Articles sélectionnés pour le thème : exemple de contrat d assurance
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Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité ...
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Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité analysés
Le 23 janvier 2019
Accessibilité, contrats multisupports, fiscalité... Découvrez les nombreux avantages du placement préféré...
Site :
https://www.cafedupatrimoine.com
Assurance IARD: comment résister sur un marché saturé ...
Marketing & développement , Éclairage assurance automobile assurance habitation IARD innovation MRH sinistralité usages
Concurrence accrue, saturation du marché, instabilité des portefeuilles clients induite par la loi Hamon, sinistralité record ... Si la conjoncture a été particulièrement mauvaise pour les assureurs IARD en 2016, ceux-ci doivent s'adapter et se préparer à évoluer sur...
Site :
https://www.insurancespeaker-wavestone.com
Combien coûte une assurance de prêt immobilier ? | Combien ...
> Combien coûte une assurance de prêt immobilier ?
Combien coûte une assurance de prêt immobilier ?
Une assurance de prêt immobilier n'est pas obligatoire mais fortement recommandée dans le cadre d'un crédit immobilier, une garantie qui peut vite alourdir le coût du financement en fonction des garanties et des tarifications appliquées.
Comparez les assurance de prêt
DEMANDE...
Site :
https://www.combien-emprunter.fr
Une assurance vie pour mineur : un placement idéal pour ...
Si vous vous projetez à plus long terme (au-delà de 8 ans), l'assurance vie pour mineur, à son nom, s'impose, avec son cadre fiscal avantageux et son environnement financier très ouvert (OPCVM, Trackers, Fonds euros...). De plus, ce support peut rester globalement sécuritaire (en choisissant des fonds euros) mais peut aussi être dynamiser avec quelques unités de compte.
Ouvrir un contrat...
Code des assurances | Legifrance
Les contrats d'assurance relevant des branches mentionnées au 3 et au 10 de l'article R. 321-1 du code des assurances et concernant des véhicules terrestres à moteur doivent comporter la clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations annexée au présent article.
Sauf convention contraire, la clause visée au premier alinéa n'est pas applicable aux contrats garantissant les...
Présentation d'assurance promoteur - Site spécialisé dans ...
Assurance-promoteur.com - Mentions légales - Mutuelle artisan
Assurance promoteur immobilier
Le promoteur immobilier est un offreur d'espaces construits ou à construire. De nos jours, c'est lui qui initie le processus de l'offre nouvelle en immobilier. Son expertise, sa connaissance des opportunités du côté de la demande et son contrôle de la ressource première, le terrain, en font l'agent...
Site :
http://www.assurance-promoteur.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance d un bien immobilier / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage prix / assurance dommage ouvrage definition
Comment bien choisir son assurance dépendance ? - AG2R LA ...
Comment bien choisir son assurance dépendance ?
Comment bien choisir son
se protéger contre la perte d'autonomie. Mais comment faire le bon choix parmi la
multitude d'offres sur le marché ? Les clés pour ne pas se tromper.
Estimez votre Reste à charge (RAC)
Commencez par chiffrer votre besoin financier en cas de dépendance. Pour l'estimer, il vous faut évaluer votre reste...
Site :
https://www.ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : comment bien choisir son assurance vie / comment bien choisir son assurance maladie / comment bien choisir son assurance / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Assurance auto - SMACL Assurances
Formule Tiers
Responsabilité civile
Elle couvre les dommages occasionnés par votre véhicule impliqué dans l'accident et constitue le minimum exigible de tout contrat d'assurance auto.
Insolvabilité des tiers
En cas d'accident non responsable et de défaillance de paiement d'un tiers identifié mais non assuré et insolvable au moment de l'accident, SMACL Assurances rembourse la franchise...
Date: 2019-02-12 05:10:51
Site :
https://www.smacl.fr
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Rappel de quelques principes en matière d'assurance ...
Il appartient au syndic de faire la déclaration en cas de sinistre auprès de l'assurance de la copropriété et suivant l'étendue de la garantie collective aux copropriétaires de déclarer à leur propre assureur les dommages affectant leurs parties privatives. Si les locaux sont loués, les déclarations de sinistre incombent aux locataires.
En conclusion, il est conseillé pour chaque...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance collective obligatoire / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation contrat d'assurance d'habitation
Le contrat d'assurance - inc-conso.fr
Pour les contrats d'assurance vie, le délai de renonciation est de 30 jours.
Le droit de renonciation ne s'applique pas dans trois cas énumérés par l'article L. 112-2-1 du code des assurances :
A - Aux polices d'assurances de voyage ou de bagage ou aux polices similaires d'une durée inférieure à un mois ;
B - Aux contrats d'assurance automobile ;
C - Aux contrats d'assurance...
Date: 2019-02-12 05:18:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
Suisse Insurance
Suisse insurance
vous offre un service de qualité, sérieux et méticuleux.
Nous vous offrons aussi un service après-vente ainsi qu'un suivi de vos contrats irréprochable. Le monde des assurances et des produits financiers évolue sans cesse, c'est pourquoi Suisse Insurance est en constante évolution.
NOTRE SOLUTIONS
Examen du portefeuille, évaluations des risques
CONSEIL
Proposition de...
Date: 2015-10-16 12:33:41
Site :
http://www.suisseinsurance.ch
La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr
a) Assurance maladie
La prime d'assurance maladie est individuelle et fixée par l'assureur. Elle peut varier d'un assureur à l'autre et d'un canton à l'autre. Les caisses maladie sont autorisées à distinguer au maximum 3 zones (régions de primes) à l'intérieur du même canton. Si l'assuré a des ressources modestes, la Confédération et les cantons prennent en charge une partie ou...
Date: 2019-01-04 10:39:07
Site :
https://www.cleiss.fr
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2019-02-08 21:59:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurances auto en Suisse: conseils - moneyland.ch
Article de la semaine , Assurances diverses
Êtes-vous à la recherche de solutions pour réduire les coûts de votre assurance automobile en Suisse? Dans le guide suivant, vous découvrirez une liste réunissant les meilleurs conseils pour économiser.
Les assurances génèrent des charges courantes auxquelles vous ne pouvez pas échapper en tant qu'automobiliste en Suisse. Une assurance...
Site :
https://www.moneyland.ch
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2019-02-08 21:59:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Argumentaire SGAM. Société de Groupe d'assurance Mutuelle
En effet, le Code des assurances dispose que la convention d'affiliation 2 conclue entre la société de groupe d'assurance mutuelle et les entreprises affiliées décrit les liens, les obligations, les engagements, les modalités de partage des coûts et de toute autre forme de coopération. L'atout majeur de la SGAM est indéniablement sa souplesse : non seulement parce que les liens entre la...
Site :
docplayer.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d assurance / creer une societe d'assurance en france
Et si on arrêtait de réserver la clause bénéficiaire ...
Il vous suffit de la reprendre avec votre Etat civil et de l'envoyer par courrier à votre compagnie d'assurance-vie.
La clause démembrée sur un contrat d'assurance-vie, c'est quoi ? Exemple !
Avant toute chose, nous vous invitons à prendre connaissance de la fiscalité lors de la transmission de l'assurance-vie (article 990I et 757B), sur cet article si vous ne la maîtrisez pas. A...
Le prix de l’assurance de votre voiture de sport, de ...
Le prix de l'assurance de votre voiture de sport, de prestige ou américaine
Le prix de l'assurance de votre voiture de sport, de prestige ou américaine
Soyez agréablement surpris en découvrant le prix de l'assurance de votre voiture de sport, de prestige ou américaine en choisissant notre cabinet Georget & Mignaud comme votre assureur attitré.
Grille tarifaire assurance voiture de luxe sous...
Site :
https://sport-prestige-assurance.fr
Assurance voiture: l’assurance exhaustive pour votre ...
Quels sont les risques couverts par l'assurance voiture?
L'assurance auto assure contre les risques et dommages suivants:
Assurance responsabilité civile
Les dommages que vous causez à des personnes, animaux, ou choses avec votre voiture.
Assurance casco
L'assurance casco partielle: dommages causés par un incendie ou des phénomènes naturels tels que la grêle, la tempête, les inondations...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Epargne et placement financier - Boursedescredits
Epargne
Placement
Livret A, PEL, ou LDD. Les taux des livrets d'épargne sont de plus en plus bas. Dans quoi investir ? Pourquoi ne pas tenter un autre livret bancaire. La solution ? Un super livret d'épargne ou livret boosté pendant plusieurs mois. Nous vous conseillons pour bien choisir son livret d'épargne .
L'assurance vie , le plan d'épargne populaire, le plan d'épargne entreprise ou le...
Comment garder l'esprit mutualiste ? L'émergence de la ...
Cet article appartient au dossier : Assurance, ENASS Papers 10 .
Digitalisation et Big Data
Comment garder l'esprit mutualiste ? L'émergence de la mutuelle 3.0
Le 10/11/2015
Imprimez
Les sociétés d'assurance mutuelles n'ont d'autre choix que de se digitaliser et tirer parti du Big Data. En mettant à profit les nouvelles technologies, elles devraient opter pour l'innovation produits et...
Date: 2019-02-12 02:56:34
Site :
http://www.revue-banque.fr
Credit Assurance - Comparateur en assurance de prêt sur ...
POUR VOTRE ASSURANCE DE PRÊT
Profitez de la Loi Hamon pour mieux comparer
Mettez en concurrence l'assurance de votre banque et économisez
Réalisez jusqu'à 40% d'économies en comparant
UNE ASSURANCE DE PRÊT POUR TOUS
J'ai réalisé mon projet immobilier à 60 ans
J'ai bénéficié de garanties sécurisantes et adaptées à mon budget
J'ai réalisé d'importantes économies en faisant jouer...
Chercher à comparateur assurance auto les furets
comparateur assurance auto - assurance moto assurance camping car assurance camion remorque assurance auto temporaire.
En choisissant votre assurance sur internet, vous effectuez vous-même votre devis vous pouvez faire un test comparateur entre nos 2 offres. Vous pouvez comparer et trouver l'offre' la plus adaptée à vos besoins et à votre budget, régler immédiatement par carte bancaire...
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Les assurances de voyage - USA Travel and Tourism Guide ...
Search
Les Assurances de voyage
Visiter les USA peut être une expérience épanouîssante et enrichissante, mais qui pourrait devenir trés déplaisante lorsque une maladie ou une blessure vous arrive et que vous ayez besoins de services médicaux ou d' une évacuation médicale. Les soins médicaux sont excellents dans la plus part des US, mais ils peuvent être trés ou même enormemment...
Date: 2018-07-29 16:02:40
Site :
http://www.usatourist.com
Résilier votre assurance Santé - Conseils pour bien ...
Hausse des cotisations injustifiée
Résiliation hors échéance pour adhésion à une mutuelle santé d'entreprise obligatoire
Les entreprises, associations, et employeurs du secteur public ont l'obligation de proposer une complémentaire santé à leurs salariés. Si ce contrat collectif de mutuelle santé est obligatoire, alors vous pouvez résilier votre mutuelle santé sans frais. Ce motif...
Site :
https://www.resilier.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / contrat d'assurance sante resiliation / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / resiliation contrat assurance sante / resiliation contrat d'assurance entreprise
Code des assurances (France) — Wikipédia
Le code des assurances comprend l'ensemble des lois et des règlements qui régissent les sociétés d'assurances et les relations entre assureurs et assurés.
C'est la loi du 13 juillet 1930 sur les assurances des véhicules terrestres à moteur qui pose la première pierre de ce qui deviendra le code des assurances.
Il fait son apparition avec le décret no 76-667 du 16 juillet 1976 par les...
Date: 2019-02-08 22:02:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / exemple de contrat d'assurance incendie / compagnie d'assurance anglaise en france / contrat d'assurance pour entreprise
Comment fonctionne la franchise en assurance
74 RÉACTIONS
Bernard ROCHEFORT 01/08/2013 à 19:59
Bonsoir. Que veut dire "Franchise = 2 fois l'indice" , Et comment se fait la conversion en Euros si l'indice est 90310? Merci.
Assurland.com 05/08/2013 - 16:56
Bonjour,
En fait, comme la signale la formule "Franchise = 2 fois l'indice", cela correspond bien ç deux fois la valeur indiquée, soit 2 x 90310.
Bonne journée.
ROCHEFORT 12/08/2013 à...
Date: 2019-02-12 04:37:23
Site :
https://www.assurland.com
Assurance bateau : Ab assurance- courtier en assurance- France
Assurance bateau
L'acquisition d'un bateau a le vent en poupe. Les vacances estivales approchent à grands pas et vous envisagez peut-être d'acquérir vous aussi un bateau. Avant de larguer les amarres, les heureux propriétaires ou futurs acquéreurs devront d'abord songer à assurer leur embarcation. Ce n'est pas une obligation mais un conseil.
Votre devis assurance bateau en quelques clics...
Site :
ab-assur.com
Assurance-santé personnelle | Financière Sun Life
Assurance-santé personnelle
Qu'est-ce que l'assurance-santé personnelle?
Les produits d'assurance-santé personnelle vous aident à réduire le risque d'être accablé par le fardeau que peuvent représenter les soins liés à une maladie ou un accident. Bien que les régimes d'assurance-maladie provinciaux couvrent de nombreux frais médicaux, ils présentent certaines lacunes qui peuvent...
Site :
https://www.sunlife.ca
Comparatif Assurance Auto Jeune Conducteur - Le-Jeune ...
Usage non professionnel de la voiture
Achat de la voiture comptant
Locataire en appartement dans le centre ville de Toulouse
Voiture stationnée dans la rue
+ de 30 000 km / an
Informations recueillies en Mars 2015 (susceptibles d'évoluer). Les conditions des contrats sont différentes selon les compagnies. Toutes informations figurant sur Le-Jeune-Conducteur.com sont purement indicatives et ne...
Droit marocain - Cours de droit
Classification des sources des obligations dans le DOC :
a- la convention :
Elle désigne un accord de volontés destiné à produire des effets de droit. Le mot contrat désigne l'accord de volontés créateur d'obligation ou transfert de propriété.
La convention a un domaine plus vaste que celui du contrat. La convention est le genre, le contrat est l'espèce.
Dans la pratique ces...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : societe civile beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / conditions generales contrat d assurance / effets du contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Lettre de résiliation assurance CIC - Je-resilie.fr
ou télécharger
Site en maintenance
Cher Client, chère Cliente, le site Je-Resilie.fr n'est actuellement pas accessible pour les clients ne disposant pas d'abonnement. Nous vous invitons à effectuer vos démarches de résiliation ultérieurement. Merci pour votre compréhension.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante resiliation / exemple resiliation de contrat d'assurance / resiliation contrat d'assurance entreprise
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
Mise à jour le : 29/06/2014
La GMF peut assurer les motards. Son assurance, dénommé Motolis, est un contrat établi sur mesure pour protéger les conducteurs de deux roues. Avant de demander un devis en ligne ou par téléphone, passons en revue cette offre d'assurance.
Quelles sont les garanties de l'assurance moto de la GMF...
Date: 2017-01-14 13:18:49
Site :
http://www.devis-assurance-moto.info
Allianz Assurance Auto | Devis gratuit en ligne | Seraphin.be
24/01/2019
AutoAssuranceAllianz
Allianz est la première compagnie d'assurance au monde. Grâce à Seraphin, le premier courtier digital en Belgique, vous pouvez faire une simulation en ligne de votre assurance auto Allianz en moins d'une minute. Cela est aussi valable pour les autres compagnies d'assurance.
Allianz a beaucoup investi dans les nouvelles technologies. Il est par exemple possible...
Site :
https://seraphin.be
Réassurance
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > L'assurance > Réassurance
[Cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) et l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA). Elle est le résumé d'un cours de BTS Assurance ]
La réassurance pourrait être schématiquement présentée comme l'assurance des sociétés et des compagnies d'assurance,...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / cours d'assurance incendie / garantie compagnie d assurance
En cas d'accident de voiture, vous pouvez compter sur Groupago
1. J'assure mon auto pour la première fois
Nouveau contrat, nouvelle plaque ? Nous vous accompagnons dans vos démarches !
Sur notre site, vous pouvez compléter le formulaire d'adhésion en quelques clics.
Nous vous proposons la meilleure offre du marché en fonction de votre profil.
Partagez Groupago et votre prime d'assurance diminuera en fonction du nombre d'inscriptions.
L'offre est...
Site :
https://www.groupago.be
Les garanties de l’assurance de prêt : tout savoir sur ITT ...
Les garanties de l'assurance de prêt : tout savoir sur ITT, IPT, décès, PTIA et plus
Les garanties de l'assurance de prêt : tout savoir sur ITT, IPT, décès, PTIA et plus
Ecrit le 29 août 2018 par monemprunt.com
DC, ITT , IPT , PTIA . Derrière ces acronymes se cachent des garanties qui composent les contrats d' assurance de prêt. Ces garanties permettent de créer des contrats complets et...
Site :
https://www.monemprunt.com
Assurance voiture Belgique au meilleur prix sur Assistance ...
Une Assurance voiture Belgique : économisez jusqu'à 300EUR/an
Aujourd'hui, il n'est pas toujours simple de trouver la meilleure assurance voiture, au meilleur prix. Toutes les assurances RC auto ont des prix différents et proposent des options différentes. Il n'est pas facile de s'y retrouver. 2 mois gratuits, jusqu'à 50% moins chère, -20% en ligne, où encore une assurance au...
Assurance scolaire 2019 moins cher avis sur mae axa ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:23
Comme ma fille porte des lunettes, je pense que je vais souscrire à une assurance extra scolaire en cas de lunettes cassées mais sinon, en maternelle je ne l'aurais pas fait, tant qu'il n'y a pas de sorties extra scolaires, que les dents sont des dents de lait... Rien n'est obligatoire sauf l'assurance responsabilité civile. Quelqu'un connait il le contrat le...
CNAREFE : Le service des retraités français à l'étranger ...
http://www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/a-l-etranger/vous-partez-vivre-votre-retraite-a-l-etranger/retraite-en-europe.php
Vous être retraité du régime français de sécurité sociale et allez résider de façon permanente en Europe dans un État membre de l'Union européenne/Espace économique européen (UE/EEE) ou en Suisse.
Pensez à informer votre caisse d'Assurance Maladie et votre...
Les clauses défavorables à l'assuré : clause exclusive de ...
Saviez-vous que lorsqu'une clause exclusive de garantie ou une déchéance vous est opposée cela ne signifie pas que l'assurance ne prendra pas en charge les dommages causés aux victimes ?
Si vous êtes responsable d'un accident de la route et qu'une personne est blessée dans l'accident, votre assureur indemnisera intégralement la victime pour l'ensemble de ses dommages sans qu'il puisse vous...
Site :
http://www.teissedre-avocats.com
Assurance-maladie complémentaire - axa.ch
Nous vous proposons des assurances-maladie complémentaires attrayantes et un service unique, simple et moderne, grâce auquel vous pouvez économiser environ 500 CHF par an dans l'assurance de base.
Quelle solution me convient?
Si vous répondez à quelques questions sur vos besoins, nous vous proposerons l'assurance-maladie complémentaire qui vous convient. Notre analyse des besoins en ligne...
Site :
https://www.axa.ch
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
FAQ assistance et assurance voyage | Europ Assistance
Les communes peuvent désormais exiger des personnes secourues ou de leurs ayants droit une participation aux frais liés à l'opération de secours consécutive à la pratique de toute activité sportive ou de loisir (loi n° 2002-276 du 27 février 2002). L'utilisation de plus en plus fréquente de l'hélicoptère ayant fait grimper les dépenses.
Les cartes bancaires classiques ne prévoient...
Assurance garage - Etik Assurances
Vous avez besoin d'une assurance garage ?
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2016-07-01T11:21:07.000+02:00
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1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Lexique Retraite, Capital retraite, Prévoyance retraite ...
Rattachement d'un assuré social à un organisme compétent pour percevoir les cotisations et/ou verser les prestations.
Âge légal de retraite
Âge fixé par la loi à partir duquel une personne est en droit de prendre sa retraite.
AGFF (Association pour la Gestion du Fonds de Financement) de l'Arrco et l'Agirc
Structure qui assure le financement des...
Site :
http://www.malakoffmederic.com