Articles sélectionnés pour le thème : general d assurance
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Cnam, tête de réseau | L'Assurance Maladie
Avec plus de 2 200 salariés, la Caisse nationale de l'Assurance Maladie (Cnam) est la « tête de réseau » opérationnelle du régime d'assurance maladie obligatoire en France. Son rôle : impulser la stratégie au niveau national, puis coordonner et appuyer les organismes locaux qui composent son réseau.
Bloc(s) de contenus:
La Cnam est un établissement public national à caractère...
Date: 2019-02-12 05:31:58
Site :
https://assurance-maladie.ameli.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l'assurance maladie (cnam) / caisse nationale de l assurance maladie / branches du regime general de l'assurance maladie / financement de l assurance maladie / caisse nationale assurance maladie travail salaries
Arrêt maladie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
En France, dès 1928, la loi prévoit pour l'assuré malade, d'après attestation médicale, le droit, dès le sixième jour, à une indemnité par jour ouvrable d'un demi-salaire quotidien, jusqu'à la guérison ou la consolidation de la blessure pour un maximum de six mois [1] .
Dès 1935, l'ordonnance [2] opère une nouvelle codification de cette loi....
Date: 2019-02-08 22:02:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
STG Maroc : Géolocalisation GPS/GNSS Maroc, Gestion de ...
Détection de l'ouverture des portes
Immobilisation à Distance
Conduisez en sécurité avec STG Maroc
TEMOIGNAGES
M. Yassine Lahlou
Directeur Général Adjoint RMA WATANYA
Grâce au partenariat établi depuis fin 2013 avec la société STG Maroc, nous sommes en mesure de proposer à nos clients, gestionnaires de flottes, un dispositif complet de prévention visant à réduire la sinistralité de...
Site :
http://www.stg.ma
Thèmes liés : assurance d accident / general d assurance
Le départ à la retraite du médecin libéral : Tout savoir ...
Le départ à la retraite du médecin libéral
Le départ à la retraite du médecin libéral
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Envoyer à un ami
Le médecin libéral qui part à la retraite doit veiller à effectuer un certain nombre de formalités, non seulement auprès des instances professionnelles et des organismes sociaux, mais aussi vis-à-vis de sa patientèle, dont il doit se préoccuper du devenir.
Voici...
Les taux de cotisations - Urssaf.fr
Les taux de cotisations
01/01/2019
La protection sociale du travailleur salarié est financée par des cotisations et contributions qui sont calculées à partir du salaire brut.
Les cotisations de Sécurité sociale qui couvrent l'assurance vieillesse de base (retraite du régime général) sont à la fois à la charge du salarié (part salariale) et de l'employeur (part patronale).
D'autres...
Site :
urssaf.fr
Assurance decennale et responsabilité civile anglaise ...
Assurance decennale et responsabilité civile anglaise ?
Bonjour a tous,
je suis en train de construire et souhaite sortir le lot chauffage pour le donner a un artisan qui me propose la PAC que je souhaite avoir (car le sous traitant du constructeur ne fait que du daikin)
je viens de recevoir ses attestions de décennale et de responsabilité civile... Une chose me surprend : l'assurance est une...
Les taux de cotisations - Urssaf.fr
La protection sociale du travailleur salarié est financée par des cotisations et contributions qui sont calculées à partir du salaire brut.
Les cotisations de Sécurité sociale qui couvrent l'assurance vieillesse de base (retraite du régime général) sont à la fois à la charge du salarié (part salariale) et de l'employeur (part patronale).
D'autres cotisations ou contributions sont...
Site :
urssaf.fr
Qu’est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui ...
Accueil > Mutuelle > Qu'est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui et contrat
Qu'est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui et contrat
Définition : La définition de la mutuelle permet de comprendre assez facilement en quoi une mutuelle est différente d'une assurance. Selon le code de la mutualité, la mutuelle est un groupement ayant la capacité civile et dont la...
Site :
http://www.assurances.info
Conseils et avertissements pour Guadeloupe
Conseils de santé aux voyageurs
Il n'y a pas de mises à jour pour le moment.
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins
Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces...
Site :
https://voyage.gc.ca
Thèmes liés : carte d'assurance maladie france / fonds d'assurance maladie / fonds d assurance maladie / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie adresse
Responsabilité Civile : Comment résilier un contrat d ...
L'assurance en responsabilité civile est particulièrement importante. Effectivement, la loi définit l'obligation de réparer le dommage que l'on peut causer de façon involontaire à autrui. L'assurance en responsabilité civile est donc là pour réparer ce dommage, d'une façon financière, que vous avez causé.
L'assurance en responsabilité civile couvre les dommages causés par votre...
Date: 2019-02-12 04:08:13
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Automobile — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Voiture et Véhicule (homonymie) .
Automobile
La Citroën Traction Avant , modèle emblématique des années 1935-1960 en France.
Appelé aussi
Véhicule à usage personnel ou pour un nombre limité de personnes
Années
Véhicule de transport routier de personne
Énergie
modifier
Une automobile [N 1] ou, plus précisément, une voiture automobile...
Date: 2019-02-09 22:22:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le marche de l'assurance automobile en france / marche de l assurance automobile en france / code des assurances obligation d'assurance automobile / assurance en cas d'accident voiture / comparateur d'assurance automobile
COVER Assurances - Présentation - Assurance transport
Le cabinet COVER Assurances a été créé en 1989 par Jean-François LAMPIS afin de développer le pôle Transport de l'Agence générale d'assurances qu'il dirige depuis 1983 au Havre.
Depuis lors, COVER a connu un fort développement de son activité, dû à un très grand...
Site :
http://www.cover.fr
Thèmes liés : agence general d'assurance / general d assurance
Assurance construction: dommages-ouvrage et RC décennale
Notre dossier complet sur l'assurance construction : Qui doit s'assurer en assurance dommage ouvrage ou en RC décennale ? Comment recevoir un devis dommage ouvrage en moins de 48 heures ? Comment obtenir une attestation dommages ouvrage rapidement ? Nos spécialistes vous répondent...
1- Le contrat dommages ouvrage
Pour qui ?
La loi du 4 janvier 1978, dite loi Spinetta, a instauré des...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage et ouvrage / contrat assurance dommage / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Formation en ACTUARIAT: Licence et Master à l'Université ...
Formation en ACTUARIAT: Licence et Master à l'Université Félix- Houphouet Boigny
Source: UFRMI
Date: jeu. 29 sept. 2016
Visites: 14707
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PRÉSENTATION
En cette année universitaire 2016 - 2017, l'UFR Mathématiques et Informatique de l'Université Félix Houphouët-Boigny (Côte d'Ivoire), en partenariat avec l'Institut des Actuaires de Côte d'Ivoire (IACI) et l'Euro Institut...
Site :
http://news.educarriere.ci
Thèmes liés : formation en banque et assurance en cote d'ivoire / assurance etudiant ets / gestion risque compagnie assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Assurance-vie : les meilleures performances 2016... et les ...
+ VIDEO. Votre contrat d'assurance-vie en euros à capital garanti se trouve-t-il en tête de classement ou en queue de peloton ? Que faire pour accéder aux plus performants ?
Certains produits sont régulièrement en tête des classements, alors que d'autres stagnent aux dernières places. Tour d'horizon pour comprendre la mécanique des taux de rendement de l'assurance-vie en euros.
. Comment...
Assurance habitation et responsabilité civile - LALUX ...
Responsabilité civile familiale et protection juridique
Protection Internet
Trois formules adaptées à vos besoins
Vous avez le choix entre 3 formules de souscription. Vous pouvez choisir la formule qui vous convient le mieux pour assurer et protéger votre patrimoine et votre famille.
Les formules « Sécurité », « Confort » et « Performance » vous offrent, en complément des...
Site :
https://www.lalux.lu
Thèmes liés : assurance etudiant responsabilite civile / assurance habitation en cas d'incendie / assurance etudiant ets / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie maison
Assurance Complementaire Sante - Banque BNP Paribas
- Des garanties renforcées pour les personnes âgées au sein du contrat complémentaire santé BNP Paribas Protection Santé.
- Intégration d'un service de prévention proposé par SIEL Bleu, groupe associatif favorisant l'activité physique des seniors.
- Une innovation combinant assurance complémentaire santé et service à valeur ajoutée sociale.
BNP Paribas Assurance prend en compte la...
Site :
https://group.bnpparibas
Assurance Vie - LINXEA
L' assurance vie est le placement préféré des Français !
Souple et accessible à tous
L'assurance vie est un produit d'épargne qui s'adresse à tout le monde. Que vous ayez un profil « bon père de famille » ou expert, l'assurance vie est une solution adaptée à vos attentes, quel que soit votre horizon de placement.
Vous pouvez mettre de l'argent de côté à court, moyen ou long terme...
Site :
https://www.linxea.com
Code de la consommation | Legifrance
Vous êtes dans : Accueil > Les codes en vigueur > Code de la consommation
Code de la consommation
Version consolidée à la date du ...
Jour
Entrez un mot d'un article ou un numéro d'article
Rechercher dans l'intégralité du code
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Limiter la recherche à 'Partie Réglementaire'
Mot ou expression au sein des articles
Numéro
Partie législative...
Spécialistes Dentaires Rive-Sud – Smile with pride
Pathologie buccale
Gisele Mainville, DMD, MS, FRCD(c), Diplomate ABOMP.
Au sein du groupe de Consultants en médecine buccale, Dre Gisele Mainville diagnostique et traite, entre autre, les patients souffrant de maladies impliquant la cavité buccale. Originaire de la Saskatchewan, Dre Gisèle Mainville a obtenu son doctorat en médecine dentaire à l'Université de Montréal en 2009. Par la...
Site :
http://www.specialistes-dentaires.ca
Thèmes liés : compagnie d'assurance automobile montreal / fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie generale d assurance / general d assurance / assurance professionnelle medecin generaliste
Congé paternité 2019 : durée, montant et démarches
Réforme du congé paternité
Congé de naissance et congé paternité, quelle différence ?
Instauré en 2002 par Ségolène Royal, alors ministre déléguée à la Famille, le congé de paternité et d'accueil de l'enfant ne doit pas être confondu avec le congé de naissance.
Ce dernier, réservé aux salariés, fonctionnaires et agents publics, correspond à trois jours de congé qui doivent...
Plus-value — Wikipédia
L'impôt sur les plus-values[ modifier | modifier le code ]
Une plus-value effectivement réalisée est généralement soumise à un impôt sur les plus-values. Les régimes de taxation sont différents en fonction des actifs cédés et peuvent évoluer chaque année en fonction de la Loi de Finance. Les paramètres susceptibles de varier sont : le mode de calcul de l'impôt et son assiette, le...
Date: 2019-02-08 21:54:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : exemple de contrat d assurance / definition du contrat d assurance / definition d un contrat d assurance / contrat d assurance / assurance d un bien immobilier
Achetez une voiture ? Simulez votre prêt automobile ...
Cette iframe contient la logique nécessaire pour manipuler Gravity Forms avec Ajax.
Vous envisagez l'achat d'une nouvelle voiture?
Vous optez pour la conduite écologique? Ou vous avez déniché une bonne voiture d'occasion?
Dans ce cas, vous vous demandez sûrement si vous allez faire appel à votre épargne ou contracter un crédit.
Si vous préférez laisser votre épargne intacte, le prêt...
Site :
https://action.argenta.be
Thèmes liés : simulation d assurance voiture / banque d assurance / simulateur d'assurance auto / simulation d assurance auto / assurance auto achat voiture occasion
Assurance vie 100 % en ligne - contrat EasyVie
Taux de prélèvement forfaitaire non libératoire
12,8%(b)
En savoir plus
(a) Abattement de 4 600 EUR pour une personne seule ou 9 200 EUR pour un couple soumis à une imposition commune. Cet abattement annuel est calculé sur l'ensemble des contrats d'assurance-vie ou de capitalisation détenus par un même contribuable.
L'assureur prélève le PFL ou PFNL pour le compte de l'administration...
Site :
https://www.easybourse.com
CMU : Couverture maladie universelle : Mutuelle pas cher
La CMU dite de base, ou Couverture maladie universelle, a été créée par la loi du 27 juillet 1999 dans le but d'accorder l'accès à l'assurance maladie au plus grand nombre. Elle a été remplacée en 2016 par la PUMA, ou Protection universelle maladie. Gratuite, elle permet à chacun de bénéficier d'un remboursement de ses frais de santé, qu'ils soient médicaux, optiques, dentaires,...
Site :
https://assur-mutuelle.fr
Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...
* Chute causée par négligence d'un tiers
* Blessures causées par un animal domestique appartenant à un tiers
* Accident scolaire causé par un tiers
* Etc... en cas de doute sur la nature de votre accident, n'hésitez pas à téléphoner au service juridique de la MCVPAP (coordonnées en page accueil du site)
COMMENT DECLARER MON ACCIDENT ?
Par écrit à l'adresse du centre 602 ou par...
Site :
https://www.mc602.com
Cotisation d’assurance maladie des non-résidents fiscaux ...
Les personnes qui ne remplissent pas les conditions de résidence fiscale en France ne sont pas redevables de la CSG ni de la CRDS . Dès lors qu'elles relèvent d'un régime d'assurance maladie français, elles sont toutefois redevables d'une cotisation maladie fixée à un taux particulier.
Au 1er janvier 2018*, le taux de la cotisation maladie pour les non-résidents était fixé...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / taux de cotisation d'assurance maladie / taux d'assurance maladie 2018 / taux d'assurance maladie 2017 / regime general d'assurance maladie
Camp Benyamin – CSUQ – Au Camp Benyamin, votre enfant ...
Camp Benyamin - CSUQ
Au Camp Benyamin, votre enfant pourra profiter pleinement de ses vacances en compagnie de ses amis dans un cadre juif agréable et stimulant. Un camp de jour qui se donne pour but de faire vivre un été rempli de plaisir aux enfants de 5 ans à 12 ans.
Menu
Programme été 2018
25 juin au 10 août 2018
La date limite d'inscription pour toute session est le mercredi...
Site :
http://camp-benyamin.com
Thèmes liés : annulation d assurance maladie / carte d'assurance maladie adresse / carte d'assurance maladie du quebec / carte d'assurance maladie / fonds d'assurance maladie
Praxis Avocats : Droit des affaires, conseil et ...
Contentieux : comptes en déshérence
A l'occasion de l'ouverture d'une succession, Praxis conseil ses clients et a mis en place les actions qui s'imposaient compte tenu de comptes bancaires inactifs et de contrats d'assurance vie en déshérence. Une action en responsabilité civile est dirigée à l'encontre de la banque qui détenait les comptes pour s'en...
Cession Laboratoire de Biologie...
Site :
http://www.praxis-avocats.com
Ryanair : toutes les astuces, conseils et bons plans ...
Voici tous les conseils de quelqu'un qui s'est fait pas mal fait roulé dans la farine et qui a décidé de prendre Ryanair à son propre jeu.
IMPORTANT : Ce guide a été mis à jour en 2017. (l'article original remonte à 2011) L'étape d'achat de billet sur le site de Ryanair est devenu beaucoup plus transparente, il faut bien le reconnaître. J'ai toutefois laissé, à titre comparatif,...
Site :
http://voyageforever.com
Thèmes liés : meilleure compagnie d'assurance voyage / compagnie d'assurance voyage / compagnie d assurance voyage / assurance voyage compagnie aerienne / assurance annulation voyage
Etude, Placement & Gestion D'assurances, 48, Rue D' Alger ...
Informations entreprise Etude, Placement & Gestion d'Assurances
Présentation
EPEGA est un assureur-conseil fondé en 1944, spécialisé dans l'audit des risques et leurs couvertures auprès du marché de l'assurance et de la réassurance. Nous adoptons une démarche spécifique à chaque type de risque ou groupe de risques pour l'élaboration des polices d'assurance appropriées en s'inspirant des pratiques les plus avancées au sein de notre secteur d'activité. Refusant de céder à la facilité de toute forme de standardisation, nous élaborons pour ce faire une méthodologie...
Site :
https://ma.kompass.com
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / gestion contrat d assurance / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance de groupe
Créer une entreprise : quels frais les premières années
Bien choisir son régime fiscal
5.2 - La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
La TVA est un impôt indirect qui frappe les livraisons de biens et les prestations de services à chacun des stades de la production et de la consommation.
La TVA n'est pas une charge supplémentaire, mais elle a un impact sur le prix des biens ou services proposés par l'entreprise, surtout lorsque ceux-ci sont...
Site :
https://www.netpme.fr
Thèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / liste des entreprises d'assurance agreees
Taux de rendement assurance vie 2017 et 2016 - mingzi.fr
Taux de rendement assurance vie 2017 et 2016
Assurance vie 2017 et 2016 : taux de rendement des Fonds en Euros
Assurance vie 2017 et 2016 : taux de rendement des Fonds en Euros
Dernière mise à jour le 19/10/2017
Assurance vie : Quel taux de rendement 2017 pour les fonds en euros ?
En ce qui concerne le taux de rendement des contrats d'assurance vie, l'année 2017 devrait ressembler à l'année...
Site :
https://www.mingzi.fr
Thèmes liés : rendement contrat assurance vie 2017 / assurance vie taux de rendement / rendement des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros / rendement contrat d'assurance vie
Questions d'économie de la santé : 2007 (état de santé ...
Déremboursement des mucolytiques et des expectorants : quel impact sur la prescription des généralistes ?
Questions d'économie de la santé Irdes n° 128. Décembre 2007
Devaux M. , Grandfils N. , Sermet C.
Suite à la vague de déremboursement du 1er mars 2006, les médecins généralistes ont baissé de moitié la prescription de mucolytiques et d'expectorants pour le traitement des...
Date: 2019-02-11 11:12:50
Site :
http://www.irdes.fr
JPM-COPRO Accueil
R�?TROP�?DALAGE A PROPOS DU QUITUS
Le Particulier rejoint JPM-COPRO
On trouve dans le Particulier immobilier de février 2019, en page 18, un article de M. Jorge CARASSO qui présente une conception du quitus fort proche de la nôtre. Brève 102 09/02/2019
Syndics : le contrat de trois ans avec possibilité de résiliation annuelle
Il subsiste un abondant...
Date: 2019-02-10 15:25:30
Site :
http://jpm-copro.com
Organisation | Législation
(1)Si l'élection n'a pas donné de résultat ou si les élus refusent de remplir leurs fonctions, le Gouvernement nommera pour la durée de cet état des choses, les personnes appelées à remplir les fonctions de membres du comité-directeur.
(2)Dans le cas prévu par l'article 131, la présente disposition sera également applicable aux délégués.
Art. 135
(1)Si des causes d'inéligibilité...
Site :
https://www.secu.lu
Thèmes liés : association d assurance contre les accident / caisse d assurance maladie / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d accident
Glossaire : A - net-entreprises.fr
AC : assurance chômage
Acoss : Agence centrale des organismes de Sécurité sociale
Administrateur net-entreprises : rôle d'un acteur sur le site net-entreprises.fr. L'administrateur peut notamment s'inscrire à des déclarations et à des services sur net-entreprises.fr, p. ex. la DSN, valider la charte DSN, habiliter des déclarants...
AE / attestation d'employeur destinée à Pôle...
Site :
https://www.net-entreprises.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie msa / attestation d'assurance maladie cpam / attestation d assurance maladie / attestation droit a l'assurance maladie / contrat d'assurance accident de travail
Le Marché des Courtiers en Assurance | France
Le courtage d'assurance français présente la caractéristique d'être diversifié par la taille de ses intervenants. La profession compte de l'ordre de 3.500 cabinets, petits ou moyens, contrôlés par des capitaux familiaux ou des personnes physiques, qui coexistent aux côtés de très grands groupes.
On distingue trois catégories de courtiers :
- les courtiers généralistes
- les courtiers...
Site :
https://www.businesscoot.com
Thèmes liés : courtier d'assurance france / courtier d assurance en france / courtier d assurance entreprise / marche courtage assurance france / courtier d assurance vie
ACD – Audit Conseil Défense – Société d'Avocats ...
Nous contacter
Société d'Avocats Inter-Barreaux
Audit Conseil Défense est un cabinet d'avocats d'affaires inter-barreaux indépendant, reconnu pour ses expertises et la réactivité de ses équipes dédiées au service de l'entreprise et de son dirigeant.
Créé il y a plus de 50 ans par des conseils juridiques, nous proposons une offre multi services à nos clients, regroupant l'ensemble des...
Site :
https://www.acd.fr
La prise en charge des prothèses dentaires et des ...
La prise en charge des prothèses dentaires et des traitements orthodontiques
[mis à jour le 18-10-2018]
La CMU-C prend en charge les prothèses dentaires et les traitements orthodontiques dans la limite de tarifs fixés par arrêté.
Pour en savoir plus sur les montants de prise en charge, cliquez ici
Comment se déroule la prise en charge des prothèses dentaires ?
Les prothèses dentaires...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / carte d'assurance maladie adresse / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
agente ou agent du service à la clientèle - Metiers Québec
AGENT(E) DU SERVICE �? LA CLIENT�?LE
OU AGENT(E) DE CENTRE DE RELATIONS-CLIENTS
Attestation d'études professionnelles A.E.P. ou
Attestation d'études collégiales A.E.C. ou
Diplôme d'études collégiales D.E.C.
Entreprise ABC, comment puis-je vous aider ?
Bien différent qu'agent(e) de télémarketing qui doit vendre des produits ou services par sollicitation téléphonique, l'...
Date: 2019-01-20 21:41:08
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Thèmes liés : assurance vehicule d entreprise / metier agent general d'assurance / le metier d'agent general d'assurance / assurance dirigeant d entreprise / agent general d'assurance
Assurance RC professionnelle | ABCassurance.be
L'objet de l'assurance RC Professionnelle est de couvrir la responsabilité aussi bien contractuelle qu'extracontractuelle, encourue par l'exercice d'une profession.
L'assurance RC professionnelle s'adresse aux indépendants (professions libérales), PME, aux grandes entreprises, ... avec une activité de nature principalement intellectuelle. Elle couvre les prestataires de services intellectuels des conséquences de leurs actes. Elle concerne généralement les activités de conseil et de prestations intellectuelles pures, par exemple : les professions...
Date: 2019-02-12 05:02:43
Site :
https://www.abcassurance.be
Thèmes liés : assurance rc professionnelle / assurance professionnelle medecin generaliste / assurance professionnelle agent immobilier / assurance professionnelle obligatoire / assurance entreprise professionnel
La loi du 11 février 2005 sur les personnes handicapées ...
*
La nouvelle loi sur les droits des personnes handicapées est un texte volumineux, d'une centaine d'articles, signé par vingt-deux ministres et secrétaires d'État. Comme toutes les lois depuis que l'ensemble des textes législatifs français a été codifié, elle prend la forme d'une succession de modifications, ajouts ou suppressions aux codes existants. La codification des lois...
Date: 2018-04-27 18:44:32
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / code general des impots assurance vie / droit a l'assurance maladie ouvert / code general des assurances habitation / fonds nationale d'assurance maladie
ALLO REMORQUAGE - Depannage voiture et moto au meilleur Prix
Avec ALLO REMORQUAGE, trouvez le professionnel du depannage auto à proximité au meilleur prix en 1 clic ! Remorquage, dépanneuse, depanneuse, dépanneur, depanneur, dépanneurs, depanneurs, depannage, remorquage, dépannage, remorquage, remorquage, dépannage, remorquage, depannage, remorquage auto, dépannage auto, depannage auto, dépanneur auto, depanneur auto, depanneuse auto, dépanneuse...
Site :
http://www.depannage-voiture.com
Assurance-emploi : 5 semaines de prestations de plus pour ...
Ottawa lance un projet pilote visant à offrir jusqu'à cinq semaines supplémentaires de prestations d'assurance-emploi. Dans le milieu de la défense des droits des chômeurs, cette mesure est perçue comme cosmétique.
Un texte de Brigitte Dubé, avec les renseignements de Catherine Poisson et de Louis Garneau
Les régions du Québec qui profiteront de cette mesure sont :...
Site :
https://ici.radio-canada.ca
Thèmes liés : prestations maladie assurance emploi / semaine maladie assurance emploi / formation professionnelle assurance emploi / gouvernement canada assurance emploi / assurance emploi canada
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation ...
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation
Ne sont pas soumises à cotisations les sommes versées aux salariés pour les couvrir des charges inhérentes à la fonction ou à l'emploi, soit sous forme de remboursement de dépenses concernant des frais réellement exposés, soit sous forme de dommages-intérêts ou d'allocations forfaitaires à condition que
celles-ci aient pour...
Site :
http://blog.ojraweb.com
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
JORF n°0109 du 10 mai 2017
DECRET
Décret n° 2017-858 du 9 mai 2017 relatif aux modalités de décompte et de déclaration des effectifs, au recouvrement et au calcul des cotisations et des contributions sociales
NOR: ECFS1625149D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances et de la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la construction...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Importation de voiture. Ça ne roule pas toujours comme on ...
Il n'y a pas d'arnaque. Le contrat d'importation stipulait bien qu'il « n'engageait pas le prestataire en cas de défaillance du véhicule ». Certes. Mais pour Sébastien, dont le Multivan est inutilisable et invendable parce que le kilométrage a été trafiqué : « C'est injuste ». Il voudrait au moins que sa mésaventure serve à d'autres...
?? C'était plus qu'un camion. On y a mis...
Site :
https://www.letelegramme.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance vehicule / assurer un vehicule qui ne roule pas / compagnie generale d assurance
Groupama - https://numero-assistance-auto.com
Trouvez le numéro de votre assistance auto Groupama en un clic !
Vous êtes au volant de votre voiture et tout d'un coup c'est la panne. Crevaison, panne d'essence, batterie à plat, fumée suspecte, les automobilistes ont tendance à céder à la panique et ne réagissent pas forcément de la bonne façon.
En de nombreuses situations vous pouvez être amené à contacter votre service...
Site :
https://numero-assistance-auto.com
Accident de la route : indemnisation des victimes de ...
le préjudice d'agrément (impossibilité de se livrer à des activités culturelles, sportives, de jardiner, ...),
les incapacités permanentes ou temporaires, totales ou partielles
et pour les proches, en cas de décès, le préjudice économique ou le préjudice moral.
Qui est indemnisé ?
Piéton, cycliste ou passager victime
Les dommages corporels subis sont intégralement indemnisés sauf...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / contrat d'assurance accident de travail / contrat d'assurance accident corporel / assurance accident laa / assurance en cas d'accident corporel