Articles sélectionnés pour le thème : garantie contrat d'assurance vie
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Assurance Vie en ligne ; taux, plafond, frais de gestion · ING
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
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Conditions de l'offre :
Uniquement dans le cadre d'un rachat de crédit immobilier externe par ING.
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt, ayant pour objet le rachat par ING de votre...
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Frais de Gestion Assurance Vie · ING
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Souscrire une Assurance Vie en ligne · ING
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Le bénévolat dans le secteur associatif - senat.fr
Les associations suivantes sont tenues de souscrire une assurance responsabilité civile en raison de la nature de leur activité :
- les groupements sportifs, les organisateurs de manifestations sportives et les exploitants d'établissements d'activités physiques et sportives, en vertu des articles 37 et 38 de la loi du 16 juillet 1984 ;
- les associations communales de chasse agréées (art....
Date: 2011-12-22 15:57:42
Site :
senat.fr
Banque en ligne · ING
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Mercredi 21.10.15
Définition
Le législateur permet à certains types de créanciers d'exiger le paiement de leur créance auprès d'un tiers. Ces personnes, limitativement déterminées par la loi, sont ainsi autorisées à se faire payer par une personne qui est pourtant sans lien contractuel avec eux, mais qui est le débiteur de leur propre débiteur.
Les deux actions directes les plus...
Site :
http://www.droitbelge.be
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2018-06-19T15:47:23.000+02:00
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonérations motivées par la qualité du défunt ou du successeur, personne physique
I. Exonération de droit des personnes dispensées de dépôt de déclaration
1
En application de l' article 796-0 du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance Credit aux particuliers - Courtier en assurance ...
L'assurance credit s'applique aux particuliers comme aux entrepreneurs.
Elle a pour mission de couvrir le décès, l'invalidité, les incapacités de travail et le chômage.
C'est la banque qui est dite "bénéficiaire acceptant" : elle perçoit les fonds en cas de sinistre.
Les banques distribuent 76% des contrats emprunteurs français utilisant des"contrats groupes" qu'elles ont mis en place...
Site :
http://www.frcourtage.fr
Modele : contrat de travaux de bâtiment - Documents.fr
CONTRAT DE TRAVAUX DE BATIMENT
(construction d'un ouvrage industriel)
Le présent contrat de travaux de bâtiment est conclu entre
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'une part, ci-après dénommée "Le Maître de l'ouvrage",
et
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'autre part, ci-après dénommée "L'Entrepreneur".
Lesquels confirment l'exactitude des indications les concernant telles qu'elles...
Site :
http://www.documents.fr
Assurance auto fonctionnaire - Toto-Assur.com
Assurance auto fonctionnaire
Assurance auto fonctionnaire
Comme cela se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurance dédiées au personnel de la fonction publique.
Ces compagnies sont la GMF ou Garantie Mutuelle des Fonctionnaires et l'AMF ou Assurance Mutuelle des Fonctionnaires. Il existe également le CSF ou Crédit Social Fonctionnaire qui peut proposer un contrat...
Site :
http://www.toto-assur.com
Quand et comment résilier son assurance habitation
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dejean - Le 6 avril 2012 à 06h23
mon contrat assurance habitation a augmenté et cela ne pas été dit ,le prélèvement a été fait sur mon compte et je veux annuler cette augmentation ou résilier mon contrat.Puis-je le faire et demander le remboursement du prélèvement?
JeChange - Le 10 avril 2012 à 10h43
Bonjour, Vous devriez avoir reçu un échéancier...
Site :
https://www.jechange.fr
Assurance de prêt et maladie : Comment faire en cas de ...
Dans la catégorie : Assurance de prêt / Crédit -- Auteur : Geoffroy ROQUES - Courtier en assurance emprunteur -- 15 mars 2016
« L'emprunteur se retrouva fort dépourvu lorsque l'heure du questionnaire de santé fût venue »
Cette citation détournée que vous venons d'inventer et qui n'est volontairement pas drôle correspond malheureusement à environ 1 cas sur 10 des personnes qui...
AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...
Martine
16 mai 2016 à 20 h 16 min
Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche
DEBADE yvette
13 mai 2016 à 10 h 19 min
Après le décès de nos parents , avons...
Date: 2019-02-12 03:27:13
Site :
http://services-client.net
Détecteur de fumée - Guide pratique
détecteur de fumée - définition - ça sert à quoi - fonctionnement ?...
Les points essentiels
Depuis le 8 Mars 2015, tous les logements doivent êtres équipés d'un détecteur de fumée normalisé cependant...
L'achat du détecteur de fumée reviens au PROPRIETAIRE du logement, (initialement prévu à la charge de l'occupant puis modifié par la loi ALUR )
Avant tout achat...
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http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
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Assujettis au contrôle assurantiel | Banque de France
Contrôle prudentiel des assurances
Assujettis au contrôle assurantiel
Le champ de contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution s'étend aux établissements du secteur bancaire et aux organismes du secteur de l'assurance.
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Dans le secteur de l'assurance, relèvent de la compétence de l'ACPR :
les entreprises exerçant une activité d'assurance directe...
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
https://www.chasse-assurances.com/fr/5364-estimation-assurance-chasse.html
- 20 000 EUR en cas de DECES
- 100 000 EUR en cas d'INVALIDITE PERMANENTE TOTALE
(Réductible selon le degré d'invalidité)
Outre les exclusions communes prévues aux conditions générales, ne sont pas garantis :
Les accidents :
- du fait du suicide de l'Assuré ou occasionnés par : apoplexie, épilepsie, anévrisme, délire alcoolique (delirium tremens), maladie du cerveau ou de la...
Site :
https://www.chasse-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d'assurance vie donne en garantie / garantie contrat d'assurance vie
Archives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-12 02:38:42
Site :
http://www.contact-telephone.com
L’assurance emprunteur | GMPA
05/11/2010
L'assurance emprunteur
L'assurance emprunteur
L'assurance emprunteur
Avoir recours au crédit est souvent utile pour réaliser ses projets. Ce n'est pourtant jamais un acte anodin. Un crédit peut vous engager sur plusieurs années.
Il n'est pas sans risque non plus pour votre banque qui pourra vous demander, avant de vous accorder un prêt immobilier , de souscrire à une assurance...
Site :
https://www.gmpa.fr
Principe de l'assurance responsabilité civile - Comprendre ...
Accueil > Le principe de la responsabilite civile
Pourquoi la Responsabilité civile
Il n'est pas forcement evident de comprendre de prime abord l'assurance rc. C'est la raison pour laquelle j'ai trouvé interessant de vous enoncer au fil de ce site les explications les plus faciles pour bien comprendre les tenant et les aboutissants de l'assurance responsabilité civile. Qu'il...
Site :
http://www.assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / garantie contrat d'assurance vie
Assurance emprunteur militaire | GMPA
Opération Prévoyance Emprunteur est récompensée par :
Label d'excellence 2018 des Dossiers de l'Epargne
Les situations couvertes
En service y compris lors des missions opérationnelles telles que les opérations à l'intérieur ou à l'extérieur du territoire national.
Hors service, en week-end, en vacances ou en congés.
Dans le monde entier.
Tous sports, même les plus risqués, pour...
Date: 2019-02-12 05:01:18
Site :
https://www.gmpa.fr
Thèmes liés : garanties du contrat d'assurance emprunteur / organisme d'assurance maladie des travailleurs non salaries / assurance maladie offre d'emploi / assurance maladie offre d emploi / contrat d'assurance maladie complementaire
FIAP Courtage : Courtier à Montpellier - Prêt immobilier ...
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Site :
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie retraite / contrat assurance vie allianz / contrat assurance vie epargne / performance des contrat d assurance vie / performance contrat assurance vie
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Résiliation des contrats en cours (et poursuite et mise en ...
Résiliation des contrats en cours (et poursuite et mise en demeure)
Quelques points de la définition
Le cas particulier des contrats intuitu personae
Généralités
La résiliation est traditionnellement un mode de rupture d'un contrat pour défaut d'exécution des obligations, qui n'a d'effet que pour l'avenir, défini à l'article 1229 du code civil
Pour la différence résolution /...
Site :
https://www.pernaud.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance entreprise / lettre de resiliation de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance procedure collective / exemple resiliation de contrat d'assurance / contrat d assurance en cas de deces
Assurance Quad : devis gratuit et rapide en ligne - Quattro
Vie privée
Besoin d'assurer votre quad simplement et rapidement ? Faites confiance au spécialiste de l'assurance loisirs. Quattro assurances propose une assurance quad pas chère, qui s'adapte à votre quad ou buggy. Assurer un quad ou un buggy ne nécessite pas les mêmes garanties qu'une assurance auto , une assurance moto ou une assurance voiture de collection par exemple. Quattro Assurances propose des formules modulables adaptées à l'utilisation de votre quad ou ssv. Obtenez en ligne votre simulation d'assurance quad ; vous pouvez y souscrire 24h/24 et rouler assuré en quelques minutes. Et si...
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MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2011 > n°30 du 25 août 2011 > Encart
Encart
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Sorties et voyages...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
Visiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
Dossiers par activité - lecoindesentrepreneurs.fr
Le coin des entrepreneurs vous propose des dossiers d'information complets sur la création et la reprise d'entreprise par secteur d'activité.
Ces dossiers sectoriels vous fournissent toutes les informations dont vous avez besoin pour créer votre entreprise en tenant compte des caractéristiques propres à votre secteur d'activité.
Vous retrouverez notamment dans cette catégorie les dossiers...
Se connecter à mon compte Mutuelle Santé Pacifica
Pacifica est une compagnie du groupe Crédit Agricole Assurances. Elle offre à ses clients des produits d'assurance vie, santé, épargne, retraite, prévoyance, assurance dommages.
Pacifica en chiffres :
1 er bancassureur dommage en France
6 ème assureur dommage en France
1 er assureur en garantie des accidents de la vie
2 ème assureur en assurances agricoles
Retrouvez dans ce qui suit les...
Site :
https://comptemutuelle.com
MAAF : Avis & Détails de l’assurance auto pas cher - Mon ...
LES AVIS :
Avis par Marc le 11 janvier
Pourquoi est-ce qu'ils sont toujours ouvert, ces amateurs n'arrivent même pas à faire de la simple gestion de dossier, j'attends mon remboursement depuis plusieurs mois maintenant, mon véhicule est toujours en réparation je suis obligé d'emprunter le transport en commun pour aller travailler
Avis par Petit-s le 11 décembre 2018
La Maaf est une...
Site :
https://mon-auto-assure.com
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 05/07/2018 - Assurance
5
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2019-02-12 02:30:27
Site :
https://www.inc-conso.fr
Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire
Accueil > Fiscalité / Droit > Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire
Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire
by
Francois
déduction des frais de notaire
A chaque début d'année, j'aime bien faire le bilan de nos résultats de l'année précédente et calculer par avance le montant des impôts que nous devrons payer. Mais cette année, j'ai séché...
Site :
http://objectif-tune.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie donne en garantie / garantie contrat d'assurance vie / definition garantie contrat d'assurance / garanties du contrat d'assurance emprunteur / garantie contrat d'assurance
SwissLife : mutuelle santé et assurance de prêt SwissLife ...
Un groupe tourné vers l'humain avec sa fondation
La Fondation Swiss Life a pour objectif de développer des actions « en faveur d'une santé durable, de l'art comme vecteur de partage et des projets bénévoles des collaborateurs ». La Fondation apporte de l'aide financière aux porteurs de projets ainsi que des compétences grâce aux talents que compte le groupe. Elle soutient la...
Devis & souscription assurance voyage | Ethias
Bénéficiez d'une réduction exceptionnelle* de EUR 30 en souscrivant maintenant à l'Assurance annulation
Assistance Family
Assistance Car & Family
Texte
Si vous êtes déjà client chez Ethias pour l'Assistance et que vous souhaitez connaître la prime de votre prochaine échéance, .
Fiche info reprenant les garanties et les principales exclusions.
Sur base des informations que vous nous...
Date: 2019-02-11 13:50:49
Site :
https://www.ethias.be
Assurance Carte La Banque Postale
o adresse électronique
o adresse postale
Un courrier électronique est alors adressé à l'adresse électronique renseignée par l'Utilisateur confirmant l'ouverture d'un dossier par la communication d'une combinaison de codes d'accès. Ces codes d'accès constitués d'un numéro de dossier et d'un mot de passe sont générés automatiquement et permettent l'identification ultérieure de...
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2019-02-12 05:02:21
Site :
https://www.inc-conso.fr
Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA
Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique
Compétence et indépendance
La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :
le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...
Site :
http://www.anameva.com
ASSERCAR - des Réparateurs et des Services
28/10/2008 Boursier.com - www.boursier.com
Crédit Agricole : Sogessur et Thélem entrent au capital d'Assercar
Les assureurs Sogessur (Société Générale) et Thélem Assurances ont pris chacun une participation de 5% dans le réseau de réparation automobile Assercar. Ils rejoignent ainsi Pacifica le p�?le Propriété / Dommages de Crédit Agricole Assurances, principal actionnaire non...
Site :
assercar.fr
CLAUSE BENEFICIAIRE DÉMEMBREE - aurep.com
On ne le sait que trop, la patience est la mère des vertus. Il a fallu en faire preuve pour obtenir des assureurs la validation des clauses bénéficiaires démembrées que nous avions préconisées dès l'année 1990 [1] , (plus de 25 ans déjà) [2] .
Il est vrai que la pertinence d'une clause bénéficiaire démembrée repose sur l'application de l'article 587 du Code civil, qui à l'époque...
Site :
https://www.aurep.com
Carte American Express Or de la Banque Scotia
Carte American Express Or de la Banque Scotia
Carte American ExpressMD
Or de la Banque ScotiaMD*
Obtenez 15 000 Points-bonis Scotia en prime en effectuant des achats courants totalisant 1 000 $ au cours des trois premiers mois1
Obtenez 4 Points-bonis Scotia pour chaque dollar dépensé dans une station-service, une épicerie, et un établissement de restauration ou de divertissement...
Date: 2019-02-12 03:33:27
Site :
scotiabank.com
Matmut - Assurance professionnelle Auto-Entrepreneur
Comme tout professionnel, les auto-entrepreneurs doivent s'assurer. Avec le contrat Matmut PRO, un seul contrat d'assurance suffit pour une protection globale et efficace :
un contrat adapté à de nombreuses activités : vente de spécialités culinaires, création de bijoux fantaisie, coiffure à domicile, aide ménagère, dépannage informatique, animation de soirée, coaching sportif, cours...
Site :
matmut.fr
Location d'une chambre ou kot dans un commu d'etudiants à LLN
Recherche personnalisée dans le site
Kot
Ce nom est emprunté à nos amis flamands qui l'utilisent pour désigner un petit local. C'est donc un belgicisme que les wallons utilisent dans bien des cas tels que kot à balais, kot à brol ou frites kot. A Louvain-La-Neuve, le terme de kot s'adresse à votre chambre privée d'étudiant au sein d'un communautaire, donc louer une chambre...
Date: 2015-08-13 22:23:34
Site :
http://www.koter.info
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / garantie contrat d'assurance vie / exemple de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Avocat specialisé Accident de la route, indemnisation ...
ACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
Vous venez d'être victime d'un accident de la circulation :
Si vous êtes victime en tant que conducteur, passager, piéton, cycliste,...
Date: 2016-05-30 13:05:33
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Forfait : Assurance auto kilomètre - Assurance-km.com
COMPAREZ LES OFFRES
L'assurance auto kilomètre au forfait
Si le principe d'assurance au kilomètre est compréhensible pour tous par définition, l'assurance auto au kilomètre et au forfait diffère quelque peu du concept de base.
Dans le cadre d'une assurance au forfait, vous convenez ainsi en compagnie de votre assureur d'un kilométrage annuel à ne pas dépasser, qui constitue donc un...
Site :
https://assurance-km.com
Assurance obsèques : Comparateur assurances obsèques
Utiliser des outils modernes
Au cours de l'analyse du marché de l'assurance obsèques, des points essentiels en sortira car :
Cette assurance obsèques offre aux proches du souscripteur une bonne somme d'argent défini au moment de la négociation du contrat.
Un des bénéfices que prévoit la plupart des contrats d'assurance obsèques est également une assistante sur mesure tenue d'organisée...
Site :
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Thèmes liés : valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie donne en garantie / comparateur contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
Immobilier papier : bien choisir sa SCPI
Le 06/09/2018 à 17:49, mis à jour le
07/09 à 10:20
Les SCPI permettent aux particuliers d'accéder à l'immobilier tertiaire, majoritairement animé par de grands investisseurs institutionnels. - Shutterstock
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Immobilier papier : bien choisir sa SCPI
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Les SCPI (sociétés civiles de placement immobilier) séduisent toujours plus d'épargnants. Quels sont les atouts et les...
Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site :
http://www.expertises-galtier.fr