Articles sélectionnés pour le thème : assurance bien immobilier proprietaire
→ 104 articles
Voir également 5 Vidéos pour ce thème
Assurance propriétaire non occupant : définition et obligation
Sa propre assurance de propriétaire non occupant pourrait ainsi intervenir en même temps que celle de la copropriété et celle du locataire du bien. Explications.
Définition de l'assurance propriétaire non occupant
L'assurance propriétaire bailleur non occupant est souscrite par une personne possédant un bien immobilier qui est mis en location. Elle peut répondre à deux objectifs : soit...
Date: 2019-02-12 03:09:03
Site :
https://www.journaldunet.fr
Assurance propriétaire non occupant, assurance ...
L'assurance du propriétaire non occupant ?
L'assurance du propriétaire non occupant ?
Le 15/02/2018
L'assurance de responsabilité civile en qualité de copropriétaire non occupant d'un bien immobilier est une assurance obligatoire. Cette obligation ne concerne pas les propriétaires de maison individuelle. Mais pourquoi est-elle vivement conseillée et que couvre-t-elle ?
Le...
Site :
https://www.gmf.fr
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Assurance habitation Matmut Propriétaire non occupant
Les appartements ou maisons où vous ne vivez pas ne disposent pas toujours d'une protection optimale. L'assurance Habitation Matmut Propriétaire non occupant vous permet de bénéficier de nombreux avantages et garanties pour couvrir votre bien immobilier.
Les + de l'assurance Habitation Matmut Propriétaire Non Occupant
Complet, modulable, pratique... Découvrez en détail tous les avantages...
Site :
matmut.fr
Comment assurer un bien en indivision → principe ...
Bien en indivision : ce qu'il faut savoir
L'indivision désigne une situation dans laquelle plusieurs personnes sont propriétaires d'un même
bien immobilier. Ces propriétaires sont appelés indivisaires. Chaque indivisaire possède une quote-
part et des droits identiques sur la totalité du bien immobilier. L'indivision peut naître d'une
succession, de la dissolution d'une société, d'un...
Site :
https://www.assurancevalenciennes.fr
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance habitation / assurance bien immobilier en indivision / assurance d un bien immobilier / assurance bien immobilier proprietaire / contrat d assurance maison
Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance d un bien immobilier / assurance bien immobilier proprietaire / assurance achat bien immobilier / assurance de bien immobilier / general d assurance
Assurance vie ou immobilier locatif - investirimmobilier.org
Assurance vie ou immobilier locatif ?
Assurance vie ou immobilier locatif ?
[Total : 5 Moyenne : 3.2/5]
Immobilier locatif en loi Pinel ou assurance-vie : le match
Assurance vie ou placement immobilier
Depuis plusieurs années, l'assurance vie reste le placement préféré des français. Pourtant, de plus en plus de français choisissent d'investir sur de l'immobilier locatif.
Alors,...
Site :
http://www.investirimmobilier.org
Assurance habitation en ligne - assurance-martinique.fr
Assurance habitation en ligne
Assurance habitation en ligne
Assurance habitation en ligne, regroupe les garanties de responsabilité civile et les garanties de dommages aux biens. Mais attention, car multirisque ne veut pas dire tous risques !
Assurance habitation en ligne
VOUS ÊTES LOCATAIRE
Si vous louez un bien immobilier, la loi vous oblige contrairement aux propriétaires à recourir à...
Assurance habitation, maison, condo et biens personnels ...
Pas encore prêt à magasiner une assurance? Alertez-moi lorsque mon assurance arrivera à échéance
Comparer les prix d'assureurs de confiance.
Ce ne sont que quelques-uns des nombreux assureurs auprès de qui nous magasinons. Voir la totalité des assureurs.
Il n'a jamais été aussi facile d'économiser sur une assurance habitation
On magasine
Nous magasinons les produits des meilleurs...
Site :
https://www.kanetix.ca
Assurance Habitation – Société Générale
Assurance Habitation
Assurance Habitation : une protection sur-mesure
Le contrat d'Assurance Habitation(1) Société Générale vous permet de garantir vos biens mobiliers et immobiliers et d'assurer votre responsabilité civile. Grâce à ses trois formules au choix, vous pouvez choisir vos options et adapter votre couverture à votre situation.
Le contrat d'Assurance Habitation(1) Société...
prêt immobilier maroc - Avoir un crédit immobilier au Maroc?
Avoir un crédit immobilier au Maroc?
Devenir propriétaire d'un bien immobilier est important, mais il faut avoir la somme qu'il faut pour y aboutir. Parfois, un individu n'a pas la somme suffisante pour acheter un bien immobilier. Bien que devenir propriétaire semble être un acte indispensable, il trouve qu'un crédit immobilier lui est avantageux.
Notre site vous montre comment...
Site :
http://www.credit-immobilier-maroc.com
Thèmes liés : taux d'assurance pret immobilier au maroc / simulation assurance credit immobilier maroc / simulation taux d'assurance pret immobilier / taux d'assurance pret immobilier calcul / meilleur taux d'assurance pret immobilier
Le propriétaire non occupant doit ... - Comparateur Assurance
107 RÉACTIONS
braun robert 04/07/2013 à 13:51
que me couterait une assurance proprietaire non occupant pour une petite studette de 10m2 sittuee dans Paris 3eme?
Assurland.com 27/01/2015 - 11:59
Bonjour,
Nous vous invitons à comparer les prix et garanties proposés dans un contrat d'assurance habitation en vous rendant sur le lien suivant :...
Date: 2019-02-12 04:43:59
Site :
https://www.assurland.com
Assurance de prêt immobilier - Magnolia.fr
Comparez 20 contrats en assurance de prêt
Assurance de prêt Immobilier
L'assurance prêt immobilier permet aux emprunteurs de couvrir le remboursement des échéances de leur prêt immobilier, dans le cas où ils seraient dans l'incapacité de les payer eux-mêmes. En effet, les futurs propriétaires peuvent faire face à un bon nombre de situations imprévues leur empêchant de...
Site :
https://www.magnolia.fr
Découvrez les avantages de l'assurance Habitation - Matmut
Pourquoi choisir l'assurance Habitation Matmut ?
SIMPLICITÉ
Des solutions d'assurance qui s'adaptent à toutes les situations : assurance emprunteur , crédit projet , terrain/bâtiment non habitable ...
PERSONNALISÉE
Des options personnalisables pour une assurance sur mesure.
COMPLÉMENTARITÉ
De nombreux services associés à votre assurance Habitation : télésurveillance , crédit travaux ,...
Site :
matmut.fr
LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN ...
WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.
Rechercher pour :
LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.
Compte tenu...
Site :
http://www.fontaneau.com
ABC Immodiag: Diagnostic immobilier Nantes ---
Cliquer ICI !
ABC Immodiag, vos experts en diagnostics immobiliers
Réseau de diagnostiqueurs immobiliers professionnels certifiés, ABC IMMODIAG met en oeuvre une équipe impartiale de partenaires franchisés spécialisés dans toute la gamme du diagnostic immobilier.
Les obligations propriétaires comprennent de nombreux diagnostics immobiliers obligatoires selon des lois successives pour tout...
Site :
http://www.abc-immodiag.com
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance habitation / assurance diagnostic immobilier / assurance d un bien immobilier / pret immobilier taux d'assurance / pret immobilier taux d assurance
Pret immobilier, Credit immobilier en ligne | Empruntis
Nos partenaires bancaires
Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
Que ce soit pour l'acquisition de votre résidence principale, de votre résidence secondaire ou dans le but de réaliser un investissement locatif, Empruntis trouve, pour vous, l'offre de crédit qui correspond le mieux à votre projet immobilier.
Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt...
Site :
https://www.empruntis.com
Assurance en ligne | Avis & conseils pour mieux choisir ...
Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Les avantages d'un comparateur d'assurances sur Internet
Faire la comparaison des assurances habitation, moto, auto et les mutuelles santés offre la possibilité d'obtenir une assurance pas onéreuse. En comparant de nombreuses offres de compagnies d'assurances sur les mêmes catégories de garanties et services, vous êtes sûrs...
Site :
https://www.wannawin.fr
Comparer les assureurs & courtiers en assurance habitation ...
Ce qui est choisi constitue essentiellement les risques couverts par la police d'assurance.
Assurance habitation - Formule étendue
Pour une prime d'assurance relativement économique, vous obtenez un contrat séparé en deux volets.
Le premier volet est constitué des risques liés au bâtiment. Dans ce cas, tous les risques sont couverts sauf ce qui est clairement indiqué sur le contrat.
Le...
Garantie et options de l'assurance propriétaire non ...
Garanties et options assurance habitation propriétaire non occupant
Formules et garanties
ASSURANCE PROPRIÉTAIRE NON OCCUPANT
Bâtiment loué ou inoccupé, dans tous les cas, nous avons une solution pour le protéger, en tant que propriétaire non occupant
Comparer nos formules d'assurance
habitation donnée en location vide ou meublée
Habitation inoccupée
Bâtiments divers
Habitation donnée...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / conditions generales contrat assurance habitation generali / conditions generales contrat d assurance / conditions generales contrat assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Bien choisir son assurance habitation - sylvietassin.com
Bien choisir son assurance habitation
Personne n'est à l'abri d'un éventuel sinistre dans sa maison ou en dehors de celle-ci. Et dans le cas où ce sinistre se produit dans la maison, l'occupant ayant contracté une assurance habitation peut obtenir la réparation des dommages qu'il aurait subis.
La nécessité d'une assurance habitation
L'assurance habitation est l'assurance qui couvre les...
Site :
http://www.sylvietassin.com
DGCCRF - Assurance de la location immobilière | Le portail ...
Assurance de la location immobilière
16/10/2018
Vous êtes locataire, vous souhaitez souscrire une assurance immobilière adaptée à vos besoins. La loi prévoit une obligation d'assurance destinée à couvrir la responsabilité locative. Lisez bien les contrats !
Crédit photo ©Fotolia
Les assurances du locataire
La responsabilité du locataire envers le propriétaire
Le locataire porte la...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
vente maison Saint Genis des ... - Roussillon Immobilier
Bienvenue sur Roussillon Immobilier à Saint André !
Roussillon immobilier appartient au Groupe D.G.I. spécialiste de l'immobilier en pays Catalan.
Depuis plus de 35 ans, notre équipe de vente a su démontrer son professionnalisme et sa compétence en accompagnant ses clients (acquéreurs, vendeurs, locataires, propriétaires-bailleurs) dans la réalisation de leurs projets immobiliers en...
Site :
http://www.roussillonimmobilier.com
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance habitation / assurance d un bien immobilier / assurance de l immobilier / assurance bien immobilier en location / assurance bien immobilier proprietaire
Pret immobilier : votre courtier online 100% indépendant
Mensualités de l'emprunt - (loyers bruts x 70%)
Montant des revenus mensuels
Pour obtenir votre prêt, il faut que votre taux d'endettement ne dépasse pas les 33%. Dans le cas contraire, les banques refuseront votre demande.
Pour trouver le meilleur taux de crédit, il semble donc indispensable que vous multipliiez les comparaisons pour mener à bien un projet immobilier. De plus, cela vous...
Site :
ascourtage.fr
Assurance habitation : devis gratuit en ligne - MMA
Assurance habitation confort (formule 3)
A partir de 10,22EUR
A partir de 9,96EUR
A partir de 6,48EUR
Le tarif ci-dessus a été calculé à titre indicatif pour une habitation n'étant pas équipée d'une piscine, d'installation produisant de l'énergie électrique, d'un mode de chauffage au bois, ne comportant pas de toiture vitrée ou translucide ni de véranda, ne comportant pas de...
Site :
https://www.mma.fr
Délégation assurance emprunteur - MetLife
Accueil Assurance Emprunteur Délégation assurance emprunteur
Délégation assurance emprunteur
Concrètement quelles sont les étapes pour mettre en oeuvre une délégation d'assurance de prêt immobilier ?
Pour votre prêt immobilier vous avez le choix entre plusieurs organismes prêteurs. Vous avez également le choix pour l'assurance emprunteur grâce à la délégation d'assurance. La...
Site :
https://www.metlife.fr
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
Vous êtes ici : Accueil Guide Dossier Assurances obligatoires ou facultatives
Assurances obligatoires ou facultatives
Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....
Site :
http://www.kelassur.com
Quand et comment résilier son assurance habitation
Envoyer le commentaire
dejean - Le 6 avril 2012 à 06h23
mon contrat assurance habitation a augmenté et cela ne pas été dit ,le prélèvement a été fait sur mon compte et je veux annuler cette augmentation ou résilier mon contrat.Puis-je le faire et demander le remboursement du prélèvement?
JeChange - Le 10 avril 2012 à 10h43
Bonjour, Vous devriez avoir reçu un échéancier...
Site :
https://www.jechange.fr
Assurance annulation voyage : voyagez sereinement avec ADAR
Une assurance voyage adaptée à vos vacances
Annulation de voyage prévu en France ou en Europe
Quel que soit le motif de l'annulation de votre voyage ou du report de votre départ -- maladie, blessure, licenciement économique, convocation administrative, dommages importants au domicile, etc. --, l'assurance annulation de séjour ADAR vous permet d'obtenir le remboursement des frais...
Site :
https://www.albinet.fr
Assurance voyage France et Europe - albinet.fr
Indemnités
Annulation de séjour suite à :
Maladie grave, accident, décès, dommages importants au domicile, licenciement économique, mutation, barrages, grossesse jusqu'à la 28ème semaine...
Acompte + sommes dues dans la limite de 10 000EUR
Interruption de séjour suite à :
Maladie grave, décès, dommages importants au domicile, indisponibilité des lieux...
Loyer non couru dans la...
Site :
https://www.albinet.fr
Loi Pinel à Toulouse | Premium Immo Neuf
La loi Pinel est un dispositif français de défiscalisation qui soutient les investisseurs dans leur achat immobilier sur le marché du neuf.
Conditions du Pinel
La loi Pinel bénéficie d'une rétroactivité au 1er septembre 2014. Cependant, concernant la location aux ascendants et descendants, la loi s'applique depuis le 1er septembre 2015.
Françoise et Michel - Toulousains depuis peu -...
Site :
https://www.premiumimmoneuf.com
GALIAN | Votre référent en garantie et assurance pour l ...
Vous souhaitez devenir professionnel de l'immobilier ou créer votre agence immobilière ?
Découvrez les solutions d'assurance et les avantages exclusifs pour les professionnels de l'immobilier, conçus par GALIAN, leader de la garantie financière et acteur majeur indépendant sur...
Site :
https://www.galian.fr
Thèmes liés : assurance de l immobilier / assurance professionnelle agent immobilier / assurance d un bien immobilier / assurance bien immobilier proprietaire / assurance vie bien immobilier
HotelsinFrance: Assurance en France
04:50 | Author: mohamed salem
Assurance en France
Comment l 'assurance dans le travail en France et quels sont les différents types de polices d'assurance?
Vous envisagez de venir vivre en France ou vous vivez déjà en France et vous vous demandez comment le système d'assurance des oeuvres.
Comme dans n'importe quel pays, il existe différents types d'assurances, certains sont obligatoires,...
Date: 2018-08-28 08:13:36
Site :
http://hotels-infrance.blogspot.com
Assurance habitation Crédit Agricole : formules et garanties
L'assurance habitation du Crédit Agricole
En matière d'assurance habitation, les contrats sont assurés par Pacifica, une filiale d'assurance dommages de Crédit Agricole Assurances. Le Crédit Agricole Assurances a été classé 5ème pour son contrat multirisque habitation (MRH) dans le top 20 des Assureurs MRH en 2016.
Les formules
L'assurance habitation du Crédit Agricole propose 4...
Site :
https://www.les-masure.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit agricole / contrat assurance habitation credit agricole / contrat d'assurance habitation pacifica / fin de contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation
Trouvez votre courtier en assurances habitation ou ...
Assurances habitation à Gatineau : recevez des offres et comparez-les
Magasiner une assurance habitation qui se prête réellement à votre situation se révèle complexe. Être accompagné des conseils et de l'expertise d'un courtier ou d'un assureur lors de cette expérience est avantageux à tous les points de vue.
Soumissions Assurances habitation est une plateforme de références de...
Top 10 des assureurs en assurance habitation au Québec ...
Il ne fait aucun doute que vous recherchez le meilleur prix pour votre assurance habitation, et que vous aspirez à obtenir les couvertures optimales compte tenu de votre situation. C'est tout à fait normal, et pour y arriver, vous devez connaître les meilleurs joueurs sur le marché. Afin de vous simplifier la tâche, Soumissions Assurances habitation vous a préparé un Top 10 des meilleures...
Crédit Agricole Anjou Maine - Assurance habitation - Tous ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Immo Calculette - Site officiel - Calculatrice pret ...
On appelle primo-accédant tout particulier qui achète un bien immobilier pour la première fois. Actuellement, 47 % d'entre eux ont entre 25 et 34 ans. Contrairement à ce que l'on pourrait croire, ils ont souvent un dossier solide et un apport plus que suffisant. Mais que faut-il savoir avant d'acheter son premier bien ? Avant [...]
Renégocier son prêt immobilier : calcul et conditions pour...
Site :
http://www.immocalculette.com
Crédit Agricole Nord De France - Assurance habitation ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Assurance habitation - Crédit Agricole Provence Côte d'Azur
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Comparateur Assurance Habitation : devis Assurance Maison
Assurance Chien
Comparateur Assurance Habitation : devis Assurance Maison
Souscrire à une assurance habitation permet de couvrir les dommages causés à votre maison et à vos biens immobiliers que vous soyez locataire ou même propriétaire, mais aussi les dommages que vous ou bien vos...
Site :
http://www.comparateurassurance.info
Thèmes liés : comparateur devis assurance habitation en ligne / comparateur devis assurance habitation / assurance habitation devis en ligne gratuit / devis d assurance habitation / assurance habitation devis en ligne
Immobilier locatif : déduire les intérêts du prêt même si ...
Immobilier locatif : vous pouvez déduire les intérêts du prêt même si le bien n'est pas loué pour réduire l'impôt.
7 janvier 2019 10 h 26 min
par Thibault Diringer - Corrigetonimpot
Vous avez investi dans l'immobilier pour louer le bien ? Comme des millions de français, vous avez sans doute sollicité votre banque pour faire un prêt immobilier. Il est alors fréquent que le...
Site :
https://www.corrigetonimpot.fr
Thèmes liés : assurance d un bien immobilier / assurance bien immobilier en location / deduction assurance pret immobilier locatif / assurance pret immobilier 2 emprunteurs / assurance emprunteur pret immobilier
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance habitation - Tous ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
A qui incombe l’assurance habitation en cas d’indivision ...
A qui incombe l'assurance habitation en cas d'indivision ?
8 janvier 2011
La jurisprudence de la Cour de Cassation est constante en la matière. Par un arrêt du 1er décembre dernier, la Cour rappelle que l'assurance habitation incombe à...
Site :
http://www.aurige.pro
Thèmes liés : assurance d un bien immobilier / assurance de l immobilier / assurance bien immobilier en indivision / assurance habitation bien immobilier / assurance bien immobilier proprietaire
Crédit immobilier — Wikipédia
Cadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2019-02-08 21:54:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Top 12 Meilleures Compagnies d’Assurance Habitation au ...
Formulaire en ligne (au moins 39 questions)
La compagnie d'assurance habitation TD Assurance propose les rabais suivants :
Rabais multipolices : assurances auto et habitation
Franchise unique pour les sinistres impliquant auto et habitation
Dédommagement de 1000 $ pour remplacement de serrures en cas de vol de clés
Tableau en date de décembre 2017. En cas de disparité, les informations sur...
Clause bénéficiaire : définition, rédaction et ...
Cette technique de démembrement prévoit que les sommes versées sur le contrat d'assurance vie par le souscripteur soient démembrées au décès de celui-ci. Ainsi seront désignés un usufruitier (ou plutôt quasi-usufruitier), ainsi qu'un ou plusieurs nu(s)-propriétaire(s). L'intégralité des primes versées ainsi que les fruits de ce capital reviendront au décès du souscripteur à...
Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
> Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
Le rôle d'une assurance habitation est de couvrir les biens immobiliers et mobiliers du propriétaire ou du locataire du logement. Chaque habitation étant unique, le contrat d'assurance habitation doit être personnalisé au maximum avec des garanties sur mesure pour payer le juste...
Site :
https://www.assurprox.com
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Primes d ...
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Primes d'assurance
1
L'ensemble des primes d'assurance se rapportant à un immeuble dont les revenus sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers, selon le régime réel d'imposition, sont déductibles pour leur montant réel et justifié.
Ainsi, le a bis du 1° du I de l' article 31 du code général des impôts (CGI) et le a du 2° du I...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / assurance habitation en cas d'incendie / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance