ou au lycée, une attestation d'assurance scolaire vous a peut être été demandée. Mais est-elle vraiment obligatoire ?
Oui et non répond l'Institut national de la consommation (INC) dans sa fiche pratique concernant l'assurance scolaire.
Pour les activités scolaires...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : association d assurance contre les accident / assurance scolaire enfant / assurance accident laa / assurance d accident / assurance etablissement scolaire
Law Document French View | Ontario.ca
Exigences relatives aux groupes autorisés de regroupement familial
iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi
Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le centre de garde à...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance scolaire enfant / devis d'assurance auto pas cher / assurance que faire en cas d'incendie
Assurances FEC - Conseil en assurance, établissement scolaire
Assurance scolaire 2018-2019
2018-2019 : Aucune augmentation des cotisations et revalorisation de certaines garanties.
Les dépliants destinés aux familles pour l'assurance scolaire - Rentrée 2018 sont disponibles en téléchargement dans votre espace Etablissement.
En cas de besoin, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse fec@assurances-fec.org, nous nous ferons un plaisir de vous les...
Site :
https://www.assurances-fec.org
Thèmes liés : courtier d assurance voiture / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance vie
Comment déclarer un accident de la route
Comment déclarer un accident de la route ?
A
utomobiliste, passager d'un véhicule, cycliste, motard, piéton, roller, skateboarder, ...
vous pouvez être blessé dans un accident de la route.
Vous devez effectuer différentes démarches dans les plus brefs délais pour conserver et faire valoir vos droits.
Il est important de veiller à la pertinence de vos déclarations, celles-ci auront une...
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
Vous êtes ici : Accueil Guide Dossier Assurances obligatoires ou facultatives
Assurances obligatoires ou facultatives
Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....
Site :
http://www.kelassur.com
Assurance scolaire - probtp.com
Les + du contrat ASSUR SCO
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Votre enfant, malade ou accidenté, ne peut reprendre l'école après deux semaines d'absence ? Du CP à la Terminale, nous prenons en charge la venue d'un professeur à votre domicile à raison de trois heures par jour.
Garde à domicile*
Votre enfant, malade ou accidenté, doit rester à la maison plus de deux jours et vous ne pouvez pas le garder ?...
Site :
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Thèmes liés : assurance habitation devis en ligne / nouveau contrat d'assurance habitation / garantie contrat assurance habitation / assurance maladie complementaire sante / contrat d'assurance maladie complementaire
ASSUR-BP Auto des Particuliers
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Le Pack Zen (défense juridique de l'automobiliste)
Il vous permet de bénéficier d'une défense juridique en cas de litige non seulement en tant que consommateur (achat, réparation ou vente de votre véhicule) mais aussi en tant que conducteur si vous devez défendre votre permis...
Assurance habitation : qu'est-ce que la garantie ...
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La responsabilité civile correspond à l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. Ce dommage peut résulter, par exemple, d'une imprudence. Vous pouvez assurer votre responsabilité civile. C'est alors l'assurance qui prend en charge la réparation du dommage que vous avez causé.
Tout replier
Que couvre la garantie responsabilité civile ?
La garantie responsabilité...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / garantie contrat d'assurance vie / contrat assurance responsabilite civile / contrat d'assurance exclusion de garantie
LOI N° 015-2006/AN PORTANT REGIME DE SECURITE SOCIALE ...
CHAPITRE I : BRANCHE DES PRESTATIONS FAMILIALES
Article 30 :
La branche des prestations familiales comprend les allocations prénatales, les allocations familiales, les prestations de maternité.
Article 31 :
Pour pouvoir prétendre aux prestations familiales, le travailleur assujetti au régime de sécurité sociale institué par la présente loi doit justifier de trois mois de...
Date: 2006-10-21 18:48:04
Site :
http://toefrank.net
Thèmes liés : branches du regime general de l'assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / assurance professionnelle accident du travail
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SOGESSUR Assurance Contact : Téléphone, Adresse, Mail...
Impossible de joindre par téléphone le service indemnisation.
sofol
15 novembre 2018
En ce moment pas de conseillers à cause des sinistres climatiques en cours, c'est ok mail il faut au moins indiquer sur votre site une adresse email.
daniel
je désire envoyer un courriel à cette assurance, pour la protection juridique
mais l'adresse qui m'a été donnée n'aboutit pas pouvez vous me la...
Date: 2019-02-12 00:29:31
Site :
http://www.contact-telephone.com
BO HS n°7 du 23 septembre 1999 - education.gouv.fr
- à la nature et aux conditions des activités pratiquées,
selon les indications données par la présente circulaire.
La demande d'autorisation est constituée d'un dossier comprenant :
- la demande d'autorisation annexe 1 ou annexe 1 bis pour une sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée,
ou la demande d'autorisation annexe 2 pour une sortie scolaire avec nuitée(s),
- la...
Date: 2016-06-21 14:52:01
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / taux d assurance vie
WWW.CSF.FR Mon compte CSF Crédit Social des Fonctionnaires ...
WWW.CSF.FR mon compte est le site internet avec simulation credit csf et devis assurance CSF en ligne gratuit sur lequel Le CREDIT SOCIAL des FONCTIONNAIRES (CSF) propose depuis 1955 aux Fonctionnaires et agents de la Fonction Publique une gamme complète de produits et services pour obtenir : du crédit au meilleur taux (crédit auto, pret immobilier, prêts personnels, rachat de...
Site :
credit-social.com
L’assurance scolaire, comment ça ... - lessentiel.macif.fr
Dans ce cas, la garantie individuelle accident de l'assurance scolaire viendra compléter ce qu'il vous reste à payer. Elle pourra même offrir des prestations complémentaires si le contrat le prévoit, comme une aide à la garde à domicile, ou la prise en charge de soutien...
Site :
https://lessentiel.macif.fr
Thèmes liés : macif contrat assurance garantie accident / contrat assurance responsabilite civile / contrat assurance garantie des accidents de la vie / assurance responsabilite civile vie privee / garantie contrat assurance habitation
Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
> Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
Le rôle d'une assurance habitation est de couvrir les biens immobiliers et mobiliers du propriétaire ou du locataire du logement. Chaque habitation étant unique, le contrat d'assurance habitation doit être personnalisé au maximum avec des garanties sur mesure pour payer le juste...
Site :
https://www.assurprox.com
Assurance habitation : assurer son logement - Direct Assurance
CONFORT PLUS
Responsabilité civile
Cette garantie vous protège, vous et vos proches (conjoint, enfants mineurs ou majeur, baby-sitter occasionnelle et même chien et chat) contre tous les événements de la vie quotidienne dont vous pourriez être responsable vis-à-vis d'autrui. Et cela, que vous soyez propriétaire ou locataire.
Défense pénale et recours suite à accident
Vos intérêts...
Assurance des Accidents de la Vie (GAV) avec Groupama
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Chaque année, 11 millions de personnes sont victimes d'accidents de la vie privée (1). Ils surviennent très souvent à la maison (chutes, brûlures,....) ou dans le cadre des sports et des loisirs (noyades, chutes de vélo...). Avec le contrat Garantie des Accidents de la Vie de Groupama vous pouvez protéger toute votre famille, contre les...
Site :
https://www.groupama.fr
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2011 > n°30 du 25 août 2011 > Encart
Encart
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Sorties et voyages...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Devis d'assurance auto - Simulez votre tarif d'assurance ...
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L'assurance habitation eGan - l'essentiel à savoir :
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La formule Eco. Vous êtes assuré en cas d'incendie, de dégât des eaux, de vol, de vandalisme, de bris de glace, d'événement climatique, de catastrophe naturelle, technologique ou d'attentat. Et vous bénéficiez d'une...
Site :
https://www.ganassurances.fr
Thèmes liés : simulateur d'assurance auto / simulation d assurance auto / assurance auto en cas d'incendie / devis d assurance auto / assurance habitation en cas d'incendie
Devis auto eGan - Votre complémentaire santé - Gan.fr
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Site :
https://www.ganassurances.fr
Thèmes liés : assurance habitation en cas d'incendie / assurance auto en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie maison / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie
Cpam Du Gard - Paris: Caisse primaire... - Services Publics
Vous devez alors faire une demande de reconnaissance de votre maladie professionnelle auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Au terme de l'instruction, la CPAM vous informe de sa décision.Déclaration à la CPAMSi vous êtes atteint d'une maladie qui semble être liée à votre travail, la procédure de reconnaissance de l'origine professionnelle de votre maladie nécessite...
Date: 2019-02-12 07:07:15
Site :
https://www.services-publics.info
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