Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance garantie
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LES DROITS DES MALADES ATTEINTS DE POLYARTHRITE RHUMATOIDE
Il existe différents niveaux de règlements des litiges en matière sanitaire :
la nature de la réclamation va vous guider dans la démarche à engager :
- recours amiable auprès de la commission des relations avec les usagers de l'établissement de soins pour tout litige mettant en cause la politique d'accueil et de prise en charge des malades ;
- conciliation devant la commission...
Date: 2014-02-26 11:46:30
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Notre comparateur d'assurance est une solution pour vous aider à remplir vos obligations. Vous avez accès aux offres d'assurance responsabilité civile décennale, vous pouvez les...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance professionnelle comparateur / courtier d assurance / prix assurance rc professionnelle / assurance rc professionnelle
Octuor-vie - Generali-PatrimoineGenerali-Patrimoine
Accueil > Notre offre produits > Assurance vie > Octuor-vie - Generali-Patrimoine
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Assurance PVT / WHV - Australie Guide Backpackers
ACS est une compagnie d'assurance spécialisée dans la mobilité internationale depuis plus de 30 ans. ACS propose des solutions d'assurance adaptées aux besoins de tous ses clients, qu'ils soient vacanciers, backpackers, étudiants, tourdumondistes, professionnels ou expatriés. Les contrats d'assurance s'adressent aux personnes qui se trouvent à l'extérieur de leur pays d'origine pour des...
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Thèmes liés : liste compagnie d'assurance france / compagnie d'assurance de personnes / compagnie d assurance professionnelle / contrat d'assistance et d'assurance voyage / liste des compagnie d assurance
Mutuelle Novia-sante.fr | comparateur assurance santé et ...
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En cas de problème, deux numéros de téléphone sont à retenir :
(sous réserve de ne pas avoir refusé...
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saham assurance Maroc espace particuler - choix-assurances.fr
Boulevard de la Liberté - Akwa BP 267
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Recrutement :
Le groupe poste généralement des offres d'emplois et de recrutement notamment en 2015 et 2016. Consultez la rubrique « trouver un agent » pour trouver les nouvelles annonces et demandes.
Accès espace assurés en ligne :
Pour mieux répondre aux besoins de ses clients , la mutuelle propose sur son site...
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Thèmes liés : contrat d'assurance maladie complementaire / offre d'emplois assurance maladie / assurance maladie complementaire saham / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Assurance scolaires - Assurances scolaires
Assurances scolaires
A l'école quel enfant ne s'est pas encore bagarré avec ses copains ? Si la plupart du temps, il s'agit d'une simple bagarre, il arrive que la situation dégénère et occasionne des dégâts importants. Dans certains cas, des parents portent même plaintes. Pour prévenir de ce genre de cas, les assurances scolaires peuvent aider.
Doit-on souscrire des assurances scolaires...
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Thèmes liés : assurance scolaire enfant / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire / contrat d'assurance accident corporel / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie
Assurance auto pas chère en Martinique - Forum Martinique
Assurance auto pas chère en Martinique
Kidonk?la 26-05-2010 à 21h00 | Lu 18577 fois
Je suis à la recherche d 'une assurance au tiers pas trop chère pour ma voiture . Quelqu'un pourrait il me renseigner car cela m' éviterait de continuer à passer mon temps au téléphone pour ne trouver que des tarifs plus prohibitifs les uns que les autres .
Merci d' avance .
La Maif, c'est l'une...
Site :
http://www.zananas-martinique.com
Mutuelle senior - faire son devis en ligne et souscrire sa ...
Mutuelle senior :
Sur le site www.mutuelle-senior.com vous pouvez sélectionner et choisir la formule la plus adaptée à vos besoins en matière de frais médicaux, mais également sur les services spécifiques aux seniors, les garanties sont sans aucun délai de carence et ont été étudiées pour les besoins spécifiques des seniors, en fonction de leur âge et autonomie.
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Thèmes liés : assurance complementaire sante senior / souscrire assurance mutuelle en ligne / garantie compagnie d assurance / assurance mutuelle sante devis / comparateur de prix assurance complementaire sante
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2018-11-01 20:26:02
Site :
http://dcalin.fr
Prix d'une assurance dommages-ouvrage pour les particuliers
Agrandissement
Quels sont les prix pratiqués pour une assurance dommages-ouvrage ?
Instaurée par la loi « dite Spinetta » de 1978, l'assurance dommages-ouvrage est obligatoire pour les particuliers faisant réaliser des travaux de construction d'une maison neuve ou de rénovation. En effet, si vous décidez de faire construire, agrandir ou rénover votre logement, vous devenez maître...
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https://www.assurancespro.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage prix / assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage et ouvrage / contrat d assurance logement
crédit immobilier - seloger.com
Vidéo : Quels sont les avantages à passer par un courtier en immobilier ?
Bon à savoir
Les conseils d'Arnaud, spécialiste Finance
Comment obtenir les meilleures conditions de crédit immobilier ?
Avoir un apport personnel est un avantage indéniable pour négocier les meilleures conditions de crédit. Toutefois les banques peuvent accorder des crédits à des personnes qui n'en détiennent...
Site :
https://www.seloger.com
État-providence — Wikipédia
Rome ancienne[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus...
Date: 2019-02-08 21:53:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fonds en euros du contrat d'assurance vie ERMG ASAC ...
Taux net de frais de gestion hors prélèvements sociaux et fiscaux en 2016
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs
Taux de participation aux bénéfices sur le support en euros du contrat d'assurance vie Epargne Retraite MultiGestion ASAC-FAPES sous réserve de présence d'un capital au 31/12/2016
2,89% net(1) pour le fonds en euros cantonné...
Site :
http://www.asac-fapes.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / rendement des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie retraite
PACTE entreprise et croissance 2018 - Assurance vie
Retour aux actualités
Épargne : d'importants chantiers en vue
L'année 2018 sera l'année des réformes de l'épargne ou ne sera pas ! Après l'entrée en vigueur de la flat tax, l'assurance vie et l'épargne retraite intègrent un vaste projet de réformes visant à mieux financer notre économie. État des lieux.
Fin décembre 2017, un rapport rendu par le député Modem Jean-Noël Barrot et...
Site :
https://www.assurancevie.com
MODELES DE CAUTION - FBLS.net
ayant son siège:
et inscrite au rcs de: sous le numéro:
et renoncer au bénéfice de discussion et de division, pour le paiement de la somme de (lettres et chiffres)
avec les charges, accessoires et intérêts sans oublier éventuellement les pénalités et intérêts de retard, parfaitement déterminés au contrat principal entre le créancier...
Date: 2018-11-02 12:19:39
Site :
http://www.fbls.net
Conditions générales de vente - Parc Astérix - Parc d ...
ARTICLE 1.DISPOSITIONS LIMINAIRES
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent dans leur intégralité à compter du 1er novembre 2018, à l'ensemble des activités et prestations organisées au sein du Parc Astérix (ci-après les « Prestations ») et vendues aux clients individuels (ci-après le(s) Clients) par GREVIN ET COMPAGNIE (ci-après le...
Date: 2019-02-12 05:27:38
Site :
https://www.parcasterix.fr
Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...
* Chute causée par négligence d'un tiers
* Blessures causées par un animal domestique appartenant à un tiers
* Accident scolaire causé par un tiers
* Etc... en cas de doute sur la nature de votre accident, n'hésitez pas à téléphoner au service juridique de la MCVPAP (coordonnées en page accueil du site)
COMMENT DECLARER MON ACCIDENT ?
Par écrit à l'adresse du centre 602 ou par...
Site :
https://www.mc602.com
ERP : Logiciel ERP & Gestion d’entreprise - isatech.fr
Nos livres blancs ERP
Qu'est-ce qu'un ERP ?
L'ERP - Enterprise Ressource Planning est un outil indispensable pour permettre à une entreprise de fonctionner correctement. Il s'agit d'un logiciel de gestion unique qui a pour vocation d'assurer la fiabilité des opérations liées à la gestion des commandes de ventes et d'achats, des stocks, de la production, de la paie, des ressources humaines,...
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https://www.isatech.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / gestion contrat d assurance / performance des contrat d assurance vie
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Les avantage de l'auto entreprise pour les artisans :
L'auto-entrepreneur est un régime, créé en 2008 dans le cadre de la loi de modernisation de l'économie (LME), visant à simplifier la création d'une activité...
mutuelle chien: comparatif en ligne | 50 formules comparées
Comme nous, nos animaux de compagnie tombent malades, subissent des accidents, ont besoin de soins réguliers qui assurent le maintien de leur santé. A l'instar de nos mutuelles qui, en contrepartie d'une cotisation, remboursent tout ou partie des dépenses auxquelles nous devons parfois faire face, de nombreux assureurs proposent les mêmes offres pour votre animal de compagnie. Enquête sur le...
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec un animal / contrat d assurance responsabilite civile / nouveau contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
Décret n° 2003-1010 : La gestion des établissements et ...
Modifications budgétaires et gestion financière en cours d'exercice
Article 43
Les virements de crédits, au sens du présent décret, sont des mouvements de compte à compte qui permettent le financement de charges nouvelles ou plus importantes que celles prévues au budget exécutoire, par des économies d'un montant identique sur d'autres dépenses prévues au même budget.
Les virements de...
Date: 2018-11-01 20:25:57
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http://dcalin.fr
La Macif : Avis sur le contrat d'assurance au tiers très ...
0
Avis - La Macif : une assurance au tiers très complète
La Macif, abréviation de Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France, est née en 1960 à Niort. Comme son nom l'indique, elle a été fondée par un groupe de commerçants et d'industriels. Comme toutes les mutuelles, elle fonctionne selon le principe des sociétaires (chaque personne souscrivant une assurance),...
Peintre : quelles assurances faut-il souscrire
Responsable de l'application de peintures sur un bâtiment, le peintre doit veiller à être bien assuré. S'il échappe à toute obligation d' assurance professionnelle , faire l'impasse sur ce sujet crucial et décider de ne souscrire aucune garantie apparaît tout à fait hasardeux et imprudent ! Explications.
Peintre et responsabilité civile professionnelle
Contrairement à d'autres...
Site :
https://www.assurlandpro.com
REPAM ASSURANCE: Solutions d’assurance santé et prévoyance ...
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Professions libérales
le savez-vous ? Vos frais de santé suite à accident du travail ou maladie professionnelle ne sont pas systématiquement couverts. Loin d'être récent, cet état de fait est pourtant largement méconnu. Ne prenez pas ce sujet à la légère, renseignez-vous
En savoir plus
Pourquoi un courtier ?
S'appuyer sur les services d'un courtier pour ses assurances, c'est bénéficier de l'expertise d'un spécialiste indépendant et proche de vous, qui vous proposera les solutions les plus adaptées à vos besoins, dans la durée. C'est ainsi protéger vos intérêts au quotidien.
Pourquoi un courtier...
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https://www.repam.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance france
Nissan Cap Janet Marseille
Services
Mise à jour GPS
Pour améliorer votre système de navigation, vous pouvez désormais acheter des mises à jour de carte depuis la boutique en ligne nissan.fr .
Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités de votre système de navigation, effectuez des mises à jour régulièrement et bénéficiez entre autres :
- De l'optimisation d'itinéraires avec les nouvelles routes...
Site :
http://www.nissancapjanet.com
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance vehicule / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Espace Adhérent MNT Mon compte - assurance-jeunes.com
Espace Adhérent MNT Mon compte - Avis client assurance santé, devis et Tarifs
Espace adhérent MNT Mon compte
Espace Adhérent MNT Mon compte client
La mutuelle santé MNT Mutuelle Nationale Territoriale complémentaire santé assurance prévoyance fonctionnaires des Fonctionnaires territoriaux pour un meilleur remboursement des feuilles de soins de santé avec selon votre budget, 6 formules...
Site :
assurance-jeunes.com
exemption au Fonds d'assurance responsabilité professionnelle
L'avocat inscrit au Tableau de l'Ordre du Barreau du Québec doit souscrire au Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec ( Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec , RLRQ, c. B-1, r.20).
Il peut toutefois demander une exemption s'il se trouve dans l'une des situations ci-dessous,...
Date: 2018-08-28 19:15:12
Site :
http://www.assurance-barreau.com
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
JORF n°0109 du 10 mai 2017
DECRET
Décret n° 2017-858 du 9 mai 2017 relatif aux modalités de décompte et de déclaration des effectifs, au recouvrement et au calcul des cotisations et des contributions sociales
NOR: ECFS1625149D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances et de la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la construction...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Nethys
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
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http://www.nethys.be
Assurance salariés à l’étranger | APRIL International
Trouver l'assurance santé/voyage qui correspond à vos besoins
Chercher une assurance
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Assurance salariés à l'étranger
Vos salariés partent à l'étranger ? Assurez-vous de bien les protéger ! Nos assurances salariés à l'étranger s'adaptent à tous vos projets de développement à l'international.
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Date: 2019-02-12 04:57:52
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Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / contrat d'assurance voyage etranger / contrat d'assurance pour entreprise / management des entreprise de l assurance / assurance risque d'entreprise
Assurance auto MAIF : avis et devis en ligne - Comparer ...
Comparateur Assurance Auto / Compagnie assurance auto /Assurance auto MAIF : avis et devis en ligne
Assurance auto MAIF : avis et devis en ligne
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Il faut savoir que la MAIF ne possède ni capital ni actionnaires. Cette compagnie d'assurances exerce son activité avec pour seul bénéfice ses sociétaires. La compagnie garantit la qualité et aussi la pérennité de ses services...
PEGAS'ASSURANCES - MMA Mayenne et MMA Ambrières-les-Vallées
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2 agences pour vous accueillir situées à Mayenne et Ambrières-les-Vallées.
Agents Généraux MMA depuis plus de 20 ans, Samuel LEBLANC et Johann PLAIS, accompagnés d'une équipe d'une dizaine de professionnels aguerris de l'assurance, vous proposent des solutions pour les particuliers et les professionnels : Automobile, Habitation, Prévoyance, GAV, Protection Juridique,...
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http://www.pegas-assurances.com
Thèmes liés : garanties du contrat d'assurance emprunteur / garanties contrat assurance emprunteur / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance vie / assurance responsabilite civile entreprise
Comparer les offres d'assurance habitation du moment en 2 ...
Nos conseils pratiques
Comparer les assurances habitation
Pour obtenir un aperçu des différentes offres actuelles et selon vos besoins, vous pouvez utiliser notre comparateur ci-dessous. Ce service est entièrement gratuit et sans engagement.
Pourquoi utiliser un comparateur en ligne ?
Notre comparateur en ligne permet de bénéficier d'un aperçu des différentes offres d'assurance habitation...
Site :
http://assurances-habitation.org
Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation en ligne / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
Résilier La banque postale Prévoyance décès Assurance en ligne
Au jour du rappel, rendez-vous sur Resiliation.fr : pour résilier ton assurance décès Banque Postale en ligne rapidement et sans contrainte, Resiliation.fr met à disposition un modèle de lettre à remplir. Notre lettre de résiliation assurance décès Banque Postale Prévoyance t'assure de la validité du courrier, pour éviter toute perte de temps ou refus de ton assureur.
Pour prouver la...
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https://www.resiliation.fr
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Axa: un géant avec des options intéressantes, mal noté par ...
0
Axa: un géant avec des options intéressantes, mal noté par les clients
Axa est aujourd'hui le deuxième groupe d'assurance mondial en chiffre d'affaires, implanté dans 59 pays : 102 millions de clients dans le monde, dont 11 millions en France. 91.249 milliards de chiffre d'affaires en 2013... Et pourtant, ce géant est né d'une modeste mutuelle normande, l'Ancienne Mutuelle de Rouen, une...
Assurance Auto en ligne : comparez nos tarifs - Groupama
OPTION
Responsabilité Civile automobile
Prise en charge des conséquences financières en cas de dommages corporels, matériels et immatériels que vous causez à autrui et dont vous êtes reconnu responsable.
Défense pénale/recours suite à accident
Prise en charge des frais juridiques de votre défense, si vous faites l'objet d'une action pénale à la suite d'un accident dans lequel votre...
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Assurance auto au km : - de 8000 kilomètres, l'assurance ...
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Prise en charge des frais juridiques de votre défense, si vous faites l'objet d'une action pénale à la suite d'un accident dans lequel votre...
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https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident
Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA
Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Lieux
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
Victimes
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / prix assurance rc professionnelle / assurance rc professionnelle
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
Assurance auto, habitation et entreprise | Emanuela ...
Protection des renseignements personnels
En tout temps, seul le contrat d'assurance précise les clauses et modalités relatives à nos protections. Certaines conditions et exclusions...
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http://www.emanuelatomasino.com
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Assurance auto, habitation et entreprise | Reflet ...
Protection des renseignements personnels
En tout temps, seul le contrat d'assurance précise les clauses et modalités relatives à nos protections. Certaines conditions et exclusions...
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Thèmes liés : contrat d'assurance auto garanties / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance habitation : comment se déroule l'expertise ...
L'expertise est obligatoire dans certains cas. Par exemple, s'il s'agit d'une catastrophe technologique entraînant des dommages importants.
Dans d'autres cas, l'expertise n'est pas obligatoire. Ainsi, par exemple, dans la plupart des situations de dégâts des eaux .
C'est la compagnie d'assurance qui décide si une expertise est nécessaire.
Rôle de l'expert
Généralement, l'expert se déplace sur le lieu du sinistre pour constater les dégâts et éventuellement en déterminer les causes.
Il peut aussi parfois faire son constat à partir de photos, sans se rendre personnellement sur le lieu du...
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performance- haut de gamme le contrat d'assurance de MATMUT
Les plus du contrat MATMUT performance- haut de gamme
- Couverture correct pour les deux formules concernant les dommages aux
biens
- Une couverture complète des biens complémentaires
- Une garantie " énergies nouvelles " avec une garantie " RC...
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https://www.notreassurance.com
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance / contrat assurance garantie
Assurance pour Diagnostiqueur - Diagnostic Immobilier ...
Appui technique de notre réseau de courtage
Accompagnement juridique, veille de la jurisprudence, aide à la rédaction des rapports de mission.
Risque n°1 : la Responsabilité Civile du diagnostiqueur
L'assurance RC Professionnelle du diagnostiqueur est une obligation légale.
La loi impose même :
un montant de garantie minimum de 500 000 EUR par année d'assurance
un montant de 300 000 EUR...
Site :
https://www.addvalue-assurance.fr
Thèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance pour entreprise / garantie contrat d'assurance vie