Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales d un contrat d assurance
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Arrêt maladie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
En France, dès 1928, la loi prévoit pour l'assuré malade, d'après attestation médicale, le droit, dès le sixième jour, à une indemnité par jour ouvrable d'un demi-salaire quotidien, jusqu'à la guérison ou la consolidation de la blessure pour un maximum de six mois [1] .
Dès 1935, l'ordonnance [2] opère une nouvelle codification de cette loi....
Date: 2019-02-08 22:02:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
HORIZON 2030
Les Fiches Techniques du mois de Décembre
23/12/2016
Retrouvez les fiches techniques du mois de novembre, avec ce mois-ci :
2...
Site :
http://www.synerpa.fr
Vide sanitaire ou terre plein ? - Les Architectes d ...
Vide sanitaire ou terre plein ?
Vide sanitaire ou terre plein ?
380
Pour le plancher de l'habitation, vaut-il mieux un hourdis sur vide sanitaire ou dallage sur terre-plein ?
Le plancher bas de l'habitation, celui du rez-de-chaussée, est en général en béton armé. Il faut choisir entre deux techniques principales : soit le plancher hourdis sur vide sanitaire, soit le dallage sur...
Site :
https://lesarchitectesdaujourdhui.archi
Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / assurance maison pas cher / contrat d assurance maison / assurance voiture tous risques pas cher / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation
PENSION ANIMAUX A DOMICILE : animal, compagnie, garde ...
Un des points forts de votre activité, votre différence d'avec les professionnels
La grande majorité des pensionneurs professionnels Français exercent leur activité consciencieusement, en ne comptant pas leurs heures et dans le respect des animaux (pensionnaires gardés dans des boxes spacieux et propres, sortie en...
Site :
http://www.travail-a-domicile.net
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec un animal / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d'assurance de personnes / compagnie d'assurance transport / compagnie d'assurance vie france
Diagnostics immobiliers 44 La Baule presqu'île guérandaise ...
Opérateurs de diagnostics immobiliers certifiés.
Pour toutes autres prestations nous consulter.
DIAGNOSTIC ÉLECTRICITÉ
L'objectif est d'évaluer l'état des installations intérieures d'électricité afin de repérer d'éventuels défauts pouvant porter atteinte à la sécurité de la personne. Le certificat ou diagnostic électrique établi aura une validité de 3 ans.
L'état de...
Site :
http://cappex.fr
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance habitation / assurance d un bien immobilier / nouveau contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
MPSRA expert en sécurité routière et écoconduite: Poids ...
Travail => Repos 3h => Travail => Repos 9h
e) Le double équipage
Chaque membre d'équipage doit bénéficier d'au moins 9h consécutives de repos au cours de chaque période de 30h.
3) Le repos hebdomadaire :
Le repos hebdomadaire est de 45h minimum. Il est autorisé de réduire la durée du repos hebdomadaire : _A 24h minimum une fois toute les deux semaines quelque soit le...
Date: 2019-01-23 10:45:11
Site :
http://mpsra.blogspot.com
Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d entreprise / formation du contrat d assurance / contrat d assurance transport
Etude de sol non obligatoire pour une DO valide ? - 5 messages
Le 10/05/2012 à 22h15
Etude de sol non obligatoire pour une DO valide ?
Bonjour à tous, vous vous dites encore un sujet sur la Dommage Ouvrage ,et vous avez raison !! mais ce point n'est pas abordé (j'ai écumé les topics)
je parcours le web à la recherche d'info et j'ai trouvé une info qui m'a interpellé car contradictoire avec ce que j'avais pu lire ici ou là. A savoir que la DO n'est...
Site :
https://www.forumconstruire.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage prix / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage et ouvrage / contrat d'assurance habitation
Conditions Générales, Europcar France
Prise de Véhicule en station d'altitude
Prise ou Restitution dans un Relais éloigné ou saisonnier
Prise d'un Véhicule utilitaire égal ou supérieur à 5m cube dans des agences parisiennes
8) QU'EST-CE QUI EST INCLUS DANS LE PRIX QUE VOUS PAYEZ ?
Les informations que Vous communiquez à Europcar au moment de la réservation (comme la durée de la location, Votre âge ou l'âge de tout...
Site :
https://www.europcar.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / contrat d assurance vehicule / assurance en cas d'accident non responsable / devis location vehicule / assurance en cas d'accident
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
Prix Carburant : le comparateur
Quand pénurie rime avec hausse des prix !
Par Olivier le vendredi, juin 10 2016, 19:39 - Actualités des carburants
Pendant la pénurie de carburant en France ces dernières semaines, certaines stations-service en ont profité pour augmenter largement leurs prix... Ci-après l'étude indépendante de Lionel Maugain, Emmanuel Masset-Denèvre pour 60 millions de consommateurs : " Ces...
Site :
https://prixcarburant.com
Thèmes liés : prix de l'assurance automobile / comparateur prix carburant vehicule / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Gmpa - assurance-emprunteur - Avis de soum37
Mauvaise
0 5 1,2
J'ai contracté une assurance au GMPA pour garantir mon prêt habitat. Mon épouse co-emprunteur est assurée en cas d'arrêt de travail après une franchise de 90 jours. Lors d'un premier problème de santé en 2011, le GMPA a mis plus de 6 mois pour nous indemniser. Cette année (2014), mon épouse a un nouveau problème de santé. Elle est en arrêt depuis le 11 février et...
Site :
https://www.opinion-assurances.fr
Thèmes liés : exclusion garantie assurance pret immobilier / assurance garantie pret immobilier / garanties du contrat d'assurance emprunteur / medecin conseil assurance pret immobilier / assurance pret immobilier co emprunteur
Fonctionnement des comptes - Logiciel de génération en ...
196 - Provisions pour pensions et obligations similaires (voir titre VIII Opérations spécifiques, Chapitre 21):
Dans la plupart des Etats de l'espace OHADA, il est institué une obligation légale ou conventionnelle, à la charge des entités, de verser au profit de l'employé une indemnité spéciale dite de fin de carrière, le jour du départ à la retraite d'un montant proportionnel à...
Date: 2017-12-02 14:05:32
Site :
http://www.plan-comptable-ohada.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance definition / fonds d assurance responsabilite professionnelle / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / date de fin de contrat d'assurance
Charges déductibles SCI - Creation SCI
Accueil > Fiscalite SCI > SCI soumise IR impot sur le revenu
Charges déductibles SCI
Les recettes brutes de la SCI immobilière sont réduites de ses charges déductibles pour déterminer le résultat imposable en revenus fonciers entre les mains des associés.
En ce qui concerne les SCI soumises à l'IR ce sont les règles de déduction des charges afférentes aux revenus fonciers qui...
Site :
creationsci.info
Faut-il déclarer les indemnités journalières
Impôts > Déclarer ses revenus > Faut-il déclarer les indemnités journalières ?
Indemnités journalières : faut-il tout déclarer ?
Les indemnités journalières correspondent aux indemnités de maladie, d'accident du travail et de maternité.
Les indemnités SS ne sont pas forcément imposables en totalité et dans tous les cas de figures.
Les modalités d'imposition sont les mêmes pour...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Garantie incendie : dans quels cas joue-t-elle
La garantie incendie fait partie des garanties de base du contrat multirisque habitation et est encadrée par la loi L122-1.
Sont couverts les dégâts causés par :
Le feu
L'intervention des pompiers
Les exclusions contractuelles
Attention, toutes les causes d'incendie ne sont pas prises en charge. L'assureur habitation intervient selon les garanties et limites contractuelles des conditions...
Site :
https://www.acommeassure.com
Thèmes liés : assurance habitation en cas d'incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie
l’ANAMEVA
Association Nationale des Médecins-conseils de Victimes d'Accident avec dommage corporel
Cette association a été créée en 1985, pour répondre à la demande exprimée par diverses associations de victimes, ainsi que par des avocats spécialisés, de voir se regrouper les médecins de recours, dits : « médecins-conseils de blessés ou de victimes» .
L'objectif
Permettre aux victimes de...
Site :
http://www.anameva.com
Thèmes liés : medecin conseil assurance maladie / assurance en cas d'accident corporel / contrat d'assurance accident corporel / assurance en cas d'accident non responsable / contrat d'assurance accident de travail
Rattachement d'enfants majeurs. - Impôt sur le revenu
Conditions de rattachement d'enfants majeurs
Pour être rattaché au foyer fiscal de ses parents, l'enfant doit, au 1er janvier de l'année d'imposition :
avoir moins de 21 ans ;
avoir moins de 25 ans s'il poursuit des études (dans un établissement public ou privé, via le Cned ou par apprentissage) ;
La "poursuite d'études" signifie que l'enfant fréquente un établissement général,...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : devis d'assurance auto pas cher / taux d'interet assurance vie 2018 / assurance etudiant ets / assurance auto plus de 25 ans / taux d'interet assurance vie societe generale
Taux et Simulateur de crédit immobilier avec la Banque ...
Taux et Simulateur de crédit immobilier avec la Banque Postale
Taux et Simulateur de crédit immobilier avec la Banque Postale
Souscrire à un crédit immobilier est une décision importante pour pour tout emprunteur. BoursedesCrédits vous propose quelques éléments pour vous aider à simuler vote pret immobilier La Banque Postale .
Comparer gratuitement les crédits immobilier
Les taux des...
Dommage corporel dans un accident − Ce que dit la loi
Constat amiable
Recto
Utiliser le constat amiable constitue le meilleur moyen de ne pas oublier les éléments qu'il est important de relever. En remplissant toutes les rubriques, vous faites le tour des questions à se poser, et surtout des questions à poser à la partie adverse.
Dans certains cas, les circonstances sont claires et leur interprétation unanime. Il convient alors non seulement...
Site :
http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident corporel / contrat d'assurance accident corporel / assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
SONES: SOCIETE NATIONAL DES EAUX
La SONES et la SNDE (Mauritanie) ont signé ce vendredi, à Nouakchott, un Protocole d'Accord
Societe Nationale des Eaux du Sénégal
VISITES A BENI NADJI ET PK 17.
VENDREDI 02 OCTOBRE 2015 14 SEPTEMBRE 2015 :
Ce vendredi 02 octobre 2015, la Société nationale des Eaux du Sénégal (SONES) et la Société nationale de l'Eau de la Mauritanie ont signé un Protocole d'Accord à Nouakchott...
Site :
http://www.sones.sn
Thèmes liés : assurance banque nationale changement d'adresse / nouveau contrat d'assurance habitation / devis d assurance habitation / taux de l assurance vie / fin de contrat d'assurance habitation
Credit renouvelable - simulation besoin d'argent – La ...
Le Crédit Renouvelable(1) est un crédit qui s'adapte à vos besoins et à votre situation.
Une enveloppe de financement accessible dès 500EUR.
Un crédit qui ne coûte rien s'il n'est pas utilisé.
Des taux parmi les plus bas du marché.
Des remboursements adaptés à votre budget grâce à trois vitesses de remboursement : normale, rapide ou accélérée.
Un conseil, un suivi et un...
Date: 2019-02-11 22:03:35
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie la banque postale / assurance vie banque postale / assurance la banque postale contact / assurance banque postale telephone / banque postal assurance
PEL de plus de 12 ans: intérêts et fiscalité - fplanque.net
J' ai ouvert un PEL au nom de ma fille en 1993.
Ma fille est aujourd' hui encore mineure et je souhaiterai clore ce PEL.
Cette possibilité m'est refusée par le Crédit agricole pretextant la nécessité de passer par le juge des tutelles.
Est-ce normal ?
Que puis-je faire pour récupérer mon argent ?
nota: j' ai essayé de transférer ce PEL vers le Crédit Lyonnais qui lui aurait accepté...
Date: 2019-02-12 06:56:00
Site :
http://fplanque.net
Thèmes liés : taux d'interet assurance vie caisse epargne / taux d'interet assurance vie credit agricole / taux d'interet assurance vie societe generale / taux d interet assurance vie / contrat d'assurance vie avant 1991
Assurance Hospitalisation AG Care - AG Insurance
Une couverture étendue, avant, pendant et après une hospitalisation et en cas de maladie grave.
Que couvre cette assurance ?
AG Care Hospitalisation vous offre des garanties étendues :
Hospitalisation : remboursement de vos frais médicaux en cas d'hospitalisation, même en chambre individuelle*.
Pré- et post- : remboursement de vos frais médicaux réalisés dans le cadre d'une...
Site :
https://www.aginsurance.be
Thèmes liés : contrat d'assurance vie souscrit a l'etranger / assurance assistance a l'etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assistance et d'assurance voyage
TEMPS L : objets pratiques et astucieux pour la maison ...
Courriel : via notre rubrique Contact sur le formulaire de Contact .
Par téléphone : pour plus d'informations votre conseillère est à votre écoute au
de 7H à 20H du lundi au samedi et de 9H à 13H le dimanche.
Service de Médiation à la Consommation :
Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2...
Site :
https://www.tempsl.fr
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / societe de groupe d'assurance de protection sociale / nombre de societe d'assurance en france / exemple de contrat d'assurance vie / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Le leasing auto pour particuliers - Assurance en Belgique
Le leasing auto pour particuliers
Existe-il des formules de leasing pour particuliers ? Est-ce avantageux en tant que particulier ?
Légalement, il faut savoir que le leasing est réservé aux sociétés et aux entreprises. Mais il existe cependant des solutions alternatives pour les particuliers.
Le concept ?
Avant toute chose, voyons précisément ce qu'est le leasing. Parce qu'en...
Site :
https://www.assurance.be
Le 308
du lundi au jeudi : 9h - 12h30 / 14h - 17h30
le vendredi de 9h00 à 12h.
accueil téléphonique :
lundi, mardi et jeudi : 9h - 12h30 / 14h - 17h
vendredi : 9h - 12h
Le Conseil de l'Ordre des architectes d'Aquitaine en image en partenariat avec l'ADAMS 3iS
Fonctionnement et organisation
L'architecture, expression de la culture, est d'intérêt public. Cette proclamation, en tête de l'article...
Date: 2019-02-12 05:31:39
Site :
http://le308.com
Thèmes liés : nombre de societe d'assurance en france / les societe d'assurance en france / contrat d'assurance vie / societe d assurance en france / contrat d assurance vie
Une assurance "Garantie des Accidents de la Vie", c’est ...
Une assurance « Garantie des Accidents de la Vie », c'est pour moi ?
Par Caroline Racapé
iStock / Gettyimages
Les contrats « Garantie des Accidents de la Vie » protègent des conséquences financières des pépins de la vie courante. Utiles ?
Une « GAV », ça sert à quoi ?
Les contrats « Garantie des Accidents de la Vie » couvrent les conséquences financières d'une...
Site :
https://www.serengo.net
Une Assurance Logement Etudiant complète et ... - Adele
Colocation sans surcoût pour 3 étudiants maximum par forfait souscrit
Matériel informatique remboursé en cas de vol à mon domicile
Couverture des dommages causés involontairement à un tiers (Responsabilité civile)
Couverture contre le vol et la tentative de vol à mon domicile
Logement garanti même en cas d'absence prolongée
Contrat à durée ferme, sans tacite reconduction
Des artisans agréés en charge de mes réparations
Souscription et paiement sécurisé en ligne
Possibilité de Souscription de l'assurance jusqu'au jour de votre emménagement
Dès la validation du paiement,...
Site :
https://www.adele.org
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance habitation france etudiant / assurance etudiant ets / assurance etudiant responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance vélo rc pj accident omnium Aedes pour VTT, vélo ...
Ce qu'il faut retenir.
Acceptation
Nous acceptons en omnium les vélos et les engins de déplacement de maximum 3 ans à dater de la première facture d'achat. Nous acceptons également les vélos et les engins de déplacement d'occasion acquis auprès d'une vendeur agréé. Dans ce cas, la valeur assurée correspond à 85 % du montant de la facture. De manière générale, la valeur assurée maximum est de 10.000 EUR.
Formule unique* en valeur conventionnelle en cas de perte totale ou vol complet
100 % de la valeur facture
TVAC
du 1er au 18e mois
À partir du 19e mois, dégressivité de 1% par mois
Pour les VTT...
Date: 2018-07-24 14:07:32
Site :
http://www.pvelo.be
Thèmes liés : meilleurs contrat d assurance vie / contrat d'assurance accident de la vie / contrat d assurance non vie / compagnie d'assurance vie / contrat d'assurance vie
Lettre de résiliation pour une assurance habitation Allianz
(les 3 champs sont modifiables)
Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Etape suivante
Les champs suivis d'un * sont obligatoires
Conformément à la loi "informatiques et libertés", vous pouvez exercer votre droit...
Site :
https://www.lettre-resiliation.com
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / resiliation assurance habitation allianz / resiliation assurance habitation lettre / lettre resiliation assurance / resiliation contrat d'assurance d'habitation
Mutuelle optique (lunettes, lentilles) - MAAF
Mutuelle optique
Mutuelle optique
Avec le contrat VIVAZEN, vous bénéficiez de remboursements optiques adaptables à vos besoins, de tarifs et services négociés, de garanties majorées chez les opticiens Partenaires qualité prix(1). Chez MAAF, nous ne fermons pas les yeux sur votre santé et votre budget.
Previous
Le choix entre 5 niveaux de remboursement
Des tarifs négociés auprès de 3500...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : devis assurance sante maaf / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / conditions generales contrat d assurance / conditions generales contrat assurance
SYNERPA : Syndicat National des Établissements et ...
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HORIZON 2030
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coup de coeur, coup de griffe,
exclusivité ou retour sur un
événement fort du...
Site :
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François Fillon — Wikipédia
Cet article possède un paronyme , voir François Villon .
François Fillon
(1 mois et 20 jours)
Prédécesseur
(2 mois et 23 jours)
Président
(4 ans, 11 mois et 28 jours)
Président
(1 an, 8 mois et 30 jours)
Élection
(1 an et 2 mois)
Président
(1 an, 10 mois et 23 jours)
Président
(4 ans, 1 mois et 26 jours)
Prédécesseur
(1 an, 6 mois et 26 jours)
Président
(5 mois...
Date: 2019-02-11 20:30:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance vie avant 1991 / contrat d'assurance vie fonds en euros / rendement des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie en euros
Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan
Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan
Note
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Pour contacter une entreprise, veuillez vous rendre sur leur site Internet officiel.
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Date: 2019-02-11 23:56:16
Site :
http://services-client.net
Plan d’Epargne Entreprise : Préférence PEE - BNP Paribas
des versements volontaires, programmés ou ponctuels,
du Compte Épargne-Temps (CET),
d'un autre PEE.
Le PEE est obligatoire si un accord de participation existe dans l'entreprise
Si vous le souhaitez, vous pouvez également accompagner vos collaborateurs dans la constitution de leur épargne en la complétant d'une aide financière facultative appelée abondement.
Le montant annuel des...
Site :
https://banqueentreprise.bnpparibas
Thèmes liés : assurance chef d entreprise / contrat d'assurance retraite collective / contrat d'assurance pour entreprise / assurance comite d entreprise / lettre de rachat de contrat d'assurance retraite
-->Credit auto : Le meilleur du pret auto moins cher
Comparatif
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Site :
http://www.financementautomobile.fr
Lettre de résiliation pour une assurance auto moto GMF
(les 3 champs sont modifiables)
Madame, Monsieur
Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat n°[[num_contrat]] qui nous lie.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Etape suivante
Les champs suivis d'un * sont obligatoires
Conformément à la loi "informatiques et libertés", vous pouvez exercer votre droit...
Site :
https://www.lettre-resiliation.com
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / conditions generales contrat assurance auto gmf / lettre resiliation assurance auto / lettre resiliation assurance / contrat d'assurance auto resiliation
Bon plan location voiture Malaga : Forum Andalousie ...
Il y a 4 années
Voici les conditions de location chez Malagacar.com, traduites en français, bon courage pour la lecture :
LE PRIX DE LOCATION COMPREND:
Réservation annulations et / ou des modifications sans frais.
aéroport service.
24 heures d'assistance en bord de route.
IVA (l'impôt).
Kilométrage illimité. Bien que le kilométrage est illimité, en cas de conduite plus de 2.000...
Site :
routard.com
Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / le prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / contrat d assurance de groupe / societe de groupe d'assurance