Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance
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Achat voitures pas chères neuves et occasion - Aramisauto
Montant total dû hors assurances facultatives :
EUR
La mensualité Crédit ACCESS avec assurances facultatives intègre :
L'assurance facultative Garantie Prix d'Achat (Protexxio Capital ans) souscrite auprès de Cardif Assurances Risques Divers et Axa Assistance France Assurances s'ajoutant au montant de la mensualité hors assurances facultatives : EUR/mois Garantie Prix d'Achat (Protection...
Site :
https://www.aramisauto.com
Les assurances scolaires - Ministère de l'Éducation ...
La souscription d'une assurance scolaire pour les activités scolaires et facultatives est un gage de sécurité, pour les élèves et leurs parents.
Que garantit l'assurance scolaire ?
L'assurance scolaire souscrite doit garantir les dommages :
que l'élève pourrait causer à des tiers (garantie de responsabilité civile)
qu'il pourrait subir (garantie individuelle accidents corporels)
Les titulaires d'une police d'assurance multirisques familiale doivent vérifier attentivement la nature des risques couverts par ce contrat....
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : assurance scolaire / contrat d'assurance accident corporel / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance individuelle accident
Assurance flotte automobile : Toutes les infos ! : e-auto ...
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L'assurance flotte automobile : une formule pratique et économique
Également appelée assurance de parc automobile, l'assurance flotte automobile est une offre qui présente de nombreux avantages pour les souscripteurs. Si vous possédez plusieurs véhicules, quels que soient les modèles et quelles que soient les marques, cette formule vous intéressera surement.
Les...
Site :
https://www.e-auto-assure.com
Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA
Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique
Compétence et indépendance
La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :
le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...
Site :
http://www.anameva.com
Assurance auto | Touring
Vous disposez bientôt de votre premier véhicule et cherchez une assurance auto.
Vous cherchez une formule d'assurance auto plus complète ou avantageuse qui répond à votre situation.
L'assurance Auto de Touring Assurances S.A. vous propose notamment :
Des conseillers disponibles 24h/24
Durée du contrat
La durée de votre contrat est fixée dans les conditions particulières. Elle ne...
Date: 2019-02-12 03:01:55
Site :
https://www.touring.be
Assurance Auto Habitation Moto immédiate en ligne
Assurance Auto Moto Habitation immédiate en ligne
Quelles assurances peut on souscrire immédiatement ?
Sur notre site, vous pouvez souscrire en ligne en quelques clics, vos contrats de type auto, moto ou habitation (maison ou appartement). Vous recevez immédiatement par mail votre devis et si vous souhaitez souscrire votre contrat une carte verte est délivré immédiatement pour l'assurance auto ou moto, celle-ci étant valable 1 mois après avoir réglé un acompte par carte bancaire.
Nous n'appliquons aucun frais de dossier sur nos contrats en ligne, l'acompte...
Date: 2019-01-09 11:40:53
Site :
https://www.assurance-auto-habitation-immediate-e ...
Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[ modifier | modifier le code ]
Le mutualisme est le mouvement politique et historique qui a conduit à la création des formes mutualistes ou coopératives d'association dans les domaines de l' assurance , de la banque , de la construction , de l' instruction , et en général de toutes formes de production ou de commerce.
Définitions[ modifier |...
Date: 2019-02-08 21:54:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Allocation chômage d'aide au retour à l'emploi (ARE) d'un ...
Pour percevoir l'ARE, vous devez être involontairement privé d'emploi. Vous devez justifier, à la date de fin du contrat de travail, d'une période minimale de travail. Un simulateur permet d'estimer le montant de votre ARE. Le versement de l'ARE peut être cumulé avec d'autres revenus d'activité. Le versement de l'ARE cesse si vous retrouvez une activité professionnelle salariée ou non,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance accident de travail / assurance en cas d'accident a l'etranger / assurance maladie offre d'emploi / assurance maladie offre d emploi / date de fin de contrat d'assurance
Assurance voiture sans permis Marseille : assurance AIXAM
Assureur véhicule sans permis Marseille
voir la suite
Assurance voiture sans permis au meilleur tarif dans les Bouches du Rhone
Concessionnaire exclusif des voitures sans permis LIGIER à Marseille , JMB Autos se propose aussi de vous accompagner dans vos démarches afin d'assurer au mieux votre véhicule sans permis quelque soit sa marque .
Assurer une voiture sans permis est d'abord obligatoire mais trés souvent cette démarche peut...
Site :
http://www.assurancevoituressanspermis.fr
Thèmes liés : assurance pour voiture sans permis tarif / assurance pour voiture sans permis aixam / assurance pour voiture sans permis / assurance voiture meilleur tarif / assurer un vehicule sans permis
Avis Assurance Auto - Qui-a-la-Meilleure-Assurance.fr
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Avis Assurance Auto
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Site :
https://qui-a-la-meilleure-assurance.fr
assurance dommage ouvrage - garantie décennale - livraison ...
Garantie de livraison à prix et délais convenus
A compter de la réception pendant 1 an Garantie de parfait achèvement
A compter de la réception pendant 2 ans Garantie biennale
A compter de la réception (couvrant les garanties décennales) pendant 10 ans Assurance dommage ouvrage
I. - Lorsque le contrat n'a pas stipulé un dépôt de garantie conforme à l'article L. 231-4-III, il prévoit...
Site :
https://www.legislatis.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise
Comment calculer la valeur de rachat d’une assurance vie
La valeur de rachat d'une assurance vie peut se faire de plusieurs manières. Mais nous devrions savoir qu'en matière d'assurance vie le rachat correspond à la part des montants récupéré par le contractant. Lorsque vous réalisez un rachat total sur un contrat d'assurance-vie, seules les plus-values sont imposées, cependant si l'on réalise un rachat partiel, a ce niveau une partie de la...
Date: 2018-09-17 03:57:24
Site :
https://vaillancecourtage2.blogspot.com
Thèmes liés : valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / rachat partiel contrat assurance vie apres 8 ans
Comment rédiger une clause beneficiaire - generali.fr
Votre contrat d'assurance vie vous permet de désigner les bénéficiaires qui percevront le capital décès (capital investi + intérêts). Pour transmettre vos biens dans les meilleures conditions, apportez à la rédaction de la clause bénéficiaire une attention particulière. Conseils pratiques...
Pourquoi désigner un bénéficiaire ?
Cela n'a rien d'obligatoire et ne remet pas en cause la...
Site :
generali.fr
Assurance auto, habitation, prévoyance, santé,…
Accueil > Assurance auto / moto > Le fonctionnement du bonus / malus
Le fonctionnement du bonus / malus
Qu'est-ce que le bonus/malus ? C'est un coefficient de réduction ou de majoration (CRM) qui est applicable à tous les véhicules à moteur de plus de 80 cm3. Bien entendu, il est ici question de véhicules qui circulent sur route. Tous les automobilistes et motards sont donc concernés par le...
Site :
http://www.assurances.info
La Conciergerie de Marakkech - Événements et séjours d ...
Cookies
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par La Conciergerie de Marrakech pour de traitement de vos demandes et commandes, de gestion de votre compte client, d'études marketing et statistiques dans le but de vous fournir les offres les plus adaptées, de suivi de qualité de nos services et de prospection commerciale. Elles sont...
Site :
http://www.laconciergeriedemarrakech.fr
Aléa moral — Wikipédia
Éléments de définition[ modifier | modifier le code ]
Pour Adam Smith, c'est « la maximisation de l'intérêt individuel sans prise en compte des conséquences défavorables de la décision sur l'utilité collective » [8] [réf. à confirmer] ; par extension dans le cadre d'une contractualisation , on appelle aussi aléa moral toute modification du comportement d'un cocontractant...
Date: 2019-02-08 21:53:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / exemple de contrat d assurance / agent general d'assurance salaire / contrat d'assurance accident de travail
responsabilité civile comprise dans l’assurance habitation
JeChange - Le 9 janvier 2015 à 15h36
Bonjour,
en votre qualité d'artiste - amateur comme professionnel - , les oeuvres que vous confiez à toute personne morale de droit public - association de loi 1901 comme mairie - sont susceptibles d'êtres couvertes par la garantie dommages des locaux dans lesquels vous les exposez .
Plus précisément, dans le jargon des assureurs, on parle là de la...
Site :
https://www.jechange.fr
Pourquoi investir dans un contrat luxembourgeois
Diversifier ses placements et expatrier ses capitaux faute de s'expatrier soi-même, les atouts des contrats d'assurance-vie du Grand-Duché.
L'éventualité d'un abandon de l'euro par la France pousse les épargnants les plus inquiets et les plus fortunés à prendre leurs dispositions en amont.
Quelle protection contre un retour au franc ?
« Un retour au franc s'accompagnerait très...
Assurance prêt credit mutuel : grosse ARNAQUE
21 sept. 2012 à 21:43
Bonjour, moi aussi je suis au RSI , voici mon cas et des conseils
Voilà, MEFIER VOUS DES CONTRAT ASSURANCE PRET IMMOBILIER ( Décés et SURTOUT Invalidité ) LISEZ BIEN LES CG ( Conditions Générales ) lors du contrat d'adhésion. Voici les principales garanties d' Invalidités à retenir :
- PTIA ( Perte Totale Irréversible d'Autonomie ) Obligatoire et Systématique...
Date: 2019-01-10 19:05:39
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Gaipare Selectissimo - Gaipare
Le contrat GAIPARE Selectissimo est un contrat d'assurance vie de groupe de type multisupport, souscrit par l'Association GAIPARE auprès d'Allianz Vie. Exprimé en euros et/ ou en unités de compte, il permet d'épargner, de préparer d'éventuels projets ainsi que de transmettre son capital à ses proches désignés au contrat.
Présentation de GAIPARE Selectissimo
Le contrat GAIPARE...
Site :
http://www.gaipare.com
Conditions de souscription et générales assurance
Sauf le contrat d'assurance auto risques malus malussés et résilié et sous conditions pour le produit auto véhicule haut de gamme.
Les antécédents d'assurance et les sinistres
Coefficient de réduction majoration bonus malus 0,50 de bonus à 3,50 de malus.
Vous devez justifiez d'au moins 12 mois d'assurance minimum sur les 36 derniers mois et interruption de 23 mois maximum sur les 36 derniers mois précédent la...
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Thèmes liés : contrat d'assurance auto garanties / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Mercredi 21.10.15
Définition
Le législateur permet à certains types de créanciers d'exiger le paiement de leur créance auprès d'un tiers. Ces personnes, limitativement déterminées par la loi, sont ainsi autorisées à se faire payer par une personne qui est pourtant sans lien contractuel avec eux, mais qui est le débiteur de leur propre débiteur.
Les deux actions directes les plus...
Site :
http://www.droitbelge.be
Assurance Complémentaire Santé - Crédit Agricole
Assurance Complémentaire Santé
Une offre complémentaire santé adaptée à vos besoins et à votre budget
La complémentaire Santé complète les remboursements des frais de santé pris en charge par votre Régime Obligatoire. Avec l'assurance Santé du Crédit Agricole, bénéficiez des couvertures adaptées à vos besoins, et d'avantages spécifiques.
Vous êtes assuré immédiatement dès...
Date: 2019-02-12 03:08:00
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Assurance du locataire : en cas de déménagement | service ...
Tout changement de situation doit être déclaré à son assureur. Ainsi, si vous déménagez, vous devez le signaler à votre assureur, par lettre recommandée avec accusé de réception. Sinon, vous devrez continuer à régler les primes de l'habitation quittée.
Tout replier
Tout déplier
Déclaration à l'assureur
En effet, le changement de domicile peut entraîner des...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation / exemple resiliation de contrat d'assurance / nouveau contrat d'assurance habitation
Assurance Santé pour Étudiants et Stagiaires Étrangers en ...
Souscrire l'assurance A, B, C pour étudiants étrangers en France
Qui peut souscrire ?
Les étudiants étrangers âgés de moins de 40 ans, ainsi que les conjoints et enfants de nos adhérents.
Le contrat peut être souscrit par l'assuré ou par un tiers, il peut être renouvelé tant que vous avez le statut d'étudiant.
Plus d'informations
L'assurance peut être souscrite soit avant le départ,...
Céder son véhicule à une compagnie d'assurance, comment faire?
Cession de véhicule a une compagnie d'assurance
Cession de véhicule a une compagnie d'assurance
Ecrit
par cyril@autoexport91.fr & déposé en vertu de Conseils et Astuces , Responsabilité juridique .
Une cession de véhicule à une compagnie d'assurance est une procédure un peu particulière. Contrairement à une déclaration de cession simple, la déclaration de cession de véhicule à une...
Site :
http://blog.declarationdecession.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance vehicule compagnie / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance voiture / compagnie d'assurance
Suravenir Assurance Espace Client - Accès Compte et ...
Accueil > Assurance > Suravenir Assurances Accès Mon Compte en ligne
Suravenir Assurances Accès Mon Compte en ligne
La filiale groupe Crédit Mutuel ARKEA, Suravenir Assurances, est présente sur le web à travers son site officiel « www.suravenir.fr« . Les assurés vont trouver toutes les informations sur son offre d'assurances vie, santé et prévoyance, sur ses remboursements,...
Site :
https://connexioncompte.com
Groupama — Wikipédia
Histoire ancienne[ modifier | modifier le code ]
L'histoire de Groupama remonte à la fin du XIXe siècle par les agriculteurs qui recherchaient des solutions d'assurance adaptées à leurs besoins bien spécifiques.
Le 22 décembre 1840, la première mutuelle agricole locale « Incendie » est créée par les agriculteurs à Mions dans le Rhône . La loi du 4 juillet 1900 fixe le cadre...
Date: 2019-02-08 21:54:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance professionnelle infirmier et infirmière ...
Les infirmiers et infirmières qui possèdent leurs cabinets ont tout intérêt à souscrire une assurance multirisques professionnelle. Ce contrat d'assurance comprend des garanties pouvant les indemniser en cas de vol, d'incendie, de dégâts des eaux ou de vandalisme dans les locaux. En cas de non-souscription de cette assurance, les frais de...
Site :
http://www.medicale-assurance.com
Assurance auto GROUPAMA | Guide des assurances
Nous vous invitons aussi à lire attentivement la procédure à suivre pour résilier votre contrat d'assurance auto chez l'assurance Groupama.
Pour votre référence, nous mettons à votre disposition les avis de quelques assurés chez l'assurance Groupama. Certains d'eux sont positifs alors que d'autres sont négatifs selon la situation de chaque conducteur. Ces avis restent un élément...
Site :
guideassurances.com
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Réforme de la prescription civile - Association des ...
Réforme de la prescription civile
Travaux du colloque de l'AJAR du 09/12/2008 à Paris
Publié le 9 décembre 2008, mis à jour le 29 février 2012
Le point de vue des assureurs
Nicole GUILLON ( MACIF )
Incidence de la réforme de la prescription dans le domaine de la réparation du dommage corporel
La loi n°2008-561 du 17 juin 2008 a prévu des exceptions au principe de la prescription...
Date: 2019-02-12 03:23:07
Site :
http://ajar.asso.fr
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2011 > n°30 du 25 août 2011 > Encart
Encart
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Sorties et voyages...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
Visiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
Assurance auto pour fonctionnaire - Blog des Assurances Auto
Durant votre choix d'une assurance voiture, il faut tout d'abord vérifier de nombreux éléments : la catégorie de contrat, les diverses garanties, le prix, etc.
Un véhicule doit impérativement être assuré même s'il est inactif. A défaut, vous risquez une amende de 3750EUR sans oublier des sanctions complémentaires, comme la suspension du permis ou la confiscation du véhicule...
Quels types d'assurance voiture choisir
L'assurance voiture pour les fonctionnaires au tiers est la plus abordable des assurances automobile garantissant votre responsabilité civile. Cette formule est d'ailleurs la plus simple et vous garantie...
Date: 2019-02-12 05:38:14
Site :
http://mes-assurances-auto.com
Graine d'entreprise : pépinière d'idées d'entreprise ...
15 novembre 2012
Le reportage de Special Investigation , « Assurances : jamais là pour moi! » du 14/11/2012, nous a donné une idée de création...
Site :
http://www.grainedentreprise.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...
Martine
16 mai 2016 à 20 h 16 min
Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche
DEBADE yvette
13 mai 2016 à 10 h 19 min
Après le décès de nos parents , avons...
Date: 2019-02-12 03:27:13
Site :
http://services-client.net
PEL ou assurance-vie pour préparer un achat immobilier ...
PEL ou assurance-vie pour préparer un achat immobilier ?
Date de publication : 7 mai 2018
Faut-il gonfler son PEL ou son assurance-vie lorsqu'on souhaite devenir propriétaire ?
Dans ce match en deux rounds, nous comparerons d'abord la rémunération de ces deux placements, puis leurs avantages spécifiques.
Round 1 : la rémunération
Le PEL : 1% bloqués à vie
En août 2016, la rémunération...
Site :
https://blog.wesave.fr
Assurance Deces Comparatif - la différence de tarifs entre ...
Assurance fumeurs et non-fumeurs Comparatif et explications pour les différences de tarifs
Fumer nuit gravement à la santé ou encore plus réaliste Fumer tue sont des avertissements écrits sur les paquets de cigarettes ou de tabac d'une manière générale.
Ces quelques mots pour vous faire prendre conscience de la gravité de la situation sont depuis longtemps connus des actuaires...
Site :
http://www.mon-assurance-deces.com
Thèmes liés : contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance credit / exemple de contrat d assurance / effets du contrat d assurance
LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN ...
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LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.
Compte tenu...
Site :
http://www.fontaneau.com
Emploi gestionnaire assurance : Consultez les offres d ...
Emploi gestionnaire assurance
Ce poste est un poste de Gestionnaire travaillant directement avec la direction de l'entreprise et avec des contacts directs auprès de nos compagnies d'assurance. Avantages sociaux et autres ...
09/02/2019 Casablanca Moncallcenter.ma
GESTIONNAIRE BACK OFFICE EN ASSURANCE Energie Call Ville : Casablanca Type du contrat : CDI Nombre de postes : 2 Société Centre de...
Site :
https://www.offres-emploi.ma
Quelle fiscalité pour l’assurance-vie en cas de décès ...
Home 2016 avril 28 Quelle fiscalité pour l'assurance-vie en cas de décès ?
Quelle fiscalité pour l'assurance-vie en cas de décès ?
Quand l'assuré décède, les bénéficiaires de son contrat d'assurance-vie profitent d'une exonération fiscale sur les sommes perçues. Le montant de cette exonération dépend de l'âge auquel le souscripteur défunt a versé les cotisations de son...
Site :
https://www.assurancevie-agipi.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / fiscalite contrat assurance vie apres 70 ans / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite contrat d assurance vie
Le bénévolat dans le secteur associatif - senat.fr
Les associations suivantes sont tenues de souscrire une assurance responsabilité civile en raison de la nature de leur activité :
- les groupements sportifs, les organisateurs de manifestations sportives et les exploitants d'établissements d'activités physiques et sportives, en vertu des articles 37 et 38 de la loi du 16 juillet 1984 ;
- les associations communales de chasse agréées (art....
Date: 2011-12-22 15:57:42
Site :
senat.fr
Loi pour le développement de la concurrence au service des ...
Loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Présentation
Titre
Loi n° 2008-3 du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
LOI n°2014-344 du 17 mars 2014 - art. 35
Lire en ligne
modifier
La loi no 2008-3 du 3 janvier...
Date: 2019-02-08 22:02:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
7 Conseils pour bien choisir son assurance (contrat ...
7 Conseils pour bien choisir son assurance (contrat habitation)
Bon on l'avoue, le titre est un peu putaclic. On a lu des dizaines d'articles bidon avec le même genre de titres sur les assurances. Alors on va essayer de faire un peu mieux...
Une fois hors d'eau et hors d'air nous avons voulu assurer notre maison en bois autocontruite. On a pas envie qui lui arrive malheurs, mais si ça devait...
Site :
https://www.comme-un-pingouin-dans-le-desert.fr
Quelle fiscalité pour l’assurance-vie en 2018 ? LégiFiscal
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Les changements portent essentiellement, sur la fiscalité en cas de rachat sur les gains afférents aux sommes versées depuis le 27 septembre 2017.
Qui est concerné ? ¶
Comment s'applique le prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30%, encore appelé flat-tax, (littéralement : taxe forfaitaire) sur les contrats d'assurance vie ?
La flat-tax...
Site :
https://www.legifiscal.fr
Assurance Auto Réunion 974 - MUTA Assurance
Libre et bien assuré avec
MUTA Assurance
Le propriétaire d'un véhicule doit obligatoirement l'assurer, au moins avec une assurance responsabilité civile (appelée parfois "assurance au tiers") qui couvre les dommages que ce véhicule peut occasionner (blessure d'un piéton ou dégât causé à un véhicule tiers). C'est le minimum obligatoire.
Il existe bien sûr des formules "Tout risque"...
Site :
http://www.mutasante.com
CLAUSE BENEFICIAIRE DÉMEMBREE - aurep.com
On ne le sait que trop, la patience est la mère des vertus. Il a fallu en faire preuve pour obtenir des assureurs la validation des clauses bénéficiaires démembrées que nous avions préconisées dès l'année 1990 [1] , (plus de 25 ans déjà) [2] .
Il est vrai que la pertinence d'une clause bénéficiaire démembrée repose sur l'application de l'article 587 du Code civil, qui à l'époque...
Site :
https://www.aurep.com
Assurance : quel contrat pour sa première moto ? - Moto ...
Quand on est jeune mo-tard(e), le coût du permis et celui de la moto entament sévèrement le budget dévolu à sa passion. On est alors tenté d'économiser sur l'assurance. Quelques conseils pour éviter les désillusions.
Assurer sa première moto coûte plutôt cher à cause du manque d'expérience. Et si des réductions sont possibles sous certaines conditions, mieux vaut privilégier un...
Date: 2019-02-12 04:14:24
Site :
http://www.motomag.com
Contrats commerciaux : les règles indispensables - Droit ...
Un régime souple néanmoins encadré en cas de rupture brutale du contrat
Vous êtes sur le point de signer un contrat commercial et vous vous interrogez sur l'opportunité d'avoir recours à l'assistance d'un avocat ? Les contrats commerciaux sont par nature très complexes. Tenter de s'appuyer sur des contrats types sans l'aide de l'expert qu'est l'avocat compétent en Droit commercial relève...
Site :
https://www.avocats-picovschi.com
Thèmes liés : rupture contrat d assurance / exemple de contrat d assurance / contrat type d assurance / contrat d'assurance pour entreprise / fin d'un contrat d'assurance