Articles sélectionnés pour le thème : annulation d'une assurance vie
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Taux courants │Banque Manuvie
sur les avances de fonds
Exigences relatives au revenu
Revenu annuel minimum du ménage :
12 000 $
ASPECTS JURIDIQUES
1 Vous obtiendrez des remises en argent supplémentaires de 7 %, pour un total de 10 %, sur la première tranche de 2 500 $ que vous dépensez chez des commerçants répertoriés dans le réseau Visa en tant qu'épiceries et supermarchés (code de commerçant : 5411). Ces...
Date: 2019-02-12 01:55:41
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Thèmes liés : compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance la personnel / compagnie generale d assurance
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Assurance Habitation
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Date: 2019-02-12 03:34:51
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Conditions Générales d’Utilisation du site PagesJaunes ...
Conditions Générales d'Utilisation du site PagesJaunes
Version du 07/01/2019
Le site http://www.pagesjaunes.fr est édité par :
PagesJaunes
204, Rond-point du Pont de Sèvres
92649 Boulogne Billancourt Cedex
Société anonyme à conseil d'administration
au capital de 881 108 385,30 euros
444 212 955 RCS Nanterre
n° de TVA, intracommunautaire : FR 12 444 212 955.
Téléphone : 01 46 23 30...
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3Suisses | 3 Suisses - Carte 4 étoiles
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Je serai alors prélevé le 5 du mois suivant de la totalité du montant de mes achats.
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Axa : prix en assurance auto et garanties RC ou Omnium en ...
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Formalités lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Il y a plusieurs formalités à accomplir lors de l'achat d'une voiture d'occasion en Belgique.
N'oubliez pas non plus: si vous achetez une voiture ou une camionnette, le vendeur est légalement obligé de vous remettre un Car-Pass . Peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel.
Le Car-Pass indique le kilométrage à différentes dates. La validité du document est de 2 mois....
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Thèmes liés : compagnie d assurance voiture / devis gratuit d'assurance voiture / devis d assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture / annulation d'assurance voiture (lettre)
Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...
La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail
- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?
- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...
Date: 2018-05-11 15:49:15
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Nos Croisières - Ducasse sur Seine
Site commercialisé sous la marque Cityfloating Debilly : Ducasse sur Seine.
1. OBJET
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le Client peut effectuer, en ligne, par le biais du système de réservation LaFourchette accessible sur le site internet www.ducasse-seine.com , une réservation en vue de bénéficier des services de restauration...
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Assurance auto : les femmes paieront-elles plus cher ...
» Assurance auto : les femmes paieront-elles plus cher ?
Assurance auto : les femmes paieront-elles plus cher ?
Roselyne Poznanski
| Le 15/03/2013 à 0h00
Une décision de la Cour de justice de l'Union européenne en date du 1er mars 2011 est venue bousculer les assureurs français, les obligeant, désormais, à ne plus faire de différence, côté tarifs, entre les hommes et les femmes.
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Conditions générales de vente MMV - Mer Montagne Vacances
CONDITIONS GENERALES & PARTICULIÈRES SAISON HIVER 2018-2019
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
MER MONTAGNE VACANCES [MMV] est une société SAS au capital de 4 440 000 EUR- dont le Siège Social est sis : 51, av. France d'Outremer - BP39 - 06701 ST LAURENT DU VAR - Cedex, Tel. 0492126210 courrier@mmv.fr , inscrite au RCS ANTIBES sous le n° 411926892, Immatriculée au Registre Atout France sous le...
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Mondo Voyages
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Assurance annulation voyage annuelle - Europ Assistance
Lire les Conditions Générales - Lire fiche d'information produit
Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.
Les prestations de cette assurance en détail
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Limites d'assurance NoGo
Les voyages de toute une année de...
Date: 2019-02-12 06:01:06
Site :
https://europ-assistance.be
VOITURE SANS PERMIS - psychotestspermis.fr
Assurer une voiture sans permis
La voiture sans permis, ou voiturette, est un véhicule particulier considéré comme un quadricycle léger. Elle permet de conduire sans permis B mais depuis 2013, les personnes nées après 1988 doivent obligatoirement avoir le permis AM pour pouvoir être au volant d'une voiture sans permis. En revanche, les personnes nées antérieurement à cette date peuvent...
Site :
http://www.psychotestspermis.fr
Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / assurance pour voiture sans permis tarif / assurance pour voiture sans permis prix / assurance pour voiture sans permis / prix d'assurance voiture
Vacances à vélo à Niagara - Voyages à vélo au Canada ...
Il est de la responsabilité du voyageur de lire attentivement et de comprendre ces conditions générales, qui entrent en vigueur au moment du paiement.
DOCUMENTATION REQUISE
Il est de la responsabilité de chaque voyageur d'obtenir, à ses frais, l'ensemble des documents requis pour son voyage, qui varient selon le statut de citoyenneté et la destination. Certains pays exigent que le...
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable*, non modifiable.
Billet non remboursable*, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans): a) sans siège : réduction...
Date: 2019-02-11 17:09:39
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Îles de Guadeloupe à vélo - Vélo Québec Voyages
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Rouler avec les vôtres : gage d'un voyage d'exception
Vous voulez voyager avec votre propre groupe - famille, amis ou collègues? Vous souhaitez réaliser un projet? Célébrer un anniversaire? Relever un défi sportif? Collecter des fonds pour une cause? Organiser un lac-à-l'épaule? Ou simplement découvrir une destination?...
Assurance voyage Opodo | Voyage Forum
29 août 2013 à 2:09
Assurance voyage Opodo
Message 1 de 7 · 4 336 affichages · Partager
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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )
Bonjour chers voyageurs,
Je sollicite vos conseils d'experts concernant les assurances voyages.
J'ai récemment réservé sur Opodo pour partir en Thailande une quinzaine de jours. J'ai souscris à leur assurance...
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Conditions générales de vente - Parc Astérix - Parc d ...
ARTICLE 1.DISPOSITIONS LIMINAIRES
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent dans leur intégralité à compter du 1er novembre 2018, à l'ensemble des activités et prestations organisées au sein du Parc Astérix (ci-après les « Prestations ») et vendues aux clients individuels (ci-après le(s) Clients) par GREVIN ET COMPAGNIE (ci-après le...
Date: 2019-02-12 05:27:38
Site :
https://www.parcasterix.fr
Résiliation d'assurance auto suite à un impayé - Assur-Resilie
mon assureur ma assurer a une autre assurance sans mon accord.
SAUVAL 2018-09-14 20:08:14
Au cours de l année., deux échéances n ont pas été honorées. Apres avoir ete résilié il nous a fallu régler le restant dut de l année. Ensuite notre société nous a diriger vers une filiale à eux pour un montant de 1200 euros l année. Que nous n avons pas accepté.
Jemedi 2018-09-14 20:01:32
J...
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Assurance voyages et vacances – KPT
Assurance voyages et vacances
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Frais de guérison et assistance
En cas de traitement ambulatoire ou d'hospitalisation à l'étranger, les frais de guérison peuvent vite dépasser la couverture offerte par l'assurance de base.
L'assurance voyages...
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance maladie accident a l'etranger / l'assurance maladie en ligne / assurance assistance a l'etranger
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Nouvelle grille des cotisations à la CFE :
Attendue depuis plusieurs mois, la réforme de la CFE est enfin entrée en vigueur. Découvrez la nouvelle grille des cotisations et...
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Circuits de cyclotourisme à Alsace - Voyages à vélo en ...
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Assurance marchandises transportées - CM ... - CM-Entreprise
Votre fichier RIB
Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales du contrat AIG ( lien de téléchargement )
Notre formulaire vous permet d'aller jusqu'à la demande de souscription du produit d'assurance AIG pour les marchandises transportées. Néanmoins si vous estimez avoir besoin d'un accompagnement nos experts vous accompagneront directement en ligne au 05 56 80 80 45 et...
Site :
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie donne en garantie / garantie contrat d'assurance vie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / conditions generales contrat d assurance
Assurance étudiant en ligne - Assurance pas cher - StudyAssur
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Tarification et souscription en quelques minutes
En cas de déménagement, les 2 logements sont assurés simultanément durant 15 jours
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Thèmes liés : garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d assurance logement / contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance habitation
Assurance maladie voyage | SecuriGlobe
Assurance maladie voyage
Ce qu'est l'assurance voyage maladie
L'assurance voyage maladie est un incontournable lors de votre séjour à l'étranger. Vous pouvez voyager avec tranquillité d'esprit sachant que si vous avez un problème de santé urgent ou un accident, vous n'aurez pas à débourser de sommes importantes pour des frais médicaux ou pour un rapatriement médical à votre...
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Assistance Car & Family
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Si vous êtes déjà client chez Ethias pour l'Assistance et que vous souhaitez connaître la prime de votre prochaine échéance, .
Fiche info reprenant les garanties et les principales exclusions.
Sur base des informations que vous nous...
Date: 2019-02-11 13:50:49
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Loi Chatel - Comparateur Assurance - Simulation Devis Gratuit
Le service client d'Assurland
Vaudelin 04/04/2017 à 18:07
Bonjour. J'ai souscrit à un abonnement de salle de sport. Il se termine en septembre prochain. Est-ce que je peux me servir de la loi Chatel pour résilier en amont tout en payant les 25% dû ? Cordialement
Assurland.com 06/04/2017 - 09:42
Bonjour,
Assurland est un comparateur d'assurances et son activité n'est pas en lien avec ce type...
Date: 2019-02-12 03:15:11
Site :
https://www.assurland.com
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
1. Définitions
"Conditions Générales" désigne les présentes conditions générales de vente et de transport.
"Billet" désigne tout document valide donnant droit au transport ou son équivalent sous toute autre forme autre qu'imprimé, y compris électronique, envoyé ou autorisé par le Transporteur ou l'agent autorisé.
"Passager" désigne toute personne détentrice d'un Billet dont elle...
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Téléphone Allianz - Assistance 24h - Contacter par telephone
Note moyenne:2/5 (Basé sur 9 avis)
Adresse:20, Place de Seine, 92086, Paris, La Défense Cedex
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Information
Sur cette page, vous pouvez trouver le numéro de téléphone de allianz et des informations pertinentes qui contribueront à rendre leurs efforts...
Petite revue de jurisprudence 2018 pour le colloque de ...
Arrêt n° 174 du 28 février 2018 (17-13.478) - Cour de cassation - Troisième chambre civile.
La réparation intégrale de dommages immobiliers correspond au coût de remise en état ou de reconstruction du bien endommagé ou détruit sans abattement pour vétusté même s'il excède sa valeur vénale
Dans cette affaire les juges avaient fixé à 136 690 euros l'indemnisation due en...
Date: 2019-02-12 05:06:01
Site :
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Thèmes liés : code des assurances articles / assurance de l immobilier / assurance vie societe general / annulation d'une assurance vie / devis d assurance habitation
Praxis Avocats : Droit des affaires, conseil et ...
Contentieux : comptes en déshérence
A l'occasion de l'ouverture d'une succession, Praxis conseil ses clients et a mis en place les actions qui s'imposaient compte tenu de comptes bancaires inactifs et de contrats d'assurance vie en déshérence. Une action en responsabilité civile est dirigée à l'encontre de la banque qui détenait les comptes pour s'en...
Cession Laboratoire de Biologie...
Site :
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Comparatif assurance scolaire | Assurkids
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Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
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Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
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Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
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ACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
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Comment s’assurer pour un roadtrip ? – Road trip aux USA
La voiture - conseils pratiques
Comment s'assurer pour un roadtrip ?
Peut-être le fait d'être un fils d'assureur a légèrement altéré mon jugement. Mais je préfère avoir un parapluie sur moi avant que ça tombe. Du coup, j'ai tendance à multiplier les assurances avant de partir en voyage. Et croyez-moi, un roadtrip au long cours, ça peut être une aventure. Ce dont il est question...
Site :
https://www.lostintheusa.fr
Assurance Visa Schengen - Europax - acs-ami.com
Comment l'assurance voyage Europax vous protège-t-elle dans l'espace Schengen ?
Le contrat Europax est-il adapté pour le visa Schengen?
Les garanties proposées par le contrat d'assurance voyage Europax correspondent aux exigences des autorités délivrant le visa Schengen, à savoir :
Les frais médicaux couverts à hauteur de 30 000 EUR
Une assistance rapatriement aux frais réels
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Site :
https://www.acs-ami.com
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Espace client AXA - Se connecter à son Espace client
1 mai 2015 à 10 h 45 min
pour quelle raison je ne peux pas avoir accès à mon compte axa assurance vie?
merci de me répondre rapidement.......
CHRISTIAN
1 mars 2015 à 11 h 05 min
impossible d'inscrire les 10 chiffres de mon numéro client ? POUQUOI
Philippe
26 février 2015 à 14 h 15 min
Vous me réclamez un paiement de cotisation d'un montant de 212.89 EUR relatif à un contrat...
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espace-client.net
Espace client AXA - Se connecter à son Espace client
1 mai 2015 à 10 h 45 min
pour quelle raison je ne peux pas avoir accès à mon compte axa assurance vie?
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CHRISTIAN
1 mars 2015 à 11 h 05 min
impossible d'inscrire les 10 chiffres de mon numéro client ? POUQUOI
Philippe
26 février 2015 à 14 h 15 min
Vous me réclamez un paiement de cotisation d'un montant de 212.89 EUR relatif à un contrat...
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