Articles sélectionnés pour le thème : general d assurance
→ 1717 articles
Voir également 182 Vidéos pour ce thème
Notre histoire | L'Assurance Maladie
Notre histoire
07 mai 2018
Riche d'une longue histoire, l'Assurance Maladie a évolué et s'est adaptée au fil du temps aux besoins et enjeux de la société. Retour sur les dates clés de son évolution.
Bloc(s) de contenus:
1898 : Loi sur les accidents du travail
La loi du 9 avril marque un changement radical dans la réparation des accidents du travail. Dès lors, un accident survenu au...
Date: 2019-02-12 02:40:21
Site :
https://assurance-maladie.ameli.fr
Nomination d'un bénéficiaire en assurance vie | Réseau ...
Pourquoi un bénéficiaire ?
Votre contrat d'assurance constitue un moyen important pour protéger vos proches. En nommant ces personnes à titre de bénéficiaire désigné, vous vous assurez que le capital d'assurance leur reviendra directement sans passer par votre succession.
La désignation d'une ou plusieurs personnes par son nom ou sa qualité (enfant, conjoint, père, mère) a...
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : peut on changer le beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
Faut-il prendre une assurance annulation voyage
Faut-il prendre une assurance annulation voyage ?
Faut-il prendre une assurance annulation voyage ?
- Mis à jour le 13 Avr 2017
Bienvenue. Rejoins le programme Voyager Plus !
Mes 10 solutions pour réaliser tes rêves de voyage + des ressources, des réductions et le Manifeste du Voyageur (mon livre gratuit) ! » Télécharge le tout en cliquant ici.
Lors d'achat d'un vol ou d'un séjour, vous...
Site :
https://www.instinct-voyageur.fr
Que couvre une assurance voyage ? - Europ Assistance
Que couvre un contrat d'assurance voyage ?
Quelles sont les prestations d'assistance auxquelles vous pouvez vous attendre en cas de problème ?
Quelle est la durée de la couverture d'assistance ?
Voici quelques éléments de réponse à ces questions et à bien d'autres...
Un contrat temporaire ou un contrat annuel : quelle différence ?
Vous avez le choix entre deux durées contractuelles...
Assurance automobile – Zurich Suisse
Pour toute nouvelle assurance auto, l'assurance protection juridique circulation d'Orion est gratuite pendant 1 an
Indemnisation en valeur à neuf à 100% pendant la première année de service du véhicule
Prime casco moins chère avec Help Point PLUS
Avec l'option Bonus pour absence de sinistre vous bénéficiez de 10% de remboursement de prime après trois ans sans...
Site :
https://www.zurich.ch
actuaire - metiers-quebec.org
Consulte également page d'infos de l' UQAM sur les perspectives professionnelles dans cette profession.
BREF PORTRAIT DE L'INDUSTRIE DE L'ASSURANCE :
L'industrie de l'assurance multirisques (assurance de dommages) au Québec a réalisé un chiffre d'affaires de 9,4 milliards $ en 2016.
Elle comprend toutes les assurances privées autres que les assurances de personnes telles que : assurances...
Date: 2018-10-20 16:38:44
Site :
http://www.metiers-quebec.org
assurveto.fr - Assurance chien et chat, assurance animaux
Copyright © 2011-2018 - Tous droits réservés.
Préambule
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski, Parapente, Kite-surf, Randonnée, VTT , ...).
Les sites...
Site :
https://www.assurveto.fr
Demande d'Aspa auprès de la Caisse nationale d'assurance ...
Demande d'Aspa auprès de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Cerfa n° 13710*02 - Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Autre numéro : S 5182a
Permet...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : regime general d assurance / general d assurance / assurance vieillesse
Bien choisir son assurance auto - Blog des Assurances Auto
Bien choisir son assurance auto
Bien choisir son assurance auto
Natalie Pelchat 26 juillet 2018 Conseil Pas de commentaire
Dénicher la meilleure assurance auto parmi les nombreuses offres disponibles n'est pas toujours chose aisée. Pour rouler n'importe où en toute sécurité, les automobilistes choisissent de se confier aux assureurs proposant une protection optimale. Une bonne assurance auto...
Date: 2019-02-12 01:02:53
Site :
http://mes-assurances-auto.com
Qu’est-ce que le contrat d’assurance RCMS ? - Legitim Conseil
0 Flares Twitter 0 Tweet
"> Facebook 0 "> LinkedIn 0
"> Email -- Email to a friend"> 0 Flares ×
Qu'est-ce que le contrat d'assurance RCMS ?
Le contrat d'assurance RCMS (Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux) est un contrat d'assurance classique qui lie un souscripteur, un bénéficiaire et une compagnie d'assurance.
Son objet est d'assurer les dirigeants personnes physiques contre les...
Site :
https://www.legitimconseil.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat type d assurance / contrat d assurance de groupe
Assurance habitation — Wikipédia
La durée : Les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à l'échéance anniversaire du contrat.
Le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
la surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain) ;
la...
Date: 2019-02-08 22:03:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Calculateur des primes d’assurance | Canada Guaranty ...
Accueil > CALCULATEURS DE PRÊT HYPOTHÉCAIRE > Calculateur des primes d'assurance
Calculateur des primes d'assurance
AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : Les résultats produits par le calculateur sont approximatifs et doivent être utilisés à titre indicatif et servir uniquement aux fins d'information générale. Vous ne devriez pas vous fier seulement à ces...
Site :
https://www.canadaguaranty.ca
Thèmes liés : calcul taux de prime assurance / general d assurance / assurance canada / assurance societe generale / taux prime assurance
Promo Dacia Sandero - Aramisauto
Montant total dû hors assurances facultatives :
EUR
La mensualité Crédit ACCESS avec assurances facultatives intègre :
L'assurance facultative Garantie Prix d'Achat (Protexxio Capital ans) souscrite auprès de Cardif Assurances Risques Divers et Axa Assistance France Assurances s'ajoutant au montant de la mensualité hors assurances facultatives : EUR/mois Garantie Prix d'Achat (Protection...
Site :
https://www.aramisauto.com
Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA
Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique
Compétence et indépendance
La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :
le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...
Site :
http://www.anameva.com
Tarifs d'assurance : pourquoi hommes et femmes paieront ...
Si les jeunes femmes paieront plus cher leurs cotisations d'assurance auto, les hommes, eux, devront débourser davantage pour leur assurance santé.
La guerre des sexes n'aura pas lieu. Les femmes ne seront pas les seules à pâtir de l'unification des tarifs d'assurance qui entre en vigueur ce vendredi 21 décembre pour les nouveaux contrats souscrits. Les hommes seront eux aussi pénalisés...
Date: 2012-12-21 07:42:35
Site :
https://www.latribune.fr
Assurance construction dommage ouvrage rénovation maison
Dommage Ouvrage Décennale Assurance construction
Courtier assurances dommages ouvrage décennale
Spécialiste en Assurances dommages ouvrages et garanties décennale obligatoires.
Dommages Ouvrage particulier (DO) et Responsabilité Civile Décennale professionnelle (RCD).
Conseils ? Infos ? Appelez 02 31 31 85 55
Assurances Dommage Ouvrage Décennale pourquoi?
1 - Pour commencer : c'est le...
Site :
https://eve-assurances.fr
Quand peut-on changer et résilier son assurance auto ...
Vous êtes ici : Accueil » changer » quand resilier assurance auto
Quand peut-on résilier son assurance auto?
Lorsque vous signez un contrat d'assurance auto, vous êtes lié par périodes d'1 an. Vous voulez "divorcer"? Il faut vous y prendre au moins 3 mois avant la date anniversaire du contrat, sous peine de rester "marié" une année ...
ASSERCAR - des Réparateurs et des Services
28/10/2008 Boursier.com - www.boursier.com
Crédit Agricole : Sogessur et Thélem entrent au capital d'Assercar
Les assureurs Sogessur (Société Générale) et Thélem Assurances ont pris chacun une participation de 5% dans le réseau de réparation automobile Assercar. Ils rejoignent ainsi Pacifica le p�?le Propriété / Dommages de Crédit Agricole Assurances, principal actionnaire non...
Site :
assercar.fr
Offre d'emploi Conseiller en assurance Oyonnax (01 ...
Description du poste
Société
Relais assur, l'agence RH des Agents Généraux et Courtiers d'assurance, recherche pour un de ses clients un ou une conseiller(e) en Assurance.
Mission
Investi dans la vie quotidienne de l'agence, vous participez à la vente des contrats IARD et Prévoyance. Vous réalisez toutes les opérations liées à la gestion des contrats du portefeuille de l'agence (souscription des affaires nouvelles, enregistrement des avenants, suivi...
Site :
https://www.meteojob.com
Thèmes liés : agence general d'assurance / agent general d'assurance / agent general d assurance / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Achat voitures pas chères neuves et occasion - Aramisauto
Montant total dû hors assurances facultatives :
EUR
La mensualité Crédit ACCESS avec assurances facultatives intègre :
L'assurance facultative Garantie Prix d'Achat (Protexxio Capital ans) souscrite auprès de Cardif Assurances Risques Divers et Axa Assistance France Assurances s'ajoutant au montant de la mensualité hors assurances facultatives : EUR/mois Garantie Prix d'Achat (Protection...
Site :
https://www.aramisauto.com
Pensions d’Invalidité 2018 | Info-Handicap
Pensions d'Invalidité 2018
Conditions d'attribution :
L'assuré social qui est dans l'incapacité de travailler après un accident ou une maladie invalidante d'origine non professionnelle, peut percevoir une pension d'invalidité s'il remplit les conditions suivantes :
Ne pas avoir atteint l'âge légal de la retraite.
Justifier de 12 mois d'immatriculation à la sécurité sociale au premier...
Site :
http://info-handicap.com
Thèmes liés : invalidite caisse d assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Assurance auto | Touring
Vous disposez bientôt de votre premier véhicule et cherchez une assurance auto.
Vous cherchez une formule d'assurance auto plus complète ou avantageuse qui répond à votre situation.
L'assurance Auto de Touring Assurances S.A. vous propose notamment :
Des conseillers disponibles 24h/24
Durée du contrat
La durée de votre contrat est fixée dans les conditions particulières. Elle ne...
Date: 2019-02-12 03:01:55
Site :
https://www.touring.be
Conseil Assurances et courtier en assurance - Verkinder ...
ENTREPRISE
Anticipez les risques et restez performants
Vous êtes une PME-PMI du secteur de la Construction, de l'Agro-alimentaire, de la Santé, de l'Automobile ? Le cabinet Verkinder Idrac, c'est plus de 40 ans d'expérience sur des univers techniques et technologiques de pointe. Sollicitez-nous pour mettre en place des contrats sur-mesure d'assurances et de...
Site :
https://www.verkinder-courtage.com
Assurance vie au Luxembourg: fonctionnement, frais et ...
Pas de commentaire
Ouvrir un contrat d'assurance vie au Luxembourg présente de nombreux avantages : protection du capital, souplesse d'utilisation, contrat en devise, exonération d'ISF pour les imparités, fonds sur mesure, titre vifs... Les contrats luxembourgeois sont la Rolls de l'assurance vie, mais véhiculent une image élitiste. Pourtant il est possible de souscrire dans de bonnes...
Site :
https://www.epargne-en-france.com
Assurance vie et solutions d'épargne à frais réduits
PERP (Plan d'Épargne Retraite Populaire)
Puissance Avenir PERP
Actus
Puissance Sélection : les taux de rendement 2018
28.01.19 Les taux de rendement servis au titre de l'année 2018 sur les supports en euros Eurossima et Netissima du contrat assuré par Generali Vie viennent d'être publiés. Découvrez-les sans plus attendre.
Lire la suite
Support en euros d'Evolution Vie : le taux de...
Site :
https://www.assurancevie.com
Constat amiable — Wikipédia
En Europe[ modifier | modifier le code ]
Le recto d'un formulaire de constat européen d'accident, dit constat amiable
En Europe, le constat européen d'accident dit constat à l'amiable, est obligatoirement remis par l'assureur à la signature du contrat, sous forme papier, ou sous forme électronique [2] .
Chaque année, 1,8 millions de constats amiables sont utilisés en raison de dégâts...
Date: 2019-02-08 21:56:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance accidents et maladies professionnelles (LAA ...
les maladies professionnelles qui donnent droit aux prestations de l'assurance-accidents si elles sont dues "exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle à des substances nocives ou à certains travaux". Les substances et travaux sont énumérés dans l'ordonnance. D'autres maladies sont prises en considération s'il peut être prouvé qu'elles ont...
Site :
https://www.guidesocial.ch
Assurance emprunteur : la hausse des taxes est finalement ...
Mauvaise nouvelle pour les emprunteurs, l'Assemblée nationale a finalement rétabli hier soir le projet de hausse de la taxe sur l'assurance emprunteur prévue pour 2019 en nouvelle lecture du projet de loi de finances, contre l'avis du Sénat qui s'y était opposé précédemment. Le projet de loi de finances 2019 a donc été adopté en nouvelle lecture hier soir après des débats qui auront...
Site :
https://argent.boursier.com
Assurance Credit Immobilier avec le courtier Frcourtage ...
Frcourtage, Courtier en assurance crédit et assurance de prêt
FrCourtage, courtier en assurance, distribue exclusivement de l'assurance crédit , assurance pret en ligne afin de répondre à l'ensemble de vos attentes dans les meilleurs délais grâce à une équipe spécialisée en assurance crédit.
Comparer nos tarifs d'assurance crédit , assurance de prêt ou faîtes une simulation gratuite de votre assurance de prêt en ligne.
Frcourtage,...
Date: 2019-02-12 02:59:53
Site :
http://www.frcourtage.fr
Thèmes liés : courtier en credit et assurance de pret / assurance credit pret immobilier / courtier immobilier assurance credit / assurance d un credit immobilier / comparateur assurance pret immobilier en ligne
Assurance prêt | Desjardins - Services financiers pour ...
Assurance crédit
Assurance prêt
Votre navigateur est configuré pour refuser les fichiers témoins (cookies). Certaines parties du site pourraient ne pas fonctionner correctement ou ne pas être disponibles. Certaines informations présentées pourraient aussi s'adresser à d'autres utilisateurs que vous.
Vous pouvez compter sur l'Assurance prêt!
Protection du prêt en cas de décès...
Site :
https://www.desjardins.com
Changer d’assurance de prêt immobilier : les nouveautés 2018
Depuis la loi Hamon (n° 2014-344) du 17 mars 2014 relative à la consommation, il est possible de changer d'assurance de prêt lors de la première année de son emprunt immobilier.
Entré en vigueur en janvier 2018, l' amendement Bourquin est venu renforcer cette flexibilité. À compter de cette date, tous les Français ont la possibilité de changer leur assurance de prêt et de résilier...
Site :
https://www.futura-sciences.com
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
Visiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
Quelle(s) assurance(s) quand on est étudiant ? - L'Etudiant
Assurance habitation, responsabilité civile, automobile, santé... Il faut souscrire à toute une panoplie d'organismes dès la rentrée. Décryptage.
La règle de base pour choisir ses assurances : comparer et prendre le temps de la réflexion. Renseignez-vous attentivement sur les formules "jeunes" et les offres auprès des organismes auxquels vous êtes déjà adhérent (ou vos parents), par...
Site :
https://www.letudiant.fr
Assurance chômage en France — Wikipédia
Indemnisation des chômeurs en proportion de leur ex-salaire[ modifier | modifier le code ]
L'Assurance chômage indemnise en fonction du salaire perdu, mais il n'y a pas de pourcentage garanti. L'indemnisation est assurée en cas de licenciement ou de rupture conventionnelle , mais pas dans le cas de démission [3] , sauf dans des cas très précis.
Le pourcentage moyen est trompeur car...
Date: 2019-02-08 21:56:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime general d assurance / assurance chomage en france / creer une societe d'assurance en france / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité ...
En cochant cette case, j'accepte la politique de confidentialité de ce site
Leave this field empty if you're human:
Accueil » Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité analysés
Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité analysés
Le 23 janvier 2019
Accessibilité, contrats multisupports, fiscalité... Découvrez les nombreux avantages du placement préféré...
Incendie sur le lieu de travail. Publications et liens ...
Incendie sur le lieu de travail
Publications et liens utiles (rubrique sélectionnée)
Publications et liens utiles
Une sélection de ressources et de liens utiles sur la prévention des risques d'incendie sur le lieu de travail.
Ressources : à qui s'adresser ?
Pour se repérer, se faire accompagner dans une démarche de prévention du risque incendie, ou encore pour choisir une méthode ou des...
Date: 2019-02-12 06:57:27
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance d incendie / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / les societe d'assurance en france
Voitures antiques et classiques - Optimum Général
Votre voiture est d'une autre époque, mais ça ne veut pas dire que votre assurance doit l'être! Jetez un coup d'oeil à l'assurance automobile Optimum spécialement conçue pour les voitures antiques et classiques.
Demandez à votre courtier indépendant plus d'informations sur la police d'assurance pour voitures antiques ou classiques d'Optimum!
L'avantage Optimum
Au garage ou dans une exposition, votre voiture est toujours protégée
Votre voiture est au garage pour être restaurée? Aucun problème, Optimum maintient une couverture d'assurance complète sur votre véhicule sans frais...
Site :
https://www.optimum-general.com
Thèmes liés : courtier d assurance voiture / courtier d'assurance automobile / courtier d assurance automobile / courtier d assurance / general d assurance
Résilier une assurance Maif - Conseils pour bien ...
Questions/Réponses
Comment résilier une assurance Maif ?
Fondée en 1943 pour les enseignants, La Maif est un assureur militant, et a inspiré et aidé financièrement la MACIF , la MAAF , et la Matmut , mutuelles des artisans et commerçants. Spécialisée à l'origine sur l'assurance auto, elle s'est largement diversifée depuis pour proposer des assurances de biens et de personnes, mais...
Site :
https://www.resilier.fr
Principes Généraux de l'Indemnisation - Conseils Pratiques ...
Qui a droit à une indemnisation ?
Dans la pratique, le piéton, le cycliste ou le passager transporté sont toujours indemnisés.
Par contre si vous avez commis une faute volontaire grave et que cette faute est à l'origine exclusif du dommage votre droit à indemnisation peut être contesté.
Pour les conducteurs, le droit à indemnisation peut être exclu ou limité si une faute de conduite a...
Site :
http://www.fnvr-handicap-indemnisation.org
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / assurance en cas d'accident non responsable / assurance assistance a l'etranger / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident voiture
Quels sont les risques couverts par l'assurance emprunteur
>> Comparateur Assurance Emprunteur
Quels sont les risques couverts par l'assurance emprunteur
DC-PTIA-IPT-ITT-IPP-PE : Quelles sont les garanties dont vous avez besoin ? Ces abréviations sont courantes mais elles nécessitent souvent quelques explications pour être compréhensibles :
L'assurance Décès (DC) : Rembourse le preteur en cas de deces de l'emprunteur. Si il y a deux emprunteurs,...
Site :
creditquid.com
Assurance dommage ouvrage - votre dommage ouvrage en 3 clics
ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTICULIER
Vous êtes particulier et vous recherchez une solution pour votre contrat DO particulier ? Faites vous conseiller par nos services pour vous renseigner sur vos obligations et la nécessité d'une assurance dommages ouvrage pour votre chantier selon ses caractéristiques propres et votre situation particulière.
CONTRAT DO PARTICULIER
ASSURANCE DOMMAGE...
Site :
https://www.assurance-dommage-ouvrage.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage prix / assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage et ouvrage / garantie contrat d'assurance vie
Assurance-vie et succession : que devient le contrat au ...
02 Oct 2018
Lonlay et associés : Cabinet de conseil en gestion de patrimoine Assurance vie
L'assurance-vie est un contrat par lequel le souscripteur (l'assuré) s'engage à verser des primes de manière régulière à l'assureur ; en échange, le souscripteur désigne un ou plusieurs bénéficiaires à qui l'assureur devra verser un capital (ou une rente), en cas de décès du souscripteur ou...
Master Banque Finance Assurance-Ingénieur d'affaires
Master Banque Finance Assurance-Ingénieur d'affaires
Master degree Business Engineering in Banking, Finance,Insurance
Les dossiers de candidature sont téléchargeables sur e-candidat
1ère année du 25/03/2019 au 23/05/2019
2ème année du 25/03/2019 au 16/05/2019
Accéder à la...
Crédit immobilier Cetelem, demande de prêt immobilier en ...
Crédit immobilier
Crédit immobilier
Si vous avez un crédit immobilier en cours avec Cetelem, vous retrouverez dans cette page toutes les informations utiles.
Cliquez ici
1/ Document d'informations générales « Crédit immobilier »
Le présent document d'informations générales vise à présenter la gamme des crédits et leurs principales caractéristiques, proposée par BNP Paribas...
Site :
https://www.cetelem.fr
Thèmes liés : pret immobilier taux d'assurance / pret immobilier taux d assurance / assurance d un credit immobilier / assurance d un pret immobilier / assurance credit pret immobilier
Une réduction des cotisations patronales d’assurance ...
Une réduction des cotisations patronales d'assurance maladie pour remplacer le CICE et le CITS
Une réduction des cotisations patronales d'assurance maladie pour remplacer le CICE et le CITS
09/10/2018
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi ( CICE ) et le crédit d'impôt de taxe sur les salaires (CITS) seront supprimés au titre des rémunérations versées à compter du...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : taux de cotisation d'assurance maladie / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / taux d'assurance maladie 2018 / taux d'assurance maladie / taux d assurance maladie
Contrôle des caisses d'assurances sociales pour les ...
Home > Contrôle des caisses d'assurances sociales pour les travailleurs indépendants
Contrôle des caisses d'assurances sociales pour les travailleurs indépendants
Afin d'assurer le bon fonctionnement de la sécurité sociale des travailleurs indépendants, le gouvernement fait appel à des institutions coopérantes de droit privé, les caisses d'assurances sociales pour les travailleurs indépendants.
Notre SPF veille à ce que ces caisses appliquent et...
Date: 2019-02-12 06:37:49
Site :
https://socialsecurity.belgium.be
Thèmes liés : general d assurance
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable*, non modifiable.
Billet non remboursable*, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans): a) sans siège : réduction...
Date: 2019-02-11 17:09:39
Site :
https://www.xl.com
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et ...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et liquidation des droits - Cas particuliers
1
La présente section est consacrée à l'étude des dispositions régissant la liquidation des droits de mutation à titre gratuit dans certains cas particuliers, à savoir :
- les transmissions entre adoptants et adoptés ;
- les dons et legs aux pupilles de l'État ou de la Nation et enfants...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Rachat du contrat d’assurance-vie : principe et fiscalité ...
19/10/2018 à 14h49
Geber86 / Getty
En cours de contrat, il peut parfois s'avérer nécessaire pour un souscripteur de disposer de toute ou partie de l'épargne constituée sur son contrat d'assurance-vie. Le rachat est l'opération qui permet au souscripteur de récupérer l'argent qu'il a épargné.
Les différentes formes de rachat
Contrairement à une idée reçue, il faut rappeler que le...
Site :
capital.fr