Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assistance et d'assurance voyage
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Code de la consommation
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Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Assurance automobile – Zurich Suisse
Pour toute nouvelle assurance auto, l'assurance protection juridique circulation d'Orion est gratuite pendant 1 an
Indemnisation en valeur à neuf à 100% pendant la première année de service du véhicule
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Avec l'option Bonus pour absence de sinistre vous bénéficiez de 10% de remboursement de prime après trois ans sans...
Site :
https://www.zurich.ch
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable*, non modifiable.
Billet non remboursable*, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans): a) sans siège : réduction...
Date: 2019-02-11 17:09:39
Site :
https://www.xl.com
Conditions Particulières et générales de Vente
- mon-agence-voyages.com, site du réseau d'agences de voyages SNA -
Le Code du tourisme français devant évoluer à partir du 1er juillet 2018 conformément aux dispositions de la Directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, les présentes CGV/CPV seront amenées à être modifiées pour...
Site :
http://www.monagentdevoyages.fr
Conditions générales de vente MMV - Mer Montagne Vacances
CONDITIONS GENERALES & PARTICULIÈRES SAISON HIVER 2018-2019
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
MER MONTAGNE VACANCES [MMV] est une société SAS au capital de 4 440 000 EUR- dont le Siège Social est sis : 51, av. France d'Outremer - BP39 - 06701 ST LAURENT DU VAR - Cedex, Tel. 0492126210 courrier@mmv.fr , inscrite au RCS ANTIBES sous le n° 411926892, Immatriculée au Registre Atout France sous le...
Site :
http://www.mmv.fr
Caractéristiques – La Banque Postale
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Des avantages négociés auprès de nos partenaires Premier
La Carte Visa Premier vous permet de bénéficier de nombreux avantages et réductions auprès d'un ensemble de partenaires dans les domaines des voyages, des loisirs et du shopping.
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Date: 2019-02-11 22:13:58
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Thèmes liés : assurance la banque postale carte bleue / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 4 .§ 1er. Les obligations auxquelles les assureurs sont soumis en vertu de la présente loi sont, conformément à l'article 3 et sans préjudice des limitations du champ d'application fixées par la loi même, applicables aux entités suivantes :
- les assureurs belges;
- les assureurs étrangers qui ont un établissement en Belgique; et
- les assureurs étrangers qui...
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Site :
http://www.mondovoyages.ch
Assurance habitation : assurer son logement - Direct Assurance
CONFORT PLUS
Responsabilité civile
Cette garantie vous protège, vous et vos proches (conjoint, enfants mineurs ou majeur, baby-sitter occasionnelle et même chien et chat) contre tous les événements de la vie quotidienne dont vous pourriez être responsable vis-à-vis d'autrui. Et cela, que vous soyez propriétaire ou locataire.
Défense pénale et recours suite à accident
Vos intérêts...
Conditions Générales d’Utilisation du site PagesJaunes ...
Conditions Générales d'Utilisation du site PagesJaunes
Version du 07/01/2019
Le site http://www.pagesjaunes.fr est édité par :
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au capital de 881 108 385,30 euros
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ACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
Vous venez d'être victime d'un accident de la circulation :
Si vous êtes victime en tant que conducteur, passager, piéton, cycliste,...
Date: 2016-05-30 13:05:33
Site :
http://www.maitrechabrux.com
La responsabilité civile professionnelle : pour quoi et ...
La responsabilité civile professionnelle : pour quoi et pour qui ?
La responsabilité civile professionnelle : pour quoi et pour qui ?
Publié le 27/04/2016
L'assurance responsabilité civile est une protection vitale pour l'entrepreneur. Explications.
Qu'entend-on par responsabilité civile professionnelle ?
Cette responsabilité civile est l'obligation de réparer tous les préjudices...
Site :
generali.fr
CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé» Santé - PDF
il y a 3 ans
Total affichages :
Transcription
1 Santé CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé»
2 Conditions Générales Matmut Santé Règlement Mutualiste Notice d information Nous accordons, soit au titre des frais de soins exposés par le souscripteur et ses ayants droit, soit au titre des prestations prévues dans les Annexes I, II, III et IV des présentes Conditions Générales, les garanties...
Site :
docplayer.fr
DÉCRET-LOI du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.
Art. 1er. -- 1° Il est institué un régime de sécurité sociale couvrant le service:
- des prestations en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle (branche des risques professionnels);
- des pensions d'invalidité, de retraite et de décès (branche des pensions);
- des allocations familiales (branche des allocations familiales);
- de toutes autres prestations de...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
L'assurance auto avec des garanties qui s ... - Gan.fr
Celles qui font la différence
Celles pour une assistance étendue
Des garanties systématiquement incluses
Responsabilité civile, pour couvrir les dommages causés à un tiers
Assurance corporelle du conducteur en cas d'accident corporel.
Assistance 24 h/24 et 7 j/7 en cas d'accident ou de panne à plus de 40 km de chez vous.
Protection Juridique "Recours" pour défendre vos intérêts en cas...
Site :
https://www.gan.fr
Protéger sa moto contre le vol
Piaggio 125 Vespa
Piaggio MP3 LT 500 Business
Ce classement est établi non pas d'après le nombre total de vols pour chaque modèle (une donnée difficile à obtenir pour l'AMDM puisqu'elle n'assure pas tout le parc deux-roues français), mais d'après leur fréquence, calculée par l'assureur sur le nombre de vols déclarés pour 100 modèles assurés.
Seuls les véhicules dont le nombre de...
Site :
http://moto-securite.fr
Assurance Santé pour Étudiants et Stagiaires Étrangers en ...
Souscrire l'assurance ABC pour étudiants étrangers en France
Qui peut souscrire ?
Les étudiants étrangers âgés de moins de 40 ans, ainsi que les conjoints et enfants de nos adhérents.
Le contrat peut être souscrit par l'assuré ou par un tiers, il peut être renouvelé tant que vous avez le statut d'étudiant.
Plus d'informations
L'assurance peut être souscrite soit avant le départ,...
Site :
https://www.acs-ami.com
Rémunération Assurance Vie : les Fonds en euro · ING
Prime de 130 euros versée par ING avant fin septembre 2017, uniquement sur la liste des comptes ING ci-après, pour toute première souscription au contrat ING DIRECT VIE réalisée entre le 14/06/2017 et le 01/08/2017 inclus, sous réserve que le versement initial soit de 500EUR minimum et que le contrat soit toujours en cours à la date du 28/02/2018. Prime versée par ING sur le premier des...
Site :
https://www.ing.fr
Assurance Vie en ligne ; taux, plafond, frais de gestion · ING
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif de l'offre SANS domiciliation des revenus
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Conditions de l'offre :
Uniquement dans le cadre d'un rachat de crédit immobilier externe par ING.
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt, ayant pour objet le rachat par ING de votre...
Site :
https://www.ing.fr
Banque en ligne · ING
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif de l'offre SANS domiciliation des revenus
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Souscrire une Assurance Vie en ligne · ING
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Frais de Gestion Assurance Vie · ING
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif de l'offre SANS domiciliation des revenus
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Conditions de l'offre :
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Algérie- Sécurité - diplomatie.gouv.fr
Vérifiez que vous êtes bien assurés
Un séjour à l'étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Toutefois, ces indications ne dispensent pas le voyageur d'une consultation avant le départ chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des voyages...
Date: 2019-02-12 06:10:41
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance voyage etranger / contrat d'assurance maladie
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
1. Définitions
"Conditions Générales" désigne les présentes conditions générales de vente et de transport.
"Billet" désigne tout document valide donnant droit au transport ou son équivalent sous toute autre forme autre qu'imprimé, y compris électronique, envoyé ou autorisé par le Transporteur ou l'agent autorisé.
"Passager" désigne toute personne détentrice d'un Billet dont elle...
Comment voyager en camping-car - PartirOu.com
Photos
Voyager en Camping-car
Pour un voyage itinérant, le camping-car, et les véhicules en général, offrent une liberté de mouvement qui peut être appréciable. Avec un camping-car, le voyageur emporte avec lui sa literie, sa vaisselle, sa salle de bain, en un mot son chez-soi, tout en étant itinérant. Le coût d'achat d'un camping-car étant élevé, il peut être intéressant d'avoir...
Site :
https://www.partirou.com
Rwanda- Dernière minute - diplomatie.gouv.fr
Vérifiez que vous êtes bien assurés
Un séjour à l'étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Toutefois, ces indications ne dispensent pas le voyageur d'une consultation avant le départ chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des voyages...
Date: 2019-02-12 06:46:49
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Assurance salariés à l’étranger | APRIL International
Trouver l'assurance santé/voyage qui correspond à vos besoins
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Assurance salariés à l'étranger
Vos salariés partent à l'étranger ? Assurez-vous de bien les protéger ! Nos assurances salariés à l'étranger s'adaptent à tous vos projets de développement à l'international.
Avantages APRIL
Optez pour un expert de l'assurance...
Date: 2019-02-12 04:57:52
Site :
https://global.april-international.com
Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / contrat d'assurance voyage etranger / contrat d'assurance pour entreprise / management des entreprise de l assurance / assurance risque d'entreprise
Voyager tranquille - Objet dans l'avion - Objet dans la soute
Les bagages dans l'avion
A prendre avec soi dans l'avion : les ordinateurs portables, caméscopes, appareils photos ainsi que les pellicules qui craignent les rayons X puissants. Ne pas dépasser les dimensions acceptées pour un bagage à main : 56 cm de longueur x 45 cm largeur et 25 cm de profondeur pour 10 kg maximum. Au poste d'inspection filtrage, en plus de votre bagage à main, vous...
Site :
http://www.securvol.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance annulation voyage / annulation d'assurance lettre / annulation d une assurance / contrat d'assistance et d'assurance voyage / conditions generales contrat d assurance
Conditions générales de vente - Parc Astérix - Parc d ...
ARTICLE 1.DISPOSITIONS LIMINAIRES
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent dans leur intégralité à compter du 1er novembre 2018, à l'ensemble des activités et prestations organisées au sein du Parc Astérix (ci-après les « Prestations ») et vendues aux clients individuels (ci-après le(s) Clients) par GREVIN ET COMPAGNIE (ci-après le...
Date: 2019-02-12 05:27:38
Site :
https://www.parcasterix.fr
agent - traduction - Dictionnaire Français-Anglais ...
Français
Anglais
agent administratif nmnom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle ou un h muet), "un". Ex : garçon - nm > On dira "le garçon" ou "un garçon".
(fonctionnaire de base)
administrator, administrative agent nnoun: Refers to person, place, thing, quality, etc.
agent assermenté nmnom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle...
Site :
wordreference.com
Thèmes liés : devenir agent general d'assurance / agent general d'assurance / agent general d assurance / compagnie d'assurance de personnes / compagnie generale d assurance
Assurance étudiant USA et Canada | Chapka Assurances
Quelle assurance pour des études aux USA - Canada ?
Vous partez étudier aux Etats Unis ou au Canada dans le cadre de votre cursus ?
En Amérique du Nord, vous ne bénéficierez plus de la sécurité sociale et les tarifs des frais médicaux sont incroyablement élevés. Comptez environ 100$ pour une simple grippe et plus de 10 000$ la crise d'appendicite, l'assurance voyage n'est donc pas une option !
Pour plus de sérénité, Chapka Assurances, spécialiste de l'assurance des jeunes à l'étranger depuis plus de 10 ans, vous propose de souscrire au CAP...
Site :
https://www.chapkadirect.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / assurance assistance a l'etranger / assurance maladie accident a l'etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance etudiant ets
Assurance obseques : Comparateur de devis en ligne
Convention obsèques > Assurance obseques
Préparer son décès avec une assurance obsèques
Préparer son décès par soi-même est un gage d'indépendance et de responsabilité. En effet, organiser tout à l'avance permet de décharger ses proches, à la fois de démarches fastidieuses et de frais importants à assumer, le tout au moment de la disparition d'un proche, qui n'est pas une période...
Site :
http://www.convention-obseques.info
Demande de visa en ligne - RapideVisa.fr
Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.
Vous n'êtes pas obligé de vous déplacer personnellement en ambassade pour votre demande de visa : vous pouvez faire appel à...
Site :
https://www.rapidevisa.fr
Nos conseils pour louer une voiture aux USA : réservations ...
C Manuelle, toutes roues motrices
A Automatique
D Automatique, toutes roues motrices
R Carburant inconnu avec air climatisé
N Carburant inconnu sans air climatisé
D Diesel avec air climatisé
Q Diesel sans air climatisé
H Hybride avec air climatisé
I Hybride sans air climatisé
E Electrique avec air climatisé
C Electrique sans air climatisé
L GPL avec air climatisé
S GPL sans air...
Site :
https://www.roadtrippin.fr
Préparer son déménagement, faire ses cartons, trouver une ...
Pour financer travaux ou aménagements, cliquez ici.
Alors ça y est ! Vous avez trouvé le petit nid de vos rêves ? Et bien déménagez maintenant ! Comment ? Avec notre aide bien entendu ! Non non non, nous n'allons pas venir porter vos cartons, nous allons juste vous donner...
Site :
http://www.vivremalin.com
Combien peut-on retirer avec une carte bancaire : plafond ...
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La banquière m'a proposé des moyens de paiement pour me servir de mon argent bloqué sur un livret d'épargne.
Combien peut-on retirer avec une carte bancaire : carte bleue Visa ordinaire et carte Visa premier , et combien coûtent les abonnements à ces cartes ?
Réponse :
Lors de la souscription de la carte bancaire , il faudra définir avec le banquier...
Date: 2019-02-05 16:49:55
Site :
https://www.rachatducredit.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assistance et d'assurance voyage / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance deces
Maghreb Solutions spécialiste du Transport vers le Maroc ...
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Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
https://www.maghrebsolutions.fr
Havanatour - Formalités
Taxe de sortie
Environ 23 EUR, intégrés au prix du billet d'avion depuis le 01/05/2015.
Croisière Catamaran - Frais de douane et clearance 115 EUR à régler sur place en espèces à l'arrivée à la Marina de Cienfuegos.
Banques et monnaie
La monnaie officielle est le peso cubain dont l'importation et l'exportation sont interdites. Les visiteurs, eux, se serviront du Peso Convertible (CUC)...
Site :
http://www.havanatour.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance voyage etranger / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance annulation voyage / contrat d'assurance voyage / contrat d assurance voyage
Démarches en ligne - Cagnes sur Mer
Vous êtes ici : Accueil > Cagnes pratique > Démarches en ligne
Démarches en ligne
Cette rubrique vous permet d'accéder à des formulaires en ligne ou à des télé-procédures afin de faciliter vos démarches auprès de la ville de Cagnes-sur-Mer.
Pacte Civil de Solidarité - PACS
Le PActe Civil de Solidarité est un contrat conclu par deux personnes physiques majeurs, de sexe différent ou...
Date: 2019-02-12 01:35:06
Site :
http://www.cagnes-sur-mer.fr
Saham Assurance Sénégal – Saham Assurance Sénégal
* Personnes transportées (capital 3 000 000 FCFA)
* Assistance auto Liberté
* Véhicule de remplacement pour 8 jours en cas d'accident, 3 jours en cas de panne
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Assurance Auto
Consciente des besoins de ses clients, SAHAM Assurance, vous propose différentes offres adaptées à votre besoin vous permettant de rouler librement en toute sécurité. Nous vous offrons un large choix de formules et de garanties utiles, afin de constituer vous-même le contrat d'assurance le mieux adapté à votre besoin et votre budget.
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Assurance Habitation
Pour la protection de vos...
Site :
http://www.sahamassurance.sn
Je dois faire face au décès d'un proche | service-public.fr
Faites constater le décès par un médecin qui établira le certificat de décès.
En cas de décès dans un établissement de santé (hôpital ou maison médicalisée), le personnel s'en charge.
Vous pouvez demander à accéder au dossier médical du défunt , dans certains cas.
Attention :
en cas de mort violente (accident, suicide, ...), il est nécessaire d'avertir le commissariat de...
Garanties assurance habitation - AXA
Dans le monde entier et pour les séjours inférieurs à 90 jours, vous bénéficiez d'une garantie « Assistance aux personnes » offerte en cas de maladie imprévisible ou d'accident corporel.
Bon à savoir
Si vous avez déjà une assurance habitation AXA, votre ancien logement continue d'être assuré le temps de votre emménagement dans votre nouveau logement pendant 3 mois.
Garantie Vol et...
Site :
https://www.axa.fr
Formalités d'entrée à Cuba : carte de tourisme et ...
Pour pouvoir entrer à Cuba, plusieurs documents sont obligatoires :
- Un passeport valable durant la durée de votre séjour
- Un billet d'avion aller/retour (ou, si vous ne rentrez pas chez vous à l'issue de votre voyage à Cuba, un billet vers une autre destination, prouvant votre intention de quitter le territoire cubain).
- Une carte de tourisme
- Une attestation d'assurance médicale...
Site :
https://www.jeparsacuba.com
Thèmes liés : fin de contrat d'assurance habitation / assurance assistance a l'etranger / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Mutuelle d'assurance santé Senior de Groupama
o Livraisons de repas / médicaments
Les points forts de la complémentaire santé senior
Une complémentaire santé personnalisée
Le choix d'un niveau de remboursement différent pour chaque catégorie de soins : médecine de proximité, optique/dentaire, hospitalisation.
Le + fidélité
Dès la 3ème année d'assurance : remboursement d'un nombre illimité de prothèses dentaires au cours...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante senior / garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / garantie contrat d'assurance
modèle de lettre gratuite - Modèle lettre type - lettre ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2018-01-02 13:03:28
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Conditions Générales, Europcar France
Prise de Véhicule en station d'altitude
Prise ou Restitution dans un Relais éloigné ou saisonnier
Prise d'un Véhicule utilitaire égal ou supérieur à 5m cube dans des agences parisiennes
8) QU'EST-CE QUI EST INCLUS DANS LE PRIX QUE VOUS PAYEZ ?
Les informations que Vous communiquez à Europcar au moment de la réservation (comme la durée de la location, Votre âge ou l'âge de tout...
Site :
https://www.europcar.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / contrat d assurance vehicule / assurance en cas d'accident non responsable / devis location vehicule / assurance en cas d'accident
Code Promo Chapka Assurance – 5% de réduction
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Astuce : Lorsque vous effectuez votre souscription, soyez vigilant avec les dates d'arrivée et de départ que vous inscrivez. Par exemple, si vous souscrivez du 12 Mars au 12 Juin, la durée de couverture comptabilisée sera de 4 mois et non 3 mois.
Jusqu'à 40EUR de réduction pour les PVT Canada
Contrairement à l'Australie qui ne permet pas de souscrire à une durée...
Site :
https://www.australie-guidebackpackers.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / carte d'assurance maladie europeenne / assurance sante etudiant a l'etranger / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie souscrit a l'etranger / assurance assistance a l'etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assistance et d'assurance voyage
Carloh Car Sharing
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FAQ
Trajets à l'étranger
Vous souhaitez partir en weekend en France ou en Belgique ? Vous devez effectuer un voyage d'affaire à l'étranger ? Rien ne vous en empêche !
Vous pouvez utiliser les voitures de Carloh partout en Europe. La carte Shell est aussi valable en dehors de nos...
Site :
https://www.carloh.lu
Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / assurance en cas d'accident voiture / assurance en cas d'accident a l'etranger / contrat d assurance vehicule / annulation d'une assurance voiture