Articles sélectionnés pour le thème : contrat type assurance
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Assurance vie en garantie pour obtenir un prêt immobilier
L'assurance vie, un outil efficace pour obtenir un prêt immobilier
avec de meilleures conditions
Dans le contexte financier actuel, obtenir le financement d'un projet d'investissement immobilier peut relever du parcours du combattant.
L'article L 132-10 du code des assurances précise que « la police d'assurance peut être donnée en gage, soit par avenant, soit par endossement à titre de...
Site :
https://www.monconseillerpatrimoine.fr
Assurance scooter pas chère - 11-euros.com
Assurance scooter pas chère à partir de 11EUR / mois
Assurance scooter pas chère
Par définition, un scooter est un véhicule motorisé à deux roues. Selon sa cylindrée, le scooter entre dans la catégorie des cyclomoteurs, jusqu'à 50 cm3. Les scooters 125 cm3 sont également à assurer.
La législation française est claire : Une assurance scooter est obligatoire, quelque soit l'âge et...
Date: 2019-02-12 05:17:19
Site :
http://11-euros.com
Comparatif Assurance Vie - Janvier 2019 - cbanque.com
Frais de versement à 0%
Forme de contrat
Contrat collectif
Que contient ce comparatif ?
Quand il s'agit de choisir un contrat d'assurance vie, il ne faut pas se référer uniquement au rendement de son fonds en euros, qui peut fluctuer d'une année à l'autre. D'autres critères doivent également être pris en compte : l'accessibilité du contrat, les options de gestion, l'aversion au...
Site :
https://www.cbanque.com
Une assurance IARD, c'est quoi - plus-que-pro.fr
Une assurance IARD, c'est quoi ?
Vous avez un projet en tête ?
N'hésitez pas à prendre contact avec un adhérent Plus que PRO et bénéficier de conseils personnalisés.
Demande de devis
Une assurance IARD, c'est quoi ?
Incendie, Accidents et Risques Divers, voilà ce que signifie le sigle IARD. Mais concrètement, qu'est-ce que cela signifie ? Comment choisir son assurance IARD ?...
Site :
https://www.plus-que-pro.fr
Lexique - LAR
Lexique
Terminologie générale
Vous trouverez ci-dessous une liste alphabétique des termes les plus courants dans le monde de la protection juridique
ADR (Alternative Dispute Resolution)
Approche alternative au niveau de la gestion sinistre. La médiation et l'arbitrage sont les types de gestion les plus connues.
Appel
Chacune des parties au procès qui n'a pas entièrement obtenu raison peut...
Site :
https://www.lar.be
Assurance emprunteur : bien choisir son contrat à partir ...
Les souscripteurs d'un prêt immobilier à compter du 26 juillet prochain, de même que ceux qui renégocieront leur crédit en cours, auront la possibilité de changer d'assurance emprunteur pendant un an. Tout savoir pour bien choisir cette assurance obligatoire dont le coût peut être très élevé.
Tout organisme financier vous consentant un crédit immobilier exige que vous souscriviez un...
Site :
capital.fr
L’assurance dommages ouvrage du logement | Fédération ...
L'assurance dommages ouvrage du logement
L'assurance dommages ouvrage du logement
04/05/2018
La loi oblige le maître d'ouvrage qui souhaite effectuer des travaux de construction à souscrire une assurance dommages ouvrage avant l'ouverture du chantier. Celle-ci permet de réparer rapidement, en dehors de toute recherche de responsabilité, des malfaçons constatées une fois la maison ou...
Site :
ffa-assurance.fr
Lettre de résiliation d'assurance, modèle pour résilier ...
Objet : résiliation - Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
J'ai souscrit un contrat dans votre compagnie.
Ce contrat arrive à échéance le 13/02/2019.
Veuillez noter que, par ce courrier, j'entends faire cesser les effets du contrat référencé ci-dessus.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Imprimez et signez le...
Conclusion d'un contrat d'assurance auto ou véhicule ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Conclusion d'un contrat d'assurance auto ou véhicule » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
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Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous...
Prix devis assurance auto malus - Assurance en ligne Auto ...
Souscrivez en quelques clic votre contrat assurance auto , directement en ligne en paiement mensuel, semestriel ou annuel.
Pour souscrire, il suffit de régler les 2 premier mois de cotisation par carte bancaire
Vous recevez immédiatement par mail votre contrat d'assurance auto et votre carte verte d'assurance automobile
Au secours j'ai du malus pour mon assurance automobile
La situation dans...
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Comparateur assurance-vie : choisir le meilleur contrat | Blog
02 Oct 2018
Lonlay et associés : Cabinet de conseil en gestion de patrimoine Assurance vie
L'assurance-vie fait partie des placements préférés des Français : elle permet de placer son argent et d'épargner pour un projet, de préparer sa retraite ou encore de préparer l'avenir de ses enfants et la transmission de son patrimoine, notamment grâce à une fiscalité avantageuse.
Or, il existe...
Nos solutions assurance vie - MAAF
Assurance vie : nos solutions épargne et retraite
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Anticipez aujourd'hui pour être prêt demain : avec les solutions assurance vie MAAF épargne et retraite vous préparez sereinement votre avenir.
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Comparatif d'assurance de prêt immobilier : la meilleure ...
Le but est de donner la liberté de choisir son assurance de prêt pour son crédit immobilier. La seule condition pour faire assurer son crédit ailleurs que dans sa banque c'est d'opter pour un autre contrat qui propose au moins le même niveau de garanties. Il existe en effet différents groupes d'assureurs qui proposent des contrats qui viennent concurrencer les contrats de groupe des...
Assurance professionnelle informatique
Assurance responsabilité civile rc professionnelle informatique ssii
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Nous vous proposons en ligne un comparateur sur 3 compagnies d'assurance, pour couvrir votre responsabilité civile professionnelle dans le domaine de l'informatique. Notre comparateur d'assurance en ligne vous propose immédiatement le meilleur prix et garantie par rapport à...
Site :
https://www.assurance-professionnelle-informatiqu ...
L’assurance des motos, scooters et autres deux-roues à ...
L'assurance des motos, scooters et autres deux-roues à moteur
L'assurance des motos, scooters et autres deux-roues à moteur
30/07/2018
Motos, mini-motos, cyclomoteurs, scooters... Tous doivent être assurés, quelle que soit leur cylindrée. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives, adaptées aux besoins spécifiques de chacun.
Assurance des...
Site :
ffa-assurance.fr
Assurance AssurOnline : assurance auto moto scooter ...
Santé
AssurOnline est une marque d'AssurOne Group, courtier d'assurances présent exclusivement sur le web. Le courtier est un intermédiaire indépendant entre une ou plusieurs compagnies d'assurances et l'assuré.
Nous serons donc votre interlocuteur unique, de la souscription à la gestion de votre contrat en passant par la déclaration d'un éventuel sinistre.
La...
Site :
assuronline.com
Quelles assurances pour mon entreprise ? | AFE, Agence ...
- les dommages que pourrait subir l'entreprise en cas de sinistre et qui sont couverts principalement par l'assurance des biens de l'entreprise ou l'assurance perte d'exploitation,
- les dommages qu'elle pourrait causer aux autres, couverts par l'assurance de responsabilité civile, obligatoire pour un certain nombre de professions et naturellement indispensable pour beaucoup d'autres,
- et enfin...
Site :
https://www.afecreation.fr
Assurance AssurOnline : assurance auto moto scooter ...
Santé
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Site :
assuronline.com
Assurance-vie : quelle est la nouvelle réglementation ...
Application tordue de la flat tax, précisions sur la loi Sapin 2, saisie et amende : voici les changements récents qui affectent l'assurance-vie.
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Par Nicolas Perrin.
Vous vous souvenez du principe de base sur lequel repose la flat tax : la lisibilité fiscale qu'elle introduit est censée vous permettre de prendre des décisions plus rationnelles....
Site :
https://www.contrepoints.org
Wealins Life France – Contrat d’Assurance-vie ...
Fonds spécialement créé pour le client :
-Seule son épargne est investie
-Gestion conforme à la politique d'investissement qu'il a déterminée
Actifs du Fonds Interne Dédié = propriété de l'assureur ==> ils sortent du patrimoine du client
Obligation de dépôt des actifs attachés à un Fonds Interne Dédié sur un compte / sous-compte bancaire unique ouvert auprès d'une banque...
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https://www.bienprevoir.fr
Assurance en ligne | Avis & conseils pour mieux choisir ...
Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Les avantages d'un comparateur d'assurances sur Internet
Faire la comparaison des assurances habitation, moto, auto et les mutuelles santés offre la possibilité d'obtenir une assurance pas onéreuse. En comparant de nombreuses offres de compagnies d'assurances sur les mêmes catégories de garanties et services, vous êtes sûrs...
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https://www.wannawin.fr
CREDIT MUTUEL N.Eur - Epargne | placement | Assurance vie
Nature du contrat : Contrat collectif
ACMN Avenir
ACMN Avenir est un contrat collectif d'assurance vie de type multisupports dont les garanties sont exprimées en euros et en unités de compte.
ACMN Avenir est un contrat d'assurance vie souple évolutif selon vos objectifs : projets, préparation de la retraite, transmission de patrimoine, tout cela dans un cadre fiscal...
Site :
https://www.epargner.co
Assurance Auto au kilomètre MMA : devis gratuit en ligne
Devis Assurance au kilomètre en ligne
Pourquoi choisir cette offre
L'assurance auto au kilomètre : une couverture adaptée à vos trajets
Avec MMA, vous êtes assuré pour les trajets que vous effectuez. Ni plus, ni moins. Pour chaque formule d'assurance auto, vous avez le choix entre six forfaits kilométriques : 5 000, 10 000, 15 000, 20 000, 25 000 km par an ou l'illimité.
A la...
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Trouvez la meilleure assurance habitation à Québec pour ...
Locataire
Termes et conditions*
termes et conditions et que mes informations soient transmises à un assureur partenaire pour qu'il puisse me faire une soumission. J'accepte également que celui-ci me contacte par téléphone ou courriel pour compléter ma demande.' id='choice_134_46_1' />
En cliquant sur 'Obtenir ma soumission', j'accepte les termes et conditions et que mes informations...
Assurance-vie : la clause bénéficiaire démembrée
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L'ESSENTIEL
La clause bénéficiaire démembrée permet de transmettre l'usufruit des capitaux décès à un bénéficiaire et la nue-propriété à un ou plusieurs autres bénéficiaires.
La clause bénéficiaire démembrée peut s'avérer efficace pour optimiser sa succession.
Clause complexe, elle nécessite une rédaction sur-mesure compte tenu des objectifs du...
Site :
https://blog.nalo.fr
Ethias Assurance Belgique | Les efficassureurs
comprises
front
En tant que membre de Rail Facilities, vous bénéficiez de conditions spéciales. Veuillez nous contacter au 02 525 45 00 ou via ethias@railfacilities.be.
Date de naissance invalide
Ethias Assurance Belgique | Les efficassureurs
03
Voir le devis
hiver
Vous ou un membre de votre ménage (conjoint, enfant, parent qui habite avec vous) êtes titulaire d'un contrat d'assurance Auto...
Date: 2019-02-11 13:38:22
Site :
https://www.ethias.be
Quel contrat choisir pour votre assurance de prêt ...
Faut-il choisir le contrat « groupe » de votre banque ou rechercher une assurance alternative, dite « individuelle », auprès d'un courtier spécialisé ? Comprendre la différence entre l'offre bancaire et l'offre alternative est capital pour être mieux couvert et réaliser d'importantes économies. Explications !
Qu'est qu'un contrat « groupe » proposé par votre banque ?
Le...
Site :
https://www.questions-investisseur.com
Thèmes liés : contrat d assurance de groupe / garanties du contrat d'assurance emprunteur / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Courtier assurance habitation, comparateur et devis en ligne
Assurance habitation
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Comparatif assurance habitation en ligne, ce comparateur vous aide à sélectionner les meilleurs offres de notre sélection d'assurance maison ou appartement en ligne, consultez l'offre et faites votre devis, vous obtiendrez un tarif immédiatement, sans même vous déplacer !
Comparer et choisir votre assurance habitation ?
La police d'assurance...
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http://www.lecreditenligne.fr
Décret n° 2015-342 du 26 mars 2015 définissant le contrat ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
JUSTICE , COPROPRIETE , IMMEUBLE BATI , COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS , SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES , STATUT DE LA COPOPRIETE , COPROPRIETAIRE ,...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat type d assurance / fin de contrat d'assurance habitation
ENR – Mutations à titre gratuit – Successions – Mesures ...
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Mesures destinées au contrôle des déclarations de succession
1
Cette section est consacrée aux dispositions destinées à permettre le contrôle par l'administration des déclarations de succession.
Ces mesures concernent :
- les obligations des mairies ;
- les obligations des dépositaires, détenteurs ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Courtier d'assurances — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Courtier (homonymie) .
Cet article est une ébauche concernant le droit .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Courtier d'assurances
Un courtier en assurances (ou courtier d'assurances) est un commerçant indépendant, servant d'intermédiaire dans une opération commerciale...
Date: 2019-02-08 21:56:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : courtier d'assurance france / courtier d assurance en france / courtier d assurance / devenir agent general d'assurance / agent general d'assurance
Lettre type pour résiliation de contrat d'assurance
La résiliation prendra effet un mois après la réception de la présente notification.
RESILIATION LOI HAMON
En application de l'article L113-15-2 du Code des Assurances Loi HAMON Cette résiliation prendra effet dans un mois soit le : 23/01/2017 à 0h00. A compter de cette date, le bien couvert par ce contrat sera assuré auprès de la compagnie...
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Thèmes liés : effets du contrat d assurance / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / contrat type d assurance
Assurances en double - lettre-resiliation.com
Pour traquer les assurances en double, première étape incontournable : étudier les conditions générales de vos polices d'assurance. Vous vérifierez ainsi les risques couverts dans le cadre des divers contrats que vous avez souscrits. Un travail qui peut s'avérer fastidieux mais payant, car il vous permettra d'identifier les contrats qu'il vous est possible de résilier. Pour vous...
Définition de la garantie décennale : Garantie-Decennale ...
Obtenir mes devis d'assurances décennales Devis immédiats !
Définition de la garantie décennale
Quelle type de contrat d'assurance ?
La garantie décennale ou « assurance responsabilité professionnelle » est une assurance obligatoire pour tous les professionnels du bâtiment, des entrepreneurs aux maîtres d'oeuvre en passant par les lotisseurs et architectes, que l'ouvrage soit neuf ou existant.
Elle concerne aussi les professionnels du bâtiment étrangers qui construisent sur le territoire français. Elle permet de garantir les réparations en cas de graves dommages après la réception des travaux, c'est à dire une fois le...
Site :
https://garantie-decennale.maison
Thèmes liés : definition garantie contrat d'assurance / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / definition du contrat d assurance / definition d un contrat d assurance
Crédit Mutuel - CIC | Avis & et bons plans sur l'assurance ...
Crédit Mutuel - CIC
Crédit Mutuel - CIC : Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Vous désirez obtenir une meilleure assurance pour votre crédit immobilier auprès du Crédit Mutuel - CIC ou modifier votre assurance emprunteur Suravenir ?
Suravenir est la société d'assurance du Crédit Mutuel et constitue un portefeuille qui représente 1,4 million de contrats...
Site :
https://www.wannawin.fr
CF - Infractions et pénalités particulières aux impôts ...
CF - Infractions et pénalités particulières aux impôts directs et taxes assimilées - Sanctions relatives aux manquements aux obligations déclaratives concernant les comptes, contrats d'assurance-vie et trust à l'étranger
I. Amendes pour manquements aux obligations de déclaration des comptes, contrats d'assurance-vie et trust à l'étranger
A. Défaut de déclaration des comptes ouverts,...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : beneficiaire contrat d'assurance vie / avance contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
Assurance-vie et succession : que devient le contrat au ...
02 Oct 2018
Lonlay et associés : Cabinet de conseil en gestion de patrimoine Assurance vie
L'assurance-vie est un contrat par lequel le souscripteur (l'assuré) s'engage à verser des primes de manière régulière à l'assureur ; en échange, le souscripteur désigne un ou plusieurs bénéficiaires à qui l'assureur devra verser un capital (ou une rente), en cas de décès du souscripteur ou...
Comment choisir son assurance voyage
Comment choisir son assurance voyage ?
Comment choisir son assurance voyage ?
Partir en vacances, ça se prépare ! Après avoir choisi votre destination et réservé votre billet d'avion ainsi que votre hôtel, il faut maintenant se préparer aux éventuels problèmes que vous pourriez affronter au cours de votre séjour. Il est donc fortement recommandé de souscrire à une assurance voyage....
Assurance responsabilité civile - lessentiel.macif.fr
Assurance
Responsabilité civile : les clés pour tout comprendre
C'est l'une des bases de la vie en société : chacun est responsable des dégâts et des dégradations qu'il peut causer et a le devoir de les réparer : c'est ce que l'on appelle la responsabilité civile. Dans quels cas notre responsabilité civile est-elle engagée et comment bien s'assurer ?
1 La responsabilité civile :...
Site :
https://lessentiel.macif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / macif assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance vie
Assurance-vie : fiscalité d’un retrait ou rachat – Guide ...
Assurance-vie et impôt sur la fortune immobilière (IFI).
La nouvelle fiscalité des retraits et rachats sur l'assurance-vie.
Le tableau présenté ci-dessous synthétise la fiscalité applicable sur les gains lors de retraits (aussi appelés « rachats ») de l'assurance-vie. L'âge du contrat et la date de versement des primes (primes = sommes versées) déterminent la fiscalité...
Epargne et placement financier - Boursedescredits
Epargne
Placement
Livret A, PEL, ou LDD. Les taux des livrets d'épargne sont de plus en plus bas. Dans quoi investir ? Pourquoi ne pas tenter un autre livret bancaire. La solution ? Un super livret d'épargne ou livret boosté pendant plusieurs mois. Nous vous conseillons pour bien choisir son livret d'épargne .
L'assurance vie , le plan d'épargne populaire, le plan d'épargne entreprise ou le...
Contrat de location meublé : modèle Alur - Modèle gratuit ...
Viadeo
Pour établir votre contrat de location meublée, vous pouvez vous servir de ce modèle annexé au décret n°2015-587 du 29 mai 2015 (annexe 2). Il est conforme à la loi Alur de 2014.
Télécharger le document
CONTRAT TYPE DE LOCATION OU DE COLOCATION DE LOGEMENT MEUBLÉ
(Soumis au titre Ier bis de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant...
Date: 2019-02-12 06:42:07
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation / fin de contrat d'assurance habitation / contrat type d assurance / contrat d assurance logement
Corona Direct Assurance Auto | Simulation Devis en Ligne ...
Si vous souhaitez comparer votre assurance auto Corona avec celle de Seraphin, vous pouvez réaliser une simulation d'assurance auto en 2 minutes.
Assurance Auto Corona Direct
Corona Direct vous propose une assurance auto qui comprend la responsabilité civile, la petite Omnium et la grande Omnium. Contrairement à d'autres assureurs, Corona Direct ne propose pas d'assistance dépannage ou de...
Site :
https://seraphin.be
Simulation Assurance Prêt Immobilier - Magnolia.fr
Simulation assurance de prêt
Utilisez notre simulateur pour trouver la meilleure assurance de prêt
Utiliser un simulateur d'assurance prêt va vous servir à évaluer le coût de l'assurance qui va couvrir votre prêt immobilier. Le simulateur d'assurance prêt est non seulement gratuit mais il est aussi sans engagement. Il donne la possibilité aux emprunteurs de trouver la meilleure assurance...
Site :
https://www.magnolia.fr
Que couvre une assurance voyage ? - Europ Assistance
Que couvre un contrat d'assurance voyage ?
Quelles sont les prestations d'assistance auxquelles vous pouvez vous attendre en cas de problème ?
Quelle est la durée de la couverture d'assistance ?
Voici quelques éléments de réponse à ces questions et à bien d'autres...
Un contrat temporaire ou un contrat annuel : quelle différence ?
Vous avez le choix entre deux durées contractuelles...
Transfert de contrats d’assurance-vie de plus de 8 ans ...
FCP
Créés en 1979, les Fonds Communs de Placements (FCP) ne possèdent pour les particuliers, pratiquement, aucune différence avec les SICAV. Ils sont ouverts aux contrats d'assurance-vie depuis une dizaine d'années.
Transfert de contrats d'assurance-vie de plus de 8 ans : une aubaine et un séisme, votés par le Sénat dans le cadre de la loi Pacte
Une aubaine pour nombre d'épargnants...
Site :
https://www.notreassurance.com
Thèmes liés : rachat partiel contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en unite de compte / exemple de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Assurance Wrap-Up | Gaudreau Assurances
By Vincent ,
janvier 16, 2012
Une assurance de type "wrap-up" est une forme d' assurance responsabilité civile pour un projet de construction spécifique. Selon l'Office québécois de la langue française, on peut aussi appeler ce type de couverture "assurance responsabilité civile globale de chantier". Ce contrat couvre les dommages aux tiers causés par toutes les opérations de...
Site :
https://www.gaudreauassurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat type d assurance / assurance que faire en cas d'incendie / general d assurance / exemple de contrat d'assurance incendie
Comparatif d’assurance-vie : un incontournable pour le bon ...
Comparatif assurance vie
On septembre 11, 2018 by Fabien With 0 Comments - Uncategorized
Il est tout à fait normal de comparer les contrats d'assurance-vie entre eux afin de se décider finalement dans quelle compagnie d'assurance ou banque en ligne l'épargnant doit finalement souscrire. Tout d'abord, avant de commencer ses recherches, afin que le résultat ne soit pas décevant,...
Site :
https://www.creer-ma-carte-meteo.com
L’assurance dans le cadre d’une activité sportive ...
Les sportifs ont intérêt à avoir une assurance. En tant que professionnel, les fédérations de sport sont obligées de proposer une assurance avec la licence. Pour ce qui est des amateurs ou des sportifs du dimanche, le contrat multirisque habitation peut vous couvrir dans la mesure où vous ne pratiquez pas un sport dit extrême. Rien ne vous empêche cependant de souscrire un contrat...
Site :
http://www.assurances.info