Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance exclusion de garantie
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Contrat d assurance, avocat droit des assurances Lyon
Avocat assurance indemnisation Lyon
Les contrats d'assurance les plus courants
Le contrat d'assurances est un accord entre un client et un professionnel, l'assureur. L'objet de ce contrat est le versement d'une somme d'argent si le sinistre défini dans le contrat survient et occasionne un préjudice. En contrepartie de la garantie de ce risque, le client verse de son côté une somme...
Site :
https://www.sabinebesson-avocats-lyon.com
Wealins Life France – Contrat d’Assurance-vie ...
Fonds spécialement créé pour le client :
-Seule son épargne est investie
-Gestion conforme à la politique d'investissement qu'il a déterminée
Actifs du Fonds Interne Dédié = propriété de l'assureur ==> ils sortent du patrimoine du client
Obligation de dépôt des actifs attachés à un Fonds Interne Dédié sur un compte / sous-compte bancaire unique ouvert auprès d'une banque...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
annulation voyage carte visa premier - 60millions-mag.com
par Mimine28 » 04 Février 2018, 17:24
La garantie Modification ou Annulation de Voyage
Jusqu'à 5.000 EUR TTC par Assuré et par année civile en cas d'Altération de Santé Garantie survenant avant le départ du Voyage Garanti.
Sinistre
Survenance d'un évènement de nature à entraîner l'application d'une des garanties du présent contrat d'assurance. La date du Sinistre est celle à...
Site :
https://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d'assurance annulation voyage / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance en cas de deces
Comment modifier un contrat d’assurance auto ? - LeLynx.fr
Cet article a été utile à 50 personnes
Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance auto ?
Un contrat d'assurance auto (également appelé « police d'assurance ») est le document officiel qui matérialise l'accord passé entre le souscripteur et la compagnie d'assurance. Il contient différentes clauses détaillant les conditions générales et les conditions particulières inhérentes à la...
Date: 2019-02-11 15:48:29
Site :
https://www.lelynx.fr
Conclusion d'un contrat d'assurance habitation | service ...
Le contrat d'assurance vous permet d'être indemnisé par votre compagnie d'assurance en cas de sinistre dans votre logement. La souscription d'un contrat d'assurance habitation est obligatoire pour les locataires.
Tout replier
Qui doit prendre une assurance habitation ?
Le locataire doit obligatoirement assurer le logement, au moins avec une garantie minimale .
En revanche, le propriétaire...
Nos engagements – Direct Assurance
Cet engagement concerne les véhicules auto 4 roues, à l'exclusion des quads, des camping-cars, des caravanes, des véhicules utilitaires et des véhicules avec remorque. Votre contrat d'assurance auto doit être en cours. Il ne s'applique pas en cas de force majeure et lors de tout événement susceptible d'entraver la libre circulation des véhicules comme notamment les grèves de poids...
Assurance Emprunteur | CIC
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Assurance décennale auto entrepreneur
. Souscrire à une assurance décennale
1. Principes de l'obligation d'assurance
L'assurance décennale est une obligation pour tous les métiers du bâtiment, quelque soit la forme juridique de l'entreprise. Cela concerne donc également les auto-entrepreneurs. Comme son nom l'indique, cette assurance protège les propriétaires pendant 10 ans à compter de la date de réception du chantier (et...
Devis assurance auto : Simulation gratuite en 3 min ...
La ville où vous habitez,
La catégorie du permis de conduire,
L'historique d'assuré avec le coefficient bonus-malus,
L'ancienneté en tant que conducteur assuré : le jeune conducteur aura une surprime pouvant aller jusqu'à 100% la première année,
L'historique des infractions au Code de la route avec les retraits de permis (suspension, invalidation, annulation du permis de conduire).
Depuis...
Site :
https://www.instantassur.com
Choisir son assurance de prêt : Comment faire le bon choix
Comparer les tarifs
L'assurance de prêt la moins chère n'est pas forcément la meilleure assurance de prêt.
En effet, vous devez tenir compte des garanties et options proposées . Cependant, à garanties et options équivalentes, n'hésitez pas à comparer les tarifs.
Généralement, les prix sont très proches voire identiques car les Compagnies d'Assurance affichent les mêmes tarifs à ...
Site :
http://www.patrimea.com
Comment changer l'assurance de votre prêt immobilier
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Comment changer l'assurance de votre crédit en cours de remboursement ?
Comment changer l'assurance de votre crédit en cours de remboursement ?
Auteur : David LELONG
Savez-vous que vous avez le droit de résilier votre assurance de prêt immobilier pour en souscrire une moins chère ? La loi Lagarde permet de pouvoir choisir son assureur...
Garantie de construction et cautionnement - axa.ch
Conseil et contact
Garantie de construction et cautionnement
Lorsqu'un donneur d'ordre ou une administration vous demande des sûretés, avoir à ses côtés le numéro un sur le marché suisse de l'assurance est un atout indéniable. En vous accordant un cautionnement, une caution ou une garantie, AXA renforce la fiabilité de votre entreprise.
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https://www.axa.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance pour entreprise / contrat assurance garantie
Assurances auto pour particuliers - ŠKODA
Assurances pour particuliers
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SKODA Assurance vous propose une formule d'assurance auto Tous Risques, aux garanties étendues et spécialement conçues pour vous, pour une tranquillité absolue !
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La Garantie du conducteur jusqu'à 250 000 EUR, que vous pouvez augmenter en option.
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Date: 2019-01-21 10:52:38
Site :
http://www.skoda.fr
Assurance emprunteur d'un crédit immobilier | service ...
Accueil particuliers > Argent > Crédit immobilier >Assurance emprunteur d'un crédit immobilier
Votre abonnement a bien été pris en compte.
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Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
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Assurance voyage : rapatriement, annulation... Comment la ...
Comment faire marcher son assurance voyage ?
En matière d'assurance voyage, force est de constater que les offres foisonnent. Face à cette profusion, le choix devient cornélien. Recourir ou non à une assurance voyage est un choix qui appartient au voyageur. Faire face aux imprévus ? Oui, mais lesquels ? Certes, les indispensables sont connus : rapatriement, annulation. Mais qu'en est-il...
Site :
linternaute.fr
Assurance de prêt immobilier : Tout ce qu'il faut connaître
5 Vos questions / Nos réponses
1Pourquoi souscrire à une assurance de prêt ?
Le contrat d'assurance est crucial quant à la validation de votre prêt immobilier ! Il induit que la compagnie d'assurance pourra prendre en charge le remboursement, partiel ou intégral, de votre prêt en cas de sinistre, garantissant à l'établissement prêteur de récupérer le capital emprunté.
Dans certains...
Site :
http://www.cyberpret.com
Assurance emprunteur : Les assurances incapacité (IPT, IPP ...
Ces garanties sont dîtes « facultatives » mais sont souvent indispensables pour l'achat d'une résidence principale.
Elles couvrent les risques de pertes de revenus consécutives à un accident ou à une maladie.
IPT (Invalidité Permanente Totale)
Cette garantie joue lorsque l'assuré, du fait d'un accident ou d'une maladie et après stabilisation de son état, est reconnu inapte à tout...
Site :
http://www.assurances-emprunteurs.com
Assurance agence de voyages | assureur conseil
Contactez-nous
Agence de voyages 79.11Z
Vous créez ou vous gérez une agence de voyages et vous souhaitez connaître l'étendue de vos risques professionnels, les assurances obligatoires et celles conseillées. Assurance responsabilité civile professionnelle, assurance des biens professionnels, assurance de personnes..., l'Assureur Conseil fait le point sur les assurances à souscrire par les...
Site :
https://www.assureur-conseil-en-ligne.fr
Assurance perte d'exploitation : définition, risques ...
de fournisseurs de matières premières et emballages.
Les décisions administratives
Vous avez également la possibilité de demander à votre assureur une protection supplémentaire contre les décisions administratives pouvant avoir un impact négatif sur votre Chiffre d'Affaires telles qu'une fermeture administrative (si vous n'en êtes pas la cause) ou bien des travaux de voirie.
La MAPA est...
Site :
https://www.mapa-assurances.fr
Thèmes liés : definition garantie contrat d'assurance / contrat d'assurance auto garanties / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
LES EFFETS DE L'ALCOOL SUR LE CONTRAT D'ASSURANCE ...
En France, Il est interdit de conduire avec un taux d'alcool pur dans le sang égal ou supérieur à 0,5 g par litre de sang. 2ème Civ, 7 avril 2011, N° de pourvoi: 10-10868 a rendu un arrêt intéréssant en la matière. Dans cet article je n'aborderai que la prise d'alcool sous l'angle du contrat d'assurance.
En France, Il est interdit de conduire avec un taux d'alcool pur dans le sang...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident avec alcool
Assurance Emprunteur - Devis Gratuits en 5 min - LeLynx.fr
Faire de nouveaux devis
Choisir votre assurance emprunteur grâce à la comparaison
Historiquement, les établissements bancaires ont toujours proposé à leurs clients emprunteurs de les couvrir par l'assurance crédit collective qu'elles commercialisent - également appelée contrat de groupe. Cependant, depuis l'entrée en vigueur de la loi Lagarde en 2010, vous avez la liberté de choisir une...
Date: 2019-01-08 10:25:27
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Assurance prêt immobilier MMA : emprunter en toute sécurité
Habitation
Assurance emprunteur
L'Assurance Emprunteur (appelée aussi assurance de prêt ou de crédit) est essentielle afin de garantir le remboursement de votre prêt immobilier en cas de coup dur. Vous éviterez ainsi de transmettre votre dette à vos héritiers ou à vos co-emprunteurs notamment en cas de décès. Zéro tracas, MMA vous simplifie la vie et protège votre famille !
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Assurance prêt immobilier - MAAF - Devis gratuit en ligne
Assurance prêt immobilier
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Vous souscrivez un crédit immobilier ? Vous avez déjà un prêt immobilier en cours ? Avez-vous pensé à souscrire l'assurance emprunteur ailleurs que chez votre banquier ?
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Une cotisation calculée sur le capital restant dû et donc qui baisse avec le temps !
Une adhésion simple et rapide dans la plupart des cas
Pas de frais...
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https://www.maaf.fr
Assurance vie : les effets de l’acceptation du ...
Cette question a fait l'objet de longs débats jurisprudentiels. Mais le cadre juridique de l'acceptation est maintenant stabilisé et un rappel sur ce mécanisme lié à l'assurance vie peut vous éviter des déconvenues.
La désignation du bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie est un droit personnel du souscripteur. Elle ne revêt aucun caractère obligatoire et n'est pas une condition...
Site :
https://www.lerevenu.com
ANSET Assurances, spécialiste de l'assurance auto, 2 roues ...
A VOS C�?T�?S, A TOUT MOMENT
L'assureur des Polynésiens ANSET Assurances, société de courtage implantée depuis plus de 15 ans en Polynésie, est spécialisée dans l'assurance des véhicules terrestres et des habitations. Le fait de ne pas se disperser dans de nombreux produits d'assurance nous permet de nous centrer sur l'essentiel en vous proposant des produits de...
Date: 2018-03-07 21:37:20
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Comment adhérer à notre contrat temporaire à prix discount
Pour souscrire, cliquez sur le bouton rouge sur le site et en moins d'une minute vous avez gratuitement la cotation de votre assurance voiture, vous pouvez à souhait simuler plusieurs durées qui...
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Assurance Prêt immobilier : Risques ... - J'emprunte J'assure
Que faire en cas de refus d'assurance ?
Qu'est ce qu'un risque aggravé de santé ?
Dans le cadre d'une assurance de crédit immobilier il vous sera certainement demandé de souscrire à une assurance. Celle-ci aura pour but de vous couvrir contre n'importe quel risque qu'ils soient personnels ou professionnels. On parle de risque aggravé quand un emprunteur a statistiquement plus de chances...
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Quelle assurance choisir pour votre location saisonnière
Quel contrat d'assurance devriez-vous choisir pour votre location saisonnière ?
Durant sa présence dans la location saisonnière, le vacancier peut occasionner des petits dommages superficiels, qu'il pourra facilement rembourser.
Pour cela nul besoin d'assurance, seule la caution suffira.
Comme il peut être à l'origine de dégâts beaucoup plus importants, appelés également les...
Site :
https://eldorado-immobilier.com
Assurance prêt immobilier : aide pour assurance emprunteur
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt
Assurance d'un crédit immobilier
Un crédit pour une habitation s'accompagne toujours d'une assurance de prêt immobilier permettant de couvrir les risques en cas de changement de situation. Les banques et autres organismes de crédit imposent au minimum la souscription d'une assurance décès-invalidité pour tout prêt immobilier . Bien que...
La Garantie I.T.T de l'Assurance Prêt Immobilier
La garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT) est une des couvertures pouvant composer l' assurance de prêt immobilier . Elle protège la banque et l'emprunteur dans l'éventualité où ce dernier ne serait plus en capacité de rembourser son emprunt immobilier suite à un accident ou à une maladie.
Qu'est-ce que la garantie incapacité de travail temporaire (ITT) ?
La garantie ITT de...
Les garanties de l’assurance de prêt : tout savoir sur ITT ...
Les garanties de l'assurance de prêt : tout savoir sur ITT, IPT, décès, PTIA et plus
Les garanties de l'assurance de prêt : tout savoir sur ITT, IPT, décès, PTIA et plus
Ecrit le 29 août 2018 par monemprunt.com
DC, ITT , IPT , PTIA . Derrière ces acronymes se cachent des garanties qui composent les contrats d' assurance de prêt. Ces garanties permettent de créer des contrats complets et...
Site :
https://www.monemprunt.com
Que rembourse l'assurance emprunteur en cas d'arrêt maladie
Accueil
Comment son prises en charges les mensualités d'un emprunt lors d'un arrêt maladie ?
L'assurance emprunteur peut prendre en charge les mensualités de votre emprunt en cas d'arrêt de travail liée à une maladie.
Les conditions de prise en charge de ne sont pas les mêmes selon les contrats .
Voici les points particuliers à prendre en compte.
COMPAREZ EN LIGNE LES ASSURANCES...
Site :
https://www.askapi.fr
Assurance habitation : devis gratuit en ligne - MMA
Assurance habitation confort (formule 3)
A partir de 10,22EUR
A partir de 9,96EUR
A partir de 6,48EUR
Le tarif ci-dessus a été calculé à titre indicatif pour une habitation n'étant pas équipée d'une piscine, d'installation produisant de l'énergie électrique, d'un mode de chauffage au bois, ne comportant pas de toiture vitrée ou translucide ni de véranda, ne comportant pas de...
Site :
https://www.mma.fr
Code Des Assurance Au Maroc - Documents Gratuits ...
CODE DES ASSURANCES:LES PRINCIPALESN INNOVATIONSPAR HAMID BESRI, DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DE WAFA ASSURANCES
Hamid Besri fait sans doute partie avec Zoulikha Nasri des meilleurs spécialistes marocains en matière de droit des assurances. Dans cette intervention, il analyse en détail le code des assurances qui, pour le secteur, constitue, incontestablement, le plus gros chantier de ces...
Site :
https://www.ladissertation.com
Garantie des accidents de la vie, Accident, S'assurer ...
Qu'est-ce que la garantie des accidents de la vie ?
Le 21.09.2017
Vous pensez être assez couvert à la suite d'un accident de la vie courante ? Et bien détrompez-vous, la Sécurité sociale et les complémentaires santé ne couvrent pas tout. Voici la solution !
11 millions d'accidents domestiques par an
11 millions, c'est le nombre d'accidents domestiques survenant en France chaque année : en...
Site :
https://www.macsf.fr
EMTN, fonds à formule et assurance vie - Banque Populaire ...
Tous les produits structurés sont-ils éligibles aux contrats d'assurance vie ?
La réponse de votre expert
Jean-Paul VARVENNE
Dans la famille des produits dits structurés figurent les fonds à formule, mais aussi des titres de créance : les EMTN (Euro Medium Term Notes). Comme les fonds à formule, les EMTN sont commercialisés pendant une période limitée, leur durée de vie étant...
Site :
https://www.bpbfc.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / performance des contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite / garantie contrat d'assurance vie / fiscalite contrat d assurance vie
Enquête : voici les 3 meilleurs contrats d'assurance vie ...
Trois assurances vie monosupports se distinguent au sein de notre classement général, qui fait la part belle aux performances du fonds en euros. Trois contrats de petite taille qui gagnent à être connus !
par Mieux Vivre
En matière de contrat d'assurance vie , difficile de s'y retrouver dans un marché où l'offre est pléthorique. Chaque année, Mieux Vivre Votre Argent les...
Date: 2019-02-12 05:31:44
Site :
https://www.mieuxvivre-votreargent.fr
Les garanties de l'assurance emprunteur : garanties et ...
Accueil » Guide emprunteur » Garanties et couvertures
Que l'on souscrive un contrat d'assurance de prêt immobilier groupe ou bien un contrat individuel, les garanties proposées doivent être conformes aux exigences de l'organisme prêteur.
En souscrivant une assurance de prêt en délégation, vous pourrez choisir une assurance sur-mesure en fonction de votre profil. Selon votre situation, il...
Assurance annulation de voyage : quelle utilité ? | APRIL ...
Assurance annulation de voyage : quelle utilité ?
Fil d'Ariane
Image d'introduction
Texte d'introduction
L'assurance annulation de voyage vous garantit dans certains cas si une cause imprévisible et indépendante de votre volonté vous oblige à annuler votre voyage. Vous attendiez vos vacances avec impatience et voilà que vous vous fracturez la cheville une semaine avant le départ... Alors...
Date: 2019-02-12 07:10:47
Site :
https://global.april-international.com
L’assurance dans le cadre d’une activité sportive ...
Les sportifs ont intérêt à avoir une assurance. En tant que professionnel, les fédérations de sport sont obligées de proposer une assurance avec la licence. Pour ce qui est des amateurs ou des sportifs du dimanche, le contrat multirisque habitation peut vous couvrir dans la mesure où vous ne pratiquez pas un sport dit extrême. Rien ne vous empêche cependant de souscrire un contrat...
Site :
http://www.assurances.info
Garantie décennale en assurance construction | service ...
L'assurance de responsabilité civile décennale également appelée garantie décennale garantit la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux (fin officielle du chantier), sans attendre une décision de justice.
Tout replier
Tout déplier
Personnes concernées
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte,...
Le tarif d'une assurance responsabilité civile professionnelle
Quel tarif pour une assurance responsabilite civile professionnelle ?
L'assurance responsabilité professionnelle permet de se couvrir en cas d'erreur, de faute, d'oubli ou encore d'un quelconque dommage dans le cadre de l'exercice de son métier. Cette assurance qui porte souvent l'appellation de RC Pro, bien que n'étant pas exigée pour toutes les professions, reste un contrat à souscrire...
Site :
http://www.rc-pro.net
Comment bien choisir son assurance voyage ? - AVI ...
Comment bien choisir son assurance voyage ?
Actualités voyage d'AVI Assurance Voyage
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Comment bien choisir son assurance voyage ?
Une assurance voyage doit prévoir des garanties adaptées pour couvrir les frais médicaux lors d'un voyage à l'étranger. Mais comment bien choisir son assurance voyage ? AVI International, spécialiste de l'assurance voyage, vous donne les 5 clés.
Voici...
Assurance auto en ligne : quel délai de rétractation ?
Assurance auto en ligne : quel délai de rétractation ?
Jérôme Leroy Mis à jour le 11/03/15
Pour réaliser des économies sur votre assurance auto , vous avez décidé de souscrire à une assurance à distance. Mais pour diverses raisons (concurrent moins cher ou plus performant...), vous pouvez vouloir changer d'avis après votre souscription. Comment faire pour vous rétracter ? Et dans...
Assurance auto pas cher - à bas prix - meilleur prix d ...
Assurer son auto à bas prix
COMMENT OBTENIR LE MEILLEUR PRIX POUR MON ASSURANCE
Tandem assurances sait combien il est important pour vous d'obtenir le meilleur prix et service pour votre assurance. Par ces conseils simples et judicieux, vous augmentez de façon significative vos chances d'obtenir une assurances auto à bas prix.
Quelques conseils :
1- Conseil simple
Premier conseil simple,...
Site :
http://www.tandemassurances.com
Inscription, responsabilité, annulation | Biker's days
Avoir plus de 18 ans (si plus jeune, nous contacter)
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Effectuer le paiement exclusivement en EUR, soit par virement sur notre compte bancaire soit au moyen d'une carte de crédit internationale (paiements en ligne sécurisés par Worldline).
Le paiement de votre participation doit nous parvenir impérativement dans les 2 semaines suivant votre inscription...
Site :
http://www.bikersdays.com
Assurance carte bleue, perte de clé et papiers - Oney
Votre carte bancaire a été utilisée frauduleusement ? Pas de panique ! L'Assurance Sécurité prend en charge l'utilisation frauduleuse de TOUS vos moyens de paiements : cartes bancaires, cartes de paiement privatives ou chèques. Ça marche s'ils ont été délivrés par Oney ou par un autre établissement financier établi en France. Jusqu'à 4 600 EUR par sinistre, par assuré et par...
Site :
https://www.oney.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance habitation