Articles sélectionnés pour le thème : assurance accident assura
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économiste - Metiers Québec
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Avec un baccalauréat :
Puisque peu de répondants(es) obtiennent un emploi avec ce seul diplôme, aucune donnée salariale ne sera indiquée.
Avec une maîtrise ou un doctorat :
Dans le secteur privé :
- 22,04 $/heure (35 hres/sem) en tant que conseiller(ère) pédagogique en...
Date: 2018-11-18 21:26:18
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Quelques conseils pour bien choisir son assurance automobile
Comment trouver une bonne assurance automobile ?
Le 25 Oct 2018
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L'achat d'une voiture peut coûter cher. Une voiture neuve vendue en France coûte en moyenne 21 000 euros en dehors des intérêts bancaires dans le cas d'un achat à crédit. Il en est de même pour l'achat d'une voiture d'occasion qui peut revenir chère. C'est pour cette raison qu'il faut prendre toutes les dispositions...
Site :
https://www.auto-moto-pneu.net
La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr
a) Assurance maladie
La prime d'assurance maladie est individuelle et fixée par l'assureur. Elle peut varier d'un assureur à l'autre et d'un canton à l'autre. Les caisses maladie sont autorisées à distinguer au maximum 3 zones (régions de primes) à l'intérieur du même canton. Si l'assuré a des ressources modestes, la Confédération et les cantons prennent en charge une partie ou...
Date: 2019-01-04 10:39:07
Site :
https://www.cleiss.fr
Castors Rhône-Alpes - Assurance
Les assurances proposées par l'association
1- L'assurance dommages aux biens : (proposée très bientôt)
Cette assurance intervient pendant la phase chantier et en complément de l'assurance multi garantie que nous proposons déjà.
2- L'Assurance Responsabilité Civile et Protection juridique du Castor
Le contrat d'assurance « Responsabilité Civile et Protection juridique, que nous vous...
Site :
http://www.castorsrhonealpes.fr
Assurance scolaire 2019 moins cher avis sur mae axa ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:23
Comme ma fille porte des lunettes, je pense que je vais souscrire à une assurance extra scolaire en cas de lunettes cassées mais sinon, en maternelle je ne l'aurais pas fait, tant qu'il n'y a pas de sorties extra scolaires, que les dents sont des dents de lait... Rien n'est obligatoire sauf l'assurance responsabilité civile. Quelqu'un connait il le contrat le...
Empêchement du travailleur (art. 324a et 324b CO) - Site ...
Empêchement du travailleur (art. 324a et 324b CO)
Principe
Un droit au salaire existe, pour un temps limité, pour le travailleur qui est empêché sans faute de sa part pour des causes inhérentes à sa personne telles que maladie, accident, accomplissement d'une obligation légale (entre autre le service militaire, le témoignage en justice, les soins à donner à une personne à charge ou à...
Date: 2019-02-12 03:52:57
Site :
http://www.lausanne.ch
mathématicien - metiers-quebec.org
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Dans le secteur privé :
22,04 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que conseiller(ère) pédagogique en enseignement des mathématiques au sein d'un collège préuniversitaire privé (maîtrise en sciences de l'éducation exigée)
24,30 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME (avec un baccalauréat)
26,31...
Date: 2019-01-20 21:53:16
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Comment résilier votre assurance garantie accidents de la vie
Résilier avant l'échéance
Droit de renonciation
Si vous avez souscrit votre assurance gav suite à un démarchage à domicile ou sur votre lieu de travail, ou à distance par internet, courrier et téléphone, vous disposez de 14 jours calendaires suite à la signature du contrat pour le résilier en exerçant votre droit de rétractation, conformément à l' article 112-9 du Code des...
Site :
https://www.resilier.fr
Histoire et définition de l'assurance à travers les âges ...
Une assurance est un moyen de percevoir une compensation si vous risquez de subir un préjudice. Cette compensation qui se matérialise la plupart du temps par une somme d'argent, peut être versé à un particulier, une entreprise ou une association, mais en contrepartie vous devrez verser une cotisation mensuelle, annuelle ou autre.
En France, les assurances sont séparées en deux parties. Il...
Site :
http://www.actuassur.com
Quel est le Prix d'une Assurance vie 50 ans et plus au Québec
Entre 1900 $ à 25 000 $.
Entre 3000 $ et 6 000 $.
Accessoires du cercueil.
Entre 600 $ et 3 500 $.
Environ 700 $.
Pierre tombale (transport et installation incluse)
Entre 900 $ et 15 000 $.
Environ 1 500 $.
La place dans le cimetière.
En vérifiant auprès des différents services funéraires du Québec, voici le prix moyen pour :
Funérailles conventionnelles. Exposition l'après-midi...
Direction des finances - Université de Montréal
B) Assurance accidents (blessures physiques)
Quelles sont les conditions à respecter afin de bénéficier de l'assurance-accidents ?
Tous les étudiants de l'UDEM, âgée de 75 ans ou moins, résidents permanents du Canada, inscrits à un programme d'études, à temps plein ou à temps partiel, bénéficient gratuitement d'une protection en cas d'accident. Il est bon de noter qu'en cas...
Date: 2019-01-28 19:25:43
Site :
http://www.fin.umontreal.ca
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d accident / financement de l assurance maladie / assurance voyage etudiant quebec
Assurance-maladie complémentaire: votre santé en bonnes mains
Modifier son adresse
Assurance-maladie complémentaire
Lunettes, abonnement de fitness, appareil dentaire pour les enfants: la note peut vite grimper en matière de santé. Avec nos assurances-maladie complémentaires, vous placez votre santé et celle de votre famille en bonnes mains. Nous vous aidons en outre à optimiser votre assurance de base afin de vous permettre d'économiser année...
Site :
https://www.axa.ch
AXA - Résiliation de la garantie accidents de la vie
par aureldu » Dim 01 Sep, 2013 à 21:57:04
Bonjour,
J'ai actuellement un problème avec AXA concernant la résiliation d'une assurance "Garantie des accidents de la vie"... Ils m'envoient une lettre de mise en demeure.
Je vous explique en détail ma situation, peut être que vous pourrez m'aider :
- J'ai souscrit le 21 mai 2012 une assurance habitation avec AXA.
Au bout d'un an, j'ai voulu...
Site :
https://forum.lesarnaques.com
Accueil | Auto Ecole Assur
Concentrer au sein d'un contrat d'assurance AUTO ECOLE le meilleur des garanties du marché au service des Auto Ecoles aux meilleures conditions : assurance flotte auto, assurance bureau, assurance garantie financière, assurance individuelle accident moto pour vos élèves. Avec AUTO ECOLE ASSUR nous avons pensé à tout ce qui pouvait vous arriver !...
Site :
http://www.auto-ecole-assur.com
Thèmes liés : contrat d'assurance auto garanties / compagnie d'assurance auto en france / assurance auto en cas d'accident / contrat d'assurance auto / assurance auto en cas d accident
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un avocat répond à vos questions
I - Définition
Ce fonds de garantie, institué par la loi du 31 décembre 1951, est une personne morale de droit privé qui réunit toutes les entreprises d'assurance agréées qui garantissent les risques de dommage faisant l'objet d'une obligation d'assurance. Il est alimenté par des contributions des...
Accidents du travail | Belgium.be
Les employeurs doivent contracter une assurance contre les accidents du travail auprès d'une entreprise d'assurance...
Date: 2019-02-12 05:23:39
Site :
https://www.belgium.be
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance d accident / assurance professionnelle accident du travail / assurance accident du travail
AIR COURTAGE ASSURANCES
Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE CIVILE UTILISATEUR
La Garantie "Responsabilité Civile UTILISATEUR" est une assurance attachée à la tête du pilote.
Elle permet de garantir les dommages que vous...
The Mud Day - The Mud Day Paris
Cette assurance Individuelle Accidents vous est proposée par l'assureur de l'organisateur afin que vous soyez correctement couvert durant votre participation à The Mud Day 2019. L'adhésion est facultative mais très fortement recommandée.
Comme vous le savez peut-être, la très grande majorité de vos assurances habituelles (notamment garanties automatiques via cartes bancaires, assurance...
Site :
http://www.themudday.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / l'assurance maladie en ligne
L’assurance automobile en France : Reprog.net
Mr Reprog 31 janvier 2018 0 Commentaires
L'assurance automobile en France
L'assurance automobile est une obligation en France depuis 1958 avec pour objectif de venir en aide aux assurés ou encore aux personnes victimes d'un accident de la route causé par une voiture disposant d'une assurance en cours de validité. Les contrats d'assurance sont variés et diffèrent d'un assureur à l'autre. Les...
Site :
https://reprog.net
Options de couverture de l'assurance voyage - RBC Banque ...
Formule rehaussée
Vous êtes sur : Survol
Grâce à la formule de base de l'assurance soins médicaux d'urgence, ou la formule rehaussée qui vous permet d'être protégé contre des situations imprévues, il est facile de trouver l'assurance qui répond le mieux à vos besoins.
La formule de base procure toutes les protections utiles que vous êtes en droit d'obtenir d'un régime d'assurance...
Site :
http://www.rbcbanqueroyale.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec un animal / compagnie d'assurance voyage / compagnie d'assurance transport / compagnie d'assurance la personnel / compagnie d'assurance de personnes
Assurance auto smile.car | smile.direct assurances
Le tarif d'hiver est uniquement valable pour une nouvelle conclusion d'un contrat d'assurance auto smile.car.
Les contrats smile.direct déjà existants ainsi que leur prolongations sont exclus du tarif d'hiver 2019.
smile.direct se réserve le droit d'adapter à sa convenance la durée de la campagne sans préavis. Indépendamment de cela, les offres déjà calculées restent valides.
Assurer...
Site :
https://www.smile-direct.ch
Assurance d’une indemnité journalière en cas de maladie
Déclaration et mutation
Assurance indemnités journalières en cas de maladie
Si vos employés ne peuvent pas travailler en raison d'une maladie ou d'une maternité, ils ont droit à leur salaire sur une période allant jusqu'à six mois selon le canton et la durée d'engagement. L'assurance d'une indemnité journalière en cas de maladie dégage votre entreprise de cette obligation de...
Site :
https://www.axa.ch
Inscription, responsabilité, annulation | Biker's days
Avoir plus de 18 ans (si plus jeune, nous contacter)
Remplir le formulaire d'inscription online
Effectuer le paiement exclusivement en EUR, soit par virement sur notre compte bancaire soit au moyen d'une carte de crédit internationale (paiements en ligne sécurisés par Worldline).
Le paiement de votre participation doit nous parvenir impérativement dans les 2 semaines suivant votre inscription...
Site :
http://www.bikersdays.com
Arrivée en Suisse: quelles assurances conclure? - Groupe ...
Assurance-maladie de base .
Exceptions à l'obligation de s'assurer
Il existe des exceptions à l'obligation de s'assurer. Conformément aux accords bilatéraux conclus entre la Suisse et l'Union européenne (UE), vous devez être assuré auprès du pays d'où provient votre revenu.
Si votre revenu provient uniquement d'un pays de l'UE, vous êtes soumis, avec les membres de votre famille, au système de sécurité sociale de ce pays.
Adressez-vous à votre commune de résidence en Suisse afin d'obtenir...
Site :
https://www.groupemutuel.ch
Thèmes liés : prestations assurance maladie de base / assurance maladie accident suisse / assurance maladie complementaire suisse / assurance maladie europeenne suisse / assurance accident non professionnelle suisse
Comparateur Assurance chien (Mutuelle à 3,90€ / mois ...
Pourquoi prendre une assurance chien ?
Aucun chien n'est pas à l'abri d'un accident ou d'une maladie qu'il soit de race ou croisé.
L'assurance chien est le meilleur moyen de lui garantir une santé solide et de vous éviter des frais de vétérinaires exorbitants. Effectivement, en France ses frais sont libres et ont augmenté de 70% ces dix dernières années.
Un accident ou une maladie sur...
Site :
https://animaux-relax.com
Comparer les prix des assurances vie à Gatineau avec un ...
l'assurance accident ou aussi appelée l'assurance mort ou mutilation accidentelle
Distinguons ensemble les protections les plus recherchées, l'assurance vie universelle entre autres.
Il est important de comprendre vos options : voici l'assurance vie universelle
Ce type d'assurance vie s'apparente de très près à l'assurance permanente, car il y est quasi similaire en tous points sauf avec...
Comparatif-Assurance-Mutuelle
Choisir sa nouvelle assurance peut se faire très facilement en utilisant un comparatif en ligne. C'est un service gratuit qui fonctionne pour tout type de contrat: mutuelle santé, assurance habitation, automobile ou garantie emprunteur pour l'immobilier. Depuis votre ordinateur ou votre smartphone vous avez à disposition les meilleurs contrats du marché. Le comparateur vous permet également...
Site :
http://www.comparatif-assurance-mutuelle.fr
Assurance maladie, maladie professionnelle et accidents du ...
Assurance maladie, maladie professionnelle et accidents du travail
Les articles de cette rubrique
Article mis en ligne le 20 septembre 2018
dernière modification le 21 septembre 2018
Article mis en ligne le 20 septembre...
Date: 2019-02-12 05:02:17
Site :
http://www.securite-sociale-infos.net
Thèmes liés : assurance maladie professionnelle / assurance maladie accident / assurance accident professionnelle / article assurance maladie / assurance maladie en ligne
Responsabilité civile assurance - contrats affinitaire ...
Assurance des bateaux
Contrat destiné à l'assurance des bateaux utilisés par les moniteurs de plongée / de voile.
Une étude personnalisée en fonction des caractéristiques du bateau concerné, auprès des principales compagnies du marché assurant ce type de risque.
L'étude est réalisée à réception du questionnaire de demande d'étude ci-dessous, nous vous adressons une offre dans un...
Date: 2019-01-02 08:39:44
Site :
http://gaams.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance individuelle accident / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance accident
Assurances obligatoires et assurances facultatives pour ...
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Les Assurances Professionnelles > Assurances de Personnes >...
Assurance Moto : devis gratuit en ligne - Direct Assurance
Formule 4
Responsabilité Civile
C'est l'assurance moto minimum obligatoire. Elle indemnise tous les dommages que causerait votre deux-roues, moto ou scooter, à autrui en cas d'accident.
Défense pénale et recours suite à accident
La compagnie d'assurance dirige la transaction en matière civile avec les tiers lésés au nom de l'assuré de la moto ou du scooter. Elle garantit l'exercice du...
La sécurité sociale au Maroc - cleiss.fr
Couverture maladie (AMO base + obligatoire)
4,52 %
Salaire de référence1
1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.
Etudiants
Les frais sont...
Date: 2019-01-04 10:38:54
Site :
https://www.cleiss.fr
Toute l'actualité sur l'assurance - Actus et Informations ...
Coordonnées de PACIFICA - Crédit Agricole assurance
Par Infomedia
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Pacifica gère les contrats d'assurance auto, habitation, mutuelle santé distribués par le Crédit Agricole et LCL (ex-Crédit Lyonnais). Pour contacter cet assureur, consulter ses coordonnées ci-dessous :
Adresse de Pacifica (siège social)
PACIFICA
8-10 Boulevard de Vaugirard - 75724 Paris Cedex 15
Téléphone :
Site Internet : www.credit-agricole.fr/assurances
Pour accéder à un service clients, il ne faut pas hésiter à contacter son conseiller bancaire en agence par téléphone, e-mail ou via la messagerie de...
Date: 2018-04-30 08:03:29
Site :
http://www.toutsurlassurance.com
L’assurance dans le cadre d’une activité sportive ...
Les sportifs ont intérêt à avoir une assurance. En tant que professionnel, les fédérations de sport sont obligées de proposer une assurance avec la licence. Pour ce qui est des amateurs ou des sportifs du dimanche, le contrat multirisque habitation peut vous couvrir dans la mesure où vous ne pratiquez pas un sport dit extrême. Rien ne vous empêche cependant de souscrire un contrat...
Site :
http://www.assurances.info
Accident de la route : indemnisation des victimes de ...
le préjudice d'agrément (impossibilité de se livrer à des activités culturelles, sportives, de jardiner, ...),
les incapacités permanentes ou temporaires, totales ou partielles
et pour les proches, en cas de décès, le préjudice économique ou le préjudice moral.
Qui est indemnisé ?
Piéton, cycliste ou passager victime
Les dommages corporels subis sont intégralement indemnisés sauf...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / contrat d'assurance accident de travail / contrat d'assurance accident corporel / assurance accident laa / assurance en cas d'accident corporel
Rentrée des classes -Assurance scolaire : vraiment ...
Publié le 12 septembre 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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Crédits : © johoo - Fotolia.com
Avec la rentrée à l'école, au collège ou au lycée, une attestation d'assurance scolaire vous a peut être été demandée. Mais est-elle vraiment obligatoire ?
Oui et non répond l'Institut national de la consommation (INC) dans sa fiche pratique concernant l'assurance scolaire.
Pour les activités scolaires...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : association d assurance contre les accident / assurance scolaire enfant / assurance accident laa / assurance d accident / assurance etablissement scolaire
Assurances | Protégez-Vous.ca
Assurances: faut-il couvrir bébé? 24 novembre 2016
Bébé est à peine né que des assureurs veulent déjà le protéger. Assurance vie, assurance maladies graves, assurance accident... Plusieurs produits...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Thèmes liés : assurance maladie accident / assurance accident vie / fonds d'assurance maladie / fonds d assurance maladie / assurance en cas d'accident
Une assurance IARD, c'est quoi - plus-que-pro.fr
Une assurance IARD, c'est quoi ?
Vous avez un projet en tête ?
N'hésitez pas à prendre contact avec un adhérent Plus que PRO et bénéficier de conseils personnalisés.
Demande de devis
Une assurance IARD, c'est quoi ?
Incendie, Accidents et Risques Divers, voilà ce que signifie le sigle IARD. Mais concrètement, qu'est-ce que cela signifie ? Comment choisir son assurance IARD ?...
Site :
https://www.plus-que-pro.fr
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance auto ...
Faire un devis
Nos conseillers sont là pour vous guider, n'hésitez pas à les contacter 04 77 042 043(2)
(1) Offre valable exclusivement sur internet, pour toute souscription d'un contrat d'assurance habitation, auto, santé, assurance des accidents de la vie, protection juridique ou tous mobiles, entre le 01/12/2018 et le 31/12/2019 inclus, par une personne physique majeure. Les deux mois...
Site :
https://www.ca-loirehauteloire.fr
Comment est calculé le prix de votre assurance auto
Le prix de l'assurance auto: comment une prime d'assurance est-elle calculée ?
» Auto
» Moto
Le prix de l'assurance auto: comment une prime d'assurance est-elle calculée ?
Tout le monde ne paie pas la même chose pour son assurance auto. Les compagnies d'assurance utilisent différents éléments afin de calculer le prix de l'assurance. Mais quels sont les éléments utilisés pour définir...
Site :
https://www.mefirst.be
Code des assurances | Legifrance
Les contrats d'assurance relevant des branches mentionnées au 3 et au 10 de l'article R. 321-1 du code des assurances et concernant des véhicules terrestres à moteur doivent comporter la clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations annexée au présent article.
Sauf convention contraire, la clause visée au premier alinéa n'est pas applicable aux contrats garantissant les...
Réparation d'un préjudice corporel - Gestion de Patrimoine
Dans la catégorie : Réussir ses investissements / Stratégie -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 18 juillet 2017
Victime d'un préjudice corporel, la compagnie d'assurance du responsable du sinistre va vous proposer une indemnisation pour réparer le dommage corporel que vous venez de subir.
A travers cet article de fond, nous allons vous orienter pour réaliser l'investissement de cette somme,...
Assurance prêt immobilier Maif - assurance-pret-pas-cher.com
L'assurance de prêt immobilier maif est une assurance emprunteur dite individuelle, par opposition à une assurance de prêt immobilier de groupe, comme celle que peut proposer une Banque.
Le point sur l'assurance de prêt immobilier maif.
Qu'est-ce que l'assurance de prêt immobilier maif ?
L'assurance de prêt immobilier maif est un contrat développé par la maif pour protéger tout...
Avocats de la Route - Suisse romande - L'accident de la ...
etc.
Le responsable ou son assureur RC doit également prendre à sa charge les frais d'avocat du lésé.
De manière à faciliter le travail du lésé en vue de la réparation de son préjudice, la Loi sur la circulation routière intègre deux éléments fondamentaux :
Une responsabilité sans faute à charge du détenteur du véhicule responsable de l'accident ( art. 58 LCR ) ;...
Site :
avocats-route.ch
Thèmes liés : assurance accident laa / assurance en cas d'accident voiture / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT - Légavox - legavox.fr
ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT
Publié le 21/03/2013 Modifié le 16/10/2018 Par Maitre Vanessa FITOUSSI Vu 26 361 fois 15
Sur les conséquences de la conduite en état d'ivresse sur l'indemnisation des victimes d'un accident de la route, l'assurance peut-elle opposer une déchéance de garantie ? Peut-on être indemnisé des suites d'un accident lorsque l'on est sanctionné pour conduite en état...
Site :
https://www.legavox.fr
Impôts et fiscalité des titres et des primes d‘assurance ...
Imposition des titres et des primes d'assurance
Si vous détenez des titres, vous devez les déclarer sur votre feuille d'impôts. Si vous émettez ou négociez des titres, vous devez payer des droits de timbre.
Liens vers les médias sociaux
Facebook (Liens externe, nouveau fenêtre)
Imposition de la possession de titres
Les titres suisses ou étrangers sont soumis à l'impôt sur la fortune, et...
Site :
https://www.ch.ch
MACIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
Avis rédigé par BETTAHAR le 18 janvier
Bonjour ,
je suis chez la Macif depuis 40 ans et franchement il ne m'ont jamais déçu , toujours à l'écoute , remboursement rapide en cas de problème, et grasse à mon bonus , mon assurance est raisonnable question prix. C'est une assurance qui a fait sa réputation depuis longtemps.
Avis rédigé par Hugo21 le 12 janvier
Bonsoir, on m'a conseillé...
Site :
https://assurance-km.com
Indépendants - Caisse cantonale vaudoise de compensation
et plus
9,650%
Un montant minimal de CHF 482.00 sera facturé pour un revenu annuel inférieur à CHF 9'500.00.
Une franchise de CHF 16'800.00 par an est applicable aux personnes ayant atteint l'âge ordinaire donnant droit à la rente de vieillesse qui exercent encore une activité lucrative indépendante.
Fixation et encaissement des cotisations
La Caisse de compensation fixe les acomptes de cotisations : ceux-ci sont des cotisations provisoires basées sur l'estimation du revenu annuel de l'année courante et sont facturés trimestriellement. La Caisse déduit du revenu servant au calcul des...
Site :
https://www.caisseavsvaud.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d accident / assurance accident laa / assurance personnelle accident
OFATMA - Acceuil
Directeur Général
Cadre légal
La Constitution de 1987 : Proclamant au 5e alinéa du préambule la reconnaissance du droit à la santé, Stipulant en son article 19 le droit à la santé, Reconnaissant en son Art. 22 le droit à la Sécurité sociale. La loi organique du Ministère des Affaires Sociale et du Travail (MAST) du 28 août 1967 créant l'IDASH...
Date: 2018-10-05 17:52:44
Site :
http://ofatma.gouv.ht
Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / assurance d accident / assurance accident du travail / assurance maladie accident / droit a l'assurance maladie