Law Document French View | Ontario.ca

Exigences relatives aux groupes autorisés de regroupement familial

 

iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi

Définitions

1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le centre de garde à...

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Site : https://www.ontario.ca

Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance scolaire enfant / devis d'assurance auto pas cher / assurance que faire en cas d'incendie

Carloh Car Sharing

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FAQ

Trajets à l'étranger

Vous souhaitez partir en weekend en France ou en Belgique ? Vous devez effectuer un voyage d'affaire à l'étranger ? Rien ne vous en empêche !

Vous pouvez utiliser les voitures de Carloh partout en Europe. La carte Shell est aussi valable en dehors de nos...

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Site : https://www.carloh.lu

Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / assurance en cas d'accident voiture / assurance en cas d'accident a l'etranger / contrat d assurance vehicule / annulation d'une assurance voiture

Simulation de votre assurance Auto en Belgique

Sont protégés par votre contrat :

o Vous et vos passagers,

o le conducteur secondaire et ses passagers,

o toute autre personne à qui vous prêtez occasionnellement votre véhicule.

Les biens assurés sont les suivants :

o Votre voiture,

o votre remorque lorsque son poids est inférieur à 750 kg, une fois chargée. Si le poids de votre remorque dépasse 750 kg, elle doit être déclarée sur votre contrat lors de votre souscription.

LA GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR

Elle indemnise en cas de blessures, d'invalidité ou de décès le conducteur à la fois victime et responsable d'un accident. Incluse dans chaque formule avec une...

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Site : http://www.wallassurance.be

Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident voiture / indemnisation assurance en cas d'incendie / simulateur d'assurance auto belgique / assurance auto en cas d'accident

Assurance automobile à prix réduits -Aviva Arcueil

CAMPING CAR

Auto

Découvrez Vectura, l'assurance auto qui s'adapte à vos besoins avec des garanties à la carte, et à prix mini !

Tous Véhicules : de la voiturette au véhicule haut de gamme jusqu'à 120 000 euros de valeur à neuf

Tous Conducteurs : du Bonus à 0,50 à 1,25 de Malus

Tous les Usages : Au repos, Privé, Travail, Affaires, Tous Déplacements

Tous les forfaits : - 5000km/an, -...

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Site : https://aviva-arcueil.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance auto garanties / prix de l'assurance automobile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / prix d assurance auto

Assurance professionnelle Artisan Commerçant - matmut.fr

NOS FORMULES

NOS SERVICES

Avec le contrat Matmut PRO, un seul contrat d'assurance suffit pour une protection globale et efficace de votre activité :

un contrat adapté à de nombreux métiers : boulanger, fleuriste, boucher, libraire, épicier, poissonnier, caviste, coiffeur, primeur, toilettage, pressing, commerce de décoration, réparateur d'électroménager...

4 formules conçues pour...

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Site : matmut.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance auto matmut / contrat d assurance responsabilite civile / definition garantie contrat d'assurance / contrat d'assurance auto garanties / contrat d'assurance vie definition

Se former pour rouler en 125 - Passion Moto Sécurité

En détails

Pour quels véhicules ?

Pour conduire un deux-roues de 125 cm3 (scooter ou moto) ou un tricycle à moteur de plus de 125 cm3 (donc de catégorie L5e, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d'un permis auto (B) pour conduire un tricycle de catégorie L5e, sans attendre que ce permis B ait deux ans d'ancienneté,...

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Site : http://moto-securite.fr

Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / prix de l assurance d un scooter / prix d'une assurance pour un scooter 125 / prix assurance scooter 125 cm3 / compagnie d'assurance vie france

L’ alcool au volant (ivresse) - Assurance en Belgique

Oui, si la conduite compromet la sécurité routière

Facultative

De 1.100EUR à 11.000EUR + possibilité d'alcolock

>= 1,5 et < 1,6 0/00

Renvoi automatique devant le tribunal

Min 6h

Oui, si la conduite compromet la sécurité routière

Facultative

De 1.100EUR à 11.000EUR + possibilité d'alcolock

>= 1,6 0/00

Renvoi automatique devant le tribunal

Min 6h

Oui, pendant 15 jours minimum

1 mois à 5...

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Site : https://www.assurance.be

Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident

Devenir partenaire du Pass Permis Citoyen - Mes services ...

Devenir partenaire du Pass Permis Citoyen

Devenir partenaire du Pass Permis Citoyen

Sport, vie associative

Devenir partenaire et organisme d'accueil du Pass Permis Citoyen

Il suffit de poser sa candidature auprès du Département : en téléchargeant tout d'abord le coupon réponse ou en adressant un courrier spécifiant les missions proposées aux futures recrues au sein de ladite...

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Site : http://www.oise.fr

Thèmes liés : financiere compagnie d assurance vie / assurance en cas d'accident non responsable / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance auto

L’essentiel à savoir avant de mettre sa voiture accidentée ...

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Peut-on vendre une voiture dite « accidentée »  ?

Vous avez été victime d'un sinistre automobile et vous souhaitez vendre une voiture accidentée qui est à réparer ou pour pièces, juste histoire d'en tirer un peu d'argent pour ne pas avoir tout perdu, voir même vous en débarrasser ou la donner à un bricoleur ou à une casse automobile... Il faut savoir que la...

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Site : http://www.autocadre.com

Thèmes liés : assurance en cas d'accident voiture / assurer un vehicule non roulant / assurer un vehicule qui ne roule pas / prix d'assurance de voiture au maroc / prix d'assurance voiture

PELTIER LOCATION VOITURE - creole.org

île de La Réunion

Peltier Location Auto Hébergement

12, chemin L'évêque 97422 La Saline

Tel / Fax : 0262 33.51.34

Tous les véhicules  sont équipés de l'autoradio

CONDITIONS GÉNÉRALES

* Avoir 21 ans et 2 ans de permis.

* Le tarif s'entend TTC, le kilométrage illimité, l'assurance tous risques, une franchise de 450EUR en cas d'accident responsable

* La mise...

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Date: 2012-11-15 14:01:26
Site : http://www.creole.org

Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / prix de l'assurance d'une voiture sans permis / assurance en cas d'accident voiture / assurance auto en cas d'accident / assurance en cas d'accident

Tarif assurance responsabilité civile professionnelle (RC ...

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Rencontrer un agent

Parfait ! Il ne vous reste plus qu'à renseigner vos coordonnées dans le formulaire, et c'est tout !

 

Assurance RC pro : exemples de tarifs

A chaque professionnel correspondent des besoins et des situations spécifiques.

Vous êtes auto-entrepreneur, agent immobilier, infirmier libéral, hôtelier, commerçant, dirigeant d'entreprise ou TNS (travailleur...

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Site : https://entreprise.mma.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle / tarif assurance professionnelle auto entrepreneur

Assurance auto - Soumission automobile | La Capitale

Quelle protection de base est obligatoire pour votre auto?

Quelles protections optionnelles sont offertes?

L'assurance responsabilité civile

Votre assurance auto doit au minimum couvrir votre responsabilité civile, afin de vous protéger si vous causez des dommages à d'autres personnes ou si votre véhicule est endommagé dans un accident dont vous n'êtes pas responsable.

En général, on suggère un montant de couverture de 1M $. Vous conduisez...

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Site : https://www.lacapitale.com

Thèmes liés : capitale assurance auto / assurance auto obligatoire / assurance en cas d'accident non responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident

Assurance Voiture Sans Permis | ASSU 2000

Accueil > Assurance Voiture Sans Permis

Rappel IMMEDIAT

Une question ? Un conseiller vous rappelle 7j/7 gratuitement.

De 8h30 à 20h30 sans interruption.

Assurance Voiture Sans Permis

Si votre auto ne nécessite aucun permis, elle doit néanmoins être couverte par une assurance voiture sans permis ! ASSU 2000 vous propose trois formules parfaitement adaptées à ce type de véhicule.

Comprendre...

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Date: 2019-02-08 15:01:02
Site : https://www.assu2000.fr

Thèmes liés : assurance auto voiture sans permis / devis assurance voiture sans permis / assurance pour voiture sans permis / assurance en cas d'accident voiture / devis gratuit d'assurance voiture

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...

Entreprises : n'oubliez pas de déclarer et payer la TVS en janvier

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès

Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

www.matmut.fr Mon compte - Accès à l'espace Client ...

Votre prénom :

 

Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.

31 Commentaires

2 juin 2016 à 12 h 13 min

Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...

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Site : mon-compte.org

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31 Commentaires

2 juin 2016 à 12 h 13 min

Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...

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Site : mon-compte.org

Assurer une Voiture : Tout Savoir | Courtier en assurances

L'assurance auto

Assurer une voiture

Le montant à déclarer doit correspondre au prix catalogue de la voiture à l'état neuf, donc sans tenir compte d'une ristourne ou réduction obtenue lors de son achat Il faut y ajouter le prix des options et équipements. Tous les assureurs n'assurent pas toutes les options.

Le montant déclaré doit correspondre à celui retenu par la compagnie auprès de...

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Site : https://www.courtierenassurances.be

Thèmes liés : assurance vehicule compagnie / le prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / compagnie d assurance voiture / compagnie generale d assurance

Vendez votre voiture - Déjà plus de 1.000.000 clients ...

Vendre voiture : rapidité & simplicité - Nos services près de chez vous  :

Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités

Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé...

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Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

Thèmes liés : assurance en cas d'accident voiture / prix d'assurance voiture / assurance en cas d'accident a l'etranger / annulation d'assurance voiture (lettre) / contrat d assurance voiture

Prévifrance Mutuelle : Complémentaire santé ⋅ Prévoyance

Mentions légales

Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis 75 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de salaire...

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Site : https://www.previfrance.fr

Impôts sur l’auto : découvrez comment l’État vous prend 1 ...

Fonction publique

Le 2 novembre 2018

Impôts sur l'auto : découvrez comment l'État vous prend 1 540 euros par an, sans pour autant entretenir les routes

Amendes, taxes sur les produits pétroliers, TVA, taxes sur les assurances, carte grise, radars... Nos autos comptent plus d'impôts que de chevaux. De l'achat du véhicule jusqu'au dernier plein d'essence, les contribuables-automobilistes sont...

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Site : https://www.contribuables.org

Thèmes liés : comment faire baisser le prix de l'assurance auto / prix de l'assurance automobile / taxe sur prime d'assurance automobile / comment est calcule le prix de l'assurance auto / assurance en cas d'accident mortel

Services bancaires - Banque Laurentienne du Canada ...

Accueil > Mes idées > Mon rêve > Préparer votre voyage

Préparer votre voyage de rêve

Pour les vacances ou les affaires, en auto ou en avion, un voyage, ça se prépare. Surtout un voyage de rêve. Passeport, billets, bagages, argent, taux de change, assurances, etc. Il ne faut rien oublier.

Destination PPP : préparation, prévention, protection

Voici un petit aide-mémoire qui pourrait...

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Date: 2018-11-01 17:47:01
Site : banquelaurentienne.ca

Thèmes liés : assurance annulation billet avion carte visa / assurance voyage banque laurentienne / assurance en cas d'accident a l'etranger / assurance voyage banque / assurance annulation voyage

Le leasing auto pour particuliers - Assurance en Belgique

Le leasing auto pour particuliers

Existe-il des formules de leasing pour particuliers ? Est-ce avantageux en tant que particulier ?

Légalement, il faut savoir que le leasing est réservé aux sociétés et aux entreprises. Mais il existe cependant des solutions alternatives pour les particuliers.

Le concept ?

Avant toute chose, voyons précisément ce qu'est le leasing. Parce qu'en...

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Site : https://www.assurance.be

Location voiture pas chère au Maroc | Autoescape.com

Pour + de conseils sur la destination, rendez-vous sur notre blog

ROADTRIP : Dans le sud du Maroc

- En voyage dans le sud du Maroc, à la découverte de Marrakech, Essaouira et Ouarzazate

ROADTRIP : Découvrez Casablanca et sa région au Maroc

- Casablanca vous accueille dans une ambiance qui mélange les traditions ancestrales du Maghreb et mode de vie occidental.

ROADTRIP : Asilah, la nouvelle...

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Site : https://www.autoescape.com

Thèmes liés : assurance pour location de voiture au maroc / prix d'assurance de voiture au maroc / le prix de l'assurance voiture au maroc / assurance voiture prix maroc / l'assurance de voiture au maroc

Credit renouvelable, votre credit revolving | Empruntis

Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso

Quelle différence entre le prêt personnel et le crédit renouvelable ?

Ok, pas besoin de justifier l'utilisation du crédit renouvelable, mais dans ce cas, quelle est la différence avec le prêt personnel  ? Car lui non plus n'exige pas de justification auprès de la banque.

En réalité, ces 2 financements ne fonctionnent pas...

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Site : https://www.empruntis.com

Trucs et conseils automobiles pour tes vacances | Richard ...

Trucs et conseils automobiles pour tes vacances

Trucs et conseils automobiles pour tes vacances ...

Depuis que je suis jeune, que j'aime l'automobile! Quand mon frère Denis partait pour l'école, j'ouvrais sa boite de petites autos Hotweels et je m'amusais avec toute la journée. Le problème c'est qu'il ne voulait pas que je joue avec, donc il les classait, mais je ne connaissais pas son code...

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Site : http://richardturcotte.ca

Autotour En Terre Toscane Italie (départ Pise) - Promovacances

Le rachat partiel de franchise en cas d'accident : CDW

Le rachat partiel de franchise en cas de vol : TPC.

Ce prix ne comprend pas :

L'assurance des personnes transportées (PAI environ 14 EUR/Jour).

L'assurance protection des effets personnels.

L'assurance bris de glace (environ 2 EUR/Jour).

Le carburant, les amendes au code de la route.

RSN (Roadside Safety Network).

Les dommages aux pneus,...

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Site : https://www.promovacances.com

Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / prix de l'assurance auto jeune conducteur / prix de l'assurance auto / prix de l assurance auto / le prix de l'assurance voiture

Résilier son assurance prévoyance - Frédéric Lassureur

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Si les possibilités pour résilier son assurance prévoyance sont sensiblement les mêmes que pour l'auto et l'habitation, celles-ci comportent quelques différences. L'appellation « assurance prévoyance » peut concerner aussi bien une garantie des accidents de la vie (GAV), une assurance décès ou une garantie d'indemnité journalière. La résiliation de ces deux...

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Site : https://fredericlassureur.fr

PMT ROY Assurances et services financiers au Québec

Assurances auto et habitation offertes par Intact Assurance.

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Thèmes liés : comment faire un devis assurance auto / assurance auto meilleur prix quebec / faire devis assurance auto / courtier assurance auto et habitation / prix assurance auto quebec

Credipar : tout savoir sur le crédit Peugeot Citroën

par Capitaine Crédit - 10 novembre 2017 Répondre

Bonjour,

Il est tout à fait possible de résilier une assurance décès d'un crédit personnel. Il vous suffit d'envoyer une lettre de résiliation en courrier recommandé au service client de Crédipar. Néanmoins il faut savoir qu'il y aura sans doute un préavis de deux mois à observer.

Cordialement, l'équipe de Capitaine Crédit.

par Lia -...

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Site : https://www.capitaine-credit.com

Bonus Malus Assurance auto | Protection contre la faute grave

Bonus, malus et protection contre la faute grave

Si vous avez un bon dossier de conduite, vos primes pourraient être plus avantageuses

6. Maintenir un dossier de conduite irréprochable

Votre dossier de conduite et...

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Site : https://www.bonus.ch

Thèmes liés : meilleur prime d'assurance auto / bonus assurance auto / prime d'assurance auto / prime d assurance auto / assurance auto en cas d'accident

Le permis AM, le BSR et sa réglementation

Motoservices > Scooter > 50 > Le permis AM, le BSR et sa réglementation

Le Permis AM, le BSR et sa réglementation

Le permis AM remplace le BSR DEPUIS le 19 janvier 2013

Le nouveau permis AM mis en place le 19 janvier 2013 succède au BSR, mais reste une formation et non un examen. Voulu par les instances européennes, pour les conducteurs de cyclomoteurs, il est obligatoire pour conduire un...

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Site : https://www.motoservices.com

Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / devis assurance scooter 50 cm3 / tarif assurance scooter 50 cm3 / code des assurances accident de la route / devis d'assurance auto jeune conducteur

Assurance auto au meilleur prix - Oney

Garantie incluse dans la formule

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Formule « Tiers simple »

Votre voiture commence à vieillir (+ de 8 ans à l'Argus), ou vous ne vous en servez pas souvent ? Optez pour la formule « Tier simple ».

Responsabilité civile Vous emboutissez l'arrière d'un véhicule. Vous êtes couvert uniquement pour les dommages que vous avez causés à l'autre véhicule.

Défense...

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Site : https://www.oney.fr

Thèmes liés : assurance auto aux meilleur prix / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident voiture / assurance voiture au meilleur prix / prix de l'assurance auto