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R�?TROP�?DALAGE A PROPOS DU QUITUS

Le Particulier rejoint JPM-COPRO

 

On trouve dans le Particulier immobilier de février 2019, en page 18, un article de M. Jorge CARASSO qui présente une conception du quitus fort proche de la nôtre. Brève 102   09/02/2019 

 

Syndics : le contrat de trois ans avec possibilité de résiliation annuelle

Il subsiste un abondant...

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Date: 2019-02-10 15:25:30
Site : http://jpm-copro.com

Recours contre tiers en cas d'accident du travail ...

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique

Recours contre tiers en cas d'accident du travail

Visiteur

Bonjour,

Je m'adresse à vous car un vide juridique demeure sur une question précise.

En cas d' accident du travail / accident de trajet, lorsqu'un tiers (autre que l'employeur ou ses préposés) est responsable d'une lésion, la victime (ou ses ayants droit) conserve contre...

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Date: 2019-02-12 05:39:34
Site : https://www.juritravail.com

Santé et sécurité au travail — Wikipédia

Santé et sécurité au travail

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants,...

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Date: 2019-02-08 21:57:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Vos congés spectacles - Groupe Audiens

Votre espace

Vos congés spectacles

En tant qu'artiste ou technicien du spectacle, vous avez droit à des congés payés dès lors que vous travaillez en CDD de moins de 12 mois, dans le spectacle vivant, l'audiovisuel ou le cinéma.

Comprendre vos droits

La Caisse des Congés Spectacles a été créée en 1939 pour gérer le régime d'indemnisation des congés payés des salariés intermittents...

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Site : audiens.org

Mon avis sur PREFON Retraite: combien ça rapporte ...

Commentaires

1. pujol jean-philippe - 4 décembre 2014

J'ai malheureusement cotisé à prefon. Arrivé à 68 ans, malgré appels et lettres recommandées, impossible de toucher quoi que ce soit. Des versements à perte. Ils ne savent me contacter que pour me demander de racheter des trimestres.

Organisme à fuir le plus vite possible !

2. Benjamin CLAVEL - 4 décembre 2014

Quelle raison...

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Site : http://www.touslesplacements.com

Appel à candidatures 2019 de la Fondation Audiens ...

06800 Cagnes-sur-Mer

Autorité de contrôle

L'institution de prévoyance et la société de courtage, membres du GROUPE AUDIENS, sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel située 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 9.

Préconisations techniques

La consultation du site Audiens est optimisée pour une résolution en 1024 x 768 pixels. Nous vous conseillons de modifier la...

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Site : audiens.org

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance de protection sociale / taux d'interet assurance vie societe generale / meilleur taux d assurance vie / contrat d'assurance sante responsable / contrat d assurance en cas de deces

Rattachement d'enfants majeurs. - Impôt sur le revenu

Conditions de rattachement d'enfants majeurs

Pour être rattaché au foyer fiscal de ses parents, l'enfant doit, au 1er janvier de l'année d'imposition  :

avoir moins de 21 ans ;

avoir moins de 25 ans s'il poursuit des études (dans un établissement public ou privé, via le Cned ou par apprentissage) ;

La "poursuite d'études" signifie que l'enfant fréquente un établissement général,...

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Site : http://impotsurlerevenu.org

Thèmes liés : devis d'assurance auto pas cher / taux d'interet assurance vie 2018 / assurance etudiant ets / assurance auto plus de 25 ans / taux d'interet assurance vie societe generale

La procédure prud'homale - WebAvocat

Par Stéphane Boudin le dimanche 8 avril 2007, 19:09 - Droit du travail - Lien permanent

Tags:

Conseil de Prud hommes

Article adapté des pages de notre site relatives à la procédure prud'homale : page salarié et page employeur

La procédure prud'homale est initiée par l'envoi, par le salarié ou son avocat, au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes compétent, soit d'une...

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Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.fr

Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.

Travail pendant les repos en 5x8

Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail

Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...

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Site : http://professionnel.documentissime.fr

Conditions générales de vente - Parc Astérix - Parc d ...

 

ARTICLE 1.DISPOSITIONS LIMINAIRES

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent dans leur intégralité à compter du 1er novembre 2018, à l'ensemble des activités et prestations organisées au sein du Parc Astérix (ci-après les « Prestations ») et vendues aux clients individuels (ci-après le(s) Clients) par GREVIN ET COMPAGNIE (ci-après le...

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Date: 2019-02-12 05:27:38
Site : https://www.parcasterix.fr

Maladie d'Alzheimer — Wikipédia

Tests de diagnostic précoce réalisables par un médecin[ modifier | modifier le code ]

Le MMSE ( Mini Mental State Evaluation , ou Test de Folstein) est le test le plus répandu et celui recommandé par la Haute Autorité de santé [55] . Il comporte 18 questions ou tâches et il est réalisable en 15 minutes environ. Il fournit un score variant de 0 à 30 points : un score inférieur à 24...

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Date: 2019-02-11 02:31:38
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : taux d'assurance maladie 2018 / regime general d'assurance maladie / taux d'assurance maladie / fonds d'assurance maladie / fonds d assurance maladie

Indice mondial de l’innovation 2018 : la Chine fait son ...

a Chine a fait son entrée parmi les 20 pays les plus innovants au monde, la Suisse restant en tête du classement de l' Indice mondial de l'innovation publié chaque année par l'Université Cornell, l'INSEAD et l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Parmi les 10 premiers pays, on trouve notamment les Pays-Bas, la Suède, le Royaume-Uni, Singapour, les États-Unis...

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Site : http://www.wipo.int

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CREDIPAR Contact siège social à Levallois-Perret (92591) avec les coordonnées du service client Crédipar compte particulier et Professionnel pour le Financement des automobiles Peugeot Citroen Banque de Financement PSA.

La Société de crédit CREDIPAR Financement Automobile Peugeot Citroen est une filiale SOFIB de la Banque Santander et de la Banque PSA Finance...

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Diéséliste de France : Les actualites

Le Diesel n'est pas mort !

Les 10 meilleures raisons qui le prouvent. Raison N°6

Tous les jeudis, juqu'à la fin de l'année, nous vous proposons un nouveau rendez-vous, où nous vous exposons une raison pour laquelle nous sommes convaincu que le Diesel à une belle vie devant soi.

 

Raison 6 : L'exclusivité sur un carburant comme l'essence ne peut pas exister. Il est nécessaire d'avoir une...

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Site : http://www.dieselistedefrance.fr

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